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Convocation - 2025 027 Avis sur le RLPi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beillé.
Lien du pdf (Convocation - 2025 027 Avis sur le RLPi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(072-217200310-20250429-2025-027-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 02/05/2025] République Française
Département SARTHE
Commune de Beillé
L'an 2025, mardi 29 avril à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Beilté s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur DE CALONNE Arnault, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 23/04/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 23/04/2025.
ETAIENT PRESENTS : Monsieur Arnault de Calonne, le Maire, MMES Thérèse
A l'unanimité Marchais, Nelly Boyer, Maryse Pianello et Dolorès Crochard et MM. François de
Pour : 13 Calonne, Philippe Pasquier, Mathieu Bergeot, Philippe Guéné, Frédéric
generee .0 Bourneuf, Jean-Christian Duprat et Tony Trudelle
EXCUSÉS: Monsieur Gaëtan Ursella donne procuration à Monsieur Jean-
Christian Duprat
ABSENTS : Madame Marie Hardonnière
A été nommée secrétaire : Monsieur Philippe Pasquier
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le règlement Local de Publicité intercommunal.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :
Z
-de se prononcer favorablement sur ce règfément
Fait et délibéré les jours, mois et an susdit:
Au registre suivent les signature
Pour copie conforme :
En mairie, le 29/04/202
Le Maire Le Secrétaire de séance
Cet acte peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à
compter de sa publication ou sur le site www.telerecours.fr.