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Ordre du Jour - ODJ CM 03072025 vi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03072025 vi)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
MAIRIE DE
OCÉ-LES-BO
[EoNvocaTroN DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie de Pocé-les-Bois,
le JEUDI 3 JUILLET 2025 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1° DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS ;
2° LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE :
* Actualisation de la délibération n°36-2024 du 2 juillet 2024 portant détermination du prix de
vente TTC des lots ;
3° LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE :
# Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur
«ECO BIM » ;
4° SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA VILAINE :
“Avis sur le projet du SAGE de la Vilaine ;
5° QUESTIONS DIVERSES.
Fait à Pocé-les-Bois, le 27 juin 2025.
Le Maire,
Frédéric MARTIN
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉ-LES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairie@pocelesbois.fr