Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance 14 10 2021 16 Centre culturel et social del
Déliberation - Copie 13 delegues centre social dou boucaou tampon
Séance - seance 14 10 2021 17 SICSBT delegues du conseil ta
Séance - seance 14 10 2021 13 COS delegues du conseil tampo
Séance - seance 14 10 2021 23 conseils d ecoles delegues du
Séance - seance 14 10 2021 15 Association d aide familiale
Séance - seance 14 04 2014 19.Association Centre Social et
Séance - seance 14 10 2021 12 SDEPA delegues du conseil tam
Séance - seance 14 10 2021 19 S3PI deleguee du conseil tamp
Séance - seance 14 10 2021 18 ADAPA deleguees du conseil et
Séance - seance 14 10 2021 14 centre social dou boucaou delegues du conseil tampon
Document publié le Vendredi 8 octobre 2021 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 14 10 2021 14 centre social dou boucaou delegues du conseil tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
sététu
Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : 26
Votants: 28
Pour : 21
Contre: 7
(opposition)
Abstentions : /
Objet :
Centre Social Dou
Boucaou
- délégués du
Conseil -
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous Préfecture
de Bayonne
le
et de la publication
le
Envoyé en préfecture le 18/10/2021
Reçu en préfecture le 18/10/2021
Affiché le ses
EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ID : 064-216401406-20211015-1414 10 2021-DE
DU GONSEIL MUNICIPAL
SEANGE DU 14 OCTOBRE 20241
DELIBERATION N° 14
L'an deux mille-vingt-un, le quatorze octobre à dix-huit heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Francis GONZALEZ, Maire.
Date de convocation : 8 octobre 2021
Membres présents : F.GONZALEZ - MJ ROQUES - G.LASSABE - M.EVENE-MATEO
J.DOS SANTOS - L.GUYONNIE - P.ACEDO - S.DARRIGUES - JM GUTIERREZ
C.DUFOUR - A.DARTIGUES - J.WEBER - J.DARRIGADE - S.PUYO - C.DUPIN
JP CAZAUX - JP ALPHA - A.VALETTE - B.GERY - E.DEITIEUX - MA THEBAUD -
CH.MARTIN - M.BECRET - H.ETCHENIQUE - F.BILLARD - J.RANCE
Membres absents excusés ayant donné procuration :
C.DOS SANTOS donne procuration àJ WEBER
D.LAVIGNE donne procuration à H.ETCHENIQUE
Membre. absent excusé n'ayant pas donné procuration :
X.BAYLAC
Secrétaire de séance : B.GERY
Monsieur le Maire expose qu’en vertu de l’article L.2121-33 du Code Général des
Collectivités Territoriales « Le Conseil Municipal procède à la désignation de ses
membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les
cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes
régissant ces organismes ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment les articles L 2121-
29etL2121-33,
Considérant la nécessité de désigner les représentants de la Commune au sein
des différentes associations notamment celle du Centre Social Dou Boucaou.
Il propose de désigner 3 délégués suivant l’article 3 des statuts :
. Jean Pierre ALPHA
. Laurence GUYONNIE
. Jonathan DARRIGADE Envoyé en préfecture le 18/10/2021
Reçu en préfecture le 18/10/2021
Affiché le ses
Conformément à l'Article L2121-21 du Code ID : 064-216401406-20211015-14 14 10 2021-DE
Territoriales, il est proposé de procéder à l'élection de ces membres par vote à
main levée.
Le Conseil Municipal,
. Se prononce par vote à main levée avec 21 voix pour les candidatures de :
. Jean Pierre ALPHA
. Laurence GUYONNIE
. Jonathan DARRIGADE
Monsieur Jean Pierre ALPHA, Madame Laurence GUYONNIE et Monsieur Jonathan
DARRIGADE représenteront la Ville de Boucau au sein du Centre Social Dou
Boucaou.
Pour extrait certifié conforme
Boucau, le 15 octobre 202
Le Maire,