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PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Document publié le Mardi 6 janvier 2009 par la commune de Vaux d'Amognes.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
Département
de
la
Nièvre
Communauté
de
communes
du
Bon
Pays
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
1 —- Rapport
de
présentation
ABW
Warnant
Février
2009
Délibération du conseil communautaire en date du
PLU: ‘Approbation Modifications Révisions simplifiées Mises à jour
= 6 MANS 2009 Cormunauté de communes Le Bon Pays
Plan Locai Urbanisme
RRRPOREEEERESENEON
Page
11! -
MISE
EN
ŒUVRE
DU
P.L.U.
Paget
1- ANALYSE
DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
A
CONTRANTES ET PRESCRIFTIONS PARTICULIERES
à
A = CONTEXTE ADMINISTRATIF
1
1.
Etudes techniques en matière de risque et de protection de la nature
2.
Réglementation aux abords des routes à grande circulation
B- DESSERTE LOCALE
2
3.
Boisement
4.
Accès sur route départementale
C - ANALYSE DU MILIEU PHYSIQUE : DIVERSITE DES PAYSAGES DU BON PAYS
3
5.
Installations classées agricoles
6.
Installations classées artisanales ou industrielles
1 -
De multiples collines entrecoupées de vallées sinueuses
7.
Patrimoine archéologique
2
-
De
nombreuses
sou:
, des
rivières
et
ruisseaux
tortueux
8.
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnées
8.
Demande de dérogation au Préfet
5
10. Obligation d'évaluation environnementale
D
-
ANALYSE
DU
MILIEU
NATUREL
: DES
FORETS
AU
NORD,
DES
PRES
AU
SUD
1.
Superficies et densités de population
2.
D'authentiques
bocages
et
de
grands
massifs
forestiers
3.
ZNIEFF de types |et Il
4.
Les forêts
E
-
STRUCTURE
URBAINE
TRES
ANCIENNE :
NOYAUX
VILLAGEOIS,
ECARTS
ET
CONSTRUCTIONS
ISOLEES
9
1 - Les origines très anciennes et l'important
patrimoine identifient les noyaux bâtis
2- Les quatre chefs-lieux communaux
- des caractères communs à préserver
3- Les spécificités des chefs-lieux communaux F - ANALYSE DETAILLEE DE L'ESPACE BATI
11
1.
Implantation par rapport aux voies
2._
Implantation par rapport au relief
3.
Volumétrie
4.
Toitures
6.
Les enduits et les
couleurs
6.
Percements de
7.
Les détails de façade
8.
Clôtures
G
—
EVOLUTION
DE
LA
POPULATION
ET
DES
LOGEMENTS
15
1.
Evolution de la population
2.
Les composants de
l'évolution démographique entre 1990 et 1999
3.
Evolution des ménages
4.
Structure de la population
5.
Population active
6.
L'occupation des logements
7.
Les caractéristiques des logements
11 OBJECTIFS
DE LA REVISION
18
BILAN — ENJEUX
— OBJECTIFS
B - PROCEDURE
24
1. Historique du PLU 2. Révision associée 3. Concertation 4. Arrêt du dossier 5. Demande dérogation 6. Avis des personnes publiques associées 7. Enquête publique C — COMPOSITION DU DOSSIER
28
Rapport de présentation PAD.D. Le règlement Le plan de zonage Les orientations d'aménagement Les annexes paswns D — JUSTIFICATION DU ZONAGE
30
1. Zone
UB
2. Zone
UD
3. Zone
1AU
4. Zone
UL
5. Zone
2AU
6. Zone
A
7.Zone
N
32 35
E-- JUSTIFICATION DU REGLEMENT F
EVALUATIONS
ENVIRONNEMENTALES
1.
Présentation
du
site
Natura
2000
2.
Les enjeux environnementaux
3.
Evaluation
des
incidences
sur
le
site
Natura
2000
et
orientations
du
projet
de
P.L.U.
G-
EVALUATION
DES
INCIDENCES
DU
P.L.U.
SUR
LES
ZNIEFF
39
1. Présentation
des
ZNIEFF
2. Les enjeux environnementaux
: habitats
et espèces
3. Evaluation
des
incidences
sur
les
ZNIEFF
de
la mise
en
œuvre
du
projet
de
P.L.U.
exewuwos | — Analyse
du
territoire
communal Pian Loc
d'Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays
A — CONTEXTE
ADMINISTRATIF
:
s RS Ps
LR
“Æntré/Nièvres C4
ns
UT ou
-
4j
15
oBté
2".
6
Dh
D"
om
8
5”:
Des
limites
communales
intimement
liées
au
relief et la nouvelle
intercommunalité
:
rite"À
2e
4
"|;
La Communauté
de Communes
Le Bon
Pays est localisée à l'Ouest du département de la Nièvre et
Lise
CD
au
Nord-est
à 16
km
de
Nevers,
préfecture
de la Nièvre
et à 7 km
de
Prémery.
Elle fait partie de
7
|
l'arrondissement de Nevers, du canton de Guérigny et du Pays Nevers Sud Nivernais: Elle est limitrophe avec cinq Communautés de communes
et 11 communes
:
- CC du Pays Charitois, notamment avec la commune
de Beaumont-La-Ferrière,
- CC de Nièvre et Forêts, notamment
avec les communes
de Sichamps,
Prémery et Lurcy-le-Bourg,
- CG Cœur du Nivernais, notamment avec la commune
de Saint-Benin-des-Bois,
- CC des Amognes,
notamment avec les communes
de Saint-Sulpice, Montigny-aux-Amognes,
- CC des Bertranges à
la Nièvre, notamment avec les communes
de Saint-Martin-d'Heuille, Urzy,
Vis
a
:
Guérigny
et
Saint
Aubin
les
Forges.
er
LA
el
“us
LA
3
red
chou
: r.
È
le
ÿ 71
ES
EAIS
à
—
Les limites communales sont anciennes.
Issues de celles des anciennes
paroisses,
elles reprennent
les bassins
versants
des ruisseaux et
rivières et suivent les lignes de crêtes (voir paragraphe 1-B.2) —+
La Communauté de Communes Le Bon Pays :
Créée
le 11
Décembre
2000,
elle est constituée
de
4 communes :
Balleray,
Ourouër,
Nolay
et
Poiseux. Son siège est à Balleray. Son but est d'améliorer le cadre de vie commun,
pour préserver l'identité de chacune des communes.
Son
objectif
est
de
favoriser
toutes
les
activités
à
caractère
culturel,
ludique,
sportif
et
touristique,
forestier, agricole et artisanal à
l'aide des moyens suivants
- Développement de structures de jeux, - Moyens de gardes pour la petite enfance. - Mise en place d'une poltique d'hébergement pour les personnes âgées favorisant le maintien le plus longtemps possible de ces personnes dans le cadre de vie habituel. - Soutien
des
initiatives
d'activités
agricoles
et
artisanales.
- Développement d'une politique touristique (chemin de randonnée, gites ruraux...).
#H81SIUIWPE 8}X8}U09 - Y — 2110711193 np 2SAjeuY - |
Rappon de Présentation (Communauté
de communes Le Bon Pays
La woë ferrée, à Marcy (Poiseux)
Lun
La D2% au Sud de Baleray. La RD
79 à Balleray (Arriault)
La
RD 148
de Nyon vers Prémery traverse Noley
Les dessertes communales et les chemins
à Orbec (commune de Nolay)
à Cognan (Ourouer)
nr
|
à Bei
au Sud d'Ourouer,
une des plus importantes dessertes secondaires départementales La RD
104 traverse Nyon
La RD
176 traverse Ourouer
Pian Local d'Urbanisme
B-
LES
DESSERTES
PRINCIPALES
ET
LOCALES
:
indispensable :
Un
maillage
de
voies
de
communication
divei
—+
La voie ferrée :
La vallée la plus large de la Nièvre d'Arzembouy
est parcourue en rive droite par la RD877
et en rive
gauche par l'unique voie ferrée traversant le Bon Pays.
Cette voie ferrée est la seule liaison de Nevers
vers le Nord-Est, via Clamecy et comporte une gare à Poiseux et de nombreux autres ouvrages. —+
La Communauté de communes
est comprise entre deux axes routiers principaux :
la RD 977 de Nevers à Varzy, par Prémery, qui traverse Poiseux et longe la Nièvre d'Arzembouy, la RD 978 de Nevers à Autun, par Château-Chinon, qui passe au sud du territoire intercommunal. —
Les autres dessertes départementales du Bon Pays :
Elles sont secondaires et de gabarits différents.
Les trois plus importantes sont
+
la RD 26 de Guérigny à Cercy-la-Tour par Saint Benin d'Azy, qui traverse Balleray et Ourouer,
-
la RD 958 au Sud, qui relie Nevers/Saint Eloi à Vézelay, par Saint-Saulge et Corbigny,
-
la RD 9 de Prémery à La Machine, par Lurcy-le-Bourg, Saint Benin des Bois, et Saint Benin d'Azy.
Bien que les voies secondaires départementales suivantes soient moins importantes,
parfois étroites,
elles représentent néanmoins les desseries principales des chefs-leux de commune et des hameaux
la RD 107 de Poiseux (Poisson) à Giry au Nord-Est, qui traverse Nolay ? la RD 179 de Balleray à La Charité, par Saint Aubin les Forges, qui traverse Poiseux, -
la RD 148 de Saint-Martin-d'Heuille à Balleray (RD26), puis de Nyon à Prémery en traversant Nolay,
-
la RD 104 de Balleray à Saint Benin d'Azy, par Nyon (RD 148) puis Saint Sulpice,
-
la RD
176 de Nyon à Nevers (la Grippe) vers l'échangeur d'autoroute, par Montigny-aux-Amognes,
qui traverse Ourouer, la RD 181 de la Verrerie (RD 148) à Corbigny, par Saint Benin des Bois.
—
Le réseau routier communal
et les chemins
:
Ces
voies départementales
sont complétées
par un réseau
communal
de routes,
parfois équivalentes
à
certaines
départementales.
Enfin, des chemins,
la plupart forestiers, prolongent certaines
routes et traversent les zones inhabitées.
—
Toutes ces routes sont essentielles pour la vie du territoire rural du Bon Pays.
Certains hameaux ne sont accessibles que par une seule route traversante (Prunevaux, Chauprix, ….) ou en impasse (Petit Rigny, Rebarbe,
…)
Certains quartiers compris dans
l'aire d'influence du pôle d'activités de Nevers,
et de façon moindre
dans celles de Guérigny et Prémery,
s'orientent ainsi vers une vocation spécifiquement résidentielle du
fait de
la présence
de
ces
voies.
Des
quartiers
sans
commerce,
ni activité,
ni réel noyau
urbain
pourraient devenir ainsi des quartiers dortoirs : Sauvage, Gué, La Forêt Ronde,
Sel890] je sejediouud souessep se - g — a11o}11e np esAjeuy - |
Rappor de Présentalon (Comnumuté de communes Le Bon Pays Les pla hautes
alttudes autour des hameaux d'Orbec et l'Abbaye,
à l'Esl du Bon Pays
Fa Un relief accentué
au Nord, notamment
4 Nolay
Rappon de Présentation
Variges! lès vues guidées par
l'axe des valées et
lhoron bloqué par les colines Boléées,
au
carrefour de le Nièvre et de
la Renévre,
à Rebarbe
un élargissement : une plaine entrecoupée
de haies
Pian Local dUrpanisme
C
- ANALYSE
DU
MILIEU
PHYSIQUE
: DIVERSITE
DES
PAYSAGES
DU
BON
PAYS
1- De multiples collines entrecoupées de vallées sinueuses :
—+
La pente naturelle générale de cette région des Amognes est orientée d'Est en Ouest :
Les
plus
hautes
alttudes se situent en effet à l'Est du
Bon
Pays,
sur les colines entourant
les
hameaux d'Orbec et l'Abbaye, aux côtes de +426m NGF au Bois Devant et de +439 m NGF au Bois des Lacs. Les
plus
basses
altitudes
sont
situées
à l'Ouest
du
Bon
Pays,
dans
la
vallée
de
la
Nièvre
d'Arzembouy en limite Ouest de Poiseux, à la côte de 200m NGF, au lieu-dit Les Champs Martin. L'alttude des hameaux se situe entre 200m (Champs Martin) et 360m (Prunevaux) Quelques talus épars existent sur la commune d'Ourouer —+ Des courbes de niveau très sinueuses, surtout au Nord :
Le paysage de colines boisées est entrecoupé de petites vallées, dont la plus large est celle de la Nièvre
d'Arzembouy.
Ce
relief est
particulièrement
accentué
au
Nord,
notamment
à Nolay
et
Prunevaux, tandis qu'il s'atténue et s'ouvre au Sud, sur les plaines défrichées et cultivées entourant le chef-lieu d'Ourouer et ses hameaux Il en résulte une conséquence
directe sur les paysages et l'urbanisation : les sommets
sont restés
boisés, et les vallées, même les plus encaissées, sont défrichées, cultivées, circulées et habitées: —+
Des ambiances très variées :
Il résulte aussi de ce relief découpé des ambiances très variées,
selon les échappées visuelles et les
expositions.
Les vues sont en effet guidées par l'axe des vallées et l'horizon bloqué par les collines
boisées de part et d'autre des vallées. De beaux points de vue,
parfois panoramiques, sont offerts dans la vallée de Renëvre où l'on trouve
de nombreux hameaux sur les coteaux bien exposés au sud (Rebarbe, Audins, Petit et Grand Rigny. ). Les vallées étroites de Germenay,
Orbec, Chauprix ou Sauvage invitent à la promenade et à la
découverte.
Les
espaces
défrichés
ont conservés
un paysage
bocager
authentique : champs
et
prés, levées de terre, haies et arbres d'essences locales, habitat et fermes dispersés, Au carrefour de la Nièvre et de la Renèvre,
l'élargissement donne
lieu à une plaine inondable de
pâturages et de cultures rases entrecoupées de haies et de rangées d'arbres. Des sites remarquables jalonnent le paysage, comme l'escarpement du bourg de Nolay, ou le vallon sinueux et encaissé des ruisseaux des Fontaines et d'Heuille. — Les constats et les enjeux :
Les
techniques
récentes
(béton
armé,
structures
métalliques….),
l'industrialisation
(maisons
standards)
et l'évolution des machines ont provoqué une rupture.
Les déblais et remblais permettent
d'aplanir les terrains et de construire de plain pied.
Les constructions
n'épousent plus le relief et
l'harmonie entre le bâti et le paysage est rompue L'enjeu est de retrouver et perpétuer l'harmonie qui existe déjà entre le bâti ancien et le paysage - adapter les constructions neuves aux contraintes du site, à l'image des constructions traditionnelles - orienter les constructions neuves pour bénéficier du meilleur ensoleillement, de la meilleure protection aux intempéries - choisir la meilleure inscription dans la pente, avec le moins de modification possible du terrain. Point de vue depuis Nolsy
Traversée des bois sur les sommets … Vallée du ruisseau d'Heule (Sauvage)
lu np esÂjeuy - 9 — e11oj11183 np esAjeuy - | yd ne enbisA: Corrmunauté de communes Le Bon Pays A Ealiersy, le ruisseau des Fontaines
Le ruissenu d'Arriaalt
:
:
LE
et le ruisseau d'Ourouer
(entre La Veloge et Les Carjots)
Les cours d'eau et rivières
|
suivent le relief et serpentent plus ou moins
discrétement
dans le paysage
Les installations sur les cours d'eau
un patrimoine remarquable multiple et diversifié
Je moulin de Champaudon
UE |
|
Rappor de Présentation
Pian Local d'Urbanisme
2-
De
nombreuses
sources,
des
rivières
et
ruisseaux
tortueux
:
—+
Leur localisation et leurs usages :
En fond de vallées ou dans les bois, les sources et les cours d'eau suivent le relief et serpentent Les sources ne sont pas toujours visibles, parfois souterraines.
Elles sont nombreuses, notamment
sur les ruisseaux de Cognan et d'Ourouer,
parfois situées dans les bois (source de Villiers)
De nombreux sites sont remarquables : ruisseaux d'Arriault et des Fontaines, étang de Germenay Les installations sur les cours d'eau sont multiples et diversifiés : moulins
(Bilourd, de la Place…),
lavoirs (des Gobets,
du Bourgareau, de Prunevaux,
de Cognan..….), fontaines (du Geai, Ratilly,
des
fées.….), ponts, Les étangs ou retenues sont artificiels, créés à l'aide de talus : le plus grand, celui de Germenay, et plus réduits, ceux des ruisseaux d'Arriault, des Fontaines, d'Heuille et de Courtois. Ces sources,
ruisseaux et rivières sont à l'origine des diverses installations humaines, des bourgs,
hameaux, fermes ou châteaux, —+
Leurs bassins versants définissent les limites communales
:
- Commune
de
Poiseux:
bassins
de
la Nièvre
d'Arzembouy,
de
la Renèvre
et du
ruisseau
de
Germenay, - Commune de Nolay : bassins de la Renèvre et des ruisseaux de Courtois, Ratil, Prunevaux, Orbec'Abbaye et Mauboux - Commune de Balleray : bassins des ruisseaux d'Arriault, des Petites Fontaines et d'Heuille, - Commune d'Ourouer : bassins des ruisseaux d'Ourouer et de Cognan — La Nièvre et les risques
d'inondations
:
Tous
les ruisseaux et rivières se déversent
dans
la Nièvre d'Arzembouy.
Au
niveau
de Poiseux,
le débit
moyen
de la Nièvre,
de
l'ordre
de 6 m3/s,
reste modeste
avec
une
profondeur moyenne
de
10 à 20 centimètres.
Il n'existe
pas
actuellement
de
servitude
d'utilité publique
concernant
les inondations
de
la Nièvre.
Un
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
a
été
prescrit.
Toutefois,
un
atlas
des
zones
inondables
a été
établi
en
novembre
1995.
|| concerne
la rivière
Nièvre,
la
Renèvre
2
ruisseaux
affluents du Meulot, touchant l'ensemble des communes
du Bon
Pays.
yd neljlu np esAjeuy - 9 - e110}118} np esAjeuy -] enbisA: (Communauté de communes Le Bon Pays
Pian Local d'Urbanisme
D
- ANALYSE
DU
MILIEU
NATUREL
: DES
FORETS
AU
NORD,
DES
PRES
AU
SUD
4-
Superficies,
forêts et densités
de population
:
L'étendue des territoires et des forêts est inversement
proportionnelle au peuplement
Ainsi,
Nolay
est
la plus
grande
commune
et la plus
boisée
mais
de
densité
de
population
la plus
faible.
À
contrario,
les
communes
de
Balleray
et
d'Ourouer,
aux
espaces
dégagés
et
défrichés
accueillent plus de population alors qu'elles sont de plus petites superficies.
Densité de population
Superficie
Balleray
14 hab / km?
1608 ha
Ourouer
15 hab /km°
2176 ha
Nolsy
8 hab /km*
4304 ha
Poiseux
40 hab /km*
3020 ha
Moyenne nationale
108 hab /km* (pour mémoire)
2 - D'authentiques bocages et de grands massifs forestiers:
—
La richesse des sols et des bocages, patrimoine naturel :
La richesse des sols justifie depuis toujours la vocation agricole et forestière des Amognes.
Sur le
territoire du Bon Pays, l'agriculture reste une activité économique
majeure, dominée
par l'élevage,
notamment de bovins allaitants.
Les terres agricoles exploitées, prés et bocages,
représentent plus
de 40 % du territoire du Bon
Pays.
Elles comprennent
principalement des prairies pour l'élevage
mais aussi des espaces de cultures. Le paysage bocager s'est ainsi maintenu pour clôturer le bétail, et occupe généralement les flancs des coteaux les plus hauts, en transition avec la forêt sur les sommets, les croupes des collines et les vallées peu encaissées.
On peut l'admirer notamment dans les secteurs préservés
- sur les versants sud, en contrebas des Bois de Faye : Les Audins, Le Petit et Le Grand Rigny, - sur les versants sud, en contrebas du Tailis Gourdon, au Nord de Nolay - en fond de vallée autour de la Parèle, d'Orbec et de l'Abbaye, - autour des hameaux
Les Gobets, Chauprix, et surtout Martangy,
Nyon, Les Passys, Cognan et les
Fossés, au Nord d'Arriault et autour des ruisseaux d'Ourouer et de Cognan. Les essences
locales
les plus fréquentes
sont le noisetier,
l'aubépine,
les ronces,
le charme,
le
chêne,
le frêne,
le prunellier,
le houx,
le sureau,
le hêtre et le merisier.
Les haies
sont les plus
souvent taillées et rabattues en hiver. La préservation de ces haies bocagères présente un intérêt esthétique et un rôle écologique : abri nourricier de la faune et ralentisseur naturel du ruissellement des eaux Cependant,
plusieurs
facteurs
le
réduisent
ou
le
font
disparaitre :
l'agrandissement
et
la
diversification des
exploitations agricoles, les différents
remembrements
et la plantation
de haies
d'essences exotiques ou de murs de clôture autour des zones habitées. —
De grands massifs forestiers :
Les forêts couvrent une grande
part du territoire communal,
parfois plus de la moitié du territoire,
notamment au niveau des plus hautes altitudes - à Balleray :
1023 he, soit 63% de la surface communale
- à Ourouer :
892
ha,
soit
40%
de
la surface
communale
-ä Nolay :
2148 ha, soit 49% de la surface communale
- à Poiseux
données inconnues.
En frange ouest du territoire du Bon Pays, les principaux massifs forestiers, les forêts domaniales de Guérigny et des Amognes, forment une masse imposante dont seule une fraction est comprise dans le temitoire intercommunal. Au Nord
du territoire du
Bon
Pays,
la forêt domaniale de
Prémery
est très présente
et ferme
le
paysage malgré sa très faible étendue à l'intérieur du territoire intercommunal La partie Est du territoire est aussi « refermée » par un large massif composé de différents bois. Les forêts sont constituées
principalement
de feuillus,
mais
on note aussi
des conifères.
Parfois
même
des altermances
de feuillus et de conifères créent des rayures claires et sombres
(versant
nord de Fatin, au sud de Prunevaux) Les lisières des bois bordent les vallées défrichées et sont très présentes dans le paysage, surtout autour des petits bosquets, comme il en subsiste au Nord d'Ourouer et de Cognan, sur les pentes trop fortes pour être exploitées.
Les haies bocagères prolongent leurs lisières.
181njeu neljlu np esÂjeuy - q - e110y118} np osAjeuy - | Communauté de communes Le Bon Pays
Fan A PR RnTn
Le bocage encore très présent
au Nord de Nolay
à Chauprix et Martangy
Pian Local d'Urbanisme
—
Les éléments ponctuels structurants pour le paysage :
Ce sont des repères, des éléments traditionnels, d'un intérêt particulier, qui forment en parte l'identité du paysage - arbre isolé, au centre d'un hameau ou à la croisée de chemins, qui marque un espace public - haies caractéristiques du paysage traditionnel de bocage, en bordure des voies publiques - les sites remarquables : bourg de Nolay, vallée du ruisseau d'Arriault, étang de Germenay, — Constat
et
enjeux :
Les forêts dominent et les franges
opaques cadrent le paysage du Bon
Pays. Les ouvertures et cadrages des
paysages, plus resserrés à Balleray et Nolay qu'à Ourouer et Poiseux,
doivent être préservés (cônes de vues,
limites de forêts...
La diversité de boisement constitue un patrimoine et doit tre sauvegardé en maintenant les
essences feuillues régionales et les techniques spécifiques: Le bocage, très présent aux abords des masses
boisées, doit être préservé car il joue un rôle important autant
écologique qu'identitaire et sert d'espace de transition entre forêts et espaces bâtis. L'activité
agricole
doit être
maintenue,
notamment
l'élevage,
car
elle permet
d'entretenir
ce paysage
ouvert
qui
pourrait aussi s'enfricher.
Les clôtures dans les zones d'habitat doivent retrouver les mêmes essences locales en
clôture et non exotiques dans un souci d'intégration.
3 ZNIEFF
de types l et Il
Le Bon Pays est concernée par la présence de deux ZNIEFF de type II et une ZNIEFF de type | —
Définitions :
Les Zones Naturelles d'intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type Il sont de grands ensembles naturels riches et peu modifiés où qui offrent des potentialités biologiques importantes.
Dans ces zones, d importe de respecter les grands équiibres écologiques, en
tenant comple notamment du domaine vital de la faune sédentaire ou migratice. Les ZNIEFF
de ÿpe | sont des secteurs d'une superficie en général imite, caractérisés par la présence d'espèces, d'associations
d'espèces
où
de
mileux,
rares,
remarquables
où
caractéristiques
du
patimoine
naturel
national
ou
régional
Ces
zones
sont
pañicuhèrement sensibles à des équipements ou des transformations mêmes imiées. Elles sont prises en compte dans le PLU par un zonage de type « N
», (article R.123-8 du code de l'urbanisme)
—
ZNIEFF de type 2 n° 1014 dite « Massif forestier
des cinq seigneurs» :
Elle conceme les quatre communes.
Celle-ci est composée
de buttes et de plateaux boisés avec des versants
portant des pelouses et des fruitacées calcicoles.
Le bocage est bien conservé
La diversité des situations topographiques
et édaphiques
provoque
une
bonne
richesse
des
milieux
et des
groupements
de chénaies hétraies du plateau jusqu'aux friches et pelouses
calcicoles
avec ourlets forestiers
thermophiles des versants et aux prairies et haies du bocage sur terrain argileux —
ZNIEFF de type 2 n° 1018 dite « Vallée de la Nièvre» :
Elle
concerne
les
communes
de
BALLERAY,
POISEUX
et
NOLAY.
Elle correspond aux vallées de la Nièvre, de l'Heuille et de la Renèvre ; le long de la RD 977 à POISEUX, le
long
de RD 104 à BALLERAY. Celle-ci est composée de rivières et ruisseaux à végétation aquatique diversifiée, étangs et prairies humides et marécageuses. La Nièvre de Champlemy
et ses affluents sont classés en première catégorie piscicole (rivière à salmonidés)
Cette zone linéaire réduite au cours d'eau et aux fonds de vallée mérite une considération particulière car elle forme un ensemble écologique assez homogène et fragile.
La végétation aquatique est abondante, généralement
bien conservée et abrite une faune variée. Cette zone comprend un secteur de ZNIEFF de type 1. —
ZNIEFF de type 1 n° 1014-0003 dite «Lupy» concernant la commune de BALLERAY
Cette zone est située au nord-est de Balleray: elle occupe le versant sud du bois de Lupy. Les pelouses sont par endroits colonisées par les genévriers et les ouriets pré-forestiers.
Ces pelouses calcaires
sont inscrites dans la Directive Habitats —
Site Natura 2 000 «Bocage, forêts et milieux humides des Amognes et du bassin de La Machine »
Au sud-ouest du département de la Nièvre, ce site occupe une surface de 32 998 hectares.
II se distingue par son
paysage
encore
bien préservé
où des
massifs
forestiers altement
avec
des collines occupées
par la prairie
bocagère où encore des petites vallées prairiales humides.
Ce paysage de qualté est draine par un chevelu de
ruisseaux
et
de
ruisselets
et
constellé
de
zones
humides
favorisées
par
un
sous
sol
argileux
souvent
imperméable.
Les
milieux
naturels
variés
constituent
ainsi des
zones
de
reproduction,
d'alimentation
ou de
passage pour un grand nombre d'espèces (notamment oiseaux et amphibiens )
181n3eu neljlu np esAjeuy - q - e11oyue} np esAjeuy - i anna de Pranaiatian
ZNIEFF
Natura
2
000
184meU nel np ssÂjeuy - q - e1joy1e} np esAjeuy - | Pian Locai d'Urbanisme
Communauté de communes
Le Bon Pays
4 - Les
forêts
- À BALLERAY,
sont soumises
au régime forestier les forêts suivantes:
—+
Forêt domaniale de GUERIGNY:
Cette forêt est constituée d'une série unique.
Elle est traitée en conversion en futaie régulière de chêne (75
%), hêtre (16 %), feuillus divers ou précieux (B %) et pins (1%) L'aménagement en cours pour la période 1998 - 2017 a été approuvé le 29 mars 2001 Dans cette forêt de 1 498 ha 5994, seuls 207 ha 6296 sont situés sur la commune
de BALLERAY.
Aucune
servitude d'utilité publique ou d'intérêt général ne vient grever cette partie de la forêt —
Forêt sectionale de Sauvage :
Constituée d'une série unique, cette forêt est traitée en futaie régulière de Douglas (72 %), Pins Laricio (8 %) et feuillus (20 %). L'aménagement
en cours pour la période
1992 - 2006 a été approuvé par arrêté ministériel du 24 janvier
1992.
La surface de cette forêt située sur la commune est de 49 ha 6814.
Aucune servitude d'utilité publique
ou d'intérêt général ne vient grever cette partie de la forêt —+
Forêt sectionale d'Arriault:
Constituée
d'une série
unique,
cette forêt est traitée en conversion
transformation
en futaie
régulière de
chêne (72 %), hêtre (10 %) et résineux (18 %). L'aménagement en cours pour la période 1968 - 2003 a été approuvé par arrété ministériel du 19 juin 1969. Cette forêt d'une surface de 54 ha 4569 est toute entière située sur le territoire communal de BALLERAY. Aucune servitude d'utilité publique ou d'intérêt général ne vient grever cette partie de la forêt De plus,
la
commune
de
BALLERAY
comprend
15
plans
simples
de
gestion
de
plus
de
25
ha
d'un
seul
tenant
en
forêt
privée.
- À
OUROUËR,
les forêts soumises
au
régime
forestier sont
les suivantes
>
Forêt sectionale
d'Apiry :
Cette
forêt
est
traitée
en
conversion
ou
en
transformation
en
futaie
régulière
de
chêne
(70
%),
hêtre
(10
%)
et résineux (20 %). L'aménagement
est échu depuis le 31 décembre 2001
; celui-ci avait été approuvé par
arrêté ministériel du 12 décembre 1968, Entièrement
située
sur
le
territoire
de
la
commune
d'Ourouer,
la
forêt
occupe
une
superficie
de
155
ha
7283.
Aucune
servitude
d'utilité
publique
ou
d'intérêt
général
ne
vient
la
grever.
—+
Forêt sectionale de Cognan :
Cette
forêt
est
traitée
en
conversion
ou
en
transformation
en
futaie
régulière
de
Douglas
(67
%),
pins
noirs
(15 %), pins sylvestres (2 %), chêne (9 %), hêtre (4 %) et feuillus divers (3%). L'aménagement
de cette forêt sectionale pour la période
1992 - 2006 a été approuvé le 14 mai 1992 par
arrêté ministériel. La forêt est entièrement située sur la commune
d'Ourouer pour une superficie de 35,4153 ha.
Il est à noter
l'existence
d'une
concession
de terrain
pour
le passage
de canalisations
ainsi que
de réservoirs
d'eau
potable
dans
le
cadre
du
renforcement
du
réseau
d'alimentation
en
eau
potable
des
communes
dépendant
du S.LA.E.P.
des Amognes.
—+
Forêt sectionale de Nyon :
Cette forêt est traitée en conversion et transformation en futaie régulière de chêne (60 %), hêtre (12 %), feuillus précieux ou divers (5 %) et douglas (16 %).
L'aménagement en cours d'approbation par le préfet de
région
couvrira la période
2000
- 2019.
La forêt est entièrement
située sur le territoire de la commune
d'Ourouer et couvre une surface de 49 ha 5360 et n'est grevée par aucune servitude d'utilté publique ou d'intérêt général —+ Forêt domaniale des Amognes
:
La forêt domaniale des Amognes est
traitée en conversion en futaie régulière de chêne (64 %), chêne rouge
{4 %), hêtre (10 %), feuilus divers (8 %) et résineux (14 %) L'aménagement étant échu depuis le 31 décembre 2001, un nouvel aménagement est en cours de rédaction pour couvrir la période 2002 - 2021
; son approbation est prévue en 2003.
De cette forêt de 1576 ha, seuls 114,4058 ha sont situés sur la commune d'Ourouer.
Cette zone n'est grevée
d'aucune
servitude.
De
plus,
cette
commune
comprend
8 plans
simples
de
gestion
de
plus
de
25
ha
d'un
seul tenant
en
forêt
privée. Rappon de Présentation
- A NOLAY,
sont soumises
au régime forestier les forêts suivantes
—+
Forêt domaniale de PREMERY:
La forêt domaniale de PREMERY
s'étend sur le territoire communal de NOLAY
pour une superficie
de 73 ha 2572.
Aucune servitude d'utilité publique ou d'intérêt général ne vient grever cette partie
de la forêt. Elle est constituée de deux séries: La première consacrée prioritairement à la production de bois est en cours de conversion en futaie régulière de chêne (77 %), hètre (18 %), autres feuillus (3 %) et résineux divers (2 %). La seconde est une série d'intérêt écologique.
Le programme
d'aménagement
pour la période
1999 -2018 a été approuvé par arrété ministériel du 30 octobre 2000 —
Forêt sectionale de LURCY
LE BOURG :
L'aménagement de cette forêt sectionale est en cours d'approbation.
Le programme est établi pour
une durée de 15 ans (2003 - 2017).
La gestion est orientée vers la production de bois de chêne (59
%), hêtre (14 %), autres feuilus (3 %) et résineux divers (24 %) en futaie irrégulière. Aucune servitude d'utilité publique ou d'intérêt général ne vient grever cette forêt dont la surface sise sur le territoire communale de NOLAY représente une superficie de 112 ha 5751 —+ Forêt sectionale de Ligny:
L'aménagement
de cette forêt a té approuvé le 19 décembre
1994 par arrêté ministériel pour la
période de 1995 à 2009.
La forêt est aménagée en conversion en futaie régulière (74 %), hêtre (15
%), autres feuillus (3%) et résineux (8 %). Aucune servitude d'utiité publique ou d'intérêt général ne vient grever cette forêt dont la surface sise sur le territoire communale de NOLAY
représente une
superficie de
30 ha 6934
—+ Forêt sectionale de Chauprix : Cette forêt est traitée en tailis sous futaie à révolution de 25 ans.
D'une superficie de 84 ha 2526,
elle est entièrement
située
sur le territoire communal
de
NOLAY
et n'est grevée
par
aucune
servitude. - À POISEUX,
les forêts suivantes sont soumises au régime forestier
—
Forêt domaniale
de Bertranges
:
La
forêt
domaniale
des
Bertranges
est
régie
par
un
aménagement
de
30
ans
pour
la
période
1987
2016, approuvé par arrêté ministériel du 27 jullet 1989.
Le traitement appliqué est la conversion en
futaie régulière de chêne rouvre (75 %), chêne pédonculé (6 %), hêtre (10 %), feuillus divers (3 %) et résineux divers (6 %). La forêt domaniale des Bertranges s'étend sur une superficie de 880 ha 89 à 75 ca pour la commune de POISEUX —+ Forêt
domaniale
de
Guérigny
:
Son
traitement
est
identique
à
celui
concernant
la
commune
de
BALLERAY.
Sur
la
commune
de
POISEUX, elle couvre 581,847 ha. Cette zone n'est grevée par aucune servitude d'utilité publique ou d'intérêt général. —+ Forêt
communale
de
POISEUX
:
Cette
forêt
est
traitée
en
conversion
en
futaie
régulière
de
chêne
(60
%),
hêtre
(10
%)
et
résineux
(30 %) L'aménagement
étant échu depuis
le 31
décembre
2000,
un
nouveau
document
est en
cours
d'élaboration.
Son
approbation
est prévue
en 2003.
La forêt d'une contenance de
179,0485 ha,
entièrement située sur le territoire de la commune
de POISEUX, n'est grevée par aucune servitude
d'utilité
publique
ou
d'intérêt
général.
De plus, cette commune
comprend 3 plans simples de gestion de plus de 25 ha d'un seul tenant en
forêt privée. Le
régime
forestier,
sous
couvert
des
dispositions
des
articles
L.151-2
à
L.151-6
du
code
forestier,
justifie
l'inscription
des
massifs
boisés
en
zone
N,
en
vue
de
conforter
leur
caractère
inconstructible
et
leur
classement
en
espaces
boisés
à
protéger,
sous
couvert
de
l'article
L.130-1
du
code
de
l'urbanisme,
rendant
irrecevable
toute
demande
de
défrichement.
Par ailleurs on notera la présence
des Maisons
Forestières d'Arriault sur la commune
de Balleray et
de
Bourgelé
à
Poiseux
situées
dans
les
massifs
forestiers.
118} np eSAjeuy - | 5 œ 181njeu naljlu np osAjeuy - q - Communauté de communes Le Bon Pays E — UNE
STRUCTURE
BATIE
TRES
ANCIENNE,
CONSTITUEE
DE
NOYAUX,
D'ECARTS
ET
DE
CONSTRUCTIONS
ISOLEES
CLAIRSEMES
SUR TOUT
LE TERRITOIRE
:
Le patrimoine pris au sens large est encore ce qui structure fortement les noyaux bâtis et le paysage actuel car les extensions
récentes sont relativement mesurées : les monuments et sites inscrits où
classés,
les
châteaux,
moulins,
fermes
et
habitations
traditionnelles,
les
éléments
du
petit
patrimoine, calvaire, murets,
haies bocagères.…
et tout le patrimoine naturel environnant, sources,
haies,
arbres.
Outre
leur
ancienneté,
les
différents
noyaux
bâtis
ont
d'autres
nombreux
points
communs
localisation,
forme
urbaine,
taille,
.
Au
total
4
entités
décrivent
l'ensemble
du
territoire
intercommunal,
détaillées
par
ordre
d'urbanité
1. Les quatre chefs-lieux communaux 2 Les hameaux secondaires, lieux-dits, écarts 3. Les constructions et installations isolées, fermes et châteaux 4. Les sites et grands espaces naturels structurants du paysage
1
- Les
origines
très
anciennes
et
l'important
patrimoine
identifient
les
noyaux
bâtis Chaque
bourg,
chaque
hameau,
chaque
écart
est
identifié
par
une
histoire
et
un
patrimoine
respectif,
témoignant
d'un
ancien
site
préhistorique,
d'un
fief,
d'un
prieuré
ou
d'installations
anciennes
plus
modestes
agricoles
et
villageoises
(le
patrimoine
visible
est
en
lettres
ombrées
dans
le
texte).
—
Des antiquités préhistoriques :
De
l'outillage
taillé
paléolithique
moyen
et
néolithique
a
été
découvert
à
BALLERAY,
lieux
dits
Le
bourg,
Lupy
nord
et
sud,
Le
Theurot,
Le
château
de
Lupy
et
à
OUROUËR,
lieux-dits
Chassy,
Le
Paras,
Nyon,
Les
Passys
et Naubois.
À
Cognan
un
camp
en
éperon
carré
néolithique
a été
découvert. —+
Une origine protohistorique à Balleray est attestée par la découverte d'un enclos circulaire:
—+
Des antiquités historiques ont été repérées à NOLAY au lieu-dit « Les Vergers»
Les vestiges de villas, encore visibles à Nolay, entre Champois et Courtois, témoignent de l'époque gallo-romaine.
Les origines gauloises
ou latines se retrouvent d'ailleurs dans
les noms: Balaros,
Oratorium (lieu de culte privé), Novellus et Putheolis (village des petits puits) —+ Du Moyen
Age
à nos jours
:
- BALLERAY
semble
la plus ancienne
des
paroisses
(10*"*
siècle).
Les constructions
initiales des églises Saint-Blaise de BALLERAY
et Saint-Fiacre d'OUROUER,
en
rie classées monuments
historiques, et Saint-Symphorien de Poiseux datent du 12" siècle.
ncien
presbytère
du XVIllème
et la place plantée
de marronniers et tilleuls, classée,
encadrent
l'Eglise
de
Balleray.
L'ancien
foumeau
de
Sauvage,
du
XVIlème,
témoigne
de
l'exploitation
du
minerai
de
fer.
Pian Locai SUrbanssme
— Du Moyen
Age à nos jours :
+ OUROUER
est le siège d'un prieuré attaché à La Charité-sur-Loire.
La croix en pierre de l'Eglise
Saint-Fiacre du XVème siècle est classée monument historique,
La « pierre des monts » du XVIe et
Située
à
l'extérieur
de
l'Eglise
est
inscrite
aux
MH.
Apiry
et
NYON
sont
d'anciens
fiefs.
À
APIRY
un
grand
corps
de
bâtiment
porte
la
trace
d'un
écusson,
témoin
de
l'ancien
château
du
XVIlème.
À NYON,
un
corps
de
bâtiment
du château
reconstruit au XVIllème, montre une façade symétrique dotée d'un escalier en forme de fer à cheval. À proximité et à l'entrée sud de NYON
se trouve une grange-étable traditionnelle du XIXème
avec
porte
charretière,
avant-porche
et appentis.
- NOLAY est le fief de la chatellenie de Montenoison, tout comme PRUNEVAUX et MARTANGY. ORBEC
est l'ancien siège d'une commanderie
des chevaliers teutoniques dès le début du XIllème
siècle, NOLAY est
la paroisse
la plus
tardive
réunissant
celles
de
PRUNEVAUX
(1478)
et RIGNY
(à la
Révolution).
L'église Saint-Pierre du XIVème,
le cimetière avec son portail du XIXème
et l'ancien
presbytère dominent la butte de NOLAY. LA VERRERIE est le lieu d'installation de maïtres-verriers au XVIème siècle. Dans l'ancien
prieuré de PRUNEVAUX
du XVIlème,
il reste quelques
éléments
de la chapelle
du
XVième. Edifié sur les ruines d'une maison forte dont il reste des fondations et des caves voûtées, le château de PRUNEVAUX
du XVillème est remanié au XIXème. Son parc est dessiné par Le Nôtre
Marquant l'entrée haute de Nolay et le carrefour de la route de PRUNEVAUX et du chemin …
la croix
de Sainte Solange en pierre calcaire date du XIXème siècle Le cours de la RENEVRE
est ponctué
de retenues
d'eau et de moulins
pour faire fonctionner les
forges, dès le XVIllème siècle jusqu'à la révolution industrielle.
Les moulins Billour et Renèvre sont
encore visibles aujourd'hui Le hameau des GOBETS
possède un lavoir du XIXème siècle couvert et aux ouvertures en pierres
calcaires et briques. Le centre du hameau de CHAUPRIX est marqué d'une fontaine, ancien abreuvoir du XIXème siècle, de la place Saint-Arigle à Nevers, racheté à la ville.
Dans les bois du hameau restent les ruines de
l'ancien château de Courtois. - POISEUX est le siège d'un ancien fief influent dès le début du Moyen Age.
C'est un lieu stratégique
pour la défense et le contrôle des passages dans la vallée de la Nièvre.
Il reste aujourd'hui
une aile
flanquée
de
deux
tours
et l'ancienne
porte fortifiée du château
du Vieux-Poiseux,
ainsi qu'une
imposante tour carrée issue probablement de l'ancienne enceinte, transformée en Moulin, près de l'Eglise
de
Poiseux.
Le
porche
de
l'ancien
presbytère
du
XVIIème
est
inscrit
aux
monuments
historiques.
À la confluence
de la Nièvre et de la Renèvre
se trouve la chapelle de Poisson du
XVième siècle, dont témoignent la porte en accolade et la fenêtre gothique.
En aval d'un barrage sur
la
Nièvre,
au
nord
de
Poiseux,
le
château
de
La
Belouze,
construit
en
1636
et
agrandi
en
1755,
se
situait
alors
dans
un
vaste
domaine
incluant
les
forges
et
le
Fourneau.
Il
reste
du
jardin
un
grand
platane séculaire.
L'ancienne gare de Poiseux date de 1877.
eujequn s1njonnS - 3 - 2110}118} np esAjeuy - |
Rappor de Présentalon Communauté de communes Le Bon Pays
2-
Les
quatre
chefs-lieux
communaux -
des
caractères
communs
à préserver :
—+ Importance de l'eau, du relief et des routes : L'implantation
des bourgs
et l'organisation des espaces
communs
sont toujours réalisées
autour
d'une source ou le long d'un cours d'eau, ou au carrefour de plusieurs ruisseaux
(Nolay)
ls sont
donc
principalement
dans
les vallées,
en fond
de vallée
(Poiseux,
Balleray),
à flanc de
coteau
(Rigny),
sur un
éperon
(Nolay)
ou
sur un
sommet
(Prunevaux)
dominant
la vallée.
Le
paysage est ainsi cadré dans des axes de vues. lls se situent toujours au carrefour de plusieurs routes départementales, communales et chemins, . —+ Une
échelle
réduite
:
Les
centres
anciens
de
bourgs
sont
limités
à
trente
à
quarante
constructions
environ,
une
dimension
qui leur donne
un
caractère
intime.
— Homogénéité des constructions et du tissu anciens autour d'un patrimoine commun
:
Dans les chefs-lieux communaux,
les constructions
traditionnelles du XVIII, XIX et début
XXème
siècle, mairie,
école, habitations,
sont encore homogènes,
du fait de leur alignement sur la rue et
leur implantation les unes par rapport aux autres, leur volumétrie, leur hauteur, les matériaux utilisés et leur mise en œuvre. Chaque
chef-lieu de commune
est donc aujourd'hui encore bien repérable du fait du regroupement
dense de constructions homogènes autour de l'église dont le clocher dépasse et autour des espaces vitaux
de
circulation
et de
l'eau.
Le
rôle
du
patrimoine,
notamment
l'église,
le presbytère,
le
cimetière, la place centrale, les lavoirs, les puits...
est donc important pour identifier chaque bourg
— Enjeu : D'intérêt vital et identitaire, ces caractères communs doivent être préservés et valorisés.
L'insertion
dans
le
tissu
existant
doit
être
exigée
pour
toute
implantation
de
nouvelles
constructions.
