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Convocation - Convocation OJ CC du 23042026?x48720
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJ CC du 23042026?x48720)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
RÉGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Lézignan-Corbières, le 17 avril 2026
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
JEUDI 23 AVRIL 2026
à 18H15
Foyer communal
Avenue du Termenès
11 220 TALAIRAN
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 23 AVRIL 2026
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 FEVRIER 2026
- ANNEXE 1
2 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2026
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
3 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
4 - DELEGATIONS D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
5 - INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS, DES CONSEILLERS MEMBRES DU BUREAU TITULAIRES D'UNE DELEGATION DE FONCTION ET DES CONSEILLERS SANS DELEGATION DE FONCTION
6 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS
7 - CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS ET DETERMINATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
8 - CREATION DE LA COMMISSION POUR LA DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS ET DETERMINATION DES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
9 - CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS
10 - DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS ET LES MODALITES DE DEPOT DES LISTES
11 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE (SMCC)
12 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU COMITE SYNDICAL DE LA COLLECTIVITE INTERCOMMUNALE DE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE L'AUDE (COVALDEM 11) 13 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AUX COMITES SYNDICAUX DES EPAGES
14 - APPEL A CANDIDATURES POUR DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DEUX DELEGUES SUPPLEANTS DE LA CCRLCM AU SEIN DU SMMAR EPTB AUDE
15 - APPEL A CANDIDATURES DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
16 - REPRESENTATION SUBSTITUTION AU SEIN DU SMAERO ET APPEL A CANDIDATURES POUR ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET DES DELEGUES SUPPLEANTS REPRESENTANT LA CCRLCM AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SMAERO
17 - REPRESENTATION SUBSTITUTION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT RESEAU 11 ET APPEL A CANDIDATURES POUR ELECTION DE DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DEUX DELEGUES SUPPLEANTS REPRESENTANT LA CCRLCM AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE RESEAU 11
18 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE (SYADEN)
19 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ENERGIE DU SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE (CCPE SYADEN)
20 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE JOUARRES (SMAJ)
21 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE OUEST AUDOIS (MLOA)
22 - APPEL A CANDIDATURE POUR LES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CORBIERES MINERVOIS (OTICM)
23 - APPEL A CANDIDATURE POUR LE DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JOSEPH ANGLADE
24 - APPEL A CANDIDATURE POUR LE DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE ROSA PARKS
25 - APPEL A CANDIDATURE POUR LE DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE ERNEST FERROUL 26 - APPEL A CANDIDATURE POUR LE DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE LEZIGNAN-CORBIERES
27 - DESIGNATION DE DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL CORBIERES FENOUILLEDES
28 - VALIDATION D'UN DEVIS ENEDIS DANS LE CADRE DU RACCORDEMENT AVANT COMPLETUDE SUR CABANON DE BORIE
- ANNEXE 4
29 - AFFECTATION DES CREDITS POUR LA CREATION D’EMPLOI DE DIRECTEUR / DIRECTRICE DE CABINET
30 - MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA CCRLCM ET LE CIAS
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES