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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil du 3 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil du 3 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
3 AVRIL 2025
Approuvée à 2025/08 | APPROBATION DU CONSEIL DU 11 FEVRIER 2025 PHONE
l'unanimité
2025/09 | MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR Aphrauvéeà l'unanimité
2025/10 | VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Approuvée à l'unanimité
on TE DU COMPTE DE GESTION 2024 DE LA | ébprouvée à
COMMUNE : l'unanimité
2025/12 | AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2024 Approuvée à l'unanimité
2025/13 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 Approuvée à l'unanimité
2025/14 | VOTE DES TAXES COMMUNALES Appraavée à l'unanimité
2025/15 | VOTE DES SUBVENTIONS 2025 Abprauvée à l'unanimité
2025/16 | ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ À LA COMMISSION LOCALE DES | Approuvée à CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) l'unanimité
2025/17 | DEVIS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE | Approuvée à POUR L'ANNÉE 2025. l'unanimité
2025/18 | DEVIS REMANIAGE TOITURE MAIRIE ARE À l'unanimité
2025/19 DEVIS PANNEAUX DES NOUVELLES RUES ET PLAQUES Approuvée à
NUMÉROS DE MAISON l'unanimité
2025/20 | CONTRIBUTION VOLONTAIRE AU CONTINGENT INCENDIE - | Approuvée à REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION l'unanimité
2025/21 | RENFORCEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES Approuvée à l'unanimité
Affiché et publié le 10 avril 2025
À Saint-Aubin-des-Préaux,
Le Maire,
Daniel HUET