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Conseil Municipal - del2026 22 designation des membres du conseil municipal aux syndicats intercommunaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del2026 22 designation des membres du conseil municipal aux syndicats intercommunaux)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
16
AVRIL
2026
L’An
Deux
Mille
Vingt
Six
le
16
(seize)
avril
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
BOUGIVAL,
régulièrement
convoqués
le
10
(dix)
avril
2026
conformément
aux
articles
L.
2122-8,
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
se
sont
réunis
en
salle
du
Conseil
, sous
la
présidence
de
Madame
Nathalie
JAQUEMET,
Maire.
KKKAKKRRÉKRÉEKE Etaient
Présents
:
Mme
JAQUEMET,
Maire, Mmes
GUENEGAN,
DAGUZAN,
ROUAIX,
BUNOUF
MM.
WATTELLE,
AUGIER,
PELLIGRI,
DIOT
Adjoints
au
maire,
Mmes
FRANCOIS,
AUDOUZE,
BUCHON,
DI
SIMONE,
GRICOURT,
LE
GRAND,
FELGERES,
FOUQUE,
LEVEL,
SEHRBROCK
MM
SAZDOVITCH,
BERNARD,
HUA,
FRENOT,
GIANNESINI,
MEZURE,
VOELKSEN,
MALE,
PIOT,
BRUGEILLES
Conseillers
municipaux,
KKKKKEX Mme
DAGUZAN
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
le
17/84/2826
L
Application
agréée
E-lecale
n
M
39_DE-078-217800929-20260416-2026_22-DE DELIBERATION
N°2026-22
MUNICIPAL
AUX
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
le
Conseil
municipal
a
été
intégralement
renouvelé
suite
au
2°"
tour
des
élections
municipales
et
communautaires
du
22
mars
2026,
Considérant
que
la
première
séance
du
Conseil
municipal
s’est
tenue
le
28
mars
2026,
Considérant
qu'il
convient
de
nommer
les
nouveaux
membres
titulaires
et
suppléants
des
syndicats
intercommunaux,
Après
avoir
recueilli
les
candidatures
des
personnes
intéressées
au
sein
de
la
liste
«
Unis
pour
Bougival,
engagés
pour
demain
»
ayant
obtenu
la
majorité
des
voix
lors
des
élections
susmentionnées,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
des
votes
exprimés
(ABSTENTIONS
:
MMES
FELGERES,
FOUQUE,
SEHRBROCK
/ MM
MALE,
BRUGEILLES,
PIOT),
DESIGNE
:
MEMBRES
MEMBRES
SYNDICATS
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DES
VELINES
(SEVI
V.MEZURE
L.WATTELLE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
P.SAZDOVITCH
L.BUCHON
D'AVIRON
DES RIVES DE SEINE
C.BUNOUF
J-M.HUA
(SIARS)
SYNDICAT À VOCATIONS
MULTIPLES
DES COTEAUX
DE
N.JAQUEMET
A.PELLIGRI
SEINE
L'WATTELLE
F.ROUAIX
(SIVOM
DES
COTEAUX
DE SEINE)
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
V.MEZURE
LE TRAITEMENT
DES RESIDUS
LNATTELLE
LM HUA
URBAINS
N.JAQUEMET
(SITRU)
Le
Maire: | SK
=
Nathalie JAQUÉMET,
*_”
!
RECU
EN
PREFECTURE
1
SEANCE
DU
16
AVRIL
2026
le
17/84/2826
L
Application
agréve
E-lequire
n
!
39
DE-078-2178500929-20260416-2026
22-DE