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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille,
Le Poiré-sur-Vie, le 14 janvier 2025
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 20 janvier 2025 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 13 janvier 2025
2.3. Décisions DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Convention tripartite entre le Département de la Vendée, la commune d’Aizenay et la communauté de communes Vie et Boulogne pour le financement de l’aménagement du giratoire de la forêt RD 948
4. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
4.1. Avenant pour la mise à jour de la convention de mise à disposition du service commun d’application du droit des sols (ADS) afin d’intégrer la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
4.2. Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Beaufou pour les parcelles concernées par la convention d’étude avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée
4.3. Délégation d’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée pour les parcelles concernées par une convention d’étude sur la commune de Beaufou
4.4. Reconduction du dispositif ECO PASS en 2025
5. COMMISION CYCLE DE L’EAU
5.1. Versement d’un acompte à la subvention du GIDON Vie et Boulogne dans le cadre de la convention d’objectifs 2024-2026 de lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes Vie et Boulogne
5.2. Programme d’actions mis en œuvre sous maîtrise d’ouvrage de la Communauté de Communes Vie et Boulogne dans le cadre du Contrat Territorial Eau (ou accord de territoire) Vie-Jaunay 2025-2027
6. COMMISSION ECONOMIE
6.1. Attribution d’une subvention à la société ALEGINA pour la dépollution et requalification d’un site industriel
7. COMMISSION TOURISME
7.1. Restitution de l’étude sanitaire et historique du château d’Apremont
7.2. Bilan 2024 en termes d’accompagnement des communes, des porteurs de projets et des socio- professionnels touristiques
8. COMMISSION ACTION SOCIALE
9. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
10. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
11. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
12. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau