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Arrêté - Arrete Municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteaubriant.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Municipal)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
VILLE DE CHATEAUBRIANT
Département de Loire-Atlantique
ARRÊTÉ
Le Maire de CHATEAUBRIANT,
VU, le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2212.2,
VU, l'obligation d'informer les clubs ou organismes chargés des compétitions,
VU, le mauvais état des terrains municipaux consécutif aux intempéries,
Considérant qu’il y a lieu de préserver les terrains municipaux durant le week-end
Du vendredi 28 novembre 2025 au dimanche 30 novembre 2025.
ARRÊTÉ
ARTICLE 1
Le terrain suivant est interdit à la pratique du football pour le week-end du vendredi 28 novembre 2025 au dimanche 30 novembre 2025.
- STADE DE LA ZONE OUEST :
. Terrain gazonné.
ARTICLE 2
La présente décision sera affichée à l’entrée des stades.
ARTICLE 3
Madame la Directrice Générale des Services de la Mairie de Châteaubriant, Madame la Directrice du Service « Sports-Animations-Loisirs » de la Mairie de
Châteaubriant,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait et arrêté à CHÂTEAUBRIANT,
En l'Hôtel de Ville, le 7 £ NOV 2075
PTT Pour le Maire,
\L’Adjoint Délégué :
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Mis en ligne le 28/11/2025 Mis en ligne le 28/11/2025