unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CCSB 09.26 Elections delegues Massif Monges

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CC

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CCSB 09.26 Elections delegues Massif Monges Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - PV CCSB 09.26 Elections delegues Massif Monges)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement, République Française Département des Alpes de Haute Provence

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH

PROCES VERBAL n° 09-2026 DES OPERATIONS ELECTORALES Réunion du conseil communautaire du Sisteronais Buëch

Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Massif des Monges

Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 5 MAI 2026 - En exercice : 88 (commune de Bayons non représentée)

- Présents : 68 jusqu’au 2ème tour de l’élection du 1er titulaire ; 67 à partir du 2ème tour de l’élection du 1er titulaire ; 66 à partir de l’élection du 2ème titulaire

- Votants : 87 (19 procurations) jusqu’au 2ème tour de l’élection du 1er titulaire ; 86 (19 procurations) à partir du 2ème tour de l’élection du 1er titulaire ; 84 (18 procurations) à partir de l’élection du 2ème titulaire

Le cinq mai deux mille vingt-six, à quatorze heure trente, le conseil de communauté dûment convoqué le vingt-huit avril deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire dans la salle de l’Alcazar (commune de Sisteron), sous la présidence de M. Jean-Pierre TEMPLIER, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.

Présents ou représentés :

 Pour la commune d’Authon : M. Jean-Paul BROUCHON

 Pour la commune de Barret sur Méouge : M. Bruno LAGIER

 Pour la commune de Bayons : non représentée

 Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING

 Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU, représenté par son suppléant, M. Boris EMERIAU  Pour la commune de Châteaufort : Mme Pascale BERAUD, représentée par Mme Zoé LEROUGE à qui elle a donné procuration. Absente à partir de l’élection du 2ème titulaire.

 Pour la commune de Clamensane : Mme Charlotte PLAZANET

 Pour la commune d’Entrepierres : M. Jean-Marc ALPE représenté par sa suppléante, Mme Alexandra SAIMBAULT

 Pour la commune d’Eourres : Mme Nathalie DE BRUYNE

 Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Sylvaine JOUVE

 Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO

 Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU, représenté par M. Gilles CREMILLIEUX, à qui il a donné procuration

 Pour la commune de Gigors : M. Daniel TERRIER

 Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : Mme Mathilde GIROUD  Pour la commune de La Motte du Caire : M. Patrick MEYERE, représenté par M. Jean-Yves SIGAUD, à qui il a donné procuration

 Pour la commune de La Piarre : M. Olivier REYNAUD

 Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI

 Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS

 Pour la commune de Laragne-Montéglin :

- Mme Nathalie BACHELARD COLOMB

- M. Maurice BRUN

- M. Joël CHAUVIN

- M. Pierre LESBROS

- M. Kevin QUEYREL

- Mme Fabienne RAUD, représentée par Mme Anne TRUPHEME, à qui elle a donné procuration - Mme Anne TRUPHEME

- Mme Laure VANOORENBERGHE

 Pour la commune de Lazer : M. Serge MAOUI

 Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD

 Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN

 Pour la commune du Poët : M. Gautier AILLAUD

 Pour la commune de l’Epine : Mme Martine PECH-RABASSE

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026 Pour la commune de Melve : M. Jean-Louis DAVID

 Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY

 Pour la commune de Mison :

- M. Robert GAY

- Mme Marilyne RICHAUD

 Pour la commune de Monêtier-Allemont : M. Henri MEVOLHON

 Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX, représentée par M. Dominique DROUILLARD à qui elle donné procuration

 Pour la commune de Montjay : M. Gilles MÂNE, représenté par M. Jean SCHULER, à qui il a donné procuration  Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU

 Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR

 Pour la commune de Nibles : Mme Anne GAUTIER

 Pour la commune de Nossage-et-Bénévent : M. Martial ESPITALLIER, absent à partir du 2ème tour de l’élection du 1er titulaire

 Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX

 Pour la commune de Ribeyret : M. André GUEYTE

 Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY

 Pour la commune de Saint-André-de-Rosans : Mme Cécile LIOTARD  Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX, représenté par Mme Annick REYNAUD FREY, à qui il a donné procuration

 Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND

 Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND

 Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD

 Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME

 Pour la commune de Savournon : M. Laurent SCHERRER

 Pour la commune de Serres :

- Mme Véronique ARLAUD

- M. Thierry ARNAUD

- M. Daniel ROUIT

 Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE

 Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ

 Pour la commune de Sisteron :

- M. Alain ANGELVIN

- Mme Céline BURLE, représenté par M. Robert GAY, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Louis CLEMENT, représenté par Mme Djamila GIRARD BELHAOUES, à qui il a donné procuration

- M. Bernard CODOUL

- M. Benjamin CUCCHIETTI, représenté par M. Kevin QUEYREL, à qui il a donné procuration - M. Christian GALLO, représenté par Mme Nicole Peloux, à qui il a donné procuration - Mme Djamila GIRARD BELHAOUES

- Mme Maëlle HEBIDI, représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER, à qui elle a donné procuration - M. Sylvain JAFFRE

- M. Nicolas LAUGIER, représenté par M. Bernard CODOUL, à qui il a donné procuration - Mme Zoé LEROUGE, absente à partir de l’élection du 2ème titulaire.

- Mme Nicole PELOUX

- M. Franck PERARD, représenté par M. Alain ANGELVIN à qui il a donné procuration - Mme Christine REYNIER, représentée par Michel Hernandez, à qui elle a donné procuration - Mme Géraldine TAIX, représentée par M. Sylvain JAFFRE, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Pierre TEMPLIER

- M. Laurent SAROLI, représenté par M. Jean-Christophe PIK, à qui il a donné procuration  Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE, représenté par M. Grégory MOULLET, à qui il a donné procuration

 Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN

 Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER

 Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD

 Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN

 Pour la commune de Val Buëch-Méouge :

- Mme Béatrice ALLIROL

- M. Grégory MOULLET

- M. Gérard NICOLAS

 Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026 Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX, représenté par M. Florent ARMAND, à qui il a donné procuration

 Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK

 Pour la commune de Vaumeilh : Mme Catherine DOYONNAS

 Pour la commune de Ventavon : M. Jean-Claude FAVIER

 Pour la commune de Villebois les Pins : Mme Marianne ROUX

Absents non représentés :

 Pour la commune de Chateaufort

- M. Pascale BERAUD, à partir de l’élection du 2ème titulaire

 Pour la commune de Nossage-et-Bénévent

- M. Martial ESPITALLIER, à partir du 2ème tour de l’élection du 1er titulaire  Pour la commune de Sisteron

- Mme Zoé LEROUGE, à partir de l’élection du 2ème titulaire

- Mme Stéphanie SEBANI

1. Rappel du contexte

Jean-Pierre TEMPLIER, président, rappelle que le conseil communautaire doit désigner ses représentants membres au Syndicat Mixte du Massif des Monges :

- 4 délégués titulaires,

- 2 délégués suppléants.

Il s’agit d’un syndicat mixte fermé, par conséquent, les délégués titulaires et suppléants sont élus au scrutin uninominal secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés aux deux premiers tours, et à la majorité relative au troisième tour. En cas d'égalité de suffrages au troisième tour, le candidat le plus âgé est déclaré élu.

Il est procédé successivement à l'élection de chacun des délégués titulaires, puis le cas échéant de chacun des délégués suppléants.

Le conseil communautaire peut également décider, à l'unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations de ses délégués au sein d'un syndicat mixte.

Aucun texte ni principe n'impose à un conseiller de faire acte de candidature pour être élu.

2. Election pour le premier siège de titulaire

6 candidats sont déclarés : Jean-Marc ALPE, Jean-Paul BROUCHON, Olivier CHABRAND, Nicole PELOUX, Jean-Christophe PIK et Charlotte PLAZANET.

