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unknown - commissions municipales 2020 06 15 e1974817
Déliberation - del2026 15 constitution des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 15 constitution des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
16
AVRIL
2026
L'An
Deux
Mille
Vingt
Six
le
16
(seize)
avril
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
BOUGIVAL,
régulièrement
convoqués
le
10
(dix)
avril
2026
conformément
aux
articles
L.
2122-8,
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
se
sont
réunis
en
salle
du
Conseil
, sous
la
présidence
de
Madame
Nathalie
JAQUEMET,
Maire. KKKKKKRKRRKREE Etaient
Présents
:
Mme
JAQUEMET,
Maire, Mmes
DAGUZAN,
ROUAIX,
BUNOUF
MM.
WATTELLE,
AUGIER,
PELLIGRI,
DIOT
Adjoints
au
maire,
Mmes
FRANCOIS,
AUDOUZE,
BUCHON,
DI
SIMONE,
GRICOURT,
LE
GRAND,
FELGERES,
FOUQUE,
LEVEL,
SEHRBROCK
MM
SAZDOVITCH,
BERNARD,
FRENOT,
GIANNESINI,
MALE,
PIOT,
Conseillers
municipaux,
Absent
excusé
:
M
HUA
donne
pouvoir
à
Mme
JAQUEMET
Absents
:
Mme
GUENEGAN
M
VOELKSEN,
MEZURE,
BRUGEILLES,
KkKkKRÉE Mme
DAGUZAN
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
le
17/84/2826
2
Application
agréée
E-leqalts
39_DE-078-217800929-20260416-2026_15- | DELIBERATION
N°2026-15
: CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
2121-22
qui
dispose
que
«le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d'un
de
ses
membres
»,
Considérant
que
le
Conseil
municipal
a
été
intégralement
renouvelé
suite
au
2ème
tour
des
élections
municipales
et
communautaires
du
22
mars
2026,
Considérant
que
la
première
séance
du
Conseil
municipal
s'est
tenue
le
28
mars
2026,
Considérant
que
dans
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants,
la
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale,
Considérant
les
souhaits
exprimés
par
chaque
groupe
politique
Considérant
que
chaque
commission
est
composée
au
maximum
de
dix
membres
(hors
le
Président),
afin
de
permettre
un
travail
efficace,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
CREE
les
commissions
municipales
suivantes
et
acte
leur
composition :
COMMISSIONS
MEMBRES Jean
FRENOT
Françoise
ROUAIX
Rainer
VOELKSEN
A omnerees
La
Camille GUENEGAN
ville
Jérôme
GIANNESIN
Gaëlle
DAGUZAN
Laurence
FRANCOIS
Rita
SEHRBROCK
Delphine
FELGERES
Sophie
LEVEL
Développement économique
Françoise
ROUAIX
Rainer
VOELKSEN
Gaël
DIOT
Jérôme
BERNARD
Urbanisme
Jérôme
GIANNESINI
Vincent
MEZURE
Luc
WATTELLE
Rita
SEHRBROCK
Laurent
BRUGEILLES
Delphine
FELGERES
;
REÇU
EN
PREFECTURE
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
le
17/84/2826
L
Application
agréve
E-lequie
13_DE-078-217800929-2026
0416-2026
_15- Patrimoine, Tourisme,
Culture
Françoise
ROUAIX
Rainer
VOELKSEN
Irène
DI
SIMONE
Camille
GUENEGAN
Gaël
DIOT
Jean-Michel
HUA
Juliette
LE
GRAND
Laurence
FRANCOIS
Luc
WATTELLE
Sophie
LEVEL
Finances,
Investissements,
Travaux
Gaël
DIOT
Jérôme
BERNARD
Jérôme
GIANNESINI
Arnold
PELLIGRI
Thierry
AUGIER
Juliette
LE
GRAND
Virginie
GRICOURT
Rita
SEHRBROCK
Véronique
FOUQUE
Patrick
PIOT
Transition
écologique
et
solidaire
et
mobilité
Irène
DI
SIMONE
Camille
GUENEGAN
Jérôme
BERNARD
Luc
WATTELLE
Vincent
MEZURE
Virginie
GRICOURT
Jean-Michel
HUA
Rita
SEHRBROCK
Laurent
BRUGEILLES
Guillaume
MALE
Enfance, Jeunesse,
Sport
Françoise
ROUAIX
Alexandra
AUDOUZE
Juliette
LE
GRAND
Laetitia
BUCHON,
Philippe
SAZDOVITCH
Céline
BUNOUF
Gaëlle
DAGUZAN
Virginie
GRICOURT
Véronique
FOUQUE
Guillaume
MALE
RAPPELLE
que
le
maire
est
président
de
droit
de
ces
commissions
qui
lors
de
leur
première
réunion
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
maire
est
absent
ou
empêché.
Le
Maire
Nathalie
JAQUEMET
SEANCE
DU
16 AVRIL
2026
REÇU
EN
PREFECTURE
le
17/84/2826
A
Application
agréée
E-legalte
com
33
_DE-078-217800929-20260416-2026
15-00 v
REÇU
EN
PREFECTURE
le
17/84/2826
ation agréée E-
bre com
39
_DE-075-217800929-2026
0416-2026
_15-DE