Procès Verbal - projet pv 2023 12 14

Documents similaires

Déliberation - 2023 12 14 liste des deliberations

Procès Verbal - projet pv 2023 04 06 vf

Procès Verbal - projet pv 2023 03 16 v2

Procès Verbal - pv cm 11 12 2025

Procès Verbal - projet pv 2023 11 20

Procès Verbal - projet pv 2023 10 05

Procès Verbal - pv cm 12 12 2024 v2

Procès Verbal - pv 2022 12 08 v2

Procès Verbal - pv 2023 02 09

Procès Verbal - PV CM 14 12 2023

Procès Verbal - projet pv 2023 12 14 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Landaul. Lien du pdf (Procès Verbal - projet pv 2023 12 14)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, 1

Procès-verbal du conseil municipal

du 14 décembre 2023

En exercice : 19

Présents : 10 (12 pour les délibérations n°DEL04.2023_12_14 à DEL15.2023_12_14, Mme Hélène MORVANT-

LE TRÉPUEC et M. Denis RETOUX étant présents pour ces délibérations)

Votants : 12 (14 pour les délibérations n°DEL04.2023_12_14 à DEL15.2023_12_14, Mme Hélène MORVANT-

LE TRÉPUEC et M. Denis RETOUX étant présents pour ces délibérations)

Le quatorze décembre deux mille vingt-trois à 18 heures, le conseil municipal de la commune de LANDAUL,

légalement convoqué le huit décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance ordinaire au lieu habituel

de ses séances, en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Dominique OLLIVIER-

FRANKEL, maire.

La séance a commencé à 18 heures 28, lorsque le quorum a été atteint.

Présents : OLLIVIER-FRANKEL Dominique, FRAVALO Anne-Laure, THOMAZO Arnaud, GUYOT David, MORVAN

Aurélie, GUIVARC’H Isabelle, AUDIC Gaëlle, PECOURT Olivier, LE THUAUT Yann, LE GOULVEN Annick.

Mme Hélène MORVANT-LE TRÉPUEC et M. Denis RETOUX étaient présents pour les délibérations n°DEL

04.2023_12_14 à DEL15.2023_12_14.

Absents :

Pour les délibérations n°DE01.2023_12_14 à DEL03.2023_12_14 :

MORVANT-LETRÉPUEC Hélène, LE PALUD Didier, GUILLO Isabelle, CORDAILLAT Jean-Christophe, TOUBLANT

Catherine, TAVIGNOT Matthieu, LE GALLO Yann, RETOUX Denis, LE THUAUT-DANIEL Marion.

Pour les délibérations n°DEL04.2023_12_14 à DEL15.2023_12_14 :

LE PALUD Didier, GUILLO Isabelle, CORDAILLAT Jean-Christophe, TOUBLANT Catherine, TAVIGNOT Matthieu,

LE GALLO Yann, LE THUAUT-DANIEL Marion.

Pouvoirs :

MORVANT-LE TRÉPUEC Hélène donne pouvoir à OLLIVIER-FRANKEL Dominique,

LE THUAUT-DANIEL Marion donne pouvoir à THOMAZO Arnaud.

Le secrétariat a été assuré par GUIVARC’H Isabelle.2

ORDRE DU JOUR

Fonctionnement du conseil municipal

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2023

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2023.

2. Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire

Le conseil municipal prend acte du compte-rendu présenté par le maire.

3. Election d’un adjoint au maire suite à la démission du 1er adjoint - Modification du tableau du

conseil municipal

Dans le cas d'espèce, le conseil municipal de LANDAUL doit procéder à l'élection d’un adjoint par

vote à bulletin secret.

Madame le maire demande au conseil municipal de désigner deux assesseurs pour les élections.

Sont désignés en qualité d’assesseurs : MORVAN Aurélie, AUDIC Gaëlle.

Madame le maire fait appel aux candidats au poste d’adjoint, en précisant que seuls les hommes

peuvent faire acte de candidature.

Candidat : David GUYOT

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis son bulletin de vote.

