Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM 06 06 2024
Procès Verbal - PV CM 24 06 2024
Conseil Municipal - CM 06 06 2024 Annexe 06 Chaleur renouvelable
Déliberation - telechargement.php?doc=13792
Conseil Municipal - LD CM 2024 06 27
Convocation - 2024 Convocation CM 01
Convocation - 2024 Convocation CM 01
Convocation - 01 Convocation CM 06042022
Déliberation - Liste des deliberations du CM 06 11 2024
PLU - Rapport de présentation - Partie 3
Convocation - Convocation CM 06 06 2024
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Sainte-Reine-de-Bretagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 06 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Le 31 mai 2024
MAIRIE de SAINTE-REINE-DE-BRETAGNE
LOIRE-ATLANTIQUE
Code Postal : 44160
Téléphone 02 40 01 10 22
mairie@sainte-reine-de-bretagne.fr
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 06 juin 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1- AMENAGEMENT
a) Aménagement de la rue des Saulzes- Marongle : Convention avec le Département
b) Loi APER : Approbation des zones d'accélération des énergies renouvelables
II-FINANCES
a) Admission en non-valeur
b) Décision Modificative n°1-2024
I-PERSONNEL
a) Création d'emploi pour avancement de grade-service enfance
IV-ENFANCE-JEUNESSE
a) Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
V. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Tirage au sort des Jurés d'assises
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments distingués.