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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le Poiré-sur-Vie, le 13 février 2024
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 19 février 2024 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 5 février 2024
2.3. Arrêtés du Président
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Débat d’Orientations Budgétaires
3.2. Désignation de nouveaux élus à la commission « Action sociale »
3.3. Désignation d’un nouvel élu à la commission « Actions culturelles »
3.4. Désignation de nouveaux élus à la commission Tourisme
3.1. Désignation de nouveaux membres au Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme
3.2. Démission et remplacement d’un élu au Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay
3.3. Attribution accord-cadre pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage d’Aizenay et du Poiré-sur-Vie
3.4. Attribution du marché « Construction et réaménagement écoresponsables sur le site des Jardins de l’Aumônerie à Aizenay »
3.5. Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes femmes
4. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
4.1. Convention d’objectifs 2024-2026 avec le GIDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes Vie et Boulogne
4.2. Adoption du règlement d’aide à la mise en conformité d’installations d’assainissement non collectif – Programme 2024-2025
5. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
5.1. Soutien de l'association Acoustic pour le festival de musique 2024
6. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
6.1. Reconduction de la convention de partenariat relative au Fichier départemental de la Demande Locative Sociale du département de la Vendée avec le CREHA Ouest – Années 2024 à 2026
6.2. Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) relative à l’entreprise « Petitgas » à Apremont 7. COMMISSION TOURISME
7.1. Complément de tarifs 2024 - Approbation des modifications des tarifs de visite pour les individuels du château d’Apremont
7.2. Approbation des tarifs des produits des boutiques de l’Office de Tourisme communautaire et du Château d’Apremont : nouveaux tarifs, mise à jour des tarifs et tarifs réduits pour sacs gourmands et produits périmés ou défectueux
8. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
9. COMMISSION ECONOMIE
10. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
11. COMMISSION ACTION SOCIALE
12. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1.Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau