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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-Grasse.
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Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Formation,
UNIVERSITÉ CÔTE
D'AZUR
::#°:
CONVENTION
DE
FORMATION
PROFESSIONNELLE
(Articles
L.
6353-1
et L.6353-2
du
Code
du
travail)
FC-2017-DUPADO2
Entre
les
soussignés
:
ComUE
Université
Côte
d'Azur
dénommée
par
la suite
UCA
Déclaration
d’activité
enregistrée
sous
le
numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
Numéro
SIRET
: 130
020
894
00015
Numéro
SIREN
: 130
020
894
Code
APE
: 85427
— Enseignement
Supérieur
Code
UAI
: 0062126D
Sise
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Jean-Marc
GAMBAUDO),
et dûment
habilité
à cet
effet
et Mairie
de
Châteauneuf
4 Place
Geotges
Clemenceau,
06
740
Châteauneuf
Numéro
SIRET
: 210
600
383
00017
représentée
par
Emmanuel
DELMOTTE,
Maire,
et dûment
habilité
à cet
effet
est
conclue
la
convention
de
formation
professionnelle
suivante,
en
application
des
dispositions
du
Livre
III
de
la
partie
VI
du
Code
du
Travail
portant
sur
l’organisation
de
la
formation
professionnelle
continue
dans
le
cadre
de
la
formation
professionnelle
tout
au
long
de
la
vie.
Article
1 : Objet
de
la convention
L'organisme
de
formation
UCÀA
organisera
l’action
de
formation
suivante :
- Intitulé
de
la
formation:
Diplôme
Universitaire
« Chef
de
Projet
en
Alimentation
Durable
option
Collectivité
T'erritoriale »
-
Public
visé:
Elus
et
agents
territoriaux
administratifs
ou
techniciens
des
collectivités
territoriales
;
Etudiants
ou
diplômés
en Management
et administration
territoriale
; Etudiants
d’autres
parcours
ou
toute
personne
soucieuse
d’acquérir
des
compétences
dans
ce domaine
- Pré
requis
: niveau
bac
+
3 et étude
du
dossier
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
—
EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2,
France
‘T'él. : 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue(@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
: 130
020
894
00015
Code
APE
: 8542Z
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V01
- 01-09-2017
Page
1
sur
9
Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE ET
- Objectifs,
programme,
méthodes
et
constitution
de
l’équipe
pédagogique
:cf.
annexe
1
- Type
d’action
de
formation
(au
sens
de
Particle
L
6313-1
du
Code
du
travail)
:Action
d’acquisition,
d'entretien
ou
de
perfectionnement
des
connaissances
-
Dutée
de
Ia
formation
:
78
heures
d’enseignements
(2
semaines
de
30
heures
soit
6 heures/jour
+
3 jours
d'accompagnement
individualisé
de
6 heures/
jour)
+
2 stages
de
3 mois
- Dates
de
la
formation
:du
15
janvier
2018
au
31
juillet
2018
au
plus
tard
- Lieu
de
déroulement
de
la
formation
:Locaux
mis
à la
disposition
de
la
Ville
de
Mouans-Sartoux
au
Domaine
de
Haute-Combe
- Nombre
de
participants
:minimum
8
stagiaires
- maximum
20
stagiaires
par
groupe
-
Sanction
de
la
formation
:suite
aux
délibérations
d’un
jury
d'admission,
est
délivré
aux
étudiants
stagiaires
ayant
rempli
les
conditions
d'obtention
de
cette
certification
un
parchemin
de
diplôme
universitaire Asticle
2
: Effectif
formé
L'organisme
de
formation
UCA
accueillera
dans
la
formation
le
nombre
de
stagiaire
suivant
: 01
La liste nominative
des
stagiaires
est annexée
à la présente
convention
de
formation.
Article
3
:Responsabilité
pédagogique
et
intervenants
La
responsabilité
pédagogique
de
cette
formation
est
assurée
par
Monsieur
le
Professeut
Stéphane
BOUISSOU
-—
Université
Nice
Sophia
Antipolis
—
comme
annexé
à
la
présente
convention
de
formation.
