Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2025 31 CR SECRETAIRE DE SEANCE tampon
Compte-Rendu - 2025 43 Approbation CR et designation secretaire d
Compte-Rendu - 2026 09 Approbation CR designation secretaire de s
Compte-Rendu - 2025 01 CR tampon 1
Séance - 2026 44 AG Secretaire de seance tampon
Déliberation - D2026 07 tampon 1
Compte-Rendu - CR 28.02.2026 tampon 1
Déliberation - 2024 38 tampon 4
Déliberation - 1779288341 del1cmdu290426 designation secretaire d
Compte-Rendu - D2025 39 approbation CR 26.05 et 31.05 tampon
Compte-Rendu - 2024 44 CR et secretaire de seance tampon 1
Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 44 CR et secretaire de seance tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 23/01/2025
Reçu en préfecture le 23/01/2025
Publié le S L Gr
ID : 059-215901380-20241223-2024 _44-AI
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS [
SÉANCE DU 23 DECEMBRE 2024
Date de la convocation : L'an deux mille vingt quatre, le 23 décembre 2024 à 18h, les membres du
16 DECEMBRE 2024 conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, salle du
Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel
, FORRIERES, Maire
EFFECTIF LÉGAL : 15 Etaient présents : Christophe BOUTHORS ; Daniel FORRIERES ; David
HEGO; Antoine HERMAN ; Mickaël LANCEL ; Jose-Manuel LERICHE ;
EFFECTIF EN EXERCICE : 14 Céline MARELLI : Véronique MEYER : Vincent WIART
ÉFFEETIPMOTANT : F1 Etaient absents : Damien BARDOUX ; Raphaël CANTA, Sabrina MERY
Ont donné pouvoir: Francine SEDENT à Mikaël LANCEL; Roseline
HODIN à Céline MARELLI ;
Quorum : oui
Secrétaire de séance : Céline MARELLI
Objet de la délibération : Approbation du compte rendu du 16 septembre 2024 et désignation du secrétaire de séance
Numéro de la délibération : 2024-44
Annexe : Compte-rendu du conseil municipal du 16 Septembre 2024
Conformément aux dispositions législatives en vigueur, Monsieur le Maire :
- Ouvre la séance
- Procède à la vérification du quorum
- Annonce que Francine SEDENT a donné pouvoir à Mikaël LANCEL, Roseline HODIN a donné pouvoir à Céline
MARELLI
A l'unanimité, le conseil Municipal :
- Désigne Céline MARELLI comme secrétaire de séance
- Approuve le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Septembre 2024
La liste des délibérations examinées en séance de Conseil Municipal peut être consultée sur le site de la ville de
Cattenières (communes-cattenieres.fr)
Certifié conforme,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an
ci-dessus mentionné,
Le secrétaire de séance, Le Maire,