Il est ensuite procédé au dépouillement :

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 12

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :0

- Nombre de suffrages blancs : 0

- Nombre de suffrages exprimés : 12

- Majorité absolue : 73

A obtenu :

Nom du candidat Nombre de suffrages obtenus En chiffre En toutes lettres

David GUYOT 12 Douze

Monsieur David GUYOT a été proclamé 4ème adjoint et immédiatement installé dans ses

fonctions.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2122-1 à L. 2122-17,

Vu la délibération n°DEL05.2023_04_06 du 6 avril 2023 par laquelle il a été procédé :

- à la modification du tableau du conseil municipal, suite à l’installation de Monsieur RETOUX Denis,

- et au non renouvellement du poste d’adjoint laissé vacant suite à la démission de M. TAVIGNOT,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de maintenir le nombre d’adjoints au maire à quatre ;

- DECIDE que le nouvel adjoint occupera le dernier rang, soit le 4ème rang dans l’ordre des adjoints ;

- ELIT Monsieur David GUYOT en qualité de 4ème adjoint et l’installe immédiatement dans ses fonctions.

Madame le maire informe le conseil municipal des délégations qui seront accordées comme suit :

- Madame Anne-Laure FRAVALO, 1ère adjointe, déléguée aux « affaires sociales, santé et relations intergénérationnelles » ;

- Madame Hélène MORVANT-LE TREPUEC, 2ème adjointe, déléguée à la « culture, jumelages et vie associative » ;

- Monsieur Arnaud THOMAZO, 3èmeadjoint, délégué aux « finances -budget » et « patrimoine sportif, dont le pilotage du futur équipement sportif et l’entretien de l’espace sportif actuel » ; - Monsieur David GUYOT, 4ème adjoint, délégué à « l’organisation générale des services pour

l’accomplissement des missions relatives au sport » et « la gestion administrative quotidienne en matière de gestion du personnel ».

- Madame Annick LE GOULVEN, conseillère déléguée à « l’urbanisme ».

Les trois autres délégations sont inchangées :

- Madame Aurélie MORVAN, conseillère déléguée à « l’organisation générale des services techniques pour l’accomplissement des missions d’entretien des espaces, des bâtiments communaux, du suivi de l’ensemble des travaux, du suivi des projets de construction et réhabilitation » ;

- Madame Isabelle GUIVARC’H, conseillère déléguée à la « communication et développement durable » ;

- Madame Gaëlle AUDIC, conseillère déléguée aux « affaires scolaires et périscolaires, enfance et jeunesse ».4

4. Installation d’un membre élu au CCAS

Monsieur Alain DONY étant membre du conseil d’administration du CCAS, il convient de prendre acte de l’élection du conseiller municipal suivant de la liste présentée lors de l’élection des membres du CCAS à l’occasion de la réunion du conseil municipal du 9 juin 2023, M. CORDAILLAT Jean-Christophe.

Vu les articles L. 123-6 et R. 123-8 à R. 123-15 du code de l’action sociale et de la famille ; Vu la délibération du conseil municipal n°2020-42 du 1er septembre 2020, relative à la détermination du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS ;

Vu la délibération du conseil municipal n°2020-43 du 1er septembre 2020, relative à l’élection des membres élus du CCAS ;

Vu la délibération du conseil municipal n°04.2023_06_09 du 9 juin 2023, relative à l’élection des membres élus du CCAS ;

Considérant la démission de M. DONY Alain qui a pris effet le 15 novembre 2023,

LE CONSEIL MUNICIPAL :

- Prend acte de l’élection de M. CORDAILLAT Jean-Christophe en qualité de membre du conseil municipal élu au conseil d’administration du CCAS.

5. Désignation d’un délégué au SIVU du centre de secours de Pluvigner

Monsieur Alain DONY et Monsieur Jean-Lionel TAVIGNOT ayant démissionné de leurs mandats d’adjoint et de

conseiller municipal, il y a lieu de procéder à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant afin de

les remplacer au SIVU du centre de secours de Pluvigner.

Se portent candidats les conseillers suivants :

- Délégué titulaire : Mme Anne-Laure FRAVALO,

- Délégués suppléants : M. David GUYOT et Mme Marion LE THUAUT-DANIEL.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de nommer les délégués

suivants :

- Délégué titulaire : Mme Anne-Laure FRAVALO,

- Délégués suppléants : M. David GUYOT et Mme Marion LE THUAUT-DANIEL.