3-
Les
spécificités
des
chefs-lieux
communaux
:
—+ BALLERAY: BALLERAY a deux noyaux, situés chacun autour d'une source et d'un carrefour Le noyau le plus ancien se situe le long du ruisseau du Pré du Bouillon, autour de l'Eglise et au carrefour de
la D179,
de la D104
et des chemins
… Le ruisseau …
dont la source
se situe en
contrebas de la D104 longe ce premier noyau ancien avant de rejoindre le second noyau bâti Ce
second
noyau,
dit Les Fontaines,
au carrefour de la D26,
de la D179 et du chemin
d'Apiry.
comprend la Mairie - Ecole et le site de la source des Fontaines et son ancien lavoir, niché dans un creux du vallon. Bien que
séparés
par des haies et des parcelles non construites, le quartier Les Fontaines et le
centre ancien
de Balleray peuvent être considérés comme
un ensemble
urbain, d'autant plus que
l'un et l'autre ont les bâtiments principaux de la Mairie - Ecole
et de l'Eglise
—+ OUROUER: Noyau
très étendu et longiligne,
notamment
vers le sud Ouest
le long de la RD176,
aux toitures
bigarrées. Les hameaux sont peu éloignés du bourg central, du fait d'un territoire communal peu étendu —+ NOLAY
:
Carrefour
de
deux
départementales
et de
cinq
vallées.
Site remarquable
bien identifié du fait du relief.
Mais grand territoire communal
et concurrence
des
autres
hameaux.
Rappon de Présentation
Pian Locai d'Urbanisme
—+ POISEUX: - Des qualités et un patrimoine important, porteurs d'identité et de centralité : Les qualités des bourg sont nombreuses : situation sur un coteau abrité au dessus de la Nièvre, bonne exposition sud est, bonne desserte, belle place centrale, tissu urbain dense tout en préservant des jardins, belle homogénéité urbaine et architecturale (continuité des toits en ardoises et tuiles de bourgogne, façades ocres de pierres calcaires et enduites,
…)
Il faut entendre le patrimoine au sens large
: tout ce qui concerne le bâti (Vieux Poiseux, maisons du
centre bourg) mais aussi les aménagements
(ponts,
pavage,
anciens
murs de clôture,
….) et les
espaces naturels (étangs et bords de Nièvre) Les plus beaux côtés de Poiseux, le Vieux Château et les bords de Nièvre, sont cachés et ne sont pas visibles pour ceux qui traversent le Bourg
par là RD977.
Des
aménagements
simples et un
entretien des berges amélioreraient sans doute la perception de ce patrimoine et le valoriseraient Ce
patrimoine
ainsi que
les nombreux
carrefours,
les espaces
communs,
la place
centrale,
les
façades
soignées.…
participent
à une
bonne
identification
du
cœur de
Poiseux
et affirment
sa
centralité. - Le cœur du bourg mériterait une plus grande convivialité : Les constructions du centre de Poiseux sont principalement tournées et resserrées sur la RD 977 et supportent des nuisances sensorielles importantes, notamment
visuelles et auditives, liées au trafic
important.
Sous
les
effets
conjugués
du
bruit,
de
la
pollution,
de
l'insécurité
routière,
des
désagréments
visuels…
et du fait du resserrement urbain des façades autour des carrefours,
la
traversée de la RDS77 est une succession d'espaces inconfortables, peu attrayants.
Les entrées et
façades de la Mairie, de l'Ecole et de nombreux logements sont implantées à l'alignement sur la RD 977.
Les
dégagements
piétons
et
les
trottoirs
sont
insuffisants.
Les
panneaux
routiers
et
d'informations et les équipements
(poteaux électriques, coffrets,
….) embarrassent un peu plus les
espaces étroits du centre bourg.
De façon générale le traitement routier de la traversée de la RD977
est en
difficile compatibilité
avec
la vie et le caractère
intime
et villageois
du centre
bourg
de
Poiseux. - Les
risques d'une désaffection
probable
du centre
bourg et
d'une banalisation
des
paysal
Le chef-lieu communal
pourrait-subir une désaffection rapide et encore se dégrader, si rien n'est
tenté pour renforcer son attractivité. En effet, les zones d'habitat pourraient se déplacer du centre bourg de Poiseux vers les hameaux périphériques plus agréables et plus éloignés de la RD977 et de ses nuisances.
La taille du Bourg de Poiseux n'est déjà guère plus importante que celle de certains
hameaux (Mauvron) qui compte de nombreuses constructions récentes: Le patrimoine et les services permettent encore de distinguer les chefs lieux communaux de certains hameaux dont les surfaces bâties sont parfois plus importantes.
Le prolongement des constructions
récentes le long des voies communales et départementales, au hasard des opportunités foncières, peut renforcer ce phénomène de concurrence et a tendance à affaiblir le caractère villageois et rural et ses qualités
euIequn 81Nj2nHS - 4 - 2110}1118} np eSAjeuvy - | Communauté de communes Le Bon Pays Implantation des façades à
l'alignement des rues
Fappon de Présentation
Pian Local
Urbanisme F -
ANALYSE
DETAILLEE
DES
CARACTERISTIQUES
ARCHITECTURALES
Les
caractéristiques
architecturales
donnent
leur
identité
et
authenticité aux
constructions
anciennes
et
aux
villages.
Elles
servent
de
références
pour
les
constructions
futures
ou
la
réhabilitation
des
anciennes.
C'est
à partir
de
cette
analyse
détaillée
que
peuvent
être
dressés
un
règlement
et
des
recommandations
sur
l'implantation,
la
hauteur
et
l'aspect
extérieur des
constructions
- volumétrie,
toitures,
enduits,
ouvertures,
façades,
menuiseries,
détails,
clôtures, haies,
1-
Implantation
par
rapport
aux
voies
Enjeux:
L'implantation
des
constructions
par
rapport
aux
voies
détermine
les limites
de
l'espace
public La réduction de l'espace de transition entre public et privé peut participer à l'animation des rues et du village et permettre un plus grand espace de jardin à l'arrière de la construction. Caractères du bâti: Les
constructions traditionnelles
étaient implantées
à l'alignement ou
relativement
près
de
l'alignement, parfois séparées par un pet jardinet clos intermédiaire. La
densité
des
constructions
est
relativement
forte
en
centre
bourg.
Les
constructions
sont
groupées
et
resserrées
sur
les
voies,
et
s'imbriquent
parfois
les
unes
dans
les
autres.
-
l'effet
de
rues
est
donné
par
un
front
bâti
relativement
continu.
=
Gréant un bâti regroupé et un front de rue.
Problématiques : -
Les maisons récentes préfèrent se reculer par rapport aux voies, même
peu fréquentées
Prescriptions
:
-
Prolonger la trame
du tissu bâti ancien pour conserver l'esprit collectif et l'âme des villages.
Dans
les
bourgs
et hameaux,
implanter
les
façades
principales
à l'alignement
des
rues
2-
Implantation
par
rapport
au
relief
Enjeux :
L'implantation des constructions en tenant compte du relief détermine son insertion dans le tissu bâti et dans le paysage. On peut profiter des dégagements et des vues qu'offre la pente Caractères
du bâti :
-
La pente était autrefois la contrainte la plus importante pour construire comme pour cultiver. Les constructions
traditionnelles
ont su s'adapter
au
relief par un
système
de niveaux
différents,
de terrasses,
et utilisent des
murs de soutènement
de faible hauteur.
Problématiques:
Les
maisons
récentes
sur
catalogue
nécessitent
un
terrain
plat
obtenu
par
remblais
et
déblais,
dificiles
à stabiliser
et
à raccorder
harmonieusement
et
durablement
au
terrain
naturel
= Même
si
aujourd'hui
les
techniques
de
construction
permetient
de dépasser
cette
contrainte,
les
mouvements
de terrain
et leurs
consolidations
restent
coûteux
et perturbent
le paysage
Prescriptions
:
-
Eviter l'aplanissement systématique
des terrains par déblais el remblais et tenter d'adapter les
constructions au terrain et non
l'inverse, par un système
de différence de niveaux.
On préfèrera
plusieurs petites terrasses, des murets ou talus de faible hauteur et des faibles pentes,
plus
discrets et harmonieux, à l'image des types
d'implantations traditionnels.
Soleimoemuoie senbysugjoeies sep egllejep eSAjeUY - 4 - 91107119} np 8SAJEUY - | Communauté de communes Le Bon Pays
Pia Locai d'uanieme
La simplicité de la volumétrie des constructions traditionnelles
3-
Volumétrie
Enjeux :
Les toitures que l'on apegrôk en premier Rappor de Présentation
La volumétrie des constructions détermine la silhouette globale des zones bâties et a donc un impact direct sur le paysage.
L'homogénéité actuelle est une qualité première du Bon Pays.
Les nouvelles constructions el les anciennes réhabiitées doivent s'insérer dans la silhouette globale,
ne
pas
apparaître
comme
des
points
singuliers
dans
le
site
et
conserver
lhomogénéité
actuelle.
Caractères du bâti:
La volumétrie des constructions est simple et uniforme : généralement de forme rectangulaire assez basse couverte d'un grand toit à deux pans.
Les constructions sont à un niveau à rez-
de-chaussée
avec des combles couvertes et plus rarement deux niveaux et des combles.
La
hauteur varie ainsi de 3 à 7 mètres à l'égout du toit en moyenne. Les constructions du bourg sont basses et le clocher de l'église les domine. La volumétrie
des
bâtiments
agricoles est plus importante.
Les granges
peuvent
atteindre
jusqu'à 9 mètres à l'égout du toit Certaines anciennes longères sont disposées en longueur : étable, grange et logement sont sous le même toit. Problématiques
:
Bâti
pavillonnaire
de
volumétrie
parfois
trop
complexe
ou
très
différente
du
bâti
traditionnel.
Prescriptions :
Préférer
des
bâtiments
de
forme
simple
rectangulaire
4-
Toitures
Enjeux :
Les différentes vues réciproques que propose le paysage mouvementé de la communauté de communes
offrent des perceptions lointaines sur les hameaux dont les toitures sont souvent
le première image L'homogénéité
des
matériaux
contribue
au
caractère
du
bâti
et
à
l'unité
des
hameaux.
Caractères du bâti:
Les toits sont généralement à deux pans et de pente assez forte entre 40 et 45 degrés, en ardoises ou en petites tuiles plates de terre cuite. Les annexes
sont le plus souvent adossées
au bâtiment
principal et couvert d'un seul pan de
toit
-
Les
volumes
allongés des constructions ont induit des
grands pans de toiture
Les
bâtiments principaux
et leur faïtage sont généralement
parallèles ou perpendiculaire
à la
rue et aux courbes de niveau du terrain naturel
Problématiques
:
Les
constructions
nouvelles
utilisent
des
pentes
de toits moins
prononcées
et des
matériaux
de substitution
Prescriptions
:
-
Réglementer les pentes
de
toits et les matériaux de toitures pour rester en harmonie avec l'existant
en imposant
des
matériaux d'aspect similaire
aux
matériaux traditionnels et des
pentes
de toits
retrouvant
les pentes traditionnelles.
| soremoeyore Senbnsugjoeies sep eelllejep esÂjeuy- 4 - eu1ojuie} np esAjeuy - | Pian Local d'Urbanisme
(Communauté de communes Le Bon Pays
5-
Les enduits et les Couleurs
Les
murs
sont
en
pierres
jointoyées
aux
sables
et
à
la
chaux
naturelle.
Les
façades
sont
le
plus
souvent
enduites
(sable
+
chaux
naturelle)
et
les
seules
pierres
laissées
apparentes
sont
celles
tailées et appareilées pour les inteaux, encadrements, chaïnages, soubassements, comiches Quelques rares appareillages ou détails de briques sont aussi visibles. Enjeux:
Le
traitement
des
couleurs
des
façades
à
pour
objectif
de
maintenir
l'identité
des
constructions
locales
et d'éviter
la banalisation des paysages
liée à l'ndustrialisation des
fabrications tout en permettant à chacun d'exprimer son goût sans céder aux phénomènes de modes.
-
La
peau
du
bâtiment
et les
couleurs
de
ses
différents
composants
sont
des
éléments
essentiels d'insertion dans le paysage que favorise l'utilisation des matériaux locaux.
Caractères du bâti :
Enduits couleur ocre utilisant les sables locaux, comme la couleur de la pierre.
-
Pierres apparentes pour les encadrements, chaînages, comiches,
-
Les bâtiments annexes et de granges restent souvent en pierres apparentes et les bâtiments d'habitation sont enduits. Problématiques : =
Couleurs récentes trop claires, le blanc et le gris (ciment) sont relativement contemporains (après guerre) Prescriptions:
Demander des enduits utilisant des sables locaux
- | Interdire le ciment gris et la couleur blanche -
Demander que les bâtiments soient enduits à moins que les matériaux utilisés soient, de par leur nature et leur mise en oeuvre, d'une qualité suffisante pour rester apparents. 6- Percements
de
façade
et
menuiseries
Enjeux: Les ouvertures ont une importance prépondérante dans la présentation de la
maison, elles
structurent la façade, les volets l'animent. Les ouvertures d'origine ont êté implantées suivant une logique fonctionnelle (meilleure éclairement, desserte des pièces.) et esthétique
(rythme de
percements).
Caractères
du
bâti
:
Les
menuiseries
sont
traditionnellement
en
bois
et peintes.
Les ouvertures sont généralement
ordonnancées
sur la façade.
-
Les
ouvertures
en
toitures
sont
sous
forme
de
lucarnes
en
bois.
Problématiques
:
-
Les menuiseries sont teintées avec des vernis ou des lasures transparents dits « naturels » Pourtant,
traditionnellement,
seuls
les
bardages
et
les
menuiseries
des
granges
étaient
laissés bruts et le bois se patinait avec le temps. + Souvent, les nouveaux percements ne respectent pas l'ordonnancement de la façade. - Les menuiseries anciennes sont souvent remplacées par du PVC (difficilement recyclable) et les volets roulants font leur apparition, remplaçant les volets en bois qui animaient la façade. Prescriptions
:
Demander
à
ce
que
les
menuiseries
soient
peintes
(retrouver
les
couleurs
locales)
Préférer
des
fenêtres
plus
hautes
que
larges.
Demander
un
souci
particulier
pour
l'ordonnancement
des
façades
lors
des
nouveaux
percements. Veiller à la préservation des menuiseries existantes et faire attention aux transformations des portes de granges. Demander à ce que le coffre des volets roulants soit masqué et que les anciens volets en bois soient conservés:
Rappor de Présentation
SeleiNPemuyoie senbhsl19}2e189 sep e9||Ie39p esÂjeUY - 4 - 2110}119} np eSAjEUY - | Cormmunauté de communes Le Bon Pays
Rappon de Présentation
Pian Local d'Urbanisme
7-
Les
Détails
de
façades
Enjeux :
Les
détails
des
constructions
font
la
richesse
du
bâti,
son
caractère.
lis
permettent
à
chaque
construction
de
se
démarquer,
comme
l'ont
fait
certaines
habitations
par
un
encadrement
en
briques.
Cependant,
ces
détails
utilisent
le
plus
souvent
des
matériaux
locaux
(pierres,
briques
locales...)
Caractères
du
bâti
:
Encadrement
en pierres, en briques
(au bourg) ou souligné par de la peinture
Problématiques
:
Effacement
ou destructions des détails lors de réhabilitation
Absence
d'encadrements
et
autres
détails
sur
les
bâtiments
récents
Prescriptions
:
Demander
que
les éléments
de décor
en pierres restent apparents en cas de réhabilitation et
les encadrements ne soient pas masqués Demander qu'au moins les encadrements soient soulignés sur les constructions nouvelles 8- Clôtures Enjeux :
Les clôtures des parcelles bâties constituent les limites entre l'espace privé et l'espace public et la transition avec le milieu naturel. Caractères
du
bâti:
Les haies bocagères assurent naturellement la transition entre les espaces agricoles et les hameaux Les
murs
de
clôture
et les
murs
de
soutènement
en
pierres
sont
aussi
très
présents
=
Certaines
rues
présentent
un
caractère
homogène
à préserver.
Problématiques
:
Les essences exotiques (thuyas..) accompagnent
le plus souvent
les constructions nouvelles,
formant
des
écrans
opaques
et sans
rapport
avec
les
végétaux
des
haies
du bocage
tout
proche.
Les
haies
bocagères
ont
tendance
à
disparaître
Prescriptions
:
Interdire les essences
exotiques,
demander
la plantation d'essences locales diverses.
-
Demander
la
plantation
de
haies
en
limite
avec
le
milieu
naturel
ou
agricole
-
Préserver
l'homogénéité
des
clôtures
existant
sur
certaines
rues
ï > 5 B Z ü © 2 Ê S £ 3F: 2. 8 : mn : > 5 D z ü © 2 œ S 2 a @ ü o 5 3 8@ Seleinj29}y91e senbnst. Communauté de communes Le Bon Pays
Plan Locai d'Urbanisme
Evolution
de
la population
—<—
BALLERAY |
8
NOLAY
RE ————
4
OUROLER
—e- POISEUX
1862
1968
1875 Evolution
du
nombre
de
ménages
1880
198 fo 1568 (1675 lo 1882 ln 1800 Im 1960
G
- EVOLUTION
DE
LA
POPULATION
ET
DES
LOGEMENTS
1-
Evolution
de
la
population
La commune de Nolay est la plus peuplée, Balleray est la plus petite des quatre communes mais la différence entre les quatre communes tend à se réduire : en 1962, Nolay comptait un peu plus de 600 habitants tandis que Balleray en comptait 150 ; en 189, la population de Nolay n'est plus que de 335 et de 221 pour Balleray, 332 pour Ourouër et 304 pour Poiseux En effet,
Nolay
connaît
une
baisse
de
la
population
depuis
1962,
particulièrement
marquée
entre
1975 et 1982 (presque moins 200 habitants), puis un maintien du niveau de population depuis 1882 Le niveau de population reste à peu près constant à Poiseux
et Balleray et Ourouër connaissent
une légère hausse.
2-
Les
composants
de
l'évolution
démographique
entre
1990
et 1999
Solde naturel : nombre de naissances
-
nombre de décès.
Solde migraloire : nombre d'arrivants — nombre de partants. La
commune
de
Balleray
connaît
une
croissance
marquée
(plus
29
habitants
entre
1990
et
1999,
avec un solde naturel et
migratoire positif et
un taux de croissance de
1,75%.
Nolay, malgré un solde migratoire positif (+29 habitants), voit sa population baisser légèrement (-4 habitants) du fait d'un solde naturel négatif (-33 habitants).
La natalité est donc trop faible pour
compenser les décès. A l'inverse,
la
croissance
de
la
population
sur
Ourouër
reste
modéré
(malgré
un
solde
migratoire
largement positif
de 29 habitants) du fait d'un solde migratoire très négatif de -21 habitants.
Entre
1999 et 2004, la population connaît une légère baisse avec
— 7 habitants
A
Poiseux,
la baisse
de
la population
provient
d'un solde
migratoire
et naturel légèrement
négatif
mais
globalement
la population
reste
à peu
près
constante.
3-
Evolution
des
ménages
L'évolution des ménages
suit globalement
l'évolution de la population.
Le nombre
moyen
de
personnes par ménages se réduit mais reste plus important que la moyenne départementale, à part sur Nolay.
Sur Nolay, la baisse importante du nombre de personnes par ménages vient en
partie expliquer la baisse de la population alors
que le nombre de ménages continue de
croître.
En effet, le taux de natalité baisse, le nombre d'enfants par famille se réduit. De plus, les jeunes partent pour faire leurs études et trouver du travail, suivant le phénomène de décohabitation.
SjueweBo] sep je uonendod ej ep UOHN|OAZ — 9 — 81107118} np esAjeuy - |
Rappon de Présentaüion Plan Local d'Urbanisme.
Communauté
de communes
Le Bon Pays
4- Structure de la
population
Répartition
par
age
à Balleray
POP
La tendance départementale au vieillissement de la population semble toucher plus faiblement les
35%
communes de Balleraÿ et Nolay avec encore 30% de la population dont ‘âge est compris entre O et
sé
19 ans.
Pourtant la baisse des 20-39 ans est inquiétante puisque c'est la classe d'âge susceptible
d'avoir
des
enfants
et menace
donc
d'accroitre
le vieillissement
sur les prochaines
années.
La
25%
hausse importante des 40-59 ans qui atteigne le même niveau que les 0-19 ans montre aussi cette tendance au vieillissement
20%
51990
15%
n1999
Le vieillissement de la population est installée sur Ourouër avec une prédominance des 40-59 ans et une baisse des jeunes
10% 5%
Malgré
une
place encore
importante
des 0-19 ans (30%)
qui s'accroisse,
le vieillissement de la
population s'accélère avec la croissance des 60 -74 ans qui représente une part importante de la
0%
population.
O19ans
20-3%9ans
40-9ans
60-74ans
75 anset+
Le
nombre
d'enfants
par famille
se
réduit,
amenant
une
baisse
du
nombre
de
personnes
par
ménages.
Les familles monoparentales deviennent de plus en plus nombreuses.
Les ménages de 1
Répartition par age à Noisy
ou 2 personnes représentent plus de la moitié des ménages du fait de l'importance des retraités.
sex
Evolution par age à Poiseux
30%
35%
25% 20%
1500
30%
15%
[n1989
25%
10%
r
5%
nu
In 1990
o
5%
ln 1086
O49ans
20-39ans
40-59ans
60.-74ans
75anset+
Fe 5%
Répartition par age à Ourouer
54
c%
—
5%
0-19 ans
20-39 ans
40-59 ans
60-74 ans
75 ans et+
30% 25% 20%
CET]
15%
[D1909
10% 5% 0%
0-19 ans
2039ans
40-59ans
6074ans
7Senset+
StueweBo] sep je uoyendod e| sp uonnjoAZ - 9 — euo}uue) np esAjeuy - 1
Rappon
de Présentation (Communauté de communes Le Bon Pays
Pian Local
d Urbanisme
Répartition
par
âge
sur
le
département
5 -
Population
active
La population active représente presque la moitié de la population.
Le taux de chômage est à peu
-
a
près le même que la moyenne départementale
a
Cemant les secteurs d'activités, Nolay et Ourouër garde une agriculture assez présente par rapport à
|L 1080
Balleray
et
Poiseux.
La
moitié
de
la
population
travaillent
dans
le
tertiaire,
la
part
de
l'industrie
se
K 1998
réduit
et la
place du
secteur
de
la construction
reste
constant.
Ainsi,
la population
active est
principalement composée d'employés et d'ouvriers. La population du Bon Pays présente donc dans l'ensemble des revenus moyens,
voir modestes.
Une
grande
part
des
actifs
travaillent
à
l'extérieur
de
leur
commune
de
résidence,
avec
seulement
entre 10 et 20%
des actifs qui travaillent sur leur commune.
OiSans
239ans
4OSans
©
6O74ans
©
7Sanset+
|
Répartition de la population
active
|
par secteurs d'activités
|
jee
|
|
|
go Le
a
|
120
À—
|
Ë ————
—
—
|
1100
1
HA
|
|
DTertaire
||
|
Construction
||
| æ
Ft
=]
==
F-]mindustie
||
BAgncuhure
|
dire|]
| 80
||
[|
|
|
|4—
_
Lu
|
.
L
+
|
|
SjueweBo] sep je uonemndod ej op UOHN|OAZ — 9 — 8110}118} np eSAjeuy -
Population |
Taux
|
Chômeurs
Taux
active __|_ d'activité
chômage
Balleray
104
47%
14
13%
Nolay
165
49%
22
13%
Ourouër
142
43%
13
9%
Poiseux
133
44%
19
14%
7 {Communauté de communes Le Bon Pays
Les logements et leur occupation
à Balleray
(300 250 200
[Logements vacants
150
IDRésidences secondaires. lu Résidences
100
principales
50 o!
1968
1975
1982
1990
1999
Les logements et leur occupation
à Nolay
1968
1975
1982
1990
1999
Les logements et leur occupation à
Ourouer
300 250
200
5 vacants IE Résidences
150
«
mRésidences
100
Lee
50 0
1968
1975
1982
1990
1999
250
Les
logements
et leur
occupation
à
Poiseux
1968
1975
1982
11
Pian Local d'Urbanisme.
6
- L'occupation
des
logements
Les
résidences
principales
s'accroissent
sur les dernières
périodes sur toutes les communes
malgrè
la baisse
des
logements
sur
Poiseux
et Balleray.
Sur Balleray, Ourouër
et Poiseux,
les résidences secondaires et les logements
vacants se réduisent
Sur Nolay, après une baisse des logements suivant la baise importante de la population, le nombre de logements
s'est accru à nouveau
malgré
la poursuite
de la baisse de
la population.
C'est la
répartition des logements qui change avec une croissance des résidences secondaires depuis 1982 et des logements vacants qui restent constants. 7- Les
caractéristiques
des
logements
Sur l'ensemble
du Bon
Pays,
presque
70%
des logements
ont été construits avant
1949, montra
l'ancienneté
du
parc
de
logements.
La
construction
s'est
réduit
sur
les
dernières
périodes.
Lh
construction est la plus importante sur la commune d'Ourouër, La quasi-totalité des logements sont des maisons individuelles.
On compte seulement 2 appartements
Ourouër
et 7 à Poiseux, mais aucun logement à loyer modéré.
Les grands logements sont majoritaires,
en général plus de 4 pièces: Du
fait
de
la
prédominance
des
logements
individuels,
les
occupants
sont
la
plupart
du
temp}
propriétaires, les locataires représentent moins de 20% des occupants.
Epoque
d'achèvement des logements
de6288
de 89
à 90
A4
de4ga74
de 75881
119} np osAjeuy - |
Rapport de Présentation Il —
Objectifs de
la
révision (Communauté
de communes Le Bon Pays
Objectif
: Permettre
un
développement
mesuré
tout
en
conservant
l'identité
rurale
et la qualité
de
vie
des
communes
du
Bon
Pays
1-
Une
population
globalement
stable
et jeune,
malgré
une
tendance
départementale
au
vieillissement
: un
besoin
de
logements
à venir
Excepté la commune
de Nolay qui connaît une déprise depuis 1962, le niveau de population se
maintient,
dans
les
communes
du
Bon
Pays.
L'évolution
des
ménages
suit
globalement
l'évolution de la population. De plus, si l'on considère l'ensemble des communes,
la population
est encore relativement jeune La
population
active
représente
presque
la
moitié
des
habitants.
Elle
est
essentiellement
composée
d'employés et d'ouvriers.
Elle présente donc dans l'ensemble des revenus moyens,
voire modestes.
Evolution de la population
(600 [500
—-
BALLERAY
[see
8
NOLAY
00
à
OUROUER
00
à
-e-POISEUX
100
0 1962
1968
1975
1982
1990
190
On
prévoit
donc
une
extension
modérée
des
zones
bâties,
afin
de
pouvoir
répondre
aux
demandes
qui sont adressées
aux communes
du Bon
Pays.
Les communes
souhaitent ainsi
avoir un droit de préemption sur les ventes des bâtis existants La
quasi-totalité
des
logements
sont
des
maisons
individuelles,
de
ce
fait,
les
occupants
sont
la
plupart
du
temps
propriétaires.
On
compte
seulement
deux
appartements
à
Ourouër,
et
7
à
Poiseux,
mais
aucun
logement
à loyer modéré.
On
constate également
une croissance
des
logements secondaires depuis 1982. On
peut
donc
envisager
de
développer
des
logements
locatifs
dans
la
mesure
du
possible. Par exemple, dans le cadre de l'opération « cœurs de village », les municipalités ont étudié les possibilités de réhabiliter des bâtiments anciens pour créer des logements locatifs.
- Les
secteurs
d'activités:
préserver
l'agriculture
et
favoriser
la
création
de
nouveaux emplois
Concernant les secteurs d'activité, Nolay et Ourouër gardent une agriculture assez présente par rapport à Balleray et Poiseux.
|! est important
que l'activité agricole soit maintenue : c'est
un
secteur
important
regroupant
des
emplois
et l'élevage
en
particulier
permet
d'entretenir
ce
paysage ouvert caractéristique des communes, qui pourrait s'enfricher. Notons
également
qu'une grande
part des actifs travaillent à l'extérieur de leur commune
de
résidence, avec seulement entre 10 et 20% des actifs qui travaillent sur leur commune, On peut donc étudier la possibilité d'implanter une zone d'activités : la position de Poiseux sur la route départementale est une opportunité pour la réalisation d'une zone d'activités.
Il est aussi
souhaitable de favoriser l'implantation d'artisans et de commerçants : dans les zones bâties, le règlement
pourra
autoriser
l'implantation
d'activités
artisanales
ou
commerciales
qui
n'apporteront pas de nuisances Rappor de Présentation
Pian Locai d'Urbanisme
3-
Un milieu naturel riche et protégé
Les forêts dominent le paysage du Bon Pays, et les franges opaques cadrent le site.
Les ouvertures
et cadrages des paysages, plus resserrés à Balleray et Nolay qu'à Ourouer et Poiseux, doivent être préservés (cônes de vues, limites de forêts).
La diversité de boisements constitue un patrimoine et
doit être sauvegardé en
maintenant
les essences feuilues régionales et les techniques spécifiques.
Ainsi, il conviendra d'éviter le remplacement des feuillus par des résineux Dans
cette
optique,
les clôtures
dans
les zones
d'habitat doivent
retrouver les mêmes
essences
locales en clôture et non des essences exotiques ou de résineux dans un souci d'intégration. Le bocage,
très présent
aux abords
des
masses
boisées,
doit être
préservé
car il joue
un
rôle
important autant écologique qu'identitaire et sert d'espace de transition entre forêts et espaces bâtis. La conservation des haies permettra aussi de lutter contre le ruissellement et de préserver les habitats de la faune. Enfin, la présence de ZNIEFF de type | et Il, ainsi que de forêts soumises au régime forestier, justifie l'inscription des massifs forestiers en zone naturelle N, voire en zone naturelle protégée Nn, en vue de conforter leur caractère inconstructible. Les bois d'usages sont inscrits en espaces boisés classés afin de les protéger. 4-
Un milieu inondable
Les
contraintes
du terrain (inondabilité,
humidité,
inaptitude des
sols à l'assainissement,
périmètre
de
protection
des
captages…)
doivent
être
pris
e compte
dans
la réalisation
de
la délimitation
des
terrains
constructibles
et dans
la rédaction
du
règlement
(taille des
terrains…).
Il n'existe
pas
actuellement
de
servitude
d'utilité
publique
concernant
les
inondations
de
la Nièvre
mais
un Plan de
Prévention du
Risque
Inondation a été prescrit.
Toutefois,
un
atlas
des zones
inondables
a
été
établi
en
novembre
1995.
Il
concerne la rivière
Nièvre,
la
Renèvre
2
ruisseaux
affluents
du
Meulot,
touchant
l'ensemble
des
communes
du
Bon
Pays.
Le P.L.U.
permet
aux
municipalités
d'informer la population
des
risques
d'inondation sur son
territoire
dans
l'attente d'un
Plan de
Prévention
du Risque
Inondation.
|| permet
aussi de signaler
les secteurs
connus
pour des problèmes d'inondations du fait du ruissellement
important en cas de pluies fortes.
5-
Les
contraintes
du
relief:
retrouver
l'harmonie
entre
le bâti
et le paysage
Le paysage du Bon Pays est composé de multiples collines, produisant un relief mouvementé, surtout au nord. Cependant, les techniques récentes (béton armé, structures métalliques, .…), l'industrialisation (maisons
standardisées
sur catalogue)
et l'évolution
des
machines
ont
permis
aux
constructions
récentes de faire abstraction du relief. Les déblais et remblais permettant d'aplanir les terrains et de construire de plain pied,
les constructions
n'épousent
plus le relief.
L'harmonie entre le bâti et le
paysage est donc rompue. Afin de retrouver cette harmonie, il conviendra d'adapter les constructions neuves aux contraintes du site, à l'image des constructions traditionnelles. Pour cela, i faudra choisir la meilleure inscription dans la pente, avec le moins de modification possible du terrain, De plus, les constructions neuves seront orientées pour bénéficier du meilleur ensoleillement et de la meilleure protection aux intempéries pour limiter les consommations
d'énergie.
6-
Le
patrimoine
architectural
: une
urbanisation
encadrée
pour
préserver
le cadre
de
vie
D'intérêt identitaire, les caractères communs
aux communes
du Bon
Pays doivent être préservés et
valorsés.
Les caractéristiques architecturales donnent leur identité et authenticité aux constructions
anciennes
et
aux
villages.
Un
règlement
adapté
viendra
donc
encadrer
la
réhabiitation
et
les
constructions
nouvelles,
en
prenant
en
compte
l'implantation
des
constructions
existantes,
l'insertion
dans
la
pente,
et
les
caractéristiques
architecturales.
La sauvegarde de la qualité et de la richesse du patrimoine se fera aussi à travers la conservation, l'entretien et la mise en valeur des monuments, châteaux et abords, façades des maisons de villages traditionnelles, petit patrimoine comme lavoirs, sources, Pour conserver l'identité des communes
rurales composées de différents hameaux au bâti groupé, les
constructions
nouvelles
viendront
s'installer
en
continuité
de
l'existant.
N°14 NP 32 qavd np suoyejueuo sep syse[qo je xnefue ‘oysouBep np eseyjuAs — " æ Corimunauté de communes Le Bon Pays
7-
Mettre
l'accent
sur
le tourisme
vert
et les
loisirs
Dans
un
premier
temps,
il convient
de
préserver
les chemins
ruraux.
Ces
derniers
donnant
aux
habtants
la
possibilité
de
pratiquer
le
milieu
naturel
(promenades,
randonnée.)
leur
préservation
sera
d'autant plus attentive qu'il faudra éviter leur appropriation par les riverains.
De plus, la circulation des
engins à moteur sera interdite sur les chemins ruraux, à l'exception des engins agricoles On
prévoit également de faciliter et valoriser les accés à la Nièvre : les abords de rivière peuvent créer
des leux de détente Afin
de
développer
le
tourisme,
mais
aussi
d'éviter
leur
abandon,
on
envisage
également
la
reconversion des bâtiments agricoles
et des bâtiments ruraux anciens (appartenant au patrimoine des
communes) en habitations ou gites ruraux On
pourra
aussi favoriser le développement
des
équipements
sportifs
et de loisirs : préserver
les
chemins de randonnée, prévoir une zone de loisirs près de l'étang de Poiseux.… Enfin,
il s'agira
de
prévoir des
réserves
foncières
pour des
équipements
publics :
salle
des fêtes,
terrains de sports, espaces publics.
8 — Développement durable
Les
terrains
ouverts
à la
construction devront
être
desservis
par
les
réseaux
et
les
voies
publiques
viabilsées,
évitant
l'aménagement
de
chemins
ruraux
et
la prolongation
des
réseaux
nécessitant
des
aménagements
coûteux
pour
la collectivité.
Les
constructions
doivent
pouvoir
se
munir
de
dispositifs
d'économie
d'énergie
comme
des
panneaux
solaires.….Elles
doivent
aussi
dans
la
mesure
du
possible
gérer
les
eaux
pluviales
sur
leur terrain,
limitant
le ruissellement
à l'extérieur,
qui
peut
être
accentué
par
le relief.
La
récupération
des
eaux
est
ainsi
encouragée.
Les
communes
veulent
se
garder
la
possibilité
de
réfléchir
à
l'installation
d'éoliennes
ainsi
que
tout
autre
dispositif
préservant
l'environnement
et
s'inscrivant
dans
le
développement
durable.
Plan Local d'Urbanisme
‘N°Td NP 39 qaYd np suonejueuo sep synssfqo je xnefue ‘oysouBeip np eseujuAs - ||
Rappor de Présentation III
—
Mise en
oeuvre (Communauté de communes Le Bon Pays À — CONTRAINTES
ET
PRESCRIPTIONS
PARTICULIÈRES
Le zonage et le règlement ont été élaborés en prenant en compte différentes prescriptions, contraintes où documents supra-communaux 1 Etudes techniques en matière de risques et de protection de la nature
Un
atlas
des
zones
inondables
de
la
rivière
Nièvre
a
été
élaboré
par
le
service
Hydrologie
des
voies
Navigables de la Direction Départementale
de l'Equipement de la Nièvre.
Cet
atlas
s'inscrit
dans
la perspective
de
la loi du
22 juillet
1987
qui
précise
que
« les
citoyens
ont
un
droit
à
l'information
sur
les
risques
majeurs
auxquels
ils
sont
soumis
(..)
Ce
droit
s'applique
aux
risques
technologiques et aux risques naturels prévisibles. L'établissement
d'un
plan
de
prévention
contre
le
risque
inondation
de
la
Nièvre
a
été
prescrit
par
arrêté
préfectoral du 25 juillet 2002 pour les communes de Prémery, Sichamps, Nolay, Poiseux, Guérigny, Urzy et St Martin d'Heuille. Le zonage
a pris en compte
le tracé de la zone
inondable déterminé dans l'Atlas des zones inondables pour
délimiter une zone Ni inconstructible. 2-
Réglementation
aux
abords
des
routes
à grande
circulation
La loi n° 85-101
du 2 février 1995 relative à
la protection de l'environnement dispose que les constructions et
installations
seront
interdites
sur
une
bande
de
100
mètres
de part
et d'autre
de l'axe des
autoroutes
et
assimilées et de 75 mètres pour les voies à grande circulation (article L.111-1-4 du code de l'urbanisme). La loi n°2005-157
du
3 février 2005
relative
au développement
des
territoires
ruraux
a modifié
cet article
Des
règles
différentes
de
celles
prévues
par
le présent
article
peuvent
étre
prévues
lorsque
le P.L.U.
comporte
une étude justifiant, en fonction des
spécificités locales, que
ces règles sont compatibles
avec la
prise en compte
des nuisances, de la sécurité, de la qualité architecturale, ainsi que la qualité de l'urbanisme
et des paysages La voie concemée sur le territoire de la communauté
de communes
du Bon Pays est la RD
977.
Ainsi, les
constructions en dehors de secteurs déjà urbanisés de la commune
doivent s'implanter avec un recul de 75
mètres en l'absence de prescriptions particulières. 3-
Boisements
Les
forêts
figurent
désormais
en
zones
naturelles
et forestières
N.
Les
forêts
de
plus
de
25
hectares
étant
soumises
au code forestier, seules celles dont la surface est inférieure à 25 hectares et présentant un intérêt
paysager
ont
été
inscrites
en
espaces
boisés
classés.
Une
partie
des
forêts,
en
particulier
les
bois
communaux,
a été inscrite en zone Nn de protection, où toute construction est interdite.
4- Accès sur route départementale La
route
départementale
977
qui
traverse
le
territoire
de
la
commune
de
Poiseux
supporte
un
trafic
de
l'ordre
de 4 560 véhicules par jour (moyenne journalière
- comptage effectués en 2000)
Pour
des
raisons
de
sécurité,
il est
impératif
d'interdire
les
nouveaux
accès
automobiles
individuels
directs
sur
cette
route
départementale,
en
regroupant
les
constructions
éventuelles
et en
ne
créant
qu'un
accès
pour
plusieurs lots: Rapport de Présentalion
Pian Locai d'Urbanisme
5-
Installations
classées
agricoles
Les
installations
classées
agricoles
font
l'objet
de
périmètre
de
protection
définis
par
arrêté
préfectoral en fonction du type d'élevage.
Elles ne peuvent s'implanter à proximité d'habitations et
réciproquement, aucune construction nouvelle autre qu'agricole ne peut être construite à proximité La définition du zonage a pris en compte la présence des installations classées agricoles et les zones constructibles n'ont pas été étendues à proximité.
sociale
Activité
ers
de bovins de de de de bovins de bovins de bovins de bovins
Joel
de
LL ADAM
Jean
ET Patrick
UN Jean-Michel
JOUSSON
Jean-Fr
L ADAM
Jean
C de de EC de la Place
7 -
Patrimoine
archéologique Localisation d'Antet de
du Fer
Le Theurot
du Bronze à du Bronze à Halistatt
‘onstruction indéterminée
indéterminée
Seiglnotued suonduoseid je sajujejuog — y — -1n7"4 np a1Anœ uo 2SIN — ol A (Communauté de communes Le Bon Pays N°
Localisation
Ourouër
1
IHailstatt à La Tène Indéterminé
moderne iné
Rappo de Présentation
linéaires et circulaires linéaires
Localisation
Date des inférieur à
Verrerie
du Bronze à Hallstatt
umulus
eties Pierrots
ontaine
de verrerie
Les Mortiers Rébarbe
Renabre et le
je
indéterminée. indéterminée
entres
moderne
ourneau
Au terme de l'ordomnance
n°2004-178
du 20 février 2004
relate
à la partie législative du code du
patrimoine (L.153-14),
les découvertes de vestiges archéologiques faites fortuitement à l'occasion de
travaux quelconques doivent immédiatement être signalées au maire de la commune,
lequel prévient la
Direction régionale des affaires culiurelles de Bourgogne — Service régional de l'archéologie (39, rue Vannerie
— 21 000 DIJON
- Tél : 03 80 68 50
18 ou 03 80 68 50 20)
Le décret n°2004-490 prévoit que «
les opérations d'aménagement,
de construction d'ouvrages ou de
travaux
qui, en raison de
leur localisation,
de leur nature ou de leur importance,
affectent ou sont
susceptibles d'affecter des éléments du patrimoine archéologique ne peuvent être entreprises que dans le respect
de mesures
de détection
et le cas
échéant
de conservation
et de sauvegarde
par l'étude
scientifique ainsi que des demandes de modification de la consistance des
opérations » (art. 1)
Conformément
à
l'article
7
du
même
décret,
«les
autorités
compétentes
pour
autoriser
les
aménagements, ouvrages ou travaux...
peuvent décider de saisir le Préfet de Région en se fondant sur
les
éléments
de
localisation
du
patrimoine
archéologique
dont
elles
ont
connaissance.
»
Ces
rappels
figurent
dans
le règlement
et
les
sites
sur
lesquels
ont
été
trouvés
des
vestiges
archéologiques sont repérés sur les plans annexes.
Seielnoryed suondioseid 39 sajuienuos — y — "nd NP 21AN& US 8SIN — ||] 7 (Communauté de communes Le Bon Pays Poiseux
Péchats de la Fontaine
u de la Bélouse
Gernucho 8 Vieux Château
nt, le Vieux Chêteau
de la Crotine
Bélouse
(Bas-IBas-
1 de Poiseux
haillant
8- Plan Départemental
des Itinéraires
de Promenades
et de Randonnées.
Sur Ourouër, les chemins inscrits au P.D.I.P.R.
doivent être maintenus
- Chemin rural dit de Rigolas - Chemin rural dit de la Queue de l'Herse - Chemin départemental n°26 - Voie communale n°1 du chemin départemental n°26 aux Meures - Voie communale n°5 des Meures à Cognan - Chemin rural dit des Fossés - Chemin rural dit de la Bruyère d'Ourouër au bois de la Charmée - Chemin départemental n°104 - Chemin rural de Nyon à Martangis D œ ou 8 & N =
Sur Nolay, les chemins inscrits au P.D.L.P.R. doivent être maintenus
10 - Chemin rural dit des Soucis 11
- Chemin vicinal n°14
12 - Chemin rural dit de Martangy 13 - Chemin rural dit des Soucis à Nolay 14
- Chemin rural dit de Nolay à Lurcy-le-Bourg
15 - Chemin rural dit des Brosses 46 - Chemin vicinal n°15 de Nolay à Nyon 17 - Chemin vicinal n°12 de Nolay à Martangy 18 - Chemin rural dit de Martangy à la Croix de Charolles 19 - Chemin vicinal n°13 de Martangy à Mauboux 20 - Chemin rural dit de Martangy à Saint-Sulpice
21
- Chemin rural dit des Coudraies
Rappor de Présentalion
Pian Local Urbanisme
22
- Chemin
rural dit de
la Paille Brülèe
23 -
Voie communale
n°218
(non localisé)
24
- Voie
communale
n°16
(non
localisé)
25
- Voie communale
n°7 de Martangy
à Chauprix
26
- Voie communale
n°216 (non localisé)
27
- Chemin
rural dit de Saint-Solange.
Ces
chemins
apparaissent
sur
les
plans
annexes.
9-
Demande
de
dérogation
au
Préfet
L'article
L.
122.2
du
code
de
l'urbanisme
institue
la
règle
dite
« des
15
km
»
qui
limite,
en
l'absence
de
SCOT, les possibilités de développement des communes proches d'agglomérations importantes ou de la mer.
Elle vise à éviter, qu'en l'absence d'un SCOT,
document
de mise en cohérence
des politiques
communales,
une
décision
unilatérale
d'une
commune
déséquiibre
profondément
les
communes
voisines. Le
schéma
directeur
de
l'agglomération
de
Nevers,
valant
schéma
de
cohérence
territoriale,
a
été
approuvé
le
27
décembre
2001
par
délibération
du
Syndicat
mixte
d'études
et
de
programmation
(SMEP).
Il
concerne
actuellement
le
territoire
de
17
communes,
à
savoir :
Challuy,
Chevenon,
Coulanges-les-
Nevers,
Fourchambau, Garchizy, Gimouile, Guérigny. Mgny-Cours, Marzy, Nevers, Pougues-les-Eaux,
Saint-Eloi, Saint-Parze-le-Châtel, Sauvigny-les-Bois, Sermoise-sur-Loire, Urzy, Varennes-Vauzelles Conformément à l'article L.
122.2 du code de l'urbanisme, monsieur le président de la communauté
de commune a demandé à Monsieur Le Préfet par courrier en date du 15 juin 2007 une dérogation à l'interdiction d'ouvrir à l'urbanisation des zones naturelles, en l'absence d'un schéma
de cohérence
territoriale applicable sur la commune. Suite
à l'enquête
publique,
une
nouvelle
demande
a été
adressée
à Monsieur
Le
Préfet
le 7
novembre 2008 concemant les modifications du zonage faites après la première demande et suite à l'enquête publique “arbcle L. 122-2 du code
de l'urbanisme est ainsi rédigé
« En l'absence d'un schéma
de cohérence lemloriale applicable
les zones naiurelies et les zones d'urbanisation futures
délmiées par les plans locaux d'urbanisme des communes ne peuvent étre ouvertes
à l'urbanisation.
Toutefois, une extension limitée de l'urbanisation peut être prévue par les plans locaux d'urbanisme avec l'accord du Préfet Cet accord est donné aprés avis de la commission départementale des sites et de la chambre d'agriculture qui apprécient l'impact de l'urbanisation sur l'environnement et les activités agricoles.» 10 - Obligation d'évaluation environnementale
Conformément
à l'ordonnance
n°2004-489
du
3 juin 2004
et au
décret
n°2005-608
du 27
mai
2005
relatif à l'évaluation des
incidences
des documents
d'urbanisme sur l'environnement
modifiant
le code
de
l'urbanisme
et
le
code
de
l'environnement,
le
PLU
devra
faire
l'objet
d'une
évaluation
environnementale
si le PLU
a des incidences notables sur le site Natura 2000
Le rapport de présentation doit donc estimer les incidences du projet de P_L.U.
sur le site Natura 2000
En
cas
d'incidences
notables,
une
évaluation
environnementale
sera
réalisée
et
le
rapport
de
présentation
devra
être
complété
par des
analyses
plus
précises.
Le réseau Natura 2000 est destiné à regrouper
les sites d'importance communautaire désignés
au
titre des
directives
européennes
« habitats » et « oiseaux ».
Ces
deux
directives
ont
mené
à la
création de Zones de Protection Spéciales (ZPS) afin d'assurer la conservation d'espèces d'oiseaux jugées
d'importance
communautaire
et de
Zones
Spéciales
de
Conservation
(ZSC)
destinés
à
permettre la préservation d'habitat et d'espèces.
Soielnoted suonduoseid je SejuIenuo9 — y — ‘N°74 NP 21AN& US SSI — [II Communauté de communes Le Bon Pays B —
PROCEDURE
1- Historique du P.L.U. Le Bon Pays regroupe les communes de Balleray, Nolay, Ourouér et Poiseux Les
communes
de
Balleray,
Ourouër
et
Nolay
étaient
déjà
dotées
d'un
Plan
d'Occupation
des
Sols
approuvé le 3 février 1988,
dans le cadre du comité syndical des Amognes.
La commune
de Poiseux ne
possédait pas de document d'urbanisme. La révision du P.O.S.
a été prescrite par délibération du comité syndical en date du 7 décembre
2006.
2-
Révision
associée
Conformément
à l'article L 121-4
du code
de l'urbanisme et à la prescription de la révision en date du
23 septembre
2004,
les personnes
publiques ont été associées à la révision du P.L.U.
- _
l'État, représenté
par M. le Préfet de la Nièvre,
-
le conseil régional de Bourgogne,
-
le conseil
général
de
la Nièvre,
-
la chambre
de commerce
et d'industrie,
-
la chambre
des
Métiers,
-
la chambre
d'agriculture.
Une
réunion
de présentation a été organisée le 11 juin 2007 en présence
du représentant de la D.D.E.
et
de la Chambre
d'Agriculture,
sans
amené
de modifications majeures
au dossier.
3- Concertation
-
Un dossier de consultation a été mis à la disposition du public.
-
Des articles sont parus dans
les bulletins municipaux.
+
Deux
réunions publiques se sont tenues le 18 juin 2007 et le 30 novembre
2007.
4- Arrêt du dos: Le dossier est arrêté par le conseil municipal en date du 3 décembre 2007 Il est envoyé
aux personnes
publiques
associées qui ont 3 mois
pour faire connaître
leur avis sur le
dossier.
Cet avis sera joint au dossier arrêté pour l'enquête publique.
r
6
Demande de dérogation au préfet
Conformément
à l'aricle
L.
122.2
du
code
de
l'urbanisme,
monsieur
le président
de
la
communauté de commune
a demandé à Monsieur Le Préfet par courrier en date du 15 juin 2007
une dérogation
à l'interdiction d'ouvrir à l'urbanisation des zones naturelles, en l'absence d'un
schéma de cohérence territoriale applicable sur la commune Suite à l'enquête
publique,
une nouvelle
demande
a été adressée à Monsieur
Le Préfet le 7
novembre
2008
concemant
les modifications du zonage faites après la première
demande
et
suite à l'enquête publique. 6-
Avis
des
personnes
publiques
associées
Les
tableaux
ci-après
résume
les
remarques
des
personnes
publiques
associées.
7- Enquête publique à - Déroulement de l'enquête Mme
Andrée
NIEZ
a
été
désignée
comme
commissaire-enquêteur
par
ordonnance
du
Tribunal
Administratif de Dijon en date du 6 février 2008. Rapport de Présentation
Pian Local d'Urbanisme
M.
le Président
de la Communauté
de
Communes
du
Bon
Pays
a pris un arrêté
pour
prescrire
l'enquête publique le 19 février 2008 L'enquête devait se dérouler sur 34 jours consécutifs du 10 mars au 11 avril mais en raison d'une part du défaut d'affichage dans les délais de l'avis d'ouverture de l'enquête par la commune
d'Ourouër, du
retard de la publicité dans
le journal du centre (14 jours et non 15 jours réglementaires
prévus) et
d'autre part du non respect du délai pour la réception des avis des personnes publiques associées (14 mars) et afin d'assurer une information réglementaire de l'enquête, il a été décidé de prolonger celle-ci jusqu'au 21 avril 2008 inclus.
L'arrêté de prolongation de l'enquête publique a été pris par le président
de la Communauté de communes
le 31 mars 2008
Le commissaire-enquêteur a assuré 6 permanences
Commune
de Balleray
+
le lundi
10
mars
2008
de
8h30
à
10h30
-
le vendredi
11 avril 2008 de 17h à 19h
-
le
lundi
21 avril
2008
de
15h
à
17h30
Commune
d'Ourouër
—
le jeudi
3 avril
2008
de
15h
à
18h
le mercredi 26 mars
2008 de 8h30
à 11h30
le mardi18 mars 2008 de 14h30 à 17h30
Un avis au public a été publié dans deux journaux diffusés dans le département,
avant le début de
l'enquête.
Pour l'arrêté du 19 février 2008
-
les 24 février et 9 mars 2008 dans le journal du Centre Dimanche
-
les 25 février et 10 mars 2008 dans le journal du centre.
L'avis de prolongation de l'enquête publique
(arrété du 31 mars 2008) a été publié dans le journal du
Centre Dimanche du 6 avril et dans le jounal du Centre du 3 avril 2008. L'avis d'enquête et de sa prolongation a été affiché dans les communes du 25 février au 21 avril 2008 à Balleray, Nolay et Poiseux et du 4 mars au 21 avril 2008 à Ourouër. Par ailleurs
les
même
avis
(ouverture
et
prolongation)
ont
été
distribués
dans
toutes
les
boites
aux
lettres des
administrés des 4 communes
concernées.
Le
30
avril 2008
de
9 h à
12,
le commissaire-enquéteur
a effectué
une
visite des
propriétés
concemées par les réclamations portées ou annexées aux registres d'enquête ainsi que les hameaux de Rebarbe,
Du Petit Rigny et des Audins, accompagnée
d M.
le Président de la Communauté
de
Communes
, de M. le Maire de Nolay et du représentant des communes de Poiseux et Ourouér
Les registres ont été clos par le commissaire-enquêteur le 21 avril 2008 à 17h30 Les demandes inscrites ou annexées au registre sont répertoriées dans le tableau ci-après. Le commissaire-enquêteur a émis un avis favorable sur le projet de révision du P.O.S.
et d'élaboration
du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes
« Le Bon Pays », sous réserve que
-
les planches graphiques tiennent compte de l'Atlas des zones inondables de Janvier 1996 et de novembre 2005. =
Le rapport soit rendu plus lisible et l'ensemble des documents
modifiés pour tenir compte des
remarques du commissaire-enquêteur et des avis des personnes publiques concernées,
Et en recommandant de :
-
réétudier
l'ouverture
à
lurbanisation
des
zones
Ui
et
ADI
sr
Ballearay,
accessoirement
des
zones
UBi
et
UDi
sr
la
commune
d'Ourouër
et
des
hameaux
de :
Parèle,
Orbec,
Rebarbe,
de
Bourgareau
des
Cours,
des
Brosses
et des
Audins
sur
la commune
de
Nolay
-
Suivre avec une attention particulière le dossier concernant la zone Natura 2000
21np9901d — g — ‘N°7 d NP 21AN@ U8 SIN — |II Pian Local d'Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays
TABLEAU
RESUME
DE
L'AVIS
DES
PERSONNES
PUBLIQUES
ASSOCIEES
-
MODIFICATIONS
DU
ZONAGE
ET
DU
REGLEMENT
Décisions de in commission
Services
Remarques
Etat
|
Ave ivorabe sous réserve de 13 pnse en
compte 'obsewvatons
1 Prise en compte du laque Inondati Brenge en compte FAlas des zones nondables de novetre 205 + Dans le rappor de présentaton
Rappor
de présentation com
+ Dans le zonage (zone nondabie de la Renbvre e1 de la Ntvre sur Nelay, 2 rasseaux afluents du Meudot sur Ourcuër, zone inondabie
aux Fontanes sur le
Zerage mogmé
.
bourg de Baleray et &: nord du bourg de Noey) + Est
opporun d'ouvrir eu 8e maitenr à
fureanatin sur ces sacceure ?
| Mantenu Le réglement intorme surie caracière monde, prnpalement du fai de russellement ele
AUS el UD
à Balleray, UD à Ourouer
Les sous 50!
dUISAmI le
QUES.
2 Imterdieton d'ouvrir à l'urbanisation de nouveles zones conatructibles : Nécessié Sun nouvel accor Ou Pré
après aus Ge la commission 6e
iles 61 dela chambre c'agncuiure
Réponse du Préer sue à
une nouvel
emande
+
Eersions ouest et su6 du Bourg d'Ouroutr,
Pas de remarque
à Ecar des Carjos à Ourouër (mplantaton en zone Natura 2000 ei mage revor le classement}
=
Relsé
+
Modiicaions
du zonage sue à l'enquête publique
Accorobes à Sauvage et Aroi pour Baleray, reusée aux Passys pour Cure
ELEMENTS PORTANT ATTENTE À
LA GUALITE AURDIQUE DU DOCUMENT
1- Seckeur consiruetble
de 1 one naturelle :
AA Nolay : 7 zones raiureles consrucibles Ne (Fabe nweau c'équpement, notamment pou l'eau patate, cenans secteurs en ZMEFF)
Gisssement
en N : Febarme
+ Ce classement en zone AG est
réglement opporur Bors qu'il renlorcera
abat apersé 7
Réduction dela zone constructible sur es Brosses, les Cours 1 Orbec
k
- Denstier
les groupemensé Dâts. Problème
S'AEP £u Fignÿ seulement
Réglement ne Ande 11 aspect ambre
7
°
Irsssianoe sur le récupérenon
des eaux puvaies
+
Péagorl'arvcl
11 pour chaque zone
+ Le nglement ne peu
comen que des Inlemctions ou des prescrphons
Non
à Sur terra
pl, le RDC des béiment re pau sumonier le nveau
501 nature! de » 0,60 m au en 20€ nondatie
=
2
Impossibité de proscrre ou imierdie l'empl
de certains maléraur eu de cernes essences
Imerdicton ce matériau e1
essences supprimé
+ La couleur des paraboles devra être proche de la couteur du Mur ou du or sur lequel es
son tées
De prétérence
+ Pourles loiures, dans le ces Gutlsaton Ge fre de cime, a Gouieur «
anihractie » sera retenue
Non : selon feime dominanie des constructions
voisines
2 Pourles constructions à usage Chabtaton, je ioiures devront avor une pere ranimale Ge 40 *
Ene
35 e145°
+
La surface des lolures lerasses n'enoédera pas 25% dela auriaoa en pla Ge Ia corairucion 8 non de Ia auriacs jai de a oure
œ%
à L'endur des façades sera Ge ete ocre brun, Deige SOUIenu, ou» lerre +
De ion beage {ion pere, ere) à
ocre
+
Lors de rabifaton,
les endusis devront êre anéiés réguièremens
en afleurement sur leur pourour
æ
à Préciser à quelle construcion s'appiquere limerdicion de matétaur C'aspect mérlique sur ie façades
Sans objet (n'est pus mer
+
Préciser
aux artcies UD 6
et UL 6 #1 es consrucions seront mplaniées au moins à X mères de l'alignement, au
en suvari l'abgnement
En LL : à 10m sinon, 8 m ou seien une consirucion vasine
+ Préciser dans la vocation de la zone UL le naure Ge l'aciviié ensianie
- Golonie
de vacances
3
Interdire on Al la reconstruction
apr
sinistre ?
2 Ken
cas d'nendaion
à Réel
nécessité du sous secteur Ne ? Carter la prescription rlaive à
l'assanssement
Re out merde saui extension, aménagement des aciviés exsianies.
+ Justier la tale mnimale de paroale exigée à 1000
en Né (1500m* en zone UB, UD, UOX ei AU)
= 10m
Chambre |
Aus céimorne
frgricunura
Merdiction
de In circulation des engins à moteur sur les chemins ruraux (p 21 du rapport)
Comgé
{Ge
interdicion ne dot pas concerner les engins à moteur dans ie cadre d'une ac
2:
ideniication des bâtiments agricoles au tire de l'article du code de l'urbanisme L 123-3-1 Réglementarement, le changement de Gestation ne do! pas comprometre l'exporaton agncoie. La préservatien
de l'rsérèt agncoie don dre pase en
compte en premier lors de l'élaboration de ia sie. Or, Sans le cas présent, aucune étude n'a 66 menée sur les noences OU changement de destination à
La réglementation
qu s'applique à l'exploitation
ICPE ou RDS.
Le sialut des bâtiments : propriété ou lermage {e changement de destination peur entrainer La rupture du bad rural)
+
L'usage des bâtiments ideniés, l'usage ces bétments à proxrmrié
>
Les projets d'évolution des bétments, des actwiés agricoles.
2
Les noidencesde lt pere de jouissance des bétmeris Identités.
Aus réservé (Apropos du pastilage des sièges d'exploiation en zone agncoie. Le pérmèire en zone À doi pemetre l'évolution des enplaatons agncoles (agrancissement ou nouveles constructions). Ce pasiilage doi être vu, au cas par cas, avec chaque agreusleur
Poseux
ous les experts sont propnétares
Bañoray : Pas de changement Nolay
: Pas de lemmage. Plusieurs bétments anciens n'étant pus occupés, sans instalaions c'assées à proxmié,
peuvent
êre reconverts
Ouroué - Enlever les béimerus pouvant être reconveris à Chassy, Apiry el Nyon (lemage) usication
de l'ideriicaion des bétimenis dans ie rappor
Valoé par les communes après consuttaon des agncuiieurs
Conseil Général
Les remarques figurant dans le précédent avis du Consel Général, en date du 11 seplembre Æ007 som, cans l'ensembe, Ioujours c'aciuaiié. +
Balerypusieur
zone ouverte
à la consucion : urbanisation en iméare le long des RD, pouvant être préuctcable en jerme de sécurné routière
{murtplcabon
des accès arecis)
Ex.
1a 20ne d'environ 220 mères au Nor
Gu Hameau «
Amsauf +
en bordure de 12 AD'172
La zone
IAU au Nord de l'aggioméraron de Ealleray pose probième . ubarisaton en inéare sur enwron 400 mètres, et Sun seu côté 6e Ia RD'178
La zone UD àl'entrée ouest de Baïeray _!erie dérivelation par rappor à la RD2
(création c'acoës Glhcies), et problèmes de watainé (proumité qu vrage)
La zone UD de « Mauvren »
se prolonge
à l'Est par une urbarusaton inéare + problèmes de wstalsé en cas Ge création c'acoës recis
ve
Mamenu
81nP9904d — g — ‘N°7 d NP S1AN US 8SIW — ||I
Fappor de Présentation Pran Local d'Urbanisme
{Communauté de communes Le Bon Pays
TABLEAU
RESUME
DE
L'AVIS
DES
PERSONNES
PUBLIQUES
ASSOCIEES
- CORRECTIONS
TECHNIQUES
1-Zonage 2 Trañ Ge zonage manquant sur a
planche sud de Baïeray secteur du Cnamp Gounoi
3 Supprmer les fècnes indiquant le début d'urbansaton des zones AU + Reporier la igne élecrique La Gnanté sur Loire/ Garchuzy/ Doudoye sur Ia planche sud de Poiseux 3 égiement Ange 11 aspect enérieur À mpossibié
de proscire ou d'imeroire l'emploi de certans matéraux ou de certaines essences, relais à
l'aspect erténeur des consrucions. En conséquence, moditer la
page 4 du rappor
de présentation
concemant
les prescripions des 1oïures
+ Les Vérances rive
des disposisons générales 6e l'article 11 1 pas seuement des toïures
PR
RE
RD
aux Garou à Ourouër a ééclsaé par amer Un sur ies Socuments grapiques
+ Ganfier la prescription relatve à
l'assainissement
du sous secteur Ne
à Préciser que les constructions el instalatons nécessares aux services publics sont autonsées dans oute Ia zone N sauf en An + L'merdicton de sous sois en zone N concerne le sous secieur N et non UD: + Quelques coquiles aux Gisposiions générales, cnapire 2, aux arices UD 28, UL 26,
ei g, AU 2 et Ac
4
Annexes
+
L'écifcation
de clôtures n'est pus soumise à déclaration. Les aricies F.442:1 et suvanis ou code de l'urbanisme relaÿis aux nstalatons ef vravaux divers ont été abrogés ænsi que l'aricie F 130-5.
+ En EBG, les coupes e1 sbariages d'abres som soumises à déciaraion présiabie. De même pour les éléments du paysage.
Rapport
de présentation
Somme + Prévor un sommasre et revoir de marvère cohérente l'enchainement des sous-partes + Manque fn de Ia
phrase sur les spéciiaiés d'Ourouër p 11
2 Ace A erTioue cOTUnE + +
Dssoerles enjeux de l'anase
du ierniaie ai de renûre plus haie le ciagnoste.
fi Comgé Coms + Sommaire réaisé et enchainement revu Comgé. Rédaction d'une synihèse emplquart les obectis Gu PLU
à»
Araiyse
60 mieu
nature
» la
commune
de Balleray
comprend
15 plans
smples
de gestion et non
12, Noïay
11 et
non
10, Ourouer
8 eï
non
7
Comgé.
2:
Evoluon
dela
papuiation
ei des
logements
» : préciser
el|ustfer
les
suriaces
ouvertes
à l'urbersaton
Rappor
complété
+
Coniranies
et prescpions
paricutères
» |
aouter
à a
sie des
insialiaons
classées
agrcoies
3 élevages
porons
à Noïay
E 'eusie
pus
'nstalatons
classées
arisanales
ou
Industries
à Poseux
Copie
+
Evauston
envromemeriale
du PLU
aur
la zone
Naïura
2000
1 sur les
ZMEFF
» :
état
mal
pourra
ire
compiéié
par
ur reperi
sur un
Goeumert
graphique
du zonage
du
PLU ei
des
zones
de |
-
Compi
proiechon
ain
de
ever
se zones
Nalura
2000
at es
ZNIEFF.
L'évaluation
des
nodences
pourrai
êre
compiéiée
notamment
pour
les
ZNIEFF
afin
d'évaluer
es nsques
de dégrader
des
abiais
el des
spéces.
2- Annexes +"
Manque
a légende
sur
le plan
des
mlomañons
uiles
Corpus
+
ompiacer
c) par
a) dans
la
carlouche
de la
panche
des
serviuces
5e Baleraÿ.
Comgé
+
Indure
la sie
ei les
plans
des
seriudes
C'uié
puoique,
indus.
RTE
1 Règlement +7 Auonser
RTE
à modier
ces
ouvrages
au nveau
des
lignes
HTB
: ei
d'autoriser
les
aménagemems
aux
abords des
posies
de ransiommaton
exstanis
Comp.
2- Espaces
boisés
+ Supprimer
les
espaces
boisés
cassés
au
niveau
des
lignes
HTB
EBC
suppnmé.
Modifications
demandées
par
le
commissaire-enquéteur
Documents.
Frs
Coresions
Fappon
Ge présemaion
|
-Peuisie
FORT
AS pour
dossier
à approuver
Manque
plan
ZNIEFF
el zone
Naïura
2000.
Régiment
Poules
secieus
nondabies,
linerdcion
de
sous
aus
ei lobigelon
de construire
le RDC
à mors
de 0,60
M ou
so
alu
devrai
Igurer
en iéie
0e chapire.
À ajouter dans
le caractère
général de
là
2078
Revoir
les
conditions
de surface
entre
les
zones
N (1000
m2)
ei certaines
zones
U (1500
m2)
:Fist
à 1200m2
_Gontusion
page
33 enve zone
UD) et
zone
Na
Comger
_Aucune
prescnpion
pour
la zone
Non
Pas
de
secteur
Non.
Pins
grapnques
TFonds
de plans
cadasiraux
pas
à jour
Nouveaux
ont
de plans
_Les
emplacements
réservés
à Mariangy
figurent
iouours au plan et
a: rappor
de présentation
sors
que
la zone
à wrbanser
a éié
cupormée.
Supomé
Ares
Manque
légende
dans
plan
annexe
Plan
armee
comp
avec
légende
Manque
plans
des
réseaux
Pien
des
réseau
ms
à jour
21np9901d — g — ‘N°1 d NP S1AN& U9 9SIN — I]
Fappon de Présentation (Communauté
de communes Le Bon Pays
Pian Local Eur
Dernandes
des
particuliers
queles parcelles
1 e1 7
sont souvent
1 QUE des paies
ON
ZE
Naur
Far
um
(Ciassement de ia
An.
le sie.
Te secteur
0e Lupy en zone UD ef nonN 173
en zone
3571 37 pour pormenire le Mae aux normes
Tes parcelles 101,
#
Ter parcelles
17 et 118
, appanñenan au
Fes
one Fume en
"où naissent les crapaud
sonneurs ei où s'améent les agognes e1 autres oiseaux
81 devrai donc éire incluse Gars le
Ge Ia zon0 Nn (Natura
2000) es
eus heux-G
POUr 0 POP
EU Ta EONne
‘en 207
Feu
Ou
Pré 10pour
BURNON
eur
agrandissement en UDD de la parcelie 99 (Camp Bouté) de la zone UDD 6es parcelles 173 - 178 (peniues
eï inandebies)
Pour pormere la GOnSUGION EU
SD de jar
ere
Raovor de Présentation
Peur permenre pajer | AVS
er ce
Te la 20ne ons uEIDIe
carla zone UB
auiorse
8 erains reconnus
sur louveriure
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Les accès
son
Le long de a RD,
Ave
ia
gun
Ave
en zone
N permet ia protection
ou 81e
surpresseur pOU laIMenTTOn
en eau
CITT
IT
de sie. ProIecION Des PErSPECIVEE EU
F
[NS peut
dure une
urbartEaon
de nalure à NuIre Bu
secteurs. Un ciassement
en N sembie
Havorabie pour un
ren zone
Ten
N pamenentl'emension
8e SX 6e lensant.
ere parie basée en Jond Ge percale pour Pemeire
re Gépend pas
TS les usages de
peuvent
/EBG pour renforcer la proiection
ou sie. (ajouter parcees 58 e1 59)
Te Gépend
pas 0 PLU
81
=
pour
zone UDE
su la
EJ
Trenson de
À pour permeñire l'extension des béimeris d'expioitaton) défavorable (pas nécess are pour la pérenmié de l'exploñator), défavorable (haut des parcelles pas inondabie ei donc consiucube
+ ensemble
TONESON Ge nes
pour le ciassement
en UB 0e 1e parie
Ge la
Par
61260.
81np9901d — 9 — ‘NT 4 NP 21AN& US SIN — [I] 7 ce
uté de
Le Bon Pays
C
— COMPOSITION
DU
DOSSIER
1 - Rapport de présentation Selon l'article R. 123-2 du code de l'urbanisme, le rapport de présentation 1 -Expose le diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques, 2 - Analyse l'état initial de l'environnement naturel, 3 -Explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durable et la délimitation des zones, expose les motifs des limitations administratives à l'utilisation du sol apportées par le règlement et en cas de révision les changements apportés à ces règles, 4 -Il évalue les incidences prévisibles du plan sur l'environnement et expose la manière dont le
plan prend en compte le souci de sa préservation et de sa mise en valeur
2-P.A.D.D. Article
R.
123-3
du
code
de
l'urbanisme :
« Le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
définit,
dans
le
respect
des
objectifs
et
des
principes
énoncés
aux
articles
L.
110
et
L
121-1,
les
orientations
d'urbanisme
et
d'aménagement
retenues
pour
l'ensemble
de
la commune.
»
Le
P.A.D.D.
présente
le
projet
communal
pour
les
années
à
venir.
C'est
un
document
simple,
accessible à tous les citoyens, qui a fait l'objet d'un débat au sein du conseil municipal sur les orientations
le
composant
le
7
décembre
2006.
La
loi
S.R.U.
a
permis
ainsi
au
plan
local
Pian Local SUranisme
b- Inscription en éléments du paysage
à préserver
En vertu de l'article L 123-1.7° et de l'anicle R.
123-11.h, cette inscription permet de protéger certains
éléments
identifiés, qu'ils soient naturels (arbres isolés, haies, alignement d'arbres...) ou bâtis (puits,
lavoirs, croix, murs.) : c'est un outil pour aider la municipalité à préserver son caractère.
Le propriétaire
doit demander l'accord de la municipalité avant de supprimer ou modifier un élément du paysage : selon les dispositions du projet et le type d'éléments du paysage, le projet pourra être modifié ou, si l'élément doit être supprimé, des mesures compensatoires peuvent étre demandé (plantation d'un autre arbre...) Le recensement
des éléments
du paysage concerne
principalement
les éléments,
naturels ou bâtis,
situés à proximité des zones urbaines ou à urbaniser, là où le risque de les voir disparaître est plus grand.
lis peuvent
être
situés
dans
les
espaces
privés
comme
sur
l'espace
public.
L'inscription
d'éléments du paysage situés sur des espaces privatifs est essentielle pour leur préservation.
Malgré les
moindres risques de les voir disparaître, certains éléments situés sur l'espace public sont aussi inscrits en éléments du paysage à
préserver afin de rappeler leur importance.
Les éléments du paysage ont êté repérés sur les plans de zonage.
Le tableau dans les pages suivantes
indique l'intérêt et le mode
de gestion de chaque
élément afin de permettre
aux municipalités de gérer
cet outil de manière raisonnée et souple.
ISOdW09 — 9 —-""74 NP 81AN& US 8SIN — III
d'urbanisme
de traduire la politique d'aménagement
et d'urbanisme
de la commune
dans
un
e
nts réservés
document juridique. Le
P.A.D.D.
fonde
le partage
entre
modification et révision
du
PLU. :
si l'on respecte
ses
:[Locaissien
]
Parcelles]
SuperficelObjet
[Bénéñciaire
orientations, une modification suffira à condition de ne pas réduire les zones agricoles, sinon, on
store
HJeVER AE
rie AVION
1 [Bourg
265 D2
3 400 m2|Extension du cimetière
(Commune
2
[Bourg
388
D2
7 000
m2|Extension
de
la salle
des
fêtes,
(Commune
3
Laragiement
rking, espace à vocation de loisirs.
Le règlement fixe les règles applicables à l'intérieur de chacune des zones
INoley
- les occupations et utilisations du sols interdites (art. 1) et celles soumises à conditions (art. 2).
4 Le bourg
28,30 AN
10 150 m2JExtension du cimetière
(Commune
- l'implantation des constructions par rapport aux voies (art. 6) et aux limites séparatives (art. 7),
2 etes
9 BL
40 850 m2lEspace sportif et de loisirs
Lorie
- éventuellement les accès (art.
3), la desserte en réseaux (art 4), la taille minimale des terrains
s
eù.
277 8i |
180 m2 (4 m)lCréeéion duncheminement its
|Commune
o
(art. 5), l'implantation des constructions les unes par rapport aux autres (art. 8), l'emprise au sol
à ES
mel
some
ml LCréstion un cheminement piéton.
[Commune
5
a.
8). la hauteur
des constructions
(art.
10), l'aspect extérieur des constructions
(art.
11),
e
stationnement
(art.
12),
espaces
libres
et
plantations
(art.13)
et
le coefficient
d'occupation
du
[Poiseux
_
€
sol
(art.
14).
1
g
32
AM
3
500
m2|Création
d'une
voie
[Commune
2 [Bourg
32AM
500 m2|Création dune place et parking
(Commune
2
4-
Le plan de zonage
3
[Bourg
21,22 AT
2 700 m2lAgrandissement du cimetière
(Commune
9
ki
ÿ
4
[Bourg
58
AL
700
m2|Création
de
stationnement
[Commune
a
Le plan de zonage est la partie graphique du règlement.
x
3
Selon l'article R 123-11, il délmite les zones urbaines, les zones à urbaniser, les zones agricoles et
5 Mauvron
SA
70:12 (CISAon d'un Bo0Be HOMAN
Corne
En
les
zones
naturelles
et
forestières
et
fait
apparaître
différentes
servitudes.
Les
documents
6
Uvron
81,94,
101,
135,
136
AK
200 m2|Elargissement
à 8 mètres
(Commune
graphiques du règlement font, en outre, apparaître sil y a lieu
7
MMauvron
101 AK
1800 m2|Etargissement à 5 mètres
[Commune
«a) Les espaces boisés classés définis à l'article L. 130-1 ; d) Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et
Selon les articles L.
123-1.8°
et R.
123-11.d,
les emplacements
réservés sont des terrains destinés à la
aux
espaces
verts,
en
précisant
leur
destination
et
les
collectivités,
services
et organismes
création
d'équipements
publics,
voiries,
réseaux
et ouvrages
publics,
d'installations
d'intérêt
général
et
publics bénéficiaires ;
:
espaces verts, qui, en attendant d'être acquis par la collectivité, sont rendus inconstructibles. La liste des:
h) Les éléments de paysage, les quartiers, Ilots. immeubles, espaces publics, monuments,
sites et
emplacements
précise
pour
chaque
emplacement
inscrit
au
plan
de
zonage
leur destination
et les
Secteurs
à proiiger oùà
melre
en
valeur. pour
des
molls
d'ordre
cLAurel,
Hisisriquie
‘où
collectivités,
services
et
organismes
publics
bénéficiaires
selon
l'article
R.
123-114
du
code
de
écologique,
et
notamment
les
secteurs
dans
lesquels
la
démoltion
des
immeubles
est
urbanisme.
subordonnée à la délivrance d'un permis de démolir ; »
Le bénéficiaire de la réservation peut recourir à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique, si l'acquisition à l'amiable se révèle impossible.
Le propriétaire peut, dès que le PL.U.
est opposable, metire en
a
Eipaces Dose
Caseés
demeure le bénéficiaire de la réservation d'acquérir le terrain.
Les espaces boisés classés sont inscrits sur les plans de zonage du P.L.U.
Ils ont été réduits par rapport à
l'ancien P.L.U.
En effet, l'inscription en espace boisé classé ne se justiie pas pour les forêts qui relèvent déjà
4 Les bâtiments agricoles pouvant faire l'objet d'une reconversion
du code forestier.
Les massifs de moins de 25 ha présentant un intérét paysager et les « usages » ont été
à
préservés
par
un
classement
en
espace
boisé
classé
dans
lequel
le défrichement
est
interdit
selon
l'article
Les
documents
graphiques
prévus
à
l'article R.
123-11
font
également
apparaître,
s'il y a
lieu
R123-11.a
du code de l'urbanisme.
€)
F
Faogon de Présentation (Communauté
de communes Le Bon Pays
«2.
Dans
les zones À,
les bâtiments
agricoles
qui, en
raison
de leur intérêt architectural
ou
patrimonial, peuvent faire l'objet d'un changement de destination, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas
l'exploitation agricole.
»
Les bâtiments
agricoles pouvant
faire l'objet d'une reconversion ont été repérés sur les plans de
zonage en tenant compte, conformément aux recommandations de la chambre d'agriculture
+ du statut
des bâtiments : la reconversion
des bâtiments en fermage n'a pas été permise afin de
ne pas encourager le propriétaire à rompre le fermage L'usage des bâtiments à proximité et la présence d'installations classées pour ne pas provoquer de confits d'usage -_
Les projets d'évolution des bâtiments
agricoles : les bâtiments anciens n'étant plus occupés
peuvent parfaitement être reconvertis
5- Les orientations d'aménagement L'article L.
123-1
du code de l'urbanisme dit que les P.L.U.
« peuvent,
en outre, comporter des
orientations
d'aménagement
relatives
à des
quartiers
ou
à des
secteurs
à mettre en valeur,
réhabiliter,
restructurer ou
aménager.
Ces
orientations
peuvent,
en
cohérence
avec
le projet
d'aménagement et de développement durable, prévoir les actions et opérations d'aménagement à mettre en oeuvre, notamment pour mettre en valeur l'environnement, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine.
lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le
développement de la commune.
Elles peuvent prendre la forme de schémas
d'aménagement et
préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics » Les
orientations
d'aménagement
permettent
aux
communes
de
préciser
les
conditions
d'aménagement de zones à urbaniser. -
À Balleray, les orientations d'aménagement
indiquent sur les secteurs d'extension linéaire le
début de l'urbanisation,
pour éviter les constructions
isolées trop éloignées de l'urbanisation
existante. A
Nolay,
les
orientations
d'aménagement
prévoit
les
modalités
de desserte
sur l'intérieur des
ilots à Martangy
pour une urbanisation cohérente de la zone,
évitant les terrains enclavés.
-
À
Poiseux,
les
orientations
d'aménagement
définissent
le
passage
de
la
voie
de
desserte
à
l'arrière du bourg de Poiseux
6- Les annexes Selon l'article R. 123-14, « les annexes comprennent à titre informatif 1 - Les servitudes d'utilité publique soumises aux dispositions de l'article L. 126-1 ainsi que les
bois ou forêts soumis au régime forestier ; (..)
3 - Les
schémas
des
réseaux
d'eau et d'assainissement
et des systèmes
d'élimination
des:
déchets, existants ou en cours de réalisation, en précisant les emplacements retenus pour le captage,
le traitement et le stockage des eaux destinées
à la consommation,
les stations
d'épuration des eaux usées et le stockage et le traitement des déchets ; (..) »
Pour le P.L.U. du Bon Pays, les annexes sont organisées ainsi a - Plan des
informations
utiles
Le plan des informations utiles fait apparaître
- les vestiges archéologiques qui ont été repérés, - les chemins
de randonnée
du Plan
Départemental
des
ltinéraires de Promenades
et de
Randonnée
b- Plan des
servitudes
d'utlité publique
Ce document reprend la
liste et les plans des différentes servitudes d'utilité publique s'appliquant
au territoire communal. c- Les plans des réseaux Les
annexes
présentent
aussi
les
éléments
sur
les
réseaux
d'alimentation
en
eau
potable,
défense
incendie
et d'assainissement
collectif ainsi
que
les
informations
concernant
les
systèmes
d'élimination des déchets Panne de Fraser
Plan Local
Urbanisme
ISodW09 — 3°" NP 21AN& US 8SIN — [I] JeIss. Plan Local d'Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays D - JUSTIFICATION
DU ZONAGE
De manière générale, les extensions ont été trés limitées.
Elles s'étendent le plus souvent en continuité
des secteurs
bâties existants,
pouvant
conduire
parfois à une extension
linéaire qui a cependant été
contrainte pour éviter une urbanisation continue le long des voies et l'effacement des coupures entre les bourgs
et les
hameaux.
Cette
urbanisation
linéaire
se justifie par
l'existence
de
voies
de
desserte
ouvertes
à la circulation
et la présence
des
réseaux
d'eau
potable
et d'électricité
nécessaire
à la
construction.
Le coût de l'urbanisation supporté
par la collectivité est donc
moindre
par rapport à une
extension sur des zones qui demanderait la viabilisation de chemins ruraux ou la création de nouvelles voies de desserte.
Le bourg de Balleray en particulier pourrait se développer suivant une structure en
étoile qui existe déjà et qui ne serait qu'accentuée.
Lorsque cette urbanisation linéaire pourrait conduire à
un mitage
du
paysage,
notamment
lorsque
l'on se trouve en présence
de plusieurs parcelles
et que
l'urbanisation
pourrait commencer
par les secteurs
les plus éloignés,
des zones
à urbaniser
ont été
créées (au nord du bourg, au nord d'Ariot ou à
l'ouest de Nyon sur Balleray) de manière à imposer une
urbanisation progressive et continuité de l'existant dans les orientations d'aménagement 1-Zone
UB
Cette zone correspond au centre ancien des bourgs et des hameaux où les constructions sont implantées à l'alignement ou très prés, souvent en ordre continu.
Elle est caractérisée par un tissu urbain dense et
accueille principalement des habitations. Des exploitations agricoles anciennes ou quelques commerces où artisans sont aussi présents dans cette zone.
Seules les communes
de Poiseux et Ourouér présente
un système d'assainissement collectif au bourg. Sur Balleray, la zone UB se situe
Au niveau du bourg, où elle est réduite au profit de la zone
UD pour s'arrêter au niveau de la
dernière
maison
construite
à l'alignement
le long
de
la RD
26
en
direction
de
Saint-Martin-
d'Heuille,
les autres constructions
en retrait correspondant
plus aux caractéristiques de la zone
UD.
-
À Ariot, où elle est simplement étendue sur deux parcelles de l'ancienne zone NAa.
Une partie de
la zone
UB
présentant
un bâti peu dense est transférée en zone
UD dont les caractéristiques
correspondent plus au type de bâti.
-
À Lupy, le cœur du hameau autrefois en zone NBb est classée en zone UB
Sur
Nolay,
la zone
UB
a été
créée
sur
la zone
NB
ou
en
extension
sur
les
zones
agricoles . Au
bourg,
la
zone
UB
remplace
la zone
NBa,
un
terrain
au
relief pentu
et dans
le cône
de
vue
de
l'église
étant
simplement
supprimé
de la zone constructible.
Les terrains non bâtis le long du chemin
rural sont classés
en
zone
UD
en
allant
vers
le sud-ouest.
Sur Ourouër,
la zone
UB existait déjà au cœur du bourg, sans modification, et elle vient remplacer la
zone
NB
sur la partie centrale du hameau
de Nyon, de Cognan, des Passys et d'Apiry.
Au bourg,
un
secteur UBi est créé sur des terrains ayant des problèmes d'humidité en cas de fortes pluies. La zone
UB
comprend
un secteur
UBi
correspondant
aux
secteurs
pouvant
présenter
des
risques
d'inondation au niveau de chacun des bourgs, où les sous-sol sont interdits 2-Zone
UD
Cette
zone
correspond
aux
secteurs
périphériques
des
bourgs
et
aux
hameaux.
Elle
est
caractérisée
par
un tissu urbain peu dense et accueille principalement des habitations,
Cette zone ne présente pas de
réseau
d'assainissement
collectif
et
les
constructions
doivent
être
équipées
d'un
système
d'assainissement
individuel
La zone
UD est composée
de 3 secteurs en fonction du minimum
de surface
nécessaire
pour
qu'un
terrain
soit
constructible
en
fonction
de
la
qualité
des
sols
pour
la
réalisation
d'un
assainissement individuel
-
le
secteur
UDa
nécessite
un
minimum
de
1
000
m2
et
se
trouve
sur
le
bourg
de
Nolay.
le secteur UDb impose au moins 1500 m2.
Il est généralisé sur le territoire de la commune
d'Ourouër,
de
Poiseux
et
de
Balleray
Rapport de Présentation
Le secteur
UDi
correspondant
aux secteurs
constructibles
pouvant
être inondés,
à Ariot et
Champaudon,
à Balleray et aux
Fosses, à Ourouër
Sur Balleray, la zone UD se trouve en prolongement de la zone UB en extension le long des voies de desserte ouvertes à
la circulation
Au bourg
le long de 1a RD 26 venant de Saint-Martin d'Heuill, le secteur UDb vient remplacer la zone UB sur les secteurs non
bâtis et les secteurs
où les constructions sont en retrait de la voie, à l'écart
du centre-bourg
mais sans extension
des secteurs constructibles
:
le long de la RD
104 en direction de Nyon,
le secteur
UDb
remplace la zone
NBd
A Ariot,
la zone
UD
devient
UDb.
Elle est
étendue
sur
la zone
UB
sur
les terrain
non
bâtis et où
les
constructions
sont
en
retrait
par
rapport
à
la
voie.
Elle
est
réduite
au
niveau
de
terrains
souvent
inondés en cas de fortes pluies qui
sont classés en zone
UDi:
A Lupy,
un secteur
UDb
vient remplacer
une
partie de la zone
NBb
et la zone
NBd au nord du hameau
avec
une
réduction
en
épaisseur
pour
conserver
une
bande
constructible
d'une
épaisseur
de
50
m
seulement, évitant d'avoir des constructions qui viendraient s'installer à l'arrière d'autres constructions. A Nyon,
la zone UDb
remplace la zone NBa
Sur Nolay :
=
Au bourg, les terrains non bâtis le long du chemin rural au sud-ouest passent de la zone UB à la zone
UD, dans
un secteur UDa.
À la Gravelle, la zone
NBa
est remplacée par le secteur
UDa
=
À Chauprix,
le secteur UDb
remplace
la one NBb,
avec
une légère extension
à l'est, pour
rejoindre le groupe de constructions au croisement avec le chemin rural de Martangy.
Un terrain
est enlevé de la zone constructible près du ruisseau de Courtois car il est inondable À Martangy,
la zone
NB
est
remplacée
par
un secteur
UDb
englobant
les constructions
existantes au nord-ouest et au sud-est, ouvrant quelques terrains à la construction le long de la voie communale n°13 -
À
Prunevaux
et aux
Godets,
la zone
constructible
change
simplement
de
dénomination,
passant de NBb à UDb sans que les limites ne soient modifiées.
+
Ala Verrerie, La zone constructible passe de la zone NBb à un secteur UDb e réduisant la zone constructible de manière à ne pas permettre la construction sur des terrains en pente, boisés ou à proximité sur château de la Verrerie de manière à préserver l'identité du site. À Parèle, le secteur UDa remplace la zone NBa La zone NBb est ransformée en secteur UDb, aux Audins, avec une extension pour un terrain constructible au nord, à Bourgareau sans
changement
de délimitation,
à l'Abbaye
avec une
légère réduction supprimant de la zone constructible les terrains au nord Le secteur NBa est remplacé par un secteur constructible de la zone naturelle Nd, à Rebarbe, aux Cours, aux Bosses, à Parèle avec une extension à l'ouest et au nord et à Orbec, avec une légère extension au nord pour inclure des constructions existantes. Au Grand Rigny, la zone NBa devient UDa tout en conservant le même tracé
Sur
Ourouër
Au
bourg,
le secteur UDb
retrouve les limites de l'ancienne zone
UD,
incluant la construction au
sud du bourg et les parties de l'ancienne zone
UB
où les constructions sont implantées
en
retrait par rapport à la voie et un terrain gagné sur la zone naturelle, à l'ouest du bourg.
La zone
UD (sans minimum de terrain pour construire, le secteur étant relié à l'assainissement collectif) vient
remplacer
l'ancienne
zone
NBa
le long
de
la
RD
26
venant
de
Balleray,
avec
une
extension de l'autre côté de la voie sur une épaisseur de 50 mètres, face à la bande en partie urbanisée de l'autre côté de la voie À Nyon, aux Passys, à Cognan et Apiry, la zone UDb reprend une parties de limites de la zone NBb au delà de la zone UB, sans changement des limites sur Apiry, avec une extension vers le nord pour chacun des deux premiers hameaux,
une extension à
l'arrière d'un bâtiment existant
et pour englober des constructions existantes autrefois à vocation agricole pour Cognan.
snf — QG — "n°74 NP 21AN& US 8SIN — ||] eBeuoz np uones: 35 {Communauté
de communes
Le Bon Pays
Un
secteur
UDi
est
créé
au
bourg
sur
des
terrains
pouvant
poser
des
problèmes
d'inondation en cas de fortes pluies, entre la zone UD et la zone UB.
Un autre secteur UDi
inclut les constructions autour du lavoir de Cognan.
3 - Zone
1AU
La zone AU
est une zone à urbaniser où les voies publiques et les réseaux d'eau, d'électricité,
d'assainissement collectif à la périphérie immédiate ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l'ensemble de la zone Dans l'ensemble
de la zone
1AU,
les constructions
sont autorisées
au fur et à mesure
de la
réalisation des réseaux tels qu'ils sont prévus dans les orientations d'aménagement Sur Balleray
es anciennes zones NAa présentent au nord et à l'ouest du bourg de Balleray ainsi qu'au nord-ouest
d'Ariot ont été supprimées car elles étaient situées sur des terrains
dont la
desserte était difficile à assurer, à l'arrière d'une première bande de constructions.
=
La zone 1AU ( dont un secteur humide en cas de fortes pluies à Ariot) permet de maitriser l'urbanisation
progressive
le long
des voies.
Des
flèches viennent
indiquer là où devra
débuter
l'urbanisation,
en continuité de l'existant, évitant des constructions
isolées trop
éloignées: - en remplacement de la zone NBd à
la sortie nord du bourg,
sur
l'ancienne zone NBa
à la sortie ouest-de
Nyon
où elle est prolongée de manière
linéaire en direction du bourg et sur une nouvelle zone à la sortie nord d'Ariot autrefois en NC.
