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Conseil Municipal - OJ 19 SEPTEMBRE 2022
Conseil Municipal - OJ 28 JUIN 2021
Conseil Municipal - OJ CM 19 JUIN 2017
Procès Verbal - OJ 19 dec 2016
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 19 dec 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
I. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 OCTOBRE 2016
1. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
IV. DELIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2016/12/19/01 | 1ère révision du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole — Avis sur le PLU 3.1
2016/12/19/02 | Construction d'un Centre Technique Municipal (CTM) —
Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre.
Monsieur BELANGER 2016/12/19/03 | Déclassement et aliénation du chemin rural bordant les ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE, communes de Gradignan et Villenave-d'Omon — Fixation du RESSOURCES HUMAINES » prix de cession - Approbation du Conseil Municipal.
ssliss
Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Madame SUKKARIE 2016/12/19/04 | Modalités de prêt des œuvres de l'artothèque - Tarifs.
&ACTIVITES CULTURELLES » 2016/12/19/05 | Théâtre des Quatre Saisons - Projet culturel Culture/Justice —
Demande de subvention 2017 auprès de la DRAC Aquitaine.
2016/12/19/06 | Théâtre des Quatre Saisons — Projet culturel Musique —
Accueil en résidence - Soutien à la Création - Demande de
subvention 2017 auprès de la DRAC Aquitaine.
2016/12/19/07 | Théâtre des Quatre Saisons — Projet Education Artistique et
Culturelle - demande de subvention 2017 auprès de la DRAC
Aquitaine.
2016/12/19/08 | Théâtre des Quatre Saisons - Demande de subvention 2017
auprès du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine.
Monsieur FABIA 2016/12/19/09 | Elaboration du Réglement Local de Publicité intercommunal
(RLPi) de Bordeaux Métropole — Avis sur le projet arrêté.
« AMÉNAGEMENT URBAINS, DÉPLACEMENTS »
Madame DYMALA 2016/12/19/10 | Recensement permanent de la population - Rémunération des
agents recenseurs.
€ ADMINISTRATION GENERALE, PREVENTION,
SECURITE »
Monsieur LATOUR 2016/12/19/11 | Participation financière 2017 de la Ville de Gradignan à . l'Association « Portes du Sud », structure porteuse du PLIE
« DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, « Portes du Sud ».
COMMERCE, EMPLOI »
Monsieur LECUYER 2016/12/19/12 | Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation
des Transferts de Charges du 21 octobre 2016 — Décision -
« FINANCES, MARCHES PUBLICS » Approbation.
2016/12/19/13 | Budget principal 2016 - Décisions modificatives.
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COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2016/1219/16 | Foyers restaurants pour retraités « Saint-Géry » et « Les
Séquoias » - Tarifs 2017.
2016/12/19/17 | Restauration pour les résidents de la Résidence autonomie
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2016/12/19/27 | Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Le Clos du Vivier » —
Tarif « Journée » 2017 pour les Comités d'entreprise ou
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2016/12/19/28 | Mise en place de micro-signalisation commerciale et de
panneaux publicitaires — Lot 2 « Panneaux publicitaires » -
Avenant n° 2 au marché passé avec la Société Clear Channel.
Madame MORIN 2016/12/19/29 | Convention de partenariat DEMOS 2016-2019 entre la Ville de
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Gradignan, l'Opéra National de Bordeaux et l'Etablissement Public pour l'Animation des Jeunes à Gradignan (EPAJG). ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2016