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Document publié le Vendredi 31 octobre 2025 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 127 Fourniture repas a la RAT par les Papillons Blancs du 01 07 au 31 10 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Bois et produits du bois,
Département de Saône-et-Loire - Arrondissement d'Autun — Canton de Saint-Vallier VILLE DE SAÏNT-VALLIER (71230)
DECISION DU MAIRE
Par délégation du Conseil Municipal en application de la délibération du 3 juillet 2020 {Aricle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Numéro décision | Objet
Contrat avec Les Papillons Blancs d'Entre Saône-et-Loire pour la
D2025-127 fourniture des repas des résidents à la résidence autonomie Les Tilleuls
Le Maire,
DECIDE
Aticle 1”: D'établir un contrat avec l'Association « Les Papillons Blancs d‘Entre Saône-et-Loire » 1A rue de Marmagne 71450 Blanzy, pour la fourniture de repas livrés aux résidents de la résidence autonomie Les Tilleuls, rue Victor Hugo 71230 SAÏNT-VALLIER.
Atiicle 2: Le contrat est établi du 01 juillet 2025 au 31 octobre 2025.
Le prix du repas est le 11.11 € HT, hors pain et boisson.
Aficle 3: Le Maire est chargé de l'application de la présente décision qui sera publiée et transmise en la forme légale.
Fait à Saint Vallier, le 27 août 2025
Le Maire,
Alain PHILIBERT
Envoyé en préfecture le 28/08/2025
Reçu en préfecture le 28/08/2025
Publié le 29/08/2025
ID :071-217104868-20250827-D2025 127-CC
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