Résultats du premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1  Nombre de votants : 87

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 1

 Suffrages exprimés : 85

 Majorité absolue : 43

Suffrages obtenus :

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Résultats du deuxième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 86

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 86

 Majorité absolue : 44

Suffrages obtenus :

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un troisième tour de scrutin, à la majorité relative.

Résultats du troisième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 86

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 86

Suffrages obtenus :

Charlotte PLAZANET ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, le président la proclame élue déléguée titulaire au Syndicat Mixte du Massif des Monges.

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/20263. Election pour le deuxième siège de titulaire

5 candidats sont déclarés : Jean-Marc ALPE, Jean-Paul BROUCHON, Olivier CHABRAND, Nicole PELOUX et Jean-Christophe PIK.

Tous les conseillers prennent part au vote.

Résultats du premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 84

 Majorité absolue : 43

Suffrages obtenus :

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Résultats du deuxième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 84

 Majorité absolue : 43

Suffrages obtenus :

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un troisième tour de scrutin, à la majorité relative.

Résultats du troisième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 84

Suffrages obtenus :

Jean-Paul BROUCHON ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, le président le proclame élu deuxième délégué titulaire au Syndicat Mixte du Massif des Monges.

4. Election pour le troisième siège de titulaire

4 candidats sont déclarés : Jean-Marc ALPE, Olivier CHABRAND, Nicole PELOUX et Jean- Christophe PIK.

Tous les conseillers prennent part au vote.

Résultats du premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 1

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 83

 Majorité absolue : 42

Suffrages obtenus :

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Résultats du deuxième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 1

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 83

 Majorité absolue : 42

Suffrages obtenus :

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un troisième tour de scrutin, à la majorité relative.

Résultats du troisième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 1

 Abstention : 2

 Suffrages exprimés : 81

Suffrages obtenus :

Jean-Christophe PIK ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, le président le proclame élu troisième délégué titulaire au Syndicat Mixte du Massif des Monges.

5. Election pour le quatrième siège de titulaire

3 candidats sont déclarés : Jean-Marc ALPE, Olivier CHABRAND et Nicole PELOUX. Tous les conseillers prennent part au vote.

Résultats du premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 0

 Suffrages exprimés : 84

 Majorité absolue : 43

Suffrages obtenus :

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026Résultats du deuxième tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0  Nombre de votants : 84

 Bulletins blancs : 0

 Abstention : 1

 Suffrages exprimés : 83

 Majorité absolue : 42

Suffrages obtenus :

Olivier CHABRAND ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le président le proclame élu quatrième délégué titulaire au Syndicat Mixte du Massif des Monges.

6. Election des deux délégués suppléants

2 candidats sont déclarés : Jean-Marc ALPE et Nicole PELOUX.

Considérant qu’il y a 2 sièges de suppléants à pourvoir, et que 2 candidats se sont déclarés, Jean-Pierre TEMPLIER demande si quelqu’un s’oppose à ce que la nomination des 2 suppléants ne s’effectue pas à scrutin secret.

A l’unanimité, le conseil communautaire accepte de procéder à l’élection des 2 candidats à main levée.

Tous les conseillers prennent part au vote.

Suffrages obtenus :

 Nombre de votants : 87

 Suffrages exprimés : 87

 Majorité absolue : 44

 Abstentions : 0

 Jean-Marc ALPE : 87 voix

 Nicole PELOUX : 87 voix

Jean-Marc ALPE et Nicole PELOUX sont déclarés délégués suppléants au Syndicat Mixte du Massif des Monges.

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/20267. Clôture du procès-verbal des opérations électorales

Le présent procès-verbal des opérations électorales est signé par :

Qualité Nom Signature

Président de la CCSB TEMPLIER Jean-Pierre

Secrétaire de séance

(benjamin de séance) QUEYREL Kevin

Accusé de réception en préfecture

004-200068765-20260512-PV09-26-DE

Date de télétransmission : 12/05/2026

Date de réception préfecture : 12/05/2026