Les délégués au SIVU du centre de secours de Pluvigner sont donc désormais les suivants :

- Délégués titulaires : Mme Dominique OLLIVIER-FRANKEL et Mme Anne-Laure FRAVALO,

- Délégués suppléants : M. David GUYOT et Mme Marion LE THUAUT-DANIEL.5

6. Désignation d’un délégué à Morbihan Energies

Par délibération n°2020-03-07 du 23 juillet 2020, le conseil municipal a élu les conseillers municipaux suivants :

- M. Arnaud THOMAZO et M. Jean-Lionel TAVIGNOT.

Monsieur Jean-Lionel TAVIGNOT ayant démissionné de son mandat d’adjoint et de conseiller municipal, il y a

lieu de procédé à l’élection d’un nouveau délégué.

Se porte candidate la conseillère municipale suivante : Mme Annick LE GOULVEN.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de nommer la déléguée

suivante :

- Mme Annick LE GOULVEN.

-

Les délégués au syndicat mixte Morbihan énergies sont donc désormais les suivants :

- M. Arnaud THOMAZO et Mme Annick LE GOULVEN.

7. Désignation du représentant à l’ASPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

Monsieur Alain DONY ayant démissionné de son mandat d’adjoint et de conseiller municipal, il y a lieu de

procédé à l’élection d’un représentant de la commune à la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme.

Se porte candidate la conseillère municipale et adjointe au maire suivante : Mme Hélène MORVANT-LE

TREPUEC.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de nommer :

- Mme Hélène MORVANT-LE TREPUEC, représentant de la commune à la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme.6

8. Commissions communales – Modification

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide de modifier la liste des commissions, et de regrouper la « commission Finances » et la

« commission Développement économique » en une seule commission dénommée « commission

Finances et Développement économique », et donc d’arrêter le nombre des commissions à 12

commissions comprenant chacune 5 membres (en dehors du maire, président de droit des

commissions) comme suit :

- Commission Finances et Développement économique,

- Commission Environnement,

- Commission Urbanisme,

- Commission Travaux,

- Commission Ressources humaines,

- Commission Enfance, jeunesse, Ecoles,

- Commission Périscolaire, restaurant scolaire,

- Commission Sociale et santé,

- Commission Associations,

- Commission Communication,

- Commission Sport,

- Commission Culture.

9. Désignation des membres des commissions communales

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Procède à la désignation des membres des commissions comme suit :

Composition des commissions

Mise à jour 14 décembre 20237

Nom des commissions Vice-présidence Membres

Commission Travaux

Aurélie Morvan

Arnaud Thomazo

Olivier Pécourt

Denis Retoux

Didier Le Palud

Catherine Toublant

Commission Environnement.

Isabelle Guivarc’h

David Guyot

Annick Le Goulven

Olivier Pécourt

Matthieu Tavignot

Jean-Christophe Cordaillat

Yann Le Gallo

Commission Urbanisme

Annick le Goulven

Arnaud Thomazo

Mathieu Tavignot

Denis Retoux

Jean-Christophe Cordaillat

Yann Le Gallo

Commission Finances et Développement

économique

Arnaud Thomazo

Anne-Laure Fravalo

Denis Retoux

Marion Le Thuaut-Daniel

Didier Le Palud

Yann Le Gallo

Commission Ressources humaines

David Guyot

Anne-Laure Fravalo

Hélène Morvant Le Trépuec

Isabelle Guillo

Yann Le Gallo

Commission Périscolaire, Restaurant

scolaire

Enfance, jeunesse et écoles Gaëlle Audic

Annick Le Goulven

Gaëlle Audic

Marion Le Thuaut-Daniel

Isabelle Guillo

Catherine Toublant

Commission sociale et santé

Anne-Laure Fravalo

Gaëlle Audic

Hélène Morvant Le Trépuec

Isabelle Guillo

Catherine Toublant

Commission associations

Hélène Morvant Le Trépuec

David Guyot

Yann Le Thuaut

Isabelle Guivarc’h

Marion Le Thuaut-Daniel

Didier Le Palud

Yann Le Gallo

Commission sport

David Guyot

Hélène Morvant Le Trépuec

Yann Le Thuaut

Marion Le Thuaut-Daniel

Jean-Christophe Cordaillat

Catherine Toublant

Commission culture

Hélène Morvant Le Trépuec

Annick Le Goulven

Isabelle Guivarch

Marion Le Thuaut-Daniel

Jean-Christophe Cordaillat

Catherine Toublant

Commission Communication

Isabelle Guivarch

Hélène Morvant Le Trépuec

Anne-Laure Fravalo

Aurélie Morvan

Marion Le Thuaut-Daniel

Jean-Christophe Cordaillat

Catherine Toublant8

10. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECLARE élus à la commission d’appel d’offres les membres du conseil municipal suivants :

