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Procès Verbal - OJ 19 dec 2016
Procès Verbal - OJ 18janvier2016
Conseil Municipal - OJ dec 2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ dec 2018)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 18 DECEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 OCTOBRE 2018
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMMUNICATION DES RAPPORTS D'ACTIVITÉ DE BORDEAUX MÉTROPOLE - ANNEE 2017
A - Rapport général
B - Services publics et Régies
1 - Services publics
1.1 Déchets ménagers
1.2 Réseaux de chaleur
1.3 Eau et Assainissement
1.4 Transports
1.5 Stationnement
1.6 Télécommunications haut débit
2 - Régies
2.1 Activités agro-alimentaires
2.2 Eau industrielle
2.3 Exploitation des restaurants
V. COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DES REPRÉSENTANTS DE L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FABRIQUE DE BORDEAUX MÉTROPOLE (LA FAB) – EXERCICE 2017.
VI. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous) :
.../... - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur BELANGER
« ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE,
RESSOURCES HUMAINES »
2018/12/18/01
2018/12/18/02
2018/12/18/03
2018/12/18/04
2018/12/18/05
Route de Canéjan – Acquisition de la parcelle cadastrée
section CI n° 52 appartenant à l'indivision DESCHASEAUX et
Approbation d'un protocole transactionnel.
Marge non aedificandi le long de La Rouille du Moulet –
Acquisition à titre onéreux au bénéfice de la Ville de Gradignan
de la parcelle cadastrée section BW n° 78 dans le cadre de la
succession de Madame FAURE Marie Veuve ALONSO –
Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole.
Indemnité de fonction aux titulaires des mandats locaux - Base
de l'indice de référence applicable pour le calcul des
indemnités.
Personnel communal – Mise en place du Régime Indemnitaire
de la Police Municipale.
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
Madame SUKKARIE
« ACTIVITES CULTURELLES »
2018/12/18/06
2018/12/18/07
2018/12/18/08
2018/12/18/09
Théâtre des Quatre Saisons - Projet culturel Culture/Justice –
Demande de subvention 2019 auprès de la DRAC Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Accueil en résidence - Soutien
à la création artistique Compagnonnages – Musiques et
marionnettes - Demande de subvention 2019 auprès de la
DRAC Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Projet Education Artistique et
Culturelle – Demande de subvention 2019 auprès de la DRAC
Aquitaine.
Théâtre des Quatre Saisons – Projet soutien à la création
régionale / Musiques et Marionnettes – Demande de
subvention 2019 auprès du Conseil Régional de la Nouvelle
Aquitaine.
Monsieur FABIA
« AMÉNAGEMENTS URBAINS, DÉPLACEMENTS »
2018/12/18/10 Société Cellnex pour Bouygues Telecom – Déploiement de la
5G – Implantation de nouvelles installations.
Madame BAUDON-DYMALA
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE, PRÉVENTION,
SÉCURITÉ »
2018/12/18/11 Recensement permanent de la population – Rémunération des
agents recenseurs.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2018 .../... - 3 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2018/12/18/12 Extension du cimetière « Le Plantey » - Approbation du Conseil
Municipal
Monsieur LATOUR
« DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE,
COMMERCE, EMPLOI »
2018/12/18/13
2018/12/18/14
PLIE « Portes du Sud » - Participation de la Ville de Gradignan
à l'avance de trésorerie des Fonds FSE – Avenant à la
convention de prêt sans intérêt.
Participation financière 2019 de la Ville de Gradignan à
l'Association « Portes du Sud ».
Monsieur LECUYER
« FINANCES, MARCHES PUBLICS »
2018/12/18/15
2018/12/18/16
2018/12/18/17
2018/12/18/18
2018/12/18/19
2018/12/18/20
2018/12/18/21
2018/12/18/22
2018/12/18/23
2018/12/18/24
2018/12/18/25
Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation
des Transferts de Charges du 9 novembre 2018 – Décision –
Approbation.
Avenant à la convention de délégation de gestion de service
pour l'exercice des missions « Propreté, plantations et
mobiliers urbains sur voirie » entre la Ville de Gradignan et
Bordeaux Métropole.
Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou
de conventions et assujettis à redevance d'occupation du
domaine public – Décision – Autorisation.
Budget principal 2018 – Décisions modificatives.
Budget annexe Théâtre des Quatre Saisons 2018 – Décisions
modificatives.
Budget principal 2018 – Admission en non-valeur de produits
communaux.
Budget principal 2018 – Pertes sur créances irrécouvrables -
créances éteintes.
Foyers restaurants pour retraités « Saint-Géry » et « Les
Séquoias » - Tarifs 2019.
Restauration pour les résidents de la Résidence autonomie
« Les Séquoias » - Tarifs 2019.
Portage des repas de midi à domicile – Tarifs 2019.
Occupation du domaine public – Tarifs 2019.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2018 .../... - 4 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2018/12/18/26
2018/12/18/27
2018/12/18/28
2018/12/18/29
2018/12/18/30
2018/12/18/31
2018/12/18/32
2018/12/18/33
2018/12/18/34
Cimetières communaux – Tarifs 2019.
Magazine municipal – Tarifs 2019.
Théâtre des Quatre Saisons - Location de l'Auditorium Henri
Dupart, des foyers et du forum - Tarifs 2019.
Location des salles municipales « Le Solarium » - « Foyer
Saint-Géry » - « Espace Rencontres » de la Tannerie – Tarifs
2019.
Location de la Salle du Cuvier de Cayac – Tarif 2019.
Location du Gymnase de l'Institut des Jeunes Sourds – Tarif
2019.
« Le Clos du Vivier » - Location de salles et prestations – Tarifs
2019.
Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Le Clos du Vivier » –
Tarif « Journée » 2019 pour les Comités d'entreprise ou
entreprises.
Point Info Tourisme – Visites guidées de groupes – Tarifs
2019.
Madame MORIN
« ACTIVITÉS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES,
JEUNESSE »
2018/12/18/35 Convention d'entente intercommunale pour la création, le
développement et la gestion d'une Carte Jeune partagée entre
plusieurs communes – Autorisation – Signature.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2018