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Ordre du Jour - ODJ CM 14 12 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 12 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Ville de Gigean
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 121-10 du Code des Communes)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MARDI 14 DECEMBRE 2021 À 18H
Salle du Conseil Municipal en Mairie.
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2021.
Décisions du Maire
D33-2021 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REQUALIFICATION URBAINE ET PAYSAGERE DE LA LIAISON ENTRE
LA RUE DE L'EVECHE ET LA RUE DES FAUVETTES - CD 34
D34-2021 : DEMANDE DE FINANCEMENT — PROJET D'AMENAGEMENT ET DE REHABILITATION DE LA RUE DU
BOSQUET
D35-2021 : TARIFS MUNICIPAUX — MODIFICATION N°3
D36-2021 : REQUALIFICATION DE LA RUE DU BOSQUET — AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE -—
FIXATION DU MONTANT DE REMUNERATION DEFINITIVE DU MOE.
Délibérations
Finances :
- Projet de délibération n°2021-102: décision modificative n°4.
- Projet de délibération n°2021-103: ouverture des crédits d'investissement 2022. Ressources humaines :
- Projet de délibération n°2021-104 : modalités d'application de la prime d'intéressement a la performance collective des services (PIPCS) en application de la délibération n°2021-23
5. Questions orales-écrites
6. Informations diverses
Affiché le 08 décembre 2021 en Mairie.
Le Maire,