Sur Nolay, l'ancienne zone NAa devient 1AU, encadrée par un schéma d'aménagement. 4-Zone
UL
Cette
zone
correspond
au
secteur
du
château
dit
du
«
Métro»
où
des
constructions
liées
à
l'activité existante peuvent être autorisées. 5- Zone
2AU
La zone
2 AU
correspond
aux
secteurs
à caractère
naturel de
la commune
destinés
à une
urbanisation
future
mais
où
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d'eau,
d'électricité,
d'assainissement
collectif n'ont pas une capacité
suffisante pour desservir
les constructions
à
implanter dans l'ensemble de cette zone.
L'ouverture à l'urbanisation de ces zones d'extension est
différée et subordonnée à une modification ou une révision du P.L.U. dont les élus décideront le moment venu, si un projet précis et élaboré vient encadrer l'urbanisation en prenant en compte l'impact paysager et environnemental. Sur Ourouër,
l'ancienne
zone
NAa
est
classée
en
zone
2AU,
les
réseaux
étant
insuffisants
pour
desservir les constructions à
l'intérieur de la zone.
6-Zone A Zone
qu'il convient de protéger en raison du potentiel agronomique,
biologique ou économique
des terres agricoles et afin de ne pas créer de gène
au fonctionnement,
à l'extension et à la
modernisation
des
exploitations.
Elle est strictement
réservée
aux
activités
agricoles
et aux
constructions absolument nécessaires à cet usage Un secteur An a été créé pour préserver les secteurs agricoles où les constructions sont interdites du fait de la qualité paysagère des sites ou pour protéger des cônes de vues T-Zone
N
Zone à caractère naturel et à protéger en raison de la qualité des sites ou de risques,
La zone
naturelle vient remplacer la zone agricole sur les secteurs
boisés.
Les constructions isolées qui
étaient en zone agricole dans l'ancien POS sont intégrées dans la zone N Rappori de Présentation
Pran LocalUr
Elle
coi
mprend
six
secteurs
Nc, secteur n'autorisant que les occupations à vocation publiques
ou d'intérêt collectif est les
installations qui leurs sont liées (château d'eau.) Nd, secteur constructible, aux Carjots, sur Ourouër et sur
les petits hameaux au dessus de la
vallée du Renèvre, à Nolay, où le réseau d'eau potable devra être étendu Nel,
secteur
à
vocation
de
loisirs
n'autorisant
que
des
aménagements
et
occupations
«légères » (kiosques...)
aux abords de l'Etang et au Métro à
Poiseux, prés de Sauvage
à
Balieray et à Nolay au sud du bourg et autour de l'étang près de Martangy, Ni correspondant à la zone inondable, NL réservé aux activités sportives, de loisirs, comprenant
un sous-secteur
NLn dans la zone
Natura à Ourouër , afin d'interdire toute atteinte au site dans la zone Natura 2000, Nn pour la préservation des forêts et des espaces naturels sensibles (ZNIEFF et secteur Natura 2000) ou d'intérêt paysager. Un secteur NL autorise les constructions à vocations de loisirs au Meures.
Un sous-secteur NLn
correspond aux terrains en zone Natura 2000 où aucune construction n'est autorisée et où les aménagements doivent avoir un impact minimum sur l'environnement Npc, secteur de protection de captage sur Poiseux à la Fontaine du Bois et à la Fontaine des Fées et sur Nolay pour le captage des Gobets,
snf —q—"n°74 np SAN US 9SIN — ||] eBeuoz np uorne: # Plan Local d'Urbanisme
Enduit coloré Rapport de présentation
Couleur de la pierre
IMPLANTATION PAR RAPPORT
AUX VOIES
Enjeux : =
L'implantation des constructions par rapport aux voies détermine les limites de l'espace public.
Caractères du bâti :
Les constructions traditionnelles étaient implantées à l'alignement ou près de l'alignement participant à l'espace public, séparé par un espace ouvert ou un peti jardinet clos à
l'avant de la construction.
-
Les constructions sont implantées de manière
relativement dense, resserrées prés de voies de
circulation, avec des bâtiments parfois imbriqués les uns dans les autres, créant un bâti regroupé.
Problématiques :
Les maisons récentes préfèrent se reculer par rapport aux voies,
pourtant peu fréquentées.
Prescriptions : =
Retrouver
la trame du tissu bâti ancien
pour garder l'âme des bourgs
et des hameaux.
Les
constructions peuvent s'implanter comme une construction voisine Dans le centre des bourgs ou de hameaux, les constructions vont retrouver l'implantation près de la voie
tandis
que
sur les secteurs
périphériques,
les constructions,
souvent
récentes,
peuvent s'implanter plus loin de la voie
COULEURS
D'ENDUITS
Enjeux : -
Le traitement des couleurs des façades a pour objectif de maintenir l'identité des constructions locales et d'éviter la banalisation des paysages liée à l'industri
n des fabrications tout en
permettant à chacun d'exprimer son goût sans céder aux phénomènes de modes. La peau du bâtiment et les couleurs de ses différents composants sont des éléments essentiels d'insertion dans le paysage que favorise l'utilisation des matériaux locaux Caractères
du bâti :
Bâtiments d'habitation enduits à la chaux.
Problématiques : =
Couleurs récentes trop claires, le blanc et le gris sont plutôt contemporains (après guerre)
Prescriptions : -
Recommander des enduits à la chaux,
couleur beige (ton pierre, terre) à ocre
-
Interdire le ciment gris ou le blanc.
DETAILS DES FAÇADES
Enjeux
:
Les
détails
des
constructions
font
la richesse
du
bâti,
son
caractère,
ils permettent
à chaque
construction de se démarquer.
Caractères
du
bâti
:
Encadrement
en pierres,
souligné par de la peinture, décor en briques.
Problématiques :
Effacement
des
détails
lors
de
réhabilitations
Absence
d'encadrements
sur
les
bâtiments
récents
Prescriptions :
Demander
que
les
éléments
de
décor
en
pierres
restent
apparents
mais
seulement
ceux
faits
pour (moellons de bon appareil, élément en pierres de taille). Demander
que
les encadrements
ne soient pas
masqués
en cas de réhabilitation.
juewe|Bei np suonesynsnf - 3 — "1714 NP 21AN& US 9SIN — [I]
32 Couleurs de menuiseries.
Lucarne à
la capucine
Ouvertures
nouvelles
Lucarne
à la capucine
Rapport de présentation
(Communauté de communes Le Bon Pays
Couleurs de menuiseries et lucarne pendante Effacement
des encadrements
Lucarne
pendante
Pian Local d'Urbanisme
BAIES ET MENUISERIES
Enjeux:
Les
ouvertures
ont
une
importance
prépondérante
dans
la présentation
de
la maison:
elles
structurent la façade, les volets l'animent.
Les ouvertures d'origine ont été implantées suivant une
logique
fonctionnelle
(meilleure
éclairement,
desserte
des
pièces.)
et esthétique
(rythme
de
percements)
Caractères du bâti :
Les
menuiseries
sont traditionnellement
en
bois
peints.
Le blanc
n'était utilisé que
sur les
chäteaux
ou
les
bâtiments
administratifs,
les bâtiments
courants
présentant
des
tons
verts
grisés, rouge sang de bœuf, gris bleu: Les ouvertures sont généralement ordonnancées sur la façade.
Problématiques =
Lors de réhabiltations,
les nouveaux
percements ne respectent
pas l'ordonnancement de la
façade
-
Les menuiseries anciennes sont souvent remplacées par du PVC et les volets roulants font leur apparition, remplaçant les volets en bois qui animaient la façade =
Dans
un souci d'authenticité,
les menuiseries
sont teintées avec
des vemis
ou des lasures
transparents « naturels » plutôt que peintes. Le blanc devient prédominant, par l'utilisation massive du PVC ou même sur les volets bois. Prescriptions
:
-
Demander
à ce que les menuiseries soient peintes en retrouvant
les couleurs locales.
Préférer des fenêtres
plus hautes que larges sur les bâtiments d'inspiration traditionnelle.
Prêter un souci particulier à
l'ordonnancement
des façades lors des nouveaux
percements.
Veiller à la préservation des
menuiseries existantes,
à ne pas
modifier les ouvertures anciennes
et faire attention en particulier aux transformations des
portes de granges.
-
Demander
à ce que
le coffre des
volets roulants
soit masqué
et que
les anciens
volets en bois
soient conservés.
PERCEMENTS DE TOITURE
Les
combles
avaient
traditionnellement
sur
les
bâtiments
anciens
une
vocation
agricole.
Leur
aménagement à usage d'habitation nécessite des précautions -
La lucarne à la capucine est la solution la plus respectueuse de l'architecture locale.
-
La lucarne pendante peut être utilisée sur un comble à surcroît Si aucune des deux premières solutions n'est retenue, un châssis de toit ouvrant (velux) peut être utilisé à condition de ne pas être trop grande (78 x 98 cm) et d'être verticale.
|
Â
A éviter
-
une lucarne plus haute que large
!
-
le chien assis ou la lucarne rampante importée de l'Est de la France
+
le velux de format démesuré
ou horizontal
juewe|Bes np suogeoyysnr - 3 — 114 NP 81AN& US SIN — [II 33 Communauté
de communes
Le Bon Pays
Rapport de présentation
Les toits sont parfois la première
perception.
Présence
de tuiles et d'ardoises
Pran Local d'Urbaname
TOITURES
Enjeux :
Le relief offre des perceptions
lointaines sur les bourgs et les hameaux
dont les toitures sont
souvent la première image L'homogénéité des matériaux contribue au caractère du bâti
Caractères du bâti :
Les toitures sont le plus souvent en tuiles, petites tuiles plates de Bourgogne pour les bâtiments les
plus
anciens,
ou
plus
rarement
en
ardoises
pour
les
bâtiments
administratifs
ou
les
bâtiments les plus nobles. L'utilisation traditionnelle des tuiles plates a produit des
pentes de toit très prononcées.
Problématiques :
Les constructions nouvelles utilisent des pentes de toits moins prononcées et des matériaux de substitution.
Prescriptions
:
-
Réglementer les pentes
de toits et les matériaux
de toitures pour rester en harmonie
avec
l'existant
pour
les
maison
d'inspiration
traditionnelle,
en
imposant
des
matériaux
d'aspect
similaire
aux
matériaux traditionnels et des pentes de toits retrouvant les pentes traditionnelles. Ne pas interdire l'innovation architecturale.
CLOTURES
Enjeux :
Les clôtures des parcelles bâties constituent les limites entre l'espace privé et l'espace public et la transition
avec
le
milieu
naturel.
Caractères du bâti : - Les haïes bocagères assurent naturellement la transition entre les espaces agricoles et les hameaux = Les murs de clôture en pierres sont aussi très présents sur les espaces bâtis.
Problématiques
:
Les
essences
exotiques
(thuyas...) accompagnent
le plus souvent
les constructions
nouvelles,
formant des écrans opaques et sans rapport avec les végétaux des haies du bocage tout proche.
Prescriptions :
Interdire les essences exotiques, demander la plantation d'essences locales diverses Demander la plantation de haies en limite avec le milieu naturel ou agricole.
Juewe|Bei np suoeoynsne - 3 — "N°14 np 21AN& U8 SIN — [II Pisn Local d'Urbanisme
(Communauté de communes Le Bon Pays F —
EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
1- Présentation
du site Natura 2000
Au sud-ouest du département de la Nièvre, le site «Bocage, forêts et mieux humides des Amognes et du bassin de La Machine
» occupe une surface de 32 998 hectares.
|| se distingue par son paysage encore
bien préservé où des massifs forestiers alternent avec des collines occupées
par la prairie bocagère où
encore
des
petites
vallées
prairiales
humides.
Ce
paysage
de qualité
est draine
par
un
chevelu
de
ruisseaux et de ruisselets et constellé de nombreuses zones humides favorisées par un sous sol argileux souvent
imperméable.
Les
milieux
naturels
variés
constituent
ainsi
des
zones
de
reproduction,
d'alimentation ou de passage pour un grand nombre d'espèces (notamment oiseaux et amphibiens Le
périmètre
de
ce
site
a
été
défini
pour
répondre
aux
exigences
écologiques
du
Crapaud
Sonneur
à
ventre jaune et à la Cigogne noire: Le périmètre coïncide - avec
l'habitat
d'une
forte
population
de
crapaud
Sonneur
à ventre
jaune
soit
5,4%
des
données
d'observation
et
6,2%
des
stations
issues
de
la
Bourgogne
Base
Fauna
au
01/10/06
proviennent
de
cette
zone, ce qui donne à ce site un fort intérêt dans la conservation de cette espèce au niveau régional.
Les
forêts
et
le
bocage
présentent
en
effet
un
maillage
dense
de
zones
humides
favorables
à
la
reproduction
du
crapaud
Sonneur
à
ventre
Jaune
et
reliées
entre
elles
par
des
cornidors
écologiques
tels
que
les
haies,
les
fossés
et
les
ruisselets.
- avec
les
biotopes
utilisés
par
la
Cigogne
noire
ainsi
que
32
autres
espèces
d'intérêt
européen
inscrites
à
l'annexe
1
de
la
directive
«
Oiseaux
»,
dont
19
se
reproduisent
avec
certitude
sur
le
site.
Ce
dernier
offre
en
effet
des
zones
d'alimentation
aussi
bien
en
période
de
reproduction
que
de
migration
ainsi
que
des
sites de nidification favorables. Vaste
ensemble
caractéristique
du
nivernais
central,
le site
alterne
massifs
forestiers
feuillus
et zones
prairiales
à la trame
bocagère
dense,
au
sous-sol
souvent
argileux
qui
favorise
la présence
de zones
humides.
Il est parcouru
d'un réseau
de ruisseaux
important.
Ainsi,
malgré la proximité
de l'agglomération
de
Nevers,
il
présente
un
milieu
naturel
de
très
bonne
qualité
et
abrite
des
espèces
sensibles
au
dérangement comme la cigogne noire. Ce site est composé de:
-
forêts caducifoliées pour 40%
-
prairies semi-naturelles humides et prairies mésophiles améliorées pour 31%
-
terres arables pour 22%
-
landes,
broussailles,
recrus.
maquis
et garrigues,
phrygana
(2%)
=
forêts de résineux (2%)
=
foréts mixtes (2 %)
-
autres terres (incluant zones urbanisées et industrielles, routes, décharges) pour 1 %
2-Les
enjeux
environnementaux
a-Les habitats Treize habitats d'intérêt européen ont pour le moment été inventoriés.
les aulnaie-frénaies des bords de cours d'eau, les prairies mésophiles et humides de fauche insérées dans un maillage bocager, -
les ouriets humides à grandes herbes,
Ce type d'habitats constituent une mosaique de biotopes favorables à l'alimentation à la reproduction et au déplacement
du
crapaud
Sonneur
à ventre
jaune.
Ces
milieux
sont également
des
zones
majeures
d'alimentation pour la Cigogne noire et diverses espèces d'oiseaux d'intérêt européen
les grandes hétraies,
-
les hétraies-chénaies sur sol acides ou calcaires,
+
forêt de ravin,
+
chénaie-charmaies
Ces milieux forment une diversité de milieux favorables aux différentes espèces de Pics et à la nidification de la Cigogne noire. Rappon de Présentation
En détail, les habitats présents sont
Chénaies
pédonculées
ou
chénaies-charmaies
sub-atlantiques
et
médioeuropéennes
du
Carpinion betuli: 5% Hétraies acidophiles atlantiques à sous-bois à llex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion) : 3% =
Hétraies du Asperulo-Fagetum : 2% Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopercurus pratensis, Sanguisorba officinalis) 1% Hétraies du Luzulo-Fagetum : 1% Forêts alluviales à Ainus glutino: Salicion albae) : 1% =
Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.
+
Landes sèches européennes
=
Formation à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires Pelouses
sèches
semi-naturelles
et faciès
d'embuisonnement
sur
calcaires
(Fetuco
Brometalia) : sites d'orchidées remarquables Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin Hétraies calcicoles médio-européennes à Cephalanthero-Fagion =
Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)
=
Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis
t Fraxinus
excelsior
(Alno-Padion,
Alnion
inca
La
superficie
relative
du
site
couverte
par
ces
différents
types
d'habitat
naturel
par
rapport
à
la
superficie totale couverte
par ce type d'habitat naturel sur le territoire national est inférieur à 2 %
pour
chaque habitat, ce qui rend ce site important pour chacun de ces
habitats.
Il faut
noter
que
les
habitats
surlignés
en
caractère
gras
sont
des
habitat
prioritaire
en
danger
de
disparition
sur
le territoire
européen
b- Les espèces - Les amphibiens
Sonneur à ventre jaune (Bonbina variegata) : population relative inférieure à 2 %, ce qui rend ce site
important
pour ces espèces.
-
Triton crêté (Triturus cristatus) : espèce présente mais non significative.
La population relative sur le site représente la taille et la densité de la population de l'espèce présente sur le site par rapport aux population présentes sur le territoire national Le crapaudà ventre jaune Ce crapaud
menacé
en
Europe
et
en
France
mesure
quatre
à
cinq
centimètres
de
long
et
consomme
des
limaces,
vers,
insectes
et
autres
invertébrés.
|| fréquente,
en
petits
groupes,
les
secteurs
riches
en
points
d'eau
de
tailles
réduites,
peu
profonds
et
bien
exposes.
Ainsi
les
milieux
stagnants
en
zone
de
forêt,
vallées
alluviales
et
zones
de
bocage,
comme
les
mares,
ornières
forestières
ou
fossés,
ainsi
que
les
sources,
suintements
et
petits
ruisseaux
de
têtes
de
bassin constituent
,ses milieux
préférentiels
Il peut
effectuer
des
déplacements
importants
d'une
année
sur
l'autre
(quelques
centaines
de
mètres
à
10
km),
pour
coloniser
de
nouveaux
milieux,
ce
qui
permet
également
des
échanges
entre
les
populations.
Pour
ce
faire
il utilise
les
corridors
écologiques
que
sont
les
haies,
forêts
et
les
linéaires
boisés de bords de cours d'eau Le
Triton
crêté
Ce
trilon
d'assez
grande
taille
jusqu'à
18
cm
de
long)
de
répartition
plutôt
septentrionale
est
en
régression en Europe. En Bourgogne, ce {riton est assez rare, et très menacé du fait de la rapide disparition de ses milieux de reproduction (plus de 70% des mares ont disparu sur certaines communes de l'Auxoïs au cours de ces vingt dernières années).
Les populations les plus importantes sont situé-s dans les régions de bocage
L'espèce se reproduit principalement dans les mares, abreuvoirs, fossés d'une certaine importance ou petits étangs dépourvus de poissons,
a[eJuewsuuosIAus UORenI8A3 — 4 — "N°71 d NP 21AND US 9SIN — ul Pan Local d'Urpansme
(Communauté de communes Le Bon Pays Le maintien du crapaud Sonneur à ventre jaune et du Triton crêté nécessite la conservation d'un réseau dense de points d'eau favorables ainsi que le maintien ou la restauration des corridors de déplacement, car la fragmentation des populations accélère leur isolement et les extinctions locales. - Les
oiseaux
La Cigogne noire La Cigogne
noire est menacée
en
France
en raison de ses
effectifs restreints
dans
notre pays
(une
trentaine de couples nicheurs). Elle est très discrète et très difficile à observer Les
adultes
susceptibles
de
se
reproduire
fréquentent
les
pettes
vallées
prairiales
tranquilles
des
Amognes
dés
la fin de l'hiver, rejoints dès
le mois de juin par les oiseaux
âgés
de deux
ans encore
immatures et revenus passer l'été en Europe occidentale De juillet à début octobre les effectifs de Cigogne noire augmentent
sur la zone avec la halte migratoire
d'autres individus en provenance d'Europe de l'Est.
Le secteur des Amognes
offre une halte privilégiée pour les
Cigognes migratrices du sud-ouest de l'Europe. La Cigogne noire installe son nid sur les premières grosses branches sous le houppier d'un grand chêne, au coeur des grandes forêts peu fréquentées.
Cette espèce,
farouche,
abandonne facilement son nid si
elle est dérangée surtout pendant la période de couvaison Le maintien
des zones de nourrissage de bonne qualité (zones
de mares forestières,
rivières et petits
cours d'eau riches en poissons, prairies humides, etc) est nécessaire pour la réussite de la reproduction de l'espèce. Le plateau
Nivernais,
et
la zone
des
Amognes
en
particulier,
occupe
une
place
stratégique
dans
l'expansion
actuelle
de
l'espèce
en
France
et en
Europe
de
l'ouest
ll offre à la fois des
zones
de
d'alimentation en période de reproduction comme de migration et des sites de nidification potentiels. Les Pics (Pic cendré, Pic noir, Pic mar) Ces pics plus ou moins rares en Nièvre, sont tous inféodés aux forêts de feuillus. Le Pic cendré,
rare dans le département de la Nièvre, occupe souvent les vieilles chénaies.
Il recherche
principalement des arbres secs sur pied ou dépérissant pour ÿ nicher.
Le Pic noir recherche
le hêtre
pour
y creuser
sa loge.
Il se nourrit
principalement
de fourmis
et d'insectes
xylophages
qu'il
prélève dans les arbres morts ou dépérissant et les bois morts gisant à terre.
Le Pic mar fréquente plus
particulièrement les peuplements les plus âgés de chênes et de êtres traités en futaie ou taillis sous futaie ainsi que les vieux parcs. L'Engoulevent d'Europe Cet oiseau
nocturne
affectionne particulièrement
les parcelles en régénération,
et les plantations.
Une
gestion forestière traditionnelle est favorable au maintien de l'espèce. Les Busards (Busard saint Martin, Busard cendré). Ces deux rapaces nichent généralement au sol dans les milieux ouverts tels que les cultures les jechères et également les coupes forestières.
Ils chassent les petits mammifères
dans ces milieux et les
prairies bocagères.
Les nichées sont souvent détruites par la moisson trop précoce des céréales.
