Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations 11 juin 2025
Déliberation - liste des délibs du 26 mars 2026
Déliberation - liste des délibs du 13 avril 2026
Procès Verbal - liste des délibs du 20 mars 2026
Déliberation - liste des délibs du 05 mars 2026 1
Déliberation - delib 2024 100168 designation des membres de la co
Déliberation - Délib 2025 100260 Désignation des membres de la co
Déliberation - Délib 2026 100345 tirage au sort des jurés en vue
Déliberation - Délib 2026 100344 désignation d'un référent déonto
Déliberation - délib 2026 100306 motion de soutien pour la libert
Déliberation - liste des délibérations du 15 juin 2026
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 15 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Etienne Dhuicq, Maire.
Schang
Absent excusé : Pascal Poisson,
Absent représenté : Monique Morel pouvoir à Brigitte Lagrue
Secrétaire de séance : Tristan Ruiz
1/ AFFAIRES GENERALES
COMMUNE DE MONTMIRAIL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le quinze juin deux mille vingt-six à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de la Ville de
Montmirail s'est réuni entre nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur
Présents : Etienne Dhuicq, Romain Girardin, Valérie Jacquinot, Philippe Chevriot, Brigitte Lagrue,
Marie-Claude Himmesoete, Mohamed Benahmed, Alain Guenon, Juan Garcia, Claudette Bouché, Stéphane Paquet,
Catherine Collas, Christine Guimarey, Karine Bocquet, Ludivine Rivard, Benjamin Lepage, Magali Chaumelle, Floriane
Crapart, Hervé Triolet, Claire Gyors, Romain Richomme, Tristan Ruiz, Sandrine Payet-Vignot, Enzo Joberty, Jean-Pierre
2026-100343 Détermination des orientations en approuvée
matière de formation des élus et
fixation des crédits ouverts
2026-100344 Désignation des référents approuvée
déontologues pour les élus locaux
2026-100345 Tirage au sort des jurés en vue de la approuvée
constitution des jury d'assises
2026-100346 Convention de mise à disposition à approuvée
titre gracieux de local
2/FINANCES
2026-100347 Approbation du CFU 2025 approuvée
2026-100348 Affectation définitive du résultat approuvée
2025
2026-100349 Demande de subvention au titre des approuvée
amendes de police
2026-100350 Attribution du marché de travaux approuvée
pour les feux régulés
Le Maire
Etienn