La
constitution
de
l’équipe
pédagogique
est
également
annexée
à
la
présente
convention
de
formation. Article
4
:Dispositions
financières
|
En
contrepartie
de
cette
action
de
formation,
l’entreprise
signataire
de
la
présente
convention
s’acquittera
des
coûts
suivants
:
Frais
de
formation
:
3 500
€ par
stagiaire
pour
les
collectivités
inférieures
à 40
000
habitants
6 000
€ par
stagiaire
pour
les
collectivités
supérieures
à 40
000
habitants
Article
5 : Subrogation
de
financement
L'entreprise
signataire
de
la
présente
convention
a
la
possibilité
de
demander
à
Porganisme
collecteur
paritaire agréé
duquel
elle dépend
de prendre
en charge
une
partie ou l'intégralité
du prix
de
l’action
de
formation
fixée
par
l’article
4.
En
cas
de
prise
en
chatge
partielle
de
Paction
de
formation
par
lorganisme
collecteur
paritaire
agréé,
l’entreprise
s'engage
à régler
le
complément
restant
de
fait à sa charge.
Article
6 : Modalités
de
règlement
Le
paiement
du prix
de Paction
de
formation
fixé
dans
l’article 4 sera
dû à 30 jours,
date
de
facture,
pat
virement
bancaire
au
nom
de
PAgent
Comptable
de
FUCA
sur
son
compte
ouvert
à
la
Trésorerie
Générale
des
Alpes-Maritimes
{(RIB
annexé
à
la
présente
convention
et
références
bancaires
mentionnées
sut
facture)
ou
par chèque
à l’ordre
de l’Agent
Comptable
de lUCA.
L'organisme
de
formation,
en
contrepartie,
s'engage
à réaliser l’action
de
formation
prévue
dans
le
cadre
de la présente
convention
et à fournir
tout
document
et pièce
de
nature
à justifier la réalité et
la validité
des
dépenses
engagées
à ce titre. ComUE
Université
Côte
d'Azur - UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
ct Professionnel
- EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue@univ-cotcedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
:
130
020
894
00015
Code
APF
: 8542Z
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V01
- 01-09-2017
Page
2
sur
9
Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE ET
Atticle
7
: Inexécution
totale
ou
partielle
de
la convention
En
Papplication
de
l’article
L
6354-1
du
Code
du
Travail,
il est convenu
entre
les
signataires
que
faute
de
réalisation
totale
ou
partielle
de
la
formation,
l'organisme
de
formation
devra
rembourser
au
cocontractant
les
sommes
indûment
perçues
de
ce
fait.
Il est
également
conclu
qu’en
cas
de
résiliation
de
la
présente
convention
par
l’entreprise
à moins
de
5
(cinq}
jours
francs
à compter
du
début
de
l’action,
Porganisme
de
formation
retiendra
sur
le
coût
total
les
sommes
qui
lui
sont
dues
pout
la réalisation
de
ladite
action.
Article
8
: Interruption
de
fotmation
Il
est
convenu
entre
les
signataires
qu’en
cas
d’absence
d’un
ou
plusieurs
stagiaires
le
paiement
de
l'action
de
formation
restera
dû.
Article
9
: Date
d'effet
et
durée
de
la
convention
de
formation
professionnelle
La présente
convention
prend
effet dès
sa signature
par les deux
parties
cocontractantes
et prendra
fin
au
terme
de
l’action
de
formation
et,
au
plus
tard,
le
31
décembre
2018.
L'action
de
formation
et son
évaluation
devront
être
réalisées
durant
de
cette
période.
Article
10
: Règlement
intérieur
et assiduité
du
stagiaire
Pendant
toutes
les
périodes
de
formation,
les
stagiaires
sont
entièrement
soumis
à la
discipline
et
aux
directives
de
l'organisme
de
formation.
Ils
doivent
impérativement
et
strictement
respecter
les
périodes
et
les
durées
de
formation.
Les
stagiaires
sont
notamment
tenus
au
respect
du
règlement
intérieur
du
lieu
où
se
déroule
la
formation.
Les
stagiaires
devront
impérativement
justifier
de
leur
présence
par
le
biais
d’une
feuille
d’émargement. Article
11
: Protection
sociale
du
stagiaire
Le
stagiaire
conserve
le
régime
de
sécurité
sociale
auquel
il était
affilié
avant
Pentrée
en
formation
et
pendant
la
durée
de
celle-ci.
