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Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 190924)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU DETAILLE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2019
Nombre de membres en exercice : 15
Présents et représentés : 9
Compte rendu affiché le 03/10/2019
L'an deux mil dix-neuf, le vingt-quatre septembre à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny, régulièrement convoqués, se sont réunis dans la salle de la Mairie sous la présidence de Monsieur le Maire.
Présents : Michel MERMIN, Maire, David MERY, Patrice LACHENAL, Christiane BOURAS adjoints, Sandrine BAUDET, Cécile DUPARC, Phil FUHRMANN et Jean-Romain BRIQUE conseillers.
Procuration : Philippe SAUTIER à Cécile DUPARC.
Absents excusés : Virginie BOUVARD, Elodie BUSSAT, Matthias BLANDIN.
Absents : Carole CONS, Tanaïs DE SURMONT et Daniel FOEX.
Le compte-rendu du 25/06/2019 est approuvé à l’unanimité.
1. Intercommunalité :
PLUi : La mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal est une réelle volonté de l’Etat. Douze communes sur les dix-sept du canton souhaitent que cette réflexion démarre avant les élections. Cette procédure, prise en amont, permettra aux communes d’avoir une place plus forte et un pouvoir décisionnaire plus important.
Ordures Ménagères : Dans le cadre de l’optimisation du ramassage des ordures ménagères, des containers plus importants seront placés dans différents points des hameaux. Les emplacements ont été validés avec les élus en fonction du sens de circulation et en respectant une hauteur de 10 mètres pour permettre de les vider. Le ramassage au porte à porte étant supprimé sur l’ensemble de la commune, un courrier sera envoyé aux administrés concernés pour les en informer.
2. Travaux :
Travaux sécurisation Epagny : La commune attend l’autorisation de la voirie départementale pour la mise en place de cet aménagement sécuritaire.
Traçages :
Ecole : Une marelle, une chenille et le terrain de jeux seront tracés dans la cour cet automne.
Carrefour Vigny : Le carrefour situé à l’intersection de la Route du Champ à la Moine sera également matérialisé pour assurer une meilleure visibilité et plus de sécurité.
3. Urbanisme :
Certificats d’urbanisme :
Me BERROD : 1196 Route d’Epagny – Succession Georges BRUEGGER.Déclarations préalables :
DUPERRIER Bruno : Route du Mont –– installation d’une clôture sur muret - la demande est refusée les murets étant interdits en zone A selon le PLU en vigueur. PERTIN Matthieu : 67 Lotissement sur les Mules – construction d’un abri de jardin - avis favorable.
PERTIN Matthieu : 67 Lotissement sur les Mules – construction d’une piscine - avis favorable.
LACROIX Jacques : 78 Chemin de Fontanille - construction d’un abri de jardin – avis favorable.
M’SIMBONA Sandra : 143 Chemin du Verger - réalisation d’aménagements extérieurs – Une grille d’écoulement des eaux pluviales devra être installée afin que l’eau ne s’écoule pas sur la voie publique ni chez les riverains. La clôture, dont la partie se trouve en zone A, devra être adaptée afin de laisser le passage de la petite faune.
BUSSAT Christian: Route d’Epagny – peinture des volets en bordeaux - avis favorable.
Recours SSCV Jonzier Centre : M. le Maire présente à l’assemblée le recours gracieux déposé par Mme Françoise EXCOFFIER contre le permis de construire SSCV Jonzier Centre.
4. Scolaire :
Personnel SIVU : Mmes Sonia BAUDET et Claire BERNAZ ont été recrutées au 1er septembre 2019. Mme BAUDET s’occupe de la garderie et du restaurant scolaire de Jonzier. Mme BERNAZ occupe les fonctions d’ATSEM avec la classe de GS/CP et d’encadrante au sein du restaurant scolaire de Jonzier et de la garderie de Savigny.
Formation 1ers secours : 7 agents participeront à cette formation le 28 septembre à la mairie de Jonzier.
Effectifs rentrée 2019 : 103 élèves à Jonzier et 119 à Savigny.
Compost : Une réflexion est en cours pour la mise en place de trois composteurs à l’école. Pour un bon fonctionnement ce projet devra être géré par les agents techniques et le personnel de la cantine.
5. Divers :
Finances :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les virements de crédits suivants :
Section de fonctionnement
Dépenses Recettes
65541 + 11 700 € 7788 + 14 000 € 6574 + 14 000 €
022 - 11 700 €
Total + 14000 € + 14 000 €
La nuit est belle : Le 26 septembre les éclairages publics seront éteints sur la commune.
Projet commerce de proximité : Les élus ont rencontré la société PROXY pour définir les besoins du futur commerce. Pour une occupation optimale des lieux il est nécessaire que le commerce soit basé sur tout le rez de chaussée afin que l’étage puisse accueillir un bureau et un coin pause. Le cabinet d’architecture de Denis PERRET travaillera donc en ce sens.Octobre Rose : Plusieurs manifestations auront lieu pour la lutte contre le cancer du sein : Randonnée organisée le dimanche 13 octobre avec un circuit de 2h30 avec une « pause- café » offerte par le GAEC du Coucher du Soleil et un apéritif organisé par l’Association Culturelle à la fin de la marche. Participation demandée : 5 €/personne. Boulangerie le Fournil Jonziérois : élaboration d’une pâtisserie rose sur tout le mois d’octobre, l’intégralité des ventes sera versée à l’association de lutte contre le cancer du sein.
Semaine du goût : Mme Christiane BOURAS, en partenariat avec les écoles et de conseillers municipaux, prépareront le jeudi 10 octobre un repas à l’occasion de la semaine du goût. Les élèves de CM1 et de CM2 cuisineront un menu « américain » pour l’ensemble des écoliers de Jonzier.
Salle Espérance : La salle, rafraichie, sera louée à compter du 1er octobre 2019, à l’Association Lotus et Polka qui proposera des ateliers de couture et d’arts créatifs.
SIV: A l’ occasion des 20 ans « des premiers vergers » une manifestation autour des pommes est organisée le 20 octobre à la salle des fêtes et dans les alentours. Un repas sera servi à la salle des fêtes le midi.
Débroussaillage : Une partie du débroussaillage du hameau de Vigny sera confiée à l’entreprise DUPARC et Fils.
Marché hebdomadaire : Il sera déplacé sur la place de la mairie à compter du 26 septembre.
Collège du Vuache : Un projet a été retenu par la Communauté de Communes du Genevois et le Conseil Départemental. Une convention d’entente devrait être signée cet automne pour une ouverture prévue à la rentrée de 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.
Le Maire,
M. MERMIN