Déliberation - C M 28 mars 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - 28 mars 2014

Compte-Rendu - 28 mars 2014

Compte-Rendu - 28 mars 2014

Déliberation - C M 12 mars 2014

Déliberation - C M 28 aout 2014

Déliberation - 201408 Convoc 28 08 2014

Conseil Municipal - crcm 28 mars 2014

Conseil Municipal - 20140328 Conseil Municipal du 28 mars 2014

Déliberation - C M 20 juin 2014

Conseil Municipal - CM du 10 mars 2026

Déliberation - C M 28 mars 2014 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Déliberation - C M 28 mars 2014)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONSEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Conseil Municipal du 28 Mars 2014

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 12

Votants : 14

L’an deux mille quatorze le vingt huit mars, à 20 h 30

Le Conseil Municipal de BELVES (Dordogne), dûment convoqué le vingt quatre mars s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LAVIALLE, Maire.

Présents : Christian LEOTHIER - Yves VALADE – Marie-Laure GARRIGUE - Laurence DAUBIÉ - Jean-Claude POUZARGUE – Marie-Georgette VIALARD – Marie-Josiane LEGRAND – Pauline VAN DER HEIJDEN – Joël GOMES – Cédric TILLOS – René BARDE - Claudine MARTY.

Absents excusés : René MALAURIE – Nicole MERY – Gilles HEYRAUD.

Pouvoirs : René MALAURIE à Yves VALADE - Nicole MERY à Marie-Laure GARRIGUE.

Secrétaire de Séance : Marie-Laure GARRIGUE

Délibération n° 07/2014 : Installation du Conseil Municipal

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LAVIALLE, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats des élections et a déclaré, installer :

Mr Christian LEOTHIER, Mr Yves VALADE, Mme Marie-Laure GARRIGUE, Mr René MALAURIE, Mme Laurence DAUBIE, Mr Jean-Claude POUZARGUE, Mme Nicole MERY, Mme Marie-Georgette VIALARD, Mme Marie-Josiane LEGRAND, Mme Pauline VAN DER HEIJDEN, Mr Joël GOMES, Mr Cédric TILLOS, Mr René BARDE, Mme Claudine MARTY, Mr Gilles HEYRAUD.

Dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Délibération n° 08/2014 : Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2121-21, L 2122-1 à L 2122- 17,

Il a donc été procédé à l’élection du Maire.

Monsieur Jean-Claude POUZARGUE, doyen d’âge, a pris la présidence.

Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Le scrutin a eu lieu à bulletin secret. Premier tour de scrutin : le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14

Bulletins blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 7

A obtenu : Monsieur Christian LEOTHIER : douze voix (12) .

Monsieur Christian LEOTHIER a été proclamé Maire et a été, immédiatement, installé.

Délibération n° 09/2014 : Fixation du nombre d’adjoints

Monsieur le Maire rappelle qu’en vertu de l’article L 2122-2, le Conseil Municipal détermine, librement, le nombre d’adjoints sans que celui-ci n’excède 30 % de l’effectif global du Conseil.

Il propose de fixer ce nombre à : quatre .

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Décide de fixer le nombre d’adjoints à : quatre .

Délibération n° 10/2014 : Election des Adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2121-1 et suivants,

Vu la délibération n° 09/2014 du 28 mars 2014, déterminant le nombre d’adjoints,

Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe . Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée, sont élus (art. L 211-4 ET l 2122-7-2 du CGCT).

Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de : dix minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter, au plus, autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner

A l’issu de ce délai, le Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste sera jointe au présent procès-verbal et sera mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.

Par suite, il est procédé à l’élection des adjoints au maire, Premier tour de scrutin : le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14

Bulletins blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 7

La liste, Yves VALADE , a obtenu : douze voix (12) .

Ont été proclamés Adjoints et, immédiatement, installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Yves VALADE.

Délibération n° 11/2014 : Election du Maire Délégué de Fongalop

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2121-21, L 2122-1 à L 2122- 17,

Et sous la présidence de Monsieur le Maire, il a été procédé à l’élection du Maire Délégué de Fongalop.

Après appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Le scrutin a eu lieu à bulletin secret.

Premier tour de scrutin : le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14

Bulletins blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 7

A obtenu : Monsieur Jean-Claude POUZARGUE : douze voix (12) .

Monsieur Jean-Claude POUZARGUE a été proclamé Maire Délégué de Fongalop et a été, immédiatement, installé.