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Procès Verbal - 2026.028 Debat et adoption du rapport dorientations budgetaires 2026
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h29 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.028 Debat et adoption du rapport dorientations budgetaires 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
15
AVRIL
2026
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le Quinze
Avril.
C7]
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Carole
DEVOS,
Maire.
de
présents
24
Etaient
présents: Mme
Carole
DEVOS,
M.
Bernard
HASSELIN,
Mme
Christel
BAILLY,
M.
Marc
BARSOUM,
Mme
Gwendoline
PUT-LIENARD,
M-Denis-RIN,
Mme
Périne
JOUNIAUX,
M.
Thomas
DIOT,
M.
Jacky
DISY,
Mme
Nathalie
LOURDAIS,
Mme
Sylvie
MASTALERZ,
Mme
Pascale
BLONDEAU,
M.
Alain
LELUBRE,
M.
Laurent
PHILIPPE,
Mme
Mathilde
ÉTÉVÉ,
Mme
Pauline
BERTONI,
M.
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
M--Jocelyn-PHILIPRE,
Mme
Ophélie
DUPUIS,
M.
Vincent
MYSLICKI,
Mme
Audrey
POUCET,
M.
Victor
LOMBARD,
M.
Sébastien
TAVERNE,
M.
Johan
LÉCERF,
Mme
Manuella
GEOFFROY,
Mme
Clarisse
RENOTTE,
Mme
Océane
ODEN.
De
votants
27
Pouvoirs
:
M.
Denis
PIN
pouvoir
à
M.
Bernard
HASSELIN,
M.
Jocelyn
PHILIPPE
pouvoir
à
M.
Alain
LELUBRE,
MME
Ophélie
DUPUIS
pouvoir
à
Mme
Gawendoline
PUT-LIENARD.
2026/028
OBJET
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Monsieur
Bernarrd
HASSELIN
a
été
Débat
et
adoption
du
rapport
d’Orientations
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Budgétaires
2026
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
et
que
la convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 9 Avril
2026.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
relatifs
au
débat
d'orientations
budgétaires
;
Vu
le
rapport
d'orientations
budgétaires
présenté
par
Monsieur
Marc
BARSOUM,
Adjoint
aux
Finances, Considérant
que
le débat
d’orientations
budgétaires
constitue
une
étape
obligatoire
préalable
à
l'adoption
du
budget
primitif
;
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
26
Voix
Pour
et
1
Abstention
(M.
Johan
LECERF)
PREND
ACTE
de
la tenue
du
débat
d'orientations
budgétaires
relatif à
l'exercice
2026,
sur
la base
du
rapport
présenté
;
ADOPTE
le rapport
d'orientations
budgétaires
tel
qu'annexé
à la
présente
délibération
:
PRÉCISE
que
ledit
rapport
sera
transmis
au
représentant
de
l'État
et
mis
à
disposition
du
public
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
ra
le
15
Avril
2026.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
j
Le
(
f
Bersd
HASSELIN
ae
( ©
JXC
A Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication