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Conseil Municipal - feuille de votes seance du conseil municipal du jeudi 14 decembre 2023 signe
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - feuille de votes seance du conseil municipal du jeudi 14 decembre 2023 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Collectivités territoriales,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
PRESENTS : Jérôme GUILLEM, Chantale PHARAON, Jacqueline DUPIOL, Jean-Jacques LAMARQUE, Dominique CHAUVEAU-ZEBERT, Denis JAUNIE, Christophe DORAY, David BLE, Jennifer WILBOIS, Georges DUGACHARD, Jean-Pierre MANSENCAL, Philippe FAUCHE, Sandrine BURLET, Guillaume STRADY, Christophe FUMEY, Marion CLAVERIE, Myriam CORRAZE, Clément BOSREDON, Anne-Laure DUTILH, Patrick POUJARDIEU, Xavier HENQUEZ
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Serge CHARRON à Denis JAUNIE, Chantal FAUCHE à Jean- Jacques LAMARQUE, Cédric TAUZIN à Anne-Laure DUTILH, Didier SENDRES à Xavier HENQUEZ
ABSENTS EXCUSES : Laurence BLED, Claudie DERRIEN, Frédéric BALSEZ, Jean-Philippe DELCAMP
SECRETAIRE DE SEANCE : Christophe FUMEY DATE DE CONVOCATION : jeudi 7 décembre 2023
Objet Votes des membres du
conseil municipal
1 - Budget principal : Annulation de dette à la commune de Langon suite à la décision de la commission de surendettement des particuliers de le Gironde – 314.67 €
UNANIMITE
2 - Budget principal : exercice 2023 : Décision modificative n°4 UNANIMITE 3 - Budget annexe régie de l’eau : Décision modificative n°2 UNANIMITE
4 - Budget annexe Les Carmes : Décision modificative n°2 UNANIMITE
5 - Versement d’une subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale (CCAS) pour l’exercice 2023
UNANIMITE
6 - Versement d’une subvention de fonctionnement au centre culturel des carmes pour l’exercice 2023
UNANIMITE
7 - Budget principal : constitution d’une provision pour litiges et contentieux – exercice 2023
UNANIMITE
8 - Budget annexe Les Carmes : provisions pour créances douteuses UNANIMITE
9 - Débat d’orientations budgétaires 2024 ------
10 - Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraites du Centre de Gestion de la Gironde par voie conventionnelle proposé par le CDG 33 - Autorisation
UNANIMITE
11 - Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde proposé par le CDG 33 – Autorisation
UNANIMITE
12 - Modification du tableau des effectifs UNANIMITE
13 - Rapport SDEEG 2022 -------
14 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde concernant le label Terre de Jeux
UNANIMITE
15 - Création d’un crématorium – délibération portant sur le principe du recours à une délégation de service public – lancement de la procédure de passation 1 CONTRE (G. STRADY)
16 - Cession d’un immeuble sis 103 cours du 14 juillet à Gironde Habitat UNANIMITE
17 - Demande de subvention pour l’étude pour la renaturation de la cour de l’école A. Frank en lien avec les usages et en interface avec l’usage du domaine public
UNANIMITE
18 - Demande de subvention pour l’étude de maîtrise d’œuvre pour le
réaménagement de l’axe centre-ville
UNANIMITE
19 - Autorisation de signature : avenant n 1 à la convention opérationnelle
EPFNA requalification de la gare
UNANIMITE
20 - Classement de parcelles dans le domaine public communal UNANIMITE
21 - Tableau de classement de la voirie communale UNANIMITE
22 - Demande de Subvention au Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine dans le
cadre de la politique culturelle de la ville
UNANIMITE
Affiché le 15 décembre 2023
La Directrice Générale des Services,
Selvie Legros