Déliberation - 2. DECISION MODIFICATIVE N°1

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Déliberation - 9447262998 230 decision modificative n 2

Déliberation - 2. DECISION MODIFICATIVE N°1 Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Chazelles-sur-Lyon. Lien du pdf (Déliberation - 2. DECISION MODIFICATIVE N°1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Accusé de réception - Ministère de l'intérieur î

D42-214200894-20220920-220920. 002-DE N° 92, Ô 92,0 CG 2)

42088 Réception pare Et COMMUNE DE CHAZELLES/LYON " ff Pubiication : 27/08/2) DM n°4 2022 st

Code INSEE Laon qu M FA V UDGET COMMUNAL . j

RAIT DU EGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal d Î sui

DM1 DECISIONS MODIFICATIVES . “

Désunai Dépenses es Recettes TH] Li

Sanson Diminution de | Augmentatlon | Diminution de | Augmentation |;

crédits de crédits crédits de crédits Doi

PR

D-6811-01: Dotations auxx amont. des immos incorparelles

et corporelles

TOTAL

séètigns:

D-66111-01: nr réglés àà re

16 496,00 €

‘19 496,00€

5 000,00 €|

R-7411-01 : Dotatlon forfaitaire 0,00 & 5 424,00 €

R-74421-01 : Dotation de solidarité rurale 0,00 € 0,00 € 66987,00€| ; Li

R-74127.01 : Dotation nationale de péréquation 6,00 € 971,00 €) 0,00€ ot

R-28132-01 : Immeubles de Tapport 0,00 € 0,00 €| 0,00 € 145,00 €

R-28158-01 : Autres installations, matériel et outillage

techniques

;

D-2041583-0 utres groupements-Projels 44 026,00 € 0,00€ 0,00 €! ° 0,00 €

'

d'nfrastructures d'intérêt natlonal _. LT

D-21919-71 : Autres bâtiments publics 0,00 € 329,88 € 0,00 €] 0,09 €

D-2135-922 : Installat” dénérales, agencèments, 0,00 € 645,11 € 0,00 €! 0,00 €

aménagements des construct®

D-2158-026 : Autres installations, matèriel at outillage 2 200,09 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

techniques

D.2168-112 : Autres installations, matériel et outillage 1 673,98 € 0,00 €| 0,00 € "000€

techniques

D.2458-214 : Autres installations, matériel et outlllage 949,98 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

techniques u es

D-2+58-212 : Autres Installations, matériel et outlilage 9 829,99 €] 0,00 € 6,00 €! 0,00 €

techniques TT

D-2158-412 : Autres Installations, matériel et outillage 0,00 € 500,00 €] 0,00 € 0,00 € techniques : Loi

D-2188-414 : Autres installations, matériel ét outillage 0,00 €] 183,40 €! 0,00 € 000 €l" :: k techniques si

D-2158-810 : Autres installations, matériel et aufillage 13 942,80 € 0,00 €] 0,00 € 0,00€

techniques ”

D-2188-020 : Autres Immobilisations corporelles 0,00 € 20,24€ 0,00 €] 0,00 €

D-2188-025 : Autres immobilisations corporelles 0,00 € 2 408,72 € 0,00 € 0,00 €]

{1} y compris les rostes à réaliser Page 1 sur 242059 COMMUNE DE CHAZELLES/LYON . DMn°1 2022

Code INSEE BUDGET COMMUNAL :

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal

DM1 DÉCISIONS MODIFICATIVES

Désignati Dépenses (9 Recettes (1)

s8/gnaron Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits ‘ de crédits crédits de crédits

D-2188-112 : Autres Immobilisations corporelles 0,00 € 1 673,96 €l 0,00 € 0,00 €

D-2188-211 : Autres Immoblllsations corporelles 0,00€ 249,98 € 0,00 € 0,09 €

D-2188:212 : Autres Immobilisations corporelles 0,00 €] ÿ 829,99 € 0,00 €! 0,00 €

D-2188-411 : Autres immoblllsations corporelles 0,00 € 718,80 €l 0,00 € 0,00 €

D-2188-63 : Autres immobllisations corporelles 0,00 €| 201,24 €) 0,00 € 0,00 €

D-2188-810 : Autres Immobilisations corporelles 0,00 € 13 942,80 €] 0,00 € 0,00 €

= = = —— TGnse

D-2313-020 : Constructions 50 201,24 € 0,00 €

D-2313-71 : Constructions 0,00 € 2 900,00 € 0,00 €

D-2313-824 : Constiuictions 0,00 € 112 870,68 € 0,00 €

D-2318-822 : Installations, matériel et outillage techniques 18 047,97 € 26 515,97 € 0,00€ AE EE = , el:

H1}y compris les restes à réaliser Page 2 sur 2COMMUNE DE CHAZELLES/LYON - BUDGET COMMUNAL - DM - 2022

IV - ANNEXES IV

ARRETE ET SIGNATURES D2

Nombre de membres en exercice Fa)

Nombre de membres Féaents s

Nombre de suffrages expriméé_? à Z

VOTES :

Pour : 40 Sd

Contre : 0

Abstentions : 0

Date de convocation : 1/09/2022 S 2

Présenté par Le Le Maire (1), À #

A Chazelles-sur-Lyon, le 20/09/2022.

Le Le Maire,

Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire

A Chazelles-sur-Lyon, le 20/09/2022

Les membres de l'assemblée délibérante (2),

Certifié exécutoire par Le Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le à

A Chazelles-sur-Lyon, le 2 LE

{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme:

{2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal

Page 1ETAT DE PRESENCE

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022

SIG ATURES DONNE POUVOIR A

Monsieur VERICEL Pierre Te F

Monsieur NEEL Michel \ | re

Madame RONGERE Jeanine "A a

Monsieur FAURE Michel Ko

Madame MOUNIER Maryvonne 4 j EX:

Monsieur PADUANO Ludovic Î

Madame CHAPUIS Annie

5 RoNGERE Monsieur THOLLY Pierre

Madame BERTHOLLET Marie-Christine

Monsieur GRANGE René

Monsieur LASSABLIERE Hervé | TUE

Madame BRUYAT Christiane A .CHAFUIS

Monsieur PONCHON Thierry +

Madame CHEVRON Corinne EF PAILLENX

Madame PAILLEUX Florence

Madame NEEL Emmanuelle ( \. odre—ek :

Monsieur BERTHET Frédéric Ÿ \. FAURE

Madame JOUBAND Nathalie

Madame POULARD Isabelle

Monsieur D'IPPOLITO Cyril |

Monsieur BOURKAIB David EE. Pau LA ep

Monsieur HATRON Mickaël

Madame BERTHET Julienne M. HATKON

Monsieur HAEGY Gérard

Monsieur BLANCHARD Christian :

Madame CIZERON Aline

Monsieur GORD Yves

Madame MONTAGNY Christine

Monsieur PEILLER Maxime he DER Her

ORDRE DU JOUR

1, DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 21 JUILLET 2022

2. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°1

3. FINANCES : CREANCES ETEINTES

4, FINANCES : APPROBATION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SAINT-GALMIER

5. FINANCES : ESPACE MULTI-ACTIVITES A DOMINANTE SPORTIVE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE GOUTON METALLERIE

6. FINANCES : CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE CYCLABLE SUR LA ROUTE DE SAINT- GALMIER

7. URBANISME : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PLATEFORME SIG GEO FOREZ-EST

8. FONCIER : TRANSFERT DU FONCIER A LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES

9. CONVENTION AVEC LE SIEL POUR L'INSTALLATION D'EQUIPEMENT TECHNIQUE SUR UN OUVRAGE COMMUNAL

10. SECURITE : AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU RADAR PEDAGOGIQUE AVEC LA CCFE

11. PERSONNEL : REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2023

12, PERSONNEL: CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE DE REMPLACEMENT DES SECRETAIRES DE MAIRIE

43. PERSONNEL : ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE

INFORMATIONS