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Déliberation - D 2024 11 26 08 Remboursement Voyage des Aines
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 11 26 08 Remboursement Voyage des Aines)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Fiscalité,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement
de LILLE
Envoyé en préfecture le 02/12/2024
Reçu en préfecture le 02/12/2024
Publié le S L Gr
ID : 059-215903469-20241126-D_2024_11_26_08-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six novembre à
vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES s'est réuni en lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Monsieur Didier
DUFOUR, Maire, à la suite de la convocation qui lui a
été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a
été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Objet : Remboursement Voyage des Aînés
Date de convocation :
Le 22 novembre 2024
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Nombre de Conseillers
Présents : 19
Nombre de Conseillers
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 00
Abstention : 00
Présents :
Didier DUFOUR - Frédérique DESCAMPS - Fabien
DECOURSELLE - Lucienne LAVOISIER - Jean
SAGETTE - Sylvie BLONDEL - Pierre BRUERE - Marie-
France LAIGNEZ - Marc GODEFROY - Carole PETIT -
Henri MOREL - Rizlène HENNACH - Sandrine
DEPLECHIN - Cathy DONDEYNE - Ludovic CHRETIEN
- Farid FARAJI - Michael DESEURE - Cyril MIRABAUD
- Alexis DUCHESNE
Absents excusés :
Christiane WALAS donne pouvoir à Carole PETIT
Marie-Laure LECHAT donne pouvoir à Fabien
DECOURSELLE
Franck LACMANS donne pouvoir à Farid FARAJI
Véronique PAUWELS
Absents :
Secrétaire de séance : Sandrine DEPLECHIN
Vu la délibération D_2024 04 02 07 du 02 avril 2024 fixant le montant de la participation au voyage des conditions de remboursement,
Mme Frédérique DESCAMPS, Adjointe aux affaires sociales, à la solidarité, la santé, les séniors et l'égalité Femmes/Hommes présente les demandes de remboursement pour les personnes n'ayant pu participer au voyage des aînés 2024 à Bruxelles sur justificatif médical ou empêchement dûment motivé.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 02/12/2024
Reçu en préfecture le 02/12/2024
Publié le S L Gr
ID : 059-215903469-20241126-D_2024_11_26_08-DE
- Pour rappel, La participation financière demandée est de :
e 12 euros pour les Lezennois non imposables à l'impôt sur le revenu + 24 euros pour les Lezennois imposables à l'impôt sur le revenu.
Demandes de remboursement validées après instruction :
00°©
+ 00 C2)
Les crédits sont inscrits au Budget 2024
Le Conseil, après en avoir délibéré, autorise le remboursement des participations versées par les personnes mentionnées.
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication : 2 9 NOV. 2024
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