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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02072024 vi)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE DE
OCÉ-LES-BOI
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Pocé-les-Bois,
le MARDI 2 JUILLET 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1° DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS ;
2° VITRÉ COMMUNAUTÉ:
“Transfert du droit de préemption urbain à Vitré Communauté (DPU) sur les
zones à vocation économique du PLU communal (LAUA) ;
3° TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI USAGES :
“Avenant en moins-value — Lot 3 « Charpente » ;
“Application de pénalités de retard - Lot 3 « Charpente » ;
4° MARCHÉ HEBDOMADAIRE A LA HALLE MULTI USAGES :
"Création du marché;
“ Fixation du tarif de droit de place ;
"Détermination de l’ancienneté nécessaire à un commerçant pour présenter au
Maire un successeur ;
5° LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE :
“Détermination du prix de vente HT des lots;
6° BUDGET PRINCIPAL 2024 :
"Décision modificative n°1 ;
7° QUESTIONS DIVERSES.
Fait à Pocé-les-Bois, le 24 juin 2024.
Le Maire,
Frédéric MARTI ) Æ
el
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉLES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr