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Compte-Rendu - 06 CM du 24 11 2017 COMPTE RENDU 1 Document publié le Dimanche 17 septembre 2017 par la commune de Bonnac-la-Côte. Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 CM du 24 11 2017 COMPTE RENDU 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie, Page 1

Date de convocation : 17 septembre 2017

PRÉSENTS : C. BRUNAUD ; J-J. LAMY ; S. NANY ; M. DOIRAT ;

M. MATHIEU ; Y. PINAUD ; C. PELTIER ; M. OLIVET ;

C. PUYCHAFFRAY ; V. COMBELLE ; M-P. LARDY ; J. MANDON.

ABSENTS AVEC DÉLÉGATION : V. GATINIER délégation à C. BRUNAUD ;

C. VIDAL délégation à M. MATHIEU ;

A. DEBORD délégation à M. DOIRAT ;

J. BRUN délégation à C. PUYCHAFFRAY.

ABSENTS SANS DÉLÉGATION : N. SENAMAUD ; K. DELAGNIER ; P. BOILEAU.

Secrétaire de séance : V. COMBELLE

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017 :

Aucune observation n’étant formulée, le compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017 est adopté à l’unanimité.

Adopté à l’unanimité

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2017 :

Aucune observation n’étant formulée, le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2017 est adopté à l’unanimité.

Adopté à l’unanimité

AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS, FINANCES ET PROSPECTIVE :

1. Décision Modificative N° 1 sur le budget principal de la commune :

Après une présentation succincte de l’exécution budgétaire pour l’exercice en cours, M. NANY,

Adjoint au Maire, présente les motifs expliquant la décision modificative N° 1 :

- Règlement du litige opposant la commune et le CIMD ;

- Augmentation des charges patronales ;

- Remboursement à DORSAL du montant des travaux d’infrastructure pour la montée en débit.

Pour toutes les raisons mentionnées ci-dessus, Monsieur le Maire propose la décision modificative

suivante :

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2017Page 2

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Article Libellé - + 6411 Personnel titulaire 11 000,00 € 6413 Personnel non-titulaire 11 700,00 € 64162 Emploi avenir 18 350,00 € 64168 Autres emplois d’insertion 18 350,00 € 6454 Cotisations aux ASSEDICS 1 300,00 € 6456 Versement au FNC du Supplément familial 1 100,00 € TOTAL CHAPITRE 02 – Charges de Personnel 29 350,00 € 32 450,00 € 6533 Cotisations retraite 500,00 € 6542 Créances irrécouvrables 600,00 € 6558 Autres contributions obligatoires 30 000,00 € TOTAL CHAPITRE 65 – Charges de gestion courante 1 100,00 € 30 000,00 € 6815 Dotations aux provisions pour risques 32 000,00 € TOTAL CHAPITRE 68 – Dotations aux provisions 32 000,00 € TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT 62 450,00 € 62 450,00 €

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Article Libellé Prog. Libellé - +

2315 Immob. En-cours – Install. Tech. P0004 Grosses réparations immobilières 31 500,00 €

2041512 Subv. Equipement versées – Bâtiments et installations P0020 Développement du numérique 31 500,00 €

TOTAL SECTION D’INVESTISSEMENT 31 500,00 € 31 500,00 €

Délibération N° 044-2017 - Adoptée à l’unanimité

2. Adoption du rapport de la CLECT de Limoges Métropole en date du 22 septembre 2017 :

Monsieur le Maire rappelle que l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts prévoit que

chaque communauté d’agglomération, doit être dotée d’une commission locale chargée d’évaluer les

charges transférées (CLECT). Cette commission doit rendre ses conclusions lors de chaque transfert de

charges.

Le Conseil Municipal se voit préciser que la CLECT de Limoges Métropole s’est réunie le 22

septembre 2017 et a adopté les conclusions consignées dans le rapport tenu à la disposition des conseillers

municipaux, à la mairie de Bonnac-la-Côte. Les conclusions du rapport font état des éléments suivants :

- Les offices de tourisme existants (en matière de promotion du tourisme dont la création d’offices

de tourisme) ;

- L’aéroport de Limoges Bellegarde (en matière de création, aménagement, entretien et gestion de

zones d’activités industrielle, commerciale, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire) ;

- La viabilité hivernale (au titre de la modification de l’intérêt communautaire de la compétence

voirie) ;

- Les plans locaux d’urbanisme (en matière d’aménagement de l’espace communautaire) ;Page 3

- La restitution de la compétence réseaux d’éclairage public aux communes (au titre de la

suppression de l’intérêt communautaire en matière de réseaux d’éclairage public).

Cette présentation faite, il est demandé au Conseil Municipal d’adopter les conclusions du rapport de

la CLECT de Limoges Métropole.

Délibération N° 045-2017 - Adoptée à l’unanimité

3. Demande de la commune en vue du retrait du CIMD :

Un point sur la situation est présenté par Monsieur le Maire, qui fait état des éléments suivants :

- Monsieur le Maire retrace l’historique de la participation de la commune de BONNAC LA COTE au Syndicat Intercommunal, puis au Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse, dont le siège social est situé à FEYTIAT (Haute-Vienne).

- Suite à la réunion entre les représentants de la commune et du CIMD, en présence de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, une solution amiable semble envisageable. Cette dernière consiste à autoriser la commune de Bonnac-la-Côte à se retirer du CIMD au 1er janvier 2018. En contrepartie, la commune doit procéder au versement de sa participation forfaitaire jusqu’à cette échéance.

- Il indique que le nombre de participants aux activités de ce conservatoire est en très forte diminution au cours de ces dernières années. Actuellement, plus aucune famille de la commune ne participe aux activités proposées par le CIMD. Il précise également que le coût de cette activité est de plus de 15 000,00 € par an pour la commune.

- Monsieur le Maire précise enfin que le coût engendré par la continuité d’une telle activité n’est plus compatible avec la baisse des dotations de l’Etat.

Suite à cette présentation, Monsieur le Maire, demande au Conseil Municipal de se prononcer

favorablement sur une demande de retrait du CIMD par la Commune de Bonnac-la-Côte, à compter du 1er

janvier 2018.

Délibération N° 046-2017 - Adoptée à l’unanimité

4. Point sur le personnel :

Depuis le dernier Conseil Municipal, plusieurs agents ont vu leur situation évoluer :

- Un agent du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux est en arrêt de travail pour

maladie professionnelle depuis le mois de Mai 2015. La compagnie d’assurance a commandé une

expertise, qui a eu lieu en août 2017. Les conclusions de cette dernière ont permis de déterminer

une date de consolidation de la maladie professionnelle ainsi qu’un taux d’IPP de 7 %.

Suite à cette expertise, la commission de réforme a été saisie afin de valider les conclusions

mentionnées ci-dessus, ce qui a été fait le 7 novembre dernier, avec une mention supplémentaire

précisant que l’agent était inapte définitivement dans le cadre des missions définies pour son

poste.Page 4

Une proposition de reclassement ayant déjà été faite à l’agent qui n’avait pas souhaité y donner

suite, la collectivité s’engage aujourd’hui, dans une procédure de demande de mise en retraite par

anticipation.

- Un agent du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux nous avait fait une demande de

mi-temps suite à congé maternité, à compter de la rentrée scolaire de septembre 2017.

Les emplois du temps avaient donc étaient faits en prenant en compte cette demande. Mais, dès la

fin du mois de septembre 2017, l’agent a subi un changement au sein de son foyer la contraignant

à nous demander une réintégration à plein temps, dans les meilleurs délais.

Après échange avec l’agent, il a été décidé de réserver une suite favorable à la demande de l’agent.

Ainsi, une réintégration à plein temps a été effectuée à la date du 1er novembre 2017.

- L’agent en charge de l’entretien du gymnase a malheureusement subi un accident de travail. Après

avoir bénéficié d’un premier arrêt de travail de 15 jours, ce dernier a été prolongé jusqu’au 14

décembre prochain. Une opération pourrait être envisagée au vu des examens à venir.

- Un agent des services techniques est actuellement en arrêt de travail pour maladie ordinaire. Après

une période d’hospitalisation, il a été contraint à un arrêt de travail allant jusqu’au 22 décembre. Le

Conseil Municipal lui souhaite un prompt rétablissement.

- Après une période d’observation et d’adaptation, le volontaire bénéficiant d’un service civique est

en train de mûrir sa réflexion sur la mise en œuvre d’un projet qu’il souhaiterait mener. Ce projet

est en lien avec l’école et son domaine de prédilection qu’est l’horticulture. Un travail de

préparation est à faire avant de le présenter plus précisément.

URBANISME, HABITAT ET CADRE DE VIE :

1. Projet d’organisation du stationnement pendant la période d’activité de la maison illuminée :

Monsieur le Maire présente les modalités définies entre la commune et le propriétaire de la maison

illuminée, en vue de faciliter le stationnement des véhicules durant la période d’activité de cette dernière.

Ainsi des panneaux temporaires indiquant 2 zones de parking seront implantés à l’angle des rues de

Mortemare et de la Basse Côte. Une première zone de parking est prévue au niveau de l’ancienne aire des

gens du voyage. La seconde zone se situera au niveau du parking du gymnase.

INFRASTRUCTURE, TRAVAUX ET ÉQUIPEMENTS :

1. Nettoyage des abords de l’étang de Mortemare :

Monsieur le Maire présente le projet de création de zones de pêche au niveau de la queue de

l’étang.

Actuellement, les agents des services techniques ont baissé le niveau d’eau de l’étang en retirant 3

planches. La baisse d’environ 60 cm est effective et les travaux envisagés devraient pouvoir débuter

prochainement.Page 5

Il est prévu de faire réaliser une partie des travaux par une société spécialisée en la matière, pour

ce qui est des zones les plus éloignées du bord de l’étang. Pour les zones les plus proches, les services

techniques municipaux pourront être chargés de ce travail.

Marc DOIRAT, Adjoint au Maire, est mandaté par le Conseil Municipal pour mettre en œuvre les

travaux.

2. Compte-rendu de la réunion du groupe de travail géographique en matière de voirie :

Il est rappelé que le groupe de travail géographique est constitué des communes de Bonnac-la-

Côte, Rilhac-Rancon, Le Palais-sur –Vienne et de la Subdivision de Limoges Nord.

Il a été constaté, par les techniciens des quatre collectivités une bonne dynamique du groupe

(fonctionnement, échanges, rendu…). Des difficultés dans les mises à disposition de matériels mutualisés

ont engendré quelques difficultés dans le programme envisagé en matière de point à temps. Pour notre

commune, le programme a tout de même pu être réalisé.

En matière de fauchage, un nouveau fonctionnement avait été testé. Il en ressort que le travail a

été réalisé plus rapidement et avec une meilleure sécurité pour les agents.

Malheureusement, il a été constaté que le volume des chantiers réalisés en 2017 est en légère

diminution par rapport à 2016, suite aux réductions opérées sur le budget de fonctionnement de Limoges

Métropole.

Le programme de l’année 2018 prévoit les travaux suivants sur le territoire de Bonnac-la-Côte :

- Curage des fossés : 5 jours entre le 22 janvier et le 9 février 2018

- Curage des saignées : du 26 février au 1er mars 2018

- Réfection des revêtements de trottoir : à déterminer

- Fauchage : entre le 22 mai et le 8 juin 2018

- Point à temps : entre le 11 juin et le 6 juillet 2018

ATTRACTIVITÉ, DÉVELOPPEMENT LOCAL ET ANIMATION :

1. Evolution du projet de développement d’une station de sports nature :

La région Nouvelle Aquitaine est en train de lancer un nouveau contrat d’attractivité où Limoges

Métropole et la communauté de Communes ELAN sont réunis.

Le projet de développement d’une station de sports nature peut prétendre à l’obtention de

financement, dans le cadre de contrat d’attractivité mais les modalités restent à définir.

Un dossier doit être déposé rapidement à Limoges Métropole pour présenter le projet de

développement autour du site de Mortemare. Ainsi, notre positionnement pourrait être axé autour du

développement des différentes pratiques du vélo (Piste avec le vélodrome, route de par les paysages

vallonnés de la commune, circuit en site propre pour les vélos et les rollers, parcours d’apprentissage du

vélo pour les plus jeunes, préau polyvalent pouvant servir de lieu de regroupement…) , ainsi que les sports

de course à pied, de randonnée ou de marche nordique.Page 6

A ce stade, un plan de financement devra être établi en mentionnant une répartition entre les

dépenses à la charge de Limoges Métropole, et celles restant aux dépens de la commune.

En tout état de cause, notre candidature au développement d’une station de sports nature semble

naturellement liée à la commune de Bonnac-la- Côte, au vu des activités existantes. De plus, les

manifestations actuellement organisées (Canicross, X’Trême, Trail..) sont autant d’atouts à mettre en avant

dans notre projet.

2. Point sur les opérations de montée en débit :

La migration des lignes téléphoniques ayant lieu les 29 et 30 novembre prochain, il est à prévoir des

désagréments pour certains usagers de la commune.

Il est possible de tester sa ligne téléphonique sur le site internet « dégrouptest ». Cette opération

permet à l’usager de savoir si sa ligne téléphonique est éligible à la fibre optique mais également de

connaître le débit théorique disponible.

3. Point sur les dossiers en cours :

- Colis des aînés :

Cette année, la commune a fait le choix de ne plus proposer le repas aux aînés de la commune,

suite à l’observation de la baisse sensible du nombre de participants.

De ce fait, un colis sera offert à tous les administrés âgés de 68 ans et plus. Ce dernier sera remis

lors d’une petite après-midi récréative, le mercredi 13 décembre prochain.

JEUNESSE, SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE ET ACTION SOCIALE :

1. Ecole Bel Horizon : Compte-rendu du Conseil d’école

Monsieur le Maire et Martine MATHIEU, Conseillère municipale, ont représenté la commune lors

du conseil d’école qui s’est tenu le vendredi 10 novembre 2017.

Différents points ont été abordés à l’occasion de ce premier conseil de l’année.

Il a été donné le résultat des élections des représentants des parents d’élèves avec notamment un

taux de participation de seulement 36,62 %.

Ensuite, les enseignants ont expliqué les modalités de répartition des classes, avant de procéder au

vote du règlement intérieur de l’école, qui a été voté à l’unanimité.

Les questions de sécurité à l’école ont été abordées et un bilan des différents exercices a été fait.

Notons qu’il sera nécessaire d’étudier la possibilité d’installer un nouveau système d’alarme sonore à

l’école.Page 7

Puis, il a été question du changement de rythme scolaire, avec la possibilité de revenir à la semaine

de 4 jours. La conclusion de la discussion a conduit à demander la distribution d’un questionnaire à

destination des familles et des enseignants afin de connaître la position de chacun sur le sujet.

Sur les autres points à l’ordre du jour, il a été demandé de valoriser le travail des agents du

restaurant scolaire en mentionnant notamment les plats préparés à base de produits frais.

Les représentants des parents d’élèves souhaiteraient connaître les modalités de surveillance à

l’interclasse de midi.

Concernant le restaurant scolaire, une demande a été faite de pouvoir procéder au règlement des

factures de cantine de manière mensuelle plutôt que trimestrielle. La commune étudiera les possibilités de

modifications de son système de facturation.

Enfin, les projets culturels et sportifs ont été abordés avant de faire le point sur les travaux réalisés

par la commune, durant les vacances d’été.

2. Bilan des TAP 2016/2017 (suite au retour du sondage réalisé en fin d’année scolaire) :

A l’issue de l’année scolaire 2016/2017, un questionnaire avait été transmis à un panel de parents

d’élèves et d’enfants, ainsi qu’à l’ensemble des intervenants sur les Temps d’Activités Périscolaires (TAP).

Concernant les parents d’élèves, nous n’avons recueilli que 3 réponses qui sont globalement

positives. Une seule remarque est à noter concernant la taille des locaux jugée trop exigus.

Pour les enfants, le bilan fait apparaître une grande satisfaction de leur part. Cependant, ils sont

demandeurs de plus d’activités sportives et créatives telles que la cuisine notamment.

Pour les intervenants, le nouveau format des TAP est apprécié : temps calmes en début d’après-

midi pour les plus jeunes et activités plus longues sur 2 jours dans la semaine pour les plus grands.

Un souhait est fait de diminuer le nombre d’enfants dans les groupes afin de les accueillir dans de

meilleures conditions.

Enfin, une information sur le PEDT est demandée afin de mieux appréhender le but et les objectifs

poursuivis.

3. Projet de construction de logements « Les Jardins du Bourg » :

Le chantier débutera le lundi 27 novembre 2017 par un travail de terrassement de la future

chaussée, par la société MASSY TP.

Une information a été faite auprès du multi-accueil « Câlins et Galipettes » qui s’occupe de

transmettre aux parents.

Un cheminement piéton sera à améliorer près de la MTL afin de faciliter l’accès pendant la durée

des travaux.

Ce projet suscite déjà beaucoup d’intérêts de la part de Bonnacois qui se sont manifestés auprès de

la Mairie afin de connaître la période d’ouverture de ces futurs logements.Page 8

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LIMOGES MÉTROPOLE :

1. Développement Economique

Limoges Métropole est en train de finaliser l’acquisition des terrains appartenant à AREVA, dans le

but de disposer de parcelles en compensation de celles exploitées pour réaliser les travaux sur la zone de la

Grande Pièce, en Zone Nord.

La contrepartie liée à cet achat est l’entretien des parcelles sur une durée d’au moins 20 ans. La

question qui reste en suspens est de savoir si ces terrains pourront être utilisés dans le cadre du

développement de la station de sports nature.

2. Assainissement :

Le programme d’entretien de la lagune de Bonnac-la-Côte semble prévoir une intervention à

l’horizon 2019-2020. L’étude a été finalisée par les services de Limoges Métropole qui mettront en

œuvre la procédure au moment venu.

QUESTIONS DIVERSES :

- TERRA AVENTURA : un développement d’un parcours de géocaching est prévu sur le territoire de

la commune. Ce dernier sera réalisé pour une utilisation ponctuelle dans un premier temps mais

un travail sera fait pour le rendre définitif.

- VŒUX 2018 : La traditionnelle cérémonie des vœux se déroulera le samedi 6 janvier 2018 à 12h00,

pendant le marché gourmand. L’ensemble des élus est cordialement invité à venir partager le

verre de l’amitié lors de cet évènement.

Fin de séance à 22h30