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Ordre du Jour - ODJ CM 22 02 2022
Document publié le Mardi 22 février 2022 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 02 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
__________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 121-10 du Code des Communes)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MARDI 22 FEVRIER 2022 A 18H
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2022.
3. Ordre du jour
4. Décisions du Maire
D01_2022 : DEMANDE DE SUBVENTIONS – AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION DE LA RUE DU BOSQUET
D02_ 2022 : CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BALLESTA D03_2022 : DEMANDE DE SUBVENTIONS – VENDREDIS NOCTURNES D04_2022 : DEMANDE DE SUBVENTIONS – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION
5. Délibérations
Administration générale :
- Délibération n°2022-07 : approbation du lancement d’une procédure d’extension du cimetière communal. - Délibération n°2022-08 : avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial en date du 20 avril 2018 « les hauts de la fontaine »
Finances :
- Délibération n°2022-09 : affectation anticipée des résultats 2021 / budget principal et restes à réaliser 2021.
- Délibération n°2022-10 : vote des taux d’imposition 2022.
- Délibération n°2022-11 : actualisation n°2 de l’autorisation de programme – opération n°945 – groupe scolaire Laurent Ballesta.
- Délibération n°2022-12 : actualisation n°2 de l’autorisation de programme – opération
n°948 - théâtre de verdure.
- Délibération n°2022-13 : actualisation n°2 de l’autorisation de programme – opération n° 949 - parkings du centre.
- Délibération n°2022-14 : budget primitif 2022.
Enfance et jeunesse :
- Délibération°2022-15 : subventions aux associations - écoles Haroun Tazieff – Paul Emile Victor – Jacques-Yves Cousteau.
Sécurité :
- Délibération n°2022-16 : travaux d’extension du système de vidéoprotection sur la commune.
- Délibération n°2022-17 : création de la réserve communale de sécurité civile.
Urbanisme :
- Délibération n°2022-18 : échange parcellaire en vue de la rétrocession des voies et réseaux de la rue de l’étang de Thau et intégration au domaine public des voies, réseaux et équipements crées.
6. Questions orales-écrites
7. Informations diverses
Affiché le 16 février 2022 en Mairie.
Le Maire,
Marcel Stoecklin