Titulaires : M. Arnaud THOMAZO et M. David GUYOT,

Suppléante : Mme Marion LE THUAUT-DANIEL.

La commission d’appel d’offres est donc désormais constituée comme suit :

- Titulaires : M. Arnaud THOMAZO, M. David GUYOT, Didier LE PALUD.

- Suppléants : Mme Marion LE THUAUT-DANIEL, Olivier PECOURT, Jean-Christophe CORDAILLAT.

11. Désignation du représentant de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des

charges transférées (CLECT)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DESIGNE M. Arnaud THOMAZO représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

12. Désignation des référents Sécurité routière, Défense et devoir de mémoire, ORSEC et

POLMAR

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne comme suit, les référents en

charge d’une mission particulière :

- Référent sécurité routière :

Un titulaire : Mme Aurélie MORVAN

Un suppléant : M. Arnaud THOMAZO

- Référent défense et devoir de mémoire :

Mme Dominique OLLIVIER-FRANKEL

- Référent ORSEC et POLMAR :

Mme Dominique OLLIVIER-FRANKEL9

Intercommunalité

13. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de

l’assainissement

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Prend acte de la présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement transmis par la communauté de communes.

Finances

14. Décision modificative n°3 au budget primitif 2023

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- D’APPROUVER la décision modificative n°3 suivante :

Section de fonctionnement

Dépenses Recettes

Chapitre 66

Compte

66111

Intérêts réglés à

l'échéance 6 000,00 €

Chapitre

70

Compte

70632 Services de loisirs 8 000,00 €

Chapitre

023

Virement à la section

d'investissement 2 000,00 €

Total 8 000,00 € Total 8 000,00 €

Section d’investissement

Dépenses Recettes

Chapitre 26

Compte 261 Titres de participations 2 000,00 €

Chapitre

021

Virement de la

section de

fonctionnement 2 000,00 €

Total 2 000,00 € Total 2 000,00 €

15. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :10

- DECIDE d’autoriser Madame le maire à engager, liquider et mandater, par anticipation, avant le vote du budget primitif 2024, les dépenses d’investissement dans la limite d’un montant total de 175 342,85 €, réparti comme suit :

INVESTISSEMENT

DÉPENSES

Chapitre Intitulé Crédits ouverts année N-1 (2023) Limite autorisée Crédits à ouvrir année N (2024)

20 Immobilisations incorporelles 94 980,00 € 23 745,00 € 23 745,00 €

21 Immobilisations corporelles 414 400,00 € 103 600,00 € 103 600,00 €

23 Immobilisations en cours 189 991,42 € 47 497,85 € 47 497,85 €

26 2 000,00 € 500,00 € 500,00 €

Informations diverses :

Le repas des anciens a été une belle réussite.

La distribution des paniers garnis pour ceux qui n’ont pu y assister se déroulera samedi.

Samedi matin aura lieu la troisième réunion sur la sécurité routière.

À suivre le Noël de Langombrach avec passage du Père-Noël.

Dimanche à 11h30, aura lieu une Aubade du Bagad sur la place de l’église, avec vin chaud et vente

de pain d’épices.

Noël pour les écoliers des deux écoles : lundi 18 décembre.

Séances cinéma pour tous, suivi du repas de Noël.

Film d’animation pour les maternelles « L’incroyable Noël de Shaun le mouton », et un film animalier

pour les élémentaires « Kina & Yuk ».

La commune de Landaul s’inscrit dans la nouvelle action de Détour d’Art, Détour d’Art d’Hiver, avec

une exposition rétrospective des crèches de Landaul à l’église.

La mairie sera fermée les samedis 23 & 30 décembre 2023.