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Compte-Rendu - CR 2021.11.08
Document publié le Dimanche 31 octobre 2021 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021.11.08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Commune de LOGRIAN-FLORIAN
NOMBRE DE MEMBRES
Du Conseil Municipal : 11
En exercice : 11
DATE DE LA CONVOCATION
31 octobre 2021
Ont pris part aux délibérations : 10
1.
M14
Décision modificative
N° 2021-02
Acte administratif déposé
Le xxxxx 2021
en Préfecture du Gard
Séance du 08 novembre 2021 Page 1/3
L'an deux mille vingt-et-un et le huit novembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le foyer communal, à huis clos, conformément aux instructions sanitaires
liées au coronavirus, sous la présidence de M. CASTELLVI Jean-Marie, Maire.
Présents : MM CASTELLVI Jean-Marie, IAQUINTA Antoine, Mme DUPONT Liliane,
M. OSTERMANN Ole Peter, Mmes BÉJUI HUGUES Hélène, GODEMENT DELMOTE
Murielle et M. RICO William.
Procurations : de M. HALLOSSERIE Laurent à DUPONT Liliane, de M. LEICK Hervé à
M. CASTELLVI Jean-Marie et de M. CASTALDI Stéphane à M. IAQUINTA Antoine. Absente : Mme SMRCKA Nadine.
Secrétaire de séance : M. IAQUINTA Antoine.
Les questions inscrites à l’ordre du jour sont :
AnhRHNE
M14 - Décision Modificative 2021.02
Lotissement les Bousques - Décision Modificative 2021.01
CIMETIÈRE - Remplacement du portail
BIEN SANS MAÎTRE - Information
Chaudière granulés bois à la Mairie - Suivi des travaux
Questions diverses
Le Maire invite le conseil municipal à délibérer sur les virements de crédits nécessaires à la régularisation de certaines dépenses.
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve les virements de crédits suivants :
r— =
Dimin. sur | Augment.
Articles crédits déjà | de crédits
alloués
002 FR | Excédent antérieur reporté 151 762.35
F2 FR | Revenu des immeubles 1.65
7551 FR | Excédent budget annexe 91 764 023 FD | Virement à la section 43 000
d'investissement
60631 | FD! Fournitures d'entretien 300
60632 | FD| Fournitures de petit 1 000
équipement
60633 | FD! Fournitures de voirie 2 900
6064 FD | Fournitures administratives 500
61524 | FD! Entretien bois et forêts 3 500
61558 | FD! Entretien autres biens 500
mobiliers
622 |FD| Rém.inter. et honoraires 2700
623 FD | Publication - Relation 3 000
publiques
626 FD | Frais postaux et 800
télécommunications
6281 FD | Concours divers 300
6283 FD | Frais de nettoyage 1 500 Commune de LOGRIAN-FLORIAN
2.
Lotissement les Bousques
Décision modificative
N° 2021-01
3.
CIMETIÈRE
Remplacement du portail
4.
BIEN SANS MAÎTRE
Information
5,
Chaudière granulés bois
Suivi des travaux
6.
Questions diverses
Séance du 08 novembre 2021
1068 IR | Affectation en réserve 151 762.35
10226 | IR | Taxe aménagement 0.65
2116 ID | Cimetières 4 000
2131 ID | Bâtiment public 88 763
2184 ID |! Mobilier 10 000
2251 ID | Voirie 6 000
(étude rue de la Brasserie)
021 IR | Virement de la section de 43 000
fonctionnement
Même séance
Dans le cadre de la vente du lot 14, la règlementation impose au vendeur de
fournir une étude de sol.
La dépense n'ayant pas été prévue lors du votre du budget primitif 2021, le
conseil municipal, à l’unanimité, approuve les virements de crédits suivants :
Dimin. sur | Augment.
Articles crédits déjà | de crédits
alloués
6522-65 | FD | Reversement de l'excédent en 1 036.00
M 14
6045 - 11 | FD | Achat études — prestations de 1 036.00
service
Même séance
Une proposition technique sous la forme d’un portail deux vantaux ou portail
coulissant pour un montant maximum de 4 000 € est proposée en considérant
que ce portail doit être différent des normes commerciales en cours afin d'éviter
le vol.
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve cette proposition.
Même séance
Des renseignements ont été demandés à Maitre ZUMA et à la DGFIP afin de
finaliser ce dossier.
Même séance
Les travaux de changement de la chaudière fuel de la mairie par une chaudière granulés bois se terminent à la fin de la semaine 45 soit au 12 novembre
Même séance
Nettoyage du foyer : contrat avec une entreprise, prestation à la demande Rue de la Brasserie : problèmes inondation, rencontre avec les riverains, étude en
cours.
Travaux bibliothèque : devis demandés et commandes en cours
Elevage chiens route de Quissac: déclaration préalable pour la construction des niches refusée
Composteur : en place au foyer
Page 2/3 Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 08 novembre 2021 Page 3/3
Goûter des anciens : 26 personnes présentes, après-midi appréciée
19 décembre : noël des enfants
Mur effondré impasse des micocouliers : en attente du devis
Chemin piéton pour se rendre au cimetière : en cours d’étude
Contrat aidé : à étudier les obligations de ce type de contrat
La séance est levée à vingt et une heures vingt minutes.