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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 0312024 vi)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE POCÉ-LES-BOIS (CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL] Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Pocé-les-Bois, le MARDI 03 DÉCEMBRE 2024 à 20h00 ORDRE DU JOUR 1° DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS; 2° LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE : “Convention de suivi de travaux avec la société Acanthe ; # Convention de servitude du Syndicat Départemental d’Energie d’Ille-et-Vilaine (SDE 35) portant mise à disposition de terrain pour un poste de transformation électrique et tout ouvrage de raccordement de ce poste au réseau public de distribution d'électricité ; 3° BUDGET PRINCIPAL 2024 “ Décision modificative n°2 ; “ Décision modificative n°3; 4° VILLE DE VITRÉ : “Répartition des charges scolaires 2023-2024 ; 5° ÉCOLE SAINT AUGUSTIN : “Contrat d'association 2023-2024 ; 6° VITRÉ COMMUNAUTÉ : "Présentation du rapport d'activités et de développement durable 2023 ; 7° SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE D’ILLE-ET-VILAINE (SDE 35) : "Présentation du rapport d'activités 2023 ; 8° CONTRAT DE FOURRIÈRE ANIMALE : # Proposition de contrat de prestation de service de fourrière animale avec capture des animaux vivants de la Société Protectrice des Animaux (SPA) ; 9° ARTIFICIALISATION DES SOLS : “ Rapport triennal 2024; 10° QUESTIONS DIVERSES. Fait à Pocé-les-Bois, le 27 novembre 2024. Le Mäire, € Frédéric MARTIN \ 26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉLES-BOIS Tél. : 02 99 75 21 52 mairie@pocelesbois.fr