Article
12
: Suivi
d'application
de
la convention
de
fotmation
professionnelle
Un
suivi
de
l’application
de
la présente
convention
sera
assuré
conjointement,
dans
le
cadre
d’une
concettation
régulière,
par les
signataires
de la présente
convention
ou
leurs
représentants.
Article
13
: Loi
« informatique
et libertés
»
Toute
commande
fera
l’objet
d’un
enregistrement
informatique
accessible
par
l’entreprise
sur
simple
demande.
Les
informations
qui
sont
demandées
au
client
sont
nécessaires
au
traitement
de
l'inscription
à lUCA.
Conformément
à la loi « informatique
et libertés
» du
6 janvier
1978,
le client
bénéficie
d’un
droit
d’accès
et de
rectification
aux
informations
le concernant.
Si le client souhaite
exercer
ce
droit
d'accès
et
de
rectification
aux
informations
le
concernant,
lUCA
les
lut
communiquera
sur
demande.
ComUE
Université
Côte
d’Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
—
EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
:
130
020
894
00015
Code
APE
: 85427
- Enscignement
supérieur
Code
UAÏ
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- VO01
- 01-09-2017
Page
3
sur
9
Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE Article
14
: Différends
éventuels
Si une
contestation
ou
un
différend
ne
peuvent
être
réglés
à l'amiable,
le Tribunal
Administratif
de
Nice
sera
seul
compétent
pour
régler
le litige.
Fait
en
double
exemplaire,
à Nice,
le 24
novembre
2018.
« Lu
et
approuvé
»
FSU MES
de Chétcannenf
Pour l'Université Côte d’Azur
SE
Aves
&, SARA
ÿ
HAE
Ve
A
Emmanuel
DELMOTTE
Jean-Marc
GAMBAUDO
Maire
Président
Signatures
et
cachets
des
deux
parties
obligatoires
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
— EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
: 130
020
894
00015
Code
APE
: 8542Z
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V01
- 01-09-2017
Page
4
sur
9
Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE ANNEXE
1
: Annexes
pédagogiques
et
administratives
de
la
formation
Intitulé
de
la
formation
:
Diplôme
Universitaire
«
Chef
de
Projet
en
Alimentation
Durable
option
Collectivité
Territoriale
»
Responsable
pédagogique
de
la
formation :
Monsieur
le
Professeur
Stéphane
BOUISSOU
-
Université
Nice
Sophia
Antipolis
Objectifs
de
la formation
:
L'Université
Côte
d'Azur
propose
un
parcours
de
formation
qui
rapproche
le monde
universitaire
de
celui
des
territoires.
L'objectif
de
ce
Diplôme
Universitaire
est
de
permettre
lémergence
de
projets
d'alimentation
durable
déployée
à
l'échelle
d’un
territoire
(commune,
ou
regroupement
intercommunal
etc...).
Ces
projets
offriront
aux
participants
et
à leurs
institutions
et
collectivités
d’origine,
la
possibilité
de
progresser
en
terme
de
qualité
alimentaire
via
l'élaboration
d’un
projet
alimentaire
territorial
s'appuyant
sur
la restauration
collective
et les
enjeux
de
production
durable.
Ce
parcours
de
formation
est
fortement
professionnalisant
et s’appuie
sut
lexpérience
désormais
reconnue
et
réussie
de
la
commune
de
Mouans-Sartoux.
Enjeux
et
perspectives :
°
Passer
à Pagriculture
biologique
°
S’approprier
et
façonner
son
territoire
+
Répondre
à l’urgence
de Penjeu
santé
/ environnement
/ politique
°
Re-territorialiser
l'alimentation
pour
viser
Pautonomie
alimentaire
Les
personnes
qui
suivront
ce
programme
auront
la
possibilité
de
construire
un
projet
d'alimentation
collective
durable
en
autosuffisance
contextualisé
à
leur
propre
environnement
tertitorial.
Tout
au
long
du
parcours,
une
équipe
pédagogique
d’experts
universitaires
et
professionnels
permettra
une
approche
globale
dans
l'étude
du
potentiel
et
des
contraintes
de
chacun
des
projets
avec
un
accompagnement
adapté
et individualisé.
À
qui
s'adresse
ce parcoufs ? :
Elus
et
agents
territoriaux
administratifs
ou
techniciens
des
collectivités
territoriales
Etudiants
ou
diplômés
en
Management
administration
territoriale
Etudiants
d’autres
parcours
ou
toute
personne
soucieuse
d'acquérir
des
compétences
La
formation
est
accessible
en
Formation
initiale
ou
continue
Niveau
d’études
: Bac
+3
recommandé
Elle
peut
s’envisager
comme
un
parcours
autonome
ou
en
complément
d’une
formation.
Au
terme
du
cycle
de
formation
les
stagiaires
sont
évalués
sur
la base
de
leurs
travaux
et reçoivent
le Diplôme
Universitaire
Management
de Projet
d’Âlimentation
Dutable
option
Collectivité.
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
—
EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: C4
92
07
GG
01
- Mail
: formation-continue@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
:
130
020
894
00015
Code
APE
: 85427
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- VO1
- 01-09-2017
Page
5 sur
9
Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE Calendrier
de
la formation :
Du
lundi
15
janvier
2018
au
vendredi
19
janvier
2018
: enseignements
au
Domaine
de
Haute-
Combe
(Mouans-Sartoux)
Du
lundi
22
janvier
2018
au
vendredi
13
avril
2018
: stage
— Réalisation
du
diagnostic
de
territoire
Du
lundi
16
avril
2018
au
vendredi
20
avril
2018
: enseignements
au
Domaine
de
Haute-Combe
(Mouans-Sartoux) Du
lundi
23
avril
2018
au vendredi
20
juillet
2018
: stage
— Elaboration
du
projet
Vendredi
31
août
2018
: présentation
du
projet
au Domaine
de Haute-Combe
(Mouans-Sartoux)
Constitution
de
l’équipe
pédagogique :
x
k
Intervants
prévus :
-
Pascal
Bohn
{PMT
: Gestion
de
Projet.
-
Isabelle Doussan
(INRA)
: Activité
agricole
et droit de l’environnement.
-
Gilles
Fumey
(Patis
Sorbonne)
: Géographie
culturelle
de l'alimentation.
-
Denis
Lairon
(INSERM):
Qualité
nutritionnelle
et
sanitaire
des
produits
issus
de
l’agriculture
biologique.
-
Claire
Lamine
(INRA)
: Ecologisation
des
systèmes
agri-alimentaires.
-
Gilles
Pérole
(Ville
de Mouans-Sartoux)
: alimentation
biologique
et durable
en restauration
collective.
-
Fabrice
Riem
(Université
de
Pau
et
des
Pays
de
l'Adour)
: Du
droit
de
l'alimentation
au
dsoit
à l'alimentation.
-
Carole
Rovere
(IPMC
Sophia)
: Neurosciences
et comportement
alimentaire.
-
Laurence
Traversier
(Un
plus
Bio)
: Construire
un
projet
alimentaire
de
qualité,
inscrit
dans
son
tettitoite.
Détails
de
la
formation
et/ou
des
ateliers :
La
formation
s'organise
en
cinq
phases
avec
des
périodes
de
regroupement
à
Mouans-Sartoux
(Phases
1
et
3)
et
un
accompagnement
par
l’équipe
pédagogique
d’experts
pendant
les
phases
de
réalisation
(1,5
jouts
par
étudiant
pour
chacune
des
Phases
2
et 4).
La
formation
s’achève
par
la
présentation
et l'analyse
des
travaux
de
chaque
étudiant
(Phase
5).
Pendant
les
périodes
de
regroupement
au
Domaine
de
Haute-Combe,
les
repas
seront
fournis
par
la
régie
municipale
de
Mouans-Sartoux.
ComUE
Université
Côte
d’Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
—
EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
O1
- Mail
: formation-continue@univ-cotedazur.
fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRITT':
130
020
894
00015
Code
APE
: 854227
- Iinseignement
supéricur
Code
UAT
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- VO1
- 01-09-2017
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6
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Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE MT
Phase
Module
Cible
Durée
Enjeux
de
l'alimentation
durable
Qualité
nutritionnelle
et sanitaire
des
produits
issus
de
l’agriculture
biologique
Elus
et Etudiant
2 Jours
Neurosciences
et
comportements
1
alimentaires.
Alimentation
biologique
et durable
en
restauration
collective.
Ecologisation
des
systèmes
agri-
alimentaires
Géographie
culturelle
de
l'alimentation
Methodologie
du Diagnostic
de Territoire
Etudiant
3
Jours
2
Réalisation
du
diagnostic
de
territoire
Equipe
Projet
3 mois
Présentation
des
diagnostics
de
territoire
Du
droit
de
l'alimentation
au
droit
à
l'alimentation.
Activité
agricole
et droit
de
l'environnement
3
Etudiant
5 Jours
Methodologie
de
construction
d'un
projet
alimentaire
de
qualité,
inscrit
dans
son
territoire.
Gestion
de
Projet
4
Elaboration
du
Projet
Equipe
Projet
3 mois
5
Présentation
du
Projet
Etudiant
1 Jour
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
—
EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue(@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
SIRET
: 130
020
894
00015
Code
APE
: 85422
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V01
- 01-09-2017
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Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE ET
ANNEXE
2
: Liste
des
stagiaires
de
l’entreprise
qu’accueillera
PUCA
pour
la
formation
Prénom
NOM
né(e)
le J}/MM/AAAAÀ
à VILLE
(DEPARTEMENT)
Mail
de
contact
Î
Lionel
MARIO
né
le 30
mars
1968
à Grenoble
(76)
mario. lionel@bbox.fr
10 il 12 13 14 45 16 17 18 19 20
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
- EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92 07
66
01
- Mail :
formation-continue(@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d'activité
enregistrée
sous
Le numéro
930660804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
: 130
020
894
00015
Code
APE
: 85422
- Enseignement
supérieur
Code
UAÏ
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V0:
- 01-09-2017
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Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE MT
ANNEXE 3 :
Fiche
Signalétique
ComUE
Université
Côte
d’Azur
- UCA
Titre
COMUE
UNIVERSITE
COTE
D'AZUR
(UCA)
j
Le Grand
Château
Rue
(Siège
UCA)
28,
avenue
Valrose
BP,
2135
Code
Postal
06103
VILLE
NICE
Cedex
2
Pays
FRANCE
SIRET
du
Siège
130020894
00015
Code
APE
85427
di
N°
Etablissement
Forme
Juridique
E.P.S.C.P
(RNE
/ UAI)
0062126D
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
|
FR
86
130020894
Agent
Comptable
Christian
SANCHEZ
Téléphone
(33) 04
92
07
65
30
Fax
(33)
Email
Christian.sanchez@univ-cotedazur.fr
|
Nationalité
Française
BANQUE
TRESOR
PUBLIC
Agence
TRESORERIE
GENERALE
DES
ALPES
MARITIMES
Adresse
15
bis
rue
Delille
Code
postal
06073
Ville
NICE
Cedex
1
PAYS
FRANCE
N° Compte
10071
06000
00001006465
95
SWIFT
ou
Code
BIC
TRPUFRP1
IBAN
FR76
1007
1060
0000
0010
0646
595
Domiciliation
TPNICE AC
COMMUNAUTE
UNIVERSITE
ET
ETBS
UNIVERSITE
COTE
D AZUR
- AC
Titulaire
du
compte
89
Avenue
George
V
06046
NICE
Cedex
1
Paiement
EUROS
ComUE
Université
Côte
d'Azur
- UCA
Etablissement
Public
à caractère
Scientifique,
Culturel
et Professionnel
— EPSCP
Grand
Château,
28
avenue
Valrose,
BP
2135,
06
103
Nice
Cedex
2, France
Tél.
: 04
92
07
66
01
- Mail
: formation-continue(@univ-cotedazur.fr
Déclaration
d’activité
enregistrée
sous
le numéro
93060804506
auprès
du
Préfet
de
Région
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
SIRET
:
130
020
894
00015
Code
APE
: 85427
- Enseignement
supérieur
Code
UAI
: 0062126D
FC
UCA
- CFD
- V01
- 01-09-2017
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Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE Envoyé en préfecture le 28/12/2017 Reçu en préfecture le 28/12/2017 Affiché le ID : 006-210600383-20171219-D_72_12_2017-DE