On note aussi la présence d'espèces répertoriées dans l'annexe |I de la directive 92/43/CEE
et l'annexe |
de la directive 79/409 :
-
Aigle botté (aussi site de reproduction)
-_
Aigrette garzette (Egretta garzetta) (aussi site de reproduction)
+
Alouette lulu (Lullula arborea) (aussi site de reproduction et d'hivernage)
+
Balbuzard pêcheur (Pandion haliaetus) (aussi site de reproduction)
=
Bihoreau gris (Nycticorax nycticorax) (aussi site de reproduction)
+
Bondrée apivore (Pernis apivorus) (aussi site de reproduction)
+
Busard des roseaux (Circus aeruginosus) (aussi site de reproduction)
-_
Chevalier sylvain (Tringa glareola)
+
Cigogne blanche (Ciconia ciconia) (aussi site de reproduction)
=
Circaète Jean-Le-Blanc (Circaetus gallicus)
-
Combattant varié (Philomachus pugmax) Faucon émerillon (Falco columbarius) (aussi site d'hivernage)
Fappon de Présentalion
-
Faucon pèlerin (Falco peregrinus) (aussi site d'hivernage)
+
Grande aigrette (Egretta alba) (aussi site d'hivenage)
+
Grue cendrée (Grus grus) (aussi site d'hivernage) Guifette noire (Childonius niger)
+
Hibou noire (Asio flammeus) (aussi site d'hivernage)
-_
Ibis falcinelle (Plegadis falcinellus) Martin pécheur d'Europe (Alcedo atthis) (aussi site de reproduction et d'hivernage) Milan noir (Milvus migrans) (aussi site de reproduction) Milan royal (Milvus mivus) Pic à dos blanc (Dendrocopos leucotos) (aussi site d'hivernage) Pie-grièche écorcheur (Lanius collurio) Pluvier doré (Pluvialis apricaria) (aussi site d'hivernage) Sterne naine (Sterne albifrons) (aussi site de reproduction) Sterne pierregrain (Sterna hirundo) (aussi site de reproduction)
On note aussi la présence d'autres espèces remarquables sur le site
=
Pouilot de Bonell (Phylloscopus bonell) (aussi site de reproduction) Huppe fasciée (Upupa epops) (aussi site de reproduction) Vanneau huppé (Vanellus vanellus) (aussi site de reproduction)
- Les mammifères
-
Castor d'Europe (Castor fiber) : espèce présente mais non significative.
-
Grand Murin (Myotis myotis) : espèce présente mais non significative.
=
Grand Rhinolophe (Rhinolophus ferrum-equinum) : population relative inférieure à 2 %, ce qui rend
ce
site
important
pour
ces
espèces.
Petit Rhinolophe (Rhinolophus hipposideros) : population relative inférieure à 2 %, ce qui rend ce site important pour ces espèces.
Le Castor d'Europe Ce gros rongeur menacé
en France,
réintroduit sur le cours de la Loire, recolonise progressivement
ses affluents où il peut causer des dégâts aux cultures.
Des mesures efficaces d'information voire de
protections des cultures doivent être proposées aux personnes confrontées au castor.
Cette espèce a
besoin de cours d'eau sauvages ainsi que des bandes boisées riches en saules pour son alimentation. Chiroptères Les chauves-souris sont des mammifères insectivores nocturnes utilisant le vol actif pour se déplacer et chasser.
En
hiver,
elles
se soustraient
à la mauvaise
saison
en
hibernant
dans
des
grottes,
carrières,
falaises, caves d'habitations, forts militaires, trous d'arbres, etc.
En été, les femelles forment
des colonies où chaque femelle donne naissance à un seul jeune par an. Ce faible taux de natalité montre toute la fragilité des espèces et l'importance de l'attention portée à leur préservation, Le site héberge une colonie de mise
bas pour le Petit rhinolophe et le Grand rhinolophe et un site
d'hivemage pour le Grand
murin.
Les deux
Rhinolophes
affectionnent tant pour la chasse que pour
leurs
déplacements
les
prairies
bocagères
à linéaires
de
haies
bien
structurés,
les
ripisyives
et
également les zones humides. Des mesures relatives d'une part à la préservation de ces habitats et d'autre part à la tranquilité des gites devront être envisagées On note aussi la présence d'autres espèces remarquables sur le site + Sérotine commune (Eptesicus serotinus)
= Oreillard roux (Plecotus auritus)
Vespertilion de Daubenton (Myotis daubentoni)
= Oreillard indéterminé (Plecotus p.)
Noclule commune (Nyctalus noctula)
2IEJUSWEUUOIAUS UOHENIEAZ — 4 — ‘N°7 d NP 21AN& US SIN — III Pin Local Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays - Les insectes Le Lucane
cerf volant
Ce
coléoptère,
est
une
espèce
présente
dans
toute
l'Europe
et dans
toute
la
France.
Sa
larve
consomme
le bois en
décomposition.
Sa conservation
nécessite
le maintien
de
linéaires
de
haies
arborées avec des d'arbres sénescents. - Les conditions de
maintien
opulations
d'espèces et des habitats naturels
Le maintien
d'un bon
niveau de population
de ces espèces
aux
exigences
écologiques
différentes
dépend
surtout de la qualité de leurs habitats. - Condition de maintien de la qualité des habitats Les
forêts
sont
constellées
de
zones
humides
de
tailles
variées
(de
la
flaque
temporaire
à
l'étang)
favorables
au
crapaud
Sonneur
à ventre jaune.
La
Cigogne
noire
recherche
les
secteurs
forestiers
sauvages
et
peu
fréquentés
pour
faire
son
nid.
Les
différentes
espèces
de
pics
sollicitent
les
parcelles
forestières
vieillies
riches
en
arbres
morts
(futaie,
taillis
sous
futaie)
pour
s'alimenter
et
nidifier.
Cet
habitat
est
favorable
aux
insectes
xylophages
consommés
par
les
pics
comme
le
Lucane
cerf
volant
L'engoulevent
d'Europe
s'alimente
et
niche
dans
les
coupes
forestières.
Une
gestion
forestière
bien
menée
est
favorable
au
maintien
et
à
l'équilibre
écologique
entre
ces
différentes
espèces.
Le
crapaud
Sonneur
à ventre jaune
se déplace
et se
reproduit
dans
les fosses
et ruisseaux.
Le
maintien
des prairies et de bandes
boisées le long des
cours
d'eau
est nécessaire pour garantir la qualité des eaux
Le
chevelu
dense
des
ruisseaux
et I$eurs
petites
vallées
constituent
l'attrait majeur
de
la zone
pour
la
Cigogne
noire
(période
de
nidification
ou
de
migration).
Le
Castor
a besoin
de
cours
d'eau
peu
modifiés
par l'homme
et riche en bandes
boisées à base
de saules.
La prairie bocagère
constitue un site de nidification privilégié pour certaines espèces
menacées
comme
la
Pie
Grièche
écorcheur
ou
la Chevèche
d'Athena.
De
nombreuses
espèces
dont la Cigogne
noire utilisent
les arbres secs
sur pied comme
perchoirs.
Les vieux arbres
attirent Lucane
cerf-volant et pics.
Les prairies
bordées
de
fossés,
de
hales
ou
de
boqueteaux,
utiles
à
l'alimentation
et au
déplacement
d'une
faune
variée forment des lisières écologiques à forte biodiversité Le crapaud
Sonneur
à ventre Jaune se reproduit fréquemment dans
les fossés,
ornières et trous d'eau peu
profonds
des
forêts.
Le Triton crêté affectionne
les mares
prairiales.
La reproduction
de la Cigogne
noire
dépend
également
de
la qualité
nourricière
des
mares
(riches
en
poissons,
batraciens
et mollusques)
et
des
mairies
humides.
Facteurs d'évolution, naturels et d'origine anthropique La fréquentation
touristique est relativement
faible sur le secteur
et localisée sur les voies
et sentiers
accessibles, ce qui ne génère pas de dérangements notables. Localement,
la circulation des engins forestiers crée de
nouveaux
milieux favorables
pour
le Crapaud
Sonneur
à ventre jeune
mais
provoque
l'écrasement
des oeufs, des
larves et des adultes.
Pendant
la
période
de nidification de la Cigogne noire, les travaux et l'exploitation des coupes
peuvent causer des
dérangements.
Mais globalement la gestion des massifs forestiers garantit le maintien d'habitats favorables
aux
espèces.
Les rotations forestières trop rapides priveraient les espèces de pics de leurs habitats favorables dans les vieilles futaies. L'élevage bovin extensif et les pratiques agricoles douces sont garants du maintien et de la bonne qualité des cours d'eau (ruisseaux, ruisselets) La fréquentation des cours d'eau des Amognes par la Cigogne noire est la preuve que leurs eaux sont de qualité relativement bonne.
Le remplacement des prairies par la culture intensive serait désastreux pour la
biodiversité et la qualité des eaux de ces ruisseaux L'assainissement
des
parcelles forestières
ou agricoles,
le drainage
ainsi que le comblement
direct des pièces d'eau est néfaste aux amphibiens et à la Cigogne noire notamment en période de reproduction.
Il en est de même d'un aménagement des plans d'eau qui conduit à artificialiser
les berges
et supprimer
les végétations de rives.
Même
si la pêche
de loisirs telle qu'elle se
pratique actuellement apparaît compatible avec la présence de la Cigogne noire, la généralisation Rappor de Présentation
de parcours
de
pêche
aurait un Impact
négatif sur la fréquentation
des ruisseaux
par l'espèce en
limitant les secteurs d'alimentation sans dérangement Les
pratiques
agricoles
liées
à l'élevage
bovin
maintiennent
des
milieux
prairiaux,
favorables
au
déplacement
du
crapaud
Sonneur
à ventre
jaune
vers
d'autres
zones
favorables.
La suppression
de
haies,
de
boqueteaux
et de petits
bois,
ainsi que
le retournement
des
prairies constituent
des
facteurs
d'isolement des populations. Orientations de gestion L'objectif principal
assigné
à ce site est le maintien
de
populations
viables
des
espèces
d'intérêt
européen.
Sont prioritairement visés le crapaud
Sonneur
à ventre jaune, le Triton crêté, la Cigogne
noire ou les espèces de Pics. Ceci passe par la conservation ou la restauration de leurs habitats vitaux
contrôle de la fréquentation sur les sites de reproduction du crapaud Sonneur à ventre jaune et de nidification de la Cigogne noire: -
maintien
de
grands
ensembles
forestier
à
sylviculture
adaptée
(ilots
de
vieillissement,
sylviculture variée) = maintien,
respect
voire
restauration
des
habitats
humides
(mares,
fossés,
étangs)
par des
pratiques agricoles et forestières extensives notamment à proximité des sites de reproduction de crapaud sonneur à ventre jaune et de Triton crêté ; + maintien du milieu prairial bocager et de ses annexes comme les mares et les fossés sur toute lazone
;
maintien
voire
restauration
écologique
des
rivières,
ruisseaux
et des
fossés
pour
une
bonne
qualité de l'eau et une bonne
continuité écologique des milieux
Exemples de mesures pouvant être proposées Une gestion de la fréquentation et information La maïtrise de la fréquentation est surtout nécessaire à proximité des sites de reproduction du crapaud Sonneur à ventre jaune et de nidification connus de Cigogne noire.
Elle passe notamment
- par une information préventive des usagers de la forêt et des propriétaires concernés ainsi que des organismes gestionnaires (ONF, CRPF, coopératives forestières) notamment en ce qui concerne les exigences des espèces citées ci-avant: - par la mise en place de mesures de protection des ornières favorables; - par le contrôle des modalités d'utilisation des chemins forestiers notamment pendant les périodes de reproduction privilégiées des espèces. L'implantation de tout nouveau
parcours
de pêche
doit faire l'objet d'une réflexion approfondie
qui
rentre dans le cadre de la gestion globale de la rivière concemée.
L'évolution future des activités de
pleine nature, facteur de dérangement pour la faune. devra également être anticipée. Plans de gestions forestiers Les modes de gestion forestiers (gestion en futaie régulière ou irrégulière, coupe à blanc ou non) ont une influence sur l'attractivité des sites utilisés par les amphibiens.
Leur prise en compte dans les plans
de gestion des forestiers publics et privés est à envisager. La
mise
en
place
d'un
réseau
de
séries
d'intérêt
écologique,
de
réserves
biologiques
serait
souhaitable.
Elles permettent
de
maintenir
à long terme
la richesse
d'un
milieu
naturel,
de
garantir sa
pérennité et de faciliter un suivi scientifique et technique. Une gestion active des bassins versants Un étet des lieux du
réseau
hydrographique
devra
déboucher sur une réflexion
pour
une gestion
globale à l'échelle des bassins versants favorable aux espèces d'intérêt européen Élle
passe
par
la sensibilisation
du
monde
agricole
sur la valeur
patrimoniale
des
milieux
qu'ils
exploitent. Des mesures contractuelles et incitatives Plusieurs
types
de
mesures
agri-environnementales
proposées
aux
exploitants
agricoles
peuvent
concourir au maintien ou à
la restauration de milieux prairiaux
maintien
ou
rétablissement
d'une
exploitation
extensive
des
prairies
(fauche
ou
péturage),
notamment
en bordures de cours d'eau ou en lisière forestière:
entretien ou restauration de haies;
SIBJUSWEUUOIAUS LO|}EN|EAZ — 4 — ‘NT 4 NP 21AN& US SIN — III F7 Plan Local Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays
reconversion
de
cultures
en
prairies,
en
vue
de
conforter
les
espaces
à dominante
prairiale, le long des cours d'eau
-
restauration et entretien de mares en prairies;
-
maintien des arbres morts;
+
reboisement des berges afin de reconstituer des ripisyIves.
Il s'agit avec ces mesures,
de préserver la qualité des zones d'alimentation ou de reproduction
des amphibiens et des oiseaux d'intérêt européen en maintenant la gestion productive actuelle ou en la faisant évoluer vers des pratiques plus favorables ponctuellement Suivi scientifique Ce programme
d'actions
fera
l'objet
de
suivis
scientifiques
et
techniques
afin
de
permettre,
tous
les
six
ans,
une évaluation de l'état de conservation
des populations
d'espèces d'intérêt européen
présentes sur la
zone concernée et l'adaptation des mesures proposées. Cohérence des politiques publiques En
premier
lieu,
il faudra
veiller
à
la
cohérence
des
mesures
précédentes
et
projets
d'aménagement forestiers, aides à
l'investissement forestier, réglementations de boisement, Plans
Locaux
d'Urbanisme,
autorisations de drainage,
aides agricoles, etc.
Les nouveaux
documents
d'aménagement et de gestion des forêts inclues dans le périmètre doivent notamment prendre en compte la conservation des milieux et les enjeux liés à la présence d'espèces de l'annexe II de la directive « Habitats, Faune-Flore»
et les enjeux liés à la présence d'espèces d'oiseaux d'intérêt
communautaire. Le document d'objectifs de gestion Pour
l'application
des
directives
«
Oiseaux»
et
«
Habitats,
Faune-Flore
»,
la
France
a
mis
en
avant
le
Choix
concerté des moyens
de gestion et s'est engagée
à produire pour chaque site un document
d'objectifs.
Réalisé
par un opérateur technique,
désigné au sein d'un comité
de pilotage présidé
par un élu et qui
rassemble les divers acteurs locaux, ce document dresse un état des lieux des habitats et espèces, définit les mesures
de
gestion
nécessaires
et estime
leur coût.
Une
fois validé,
le document
d'objectifs
est
approuvé par le préfet. 3 - Evaluation des incidences sur le site Natura 2000 et orientations du projet de P.L.U. Le site Natura 2000 couvre l'extrémité sud du territoire de Ourouër.
Ce secteur est faiblement urbanisé
mais
touche
l'extrémité
sud
du
bourg
d'Ourouër
et le hameau
d'Apiry.
L'extrémité
sud
du
territoire
d'Ourouër est à vocation
agricole et plusieurs exploitations agricoles sont présentes à l'intérieur du site
Natura 2000 ou à proximité immédiate. a- Prise
en
ci
2000
Une zone
naturelle protégée
où toute construction
est interdite a été créée
pour
la préservation
du milieu
naturel.
La plus grande
partie du territoire du site Natura 2000 est classée
en zone
Nn.
Seuls
les secteurs
déjà bâtis et les exploitations agricoles ne sont pas inclus dans cette zone b-
Superposition
Natura 2000 et du zonage
P.L.U. et incidences
-En zone agricole A -_ les bâtiments composant l'exploitation agricole de la Valoge -
Les terres agricoles entre la Valoge et le bourg d'Ouroux - L'exploitation agricole de la Place - Les bâtiments d'exploitation au lieu-dit du Pré Joly
La zone
agricole
permet
l'extension
de
l'exploitation
agricole et la construction
de
bâtiments
agricoles
afin
d'assurer
la
pérennité
de
ces
exploitations
agricoles.
Cette
possibilité
pourrait
nuire
à
la
préservation
du
milieu
naturel
mais
elle
reste
circonscrite
à
des
secteurs
limités.
- En
zone
An:
le sud des Passys
Ce
secteur
de
la
zone
agricole
interdit
toute
construction
et
est
donc
sans
incidence
sur
le
site
Rapport de Présentation
- En secteur constructible
de la zone naturelle Ndn
- Le lieu-dit des Carjots regroupant quelques bâtiments et un terrain constructible - En zone constructible
UDb
- L'extrémité
du
bourg
d'Ourouër
comprenant
des
constructions
existantes
et des
terrains
non
bâtis en friches, entourées de haies classées en éléments du paysage
à préserver
- Un terrain en extension du hameau
des Passys
- En
zone
constructible
UB
= Un terrain non bâti en prolongement du hameau des Passys.
Sur ces zones
constructibles,
les impacts
sur
l'environnement
peuvent
provenir principalement
de
nouvelles
constructions
sur les terrains
non
bâtis
mais
aussi
d'extension
de
bâtiments
ou
de
la
construction
_d'annexes sur des partie de terrains restés à l'état naturel.
Cependant,
les extensions
nouvelles restent très limitées.
Ces secteurs constructibles sont situés en frange de la zone
Natura
2000, en prolongement des secteurs bâtis existants qui ont déjà un certain impact sur la tranquillité des milieux - En
zone
NLn,
zone
naturelle
autorisant
les
activités
de
loisirs
ayant
un
impact
faible
sur
l'environnement
(parcours équestre.)
+ Au niveau des Meures, l'ancienne exploitation agricole reconvertie pour une vocation de loisirs.
La reconversion du domaine des Meures est importante pour la préservation du patrimoine bâti et la diversité des activités économiques sur la commune.
Sa vocation de loisirs en lien direct avec le milieu
naturel devrait garantir la préservation de l'environnement De plus, d'autres
secteurs
de la commune
à caractère
naturel ont été protégés
par un classement
en
zone
Nn
(certaines forêts) ou en zone
An interdisant les constructions agricoles
pour la protection
des
paysages.
2IBJUSWISUUOJIAUS UOHENIEAZ — 4 — N°7 d NP 21AN L9 9SIN — III F Pian Los! dUrbanime
Conmunauté de communes Le Bon Pays G
- EVALUATION
DES
INCIDENCES
DU
P.L.U.
SUR
LES
ZNIEFF
1 — Présentation des ZNIEFF Un grande partie du territoire du Bon Pays est couvert par deux ZNIEFF de type Il
la ZNIEFF n°1014 du massif forestier des Cinq Seigneurs, buttes et bocage des Amognes, sur les quatre communes,
correspondant
à la partie ouest du plateau nivernais sur 12 500 ha.
Elle est
composé de buttes boisées et de vallons où subsiste un maillage bocager la ZNIEFF n°1018 correspondant à la vallée de la Nièvre et ses affluents (La Renèvre et l'Heuille) sur les communes
de Balleray, Nolay et Poiseux et couvre 2 500 he.
La vallée de la Nièvre a été
profondément appauvrie par divers travaux d'aménagements mais les vallées affluentes conservent des milieux humides caractéristiques des zones alluviales.
Il existe aussi une ZNIEFF de type ! n°1014-0003 de Lupy, située au nord-est de Balleray, correspondant à une
petite
zone
sur
le versant
sud
du
bois
de
Lupy,
composée
de
pelouses
calcaires
par
endroits
colonisées
par les genévriers et les ourlets pré-forestiers.
2- Les enjeux environnementaux
: habitats et espèces
ZNIEFF n°1014 du massif forestier des Cinq Seigneurs, buttes et bocage des Amognes LA
FORET
La
chènaie-charmaie
calcicole
à Chêne
sessile
se
développe
sur ces
plateaux
recouverts
par
les argiles
issues de la décomposition du calcaire sous-jacent,
Localement, des types forestiers rares s'installent à la
faveur de conditions stationnelles particulières : tiliaies sur les éboulis en association avec le Hëtre et les Erabls,
aulnaies-frénaies
dans
les fonds
de vallons
humides.
Ces
groupements
sont
inscrits dans
la
Directive Habitats parmi les milieux naturels à préserver en priorité. LE BOCAGE Les
parcelles agricoles
sont
traditionnellement
délimitées
par un maillage
de haies
arbustives plantées
d'arbres de haute tige régulièrement émondés pour la récolte de bois de chauffage et de fagots.
Ce milieu
créé par l'homme offre de nombreux
sites de nidification pour des petits passereaux comme
les fauvettes,
les bruants ou les Pies-grièches.
Des cavités dans les arbres abritent la Huppe, la Chouette chevêche et
les chauves-souris.
Les
haies fournissent également
des quantités
de
nourriture en
automne
pour les
grives et les nombreux passereaux migrateurs et hivernants. DES
PELOUSES À ORCHIDEES
Les coteaux calcaires accueillent des pelouses où l'on observe le Brome dressé associé à diverses plantes à fleur comme les orchidées : Orchis militaire, homme-pendu ou Orchis bouc, Ophrys abeille.
De nombreux
insectes
fréquentent
ce
biotope :
Petite
Cigale,
Ascalaphe,
Mante
religieuse,
papillons
que
chasse
le
Lézard vert, espèce protégée inscrite dans la Directive Habitats. Afin
de
conserver
l'intérêt écologique
des sites, il est important
de
maintenir
une
sylviculture
à base
d'essences feuillues régionales, de préserver le maillage bocager là où il subsiste et mettre en place des mesures
incitatives
à son
entretien.
Les
pelouses
sèches
devront
être
préservées
de
l'extension
des
labours, du boisement ou de l'urbanisation.
Des travaux de génie écologique peuvent être nécessaires pour
freiner la reforestation spontanée de ces milieux ZNIEFF n°1014-0003 de Lupy Les pelouses calcaires sont des peuplements dominés par les graminées.
lis se développent sur des sols
peu épais, au sommet ou sur les pentes des reliefs calcaires ou mameux.
Ces pelouses sont issues le plus
souvent d'anciennes pratiques agricoles de pâturage extensif.
L'abandon du pâturage laisse place à une
rapide
colonisation
par
les
arbustes
puis
la forêt.
En
Bourgogne,
la flore et la faune
des
pelouses
s'enrichissent d'espèces d'influence méditerranéenne qui profitent de la sécheresse et de l'ensoleillement local pour atteindre ici leur limite nord de répartition.
Les
Papillons abondent dans ces
milieux souvent
spectaculairement
fleuris ; d'autres
insectes
comme
la
Mante
religieuse
ou
a Petite
Cigale
y sont
strictement localisés.
Les Reptiles trouveront là des secteurs de prédilection.
Certaines espèces d'Oiseaux,
comme la Perdrix rouge, l'Egoulevent ou l'Alouette lulu, sont totalement inféodées à ces milieux Les pelouses calcaires sont en régression dan notre région.
On peut en souligner les raisons essentielles
=
l'abandon du pastoralisme et leur retour vers la forêt ; l'extension des zones habitées sur ces espaces.
Le rétablissement de l'entretien des pelouses est
nécessaire au maintien de ces éléments paysagers.
Très attractifs, ils ne doivent pas être victimes
d'une sur-fréquentation destructrice
Rappor de Présentation
ZNIEFF n°1018
correspondant à la vallée de la Nièvre et ses affluents
LES VALLEES Petits
et
moyens
cours
d'eau
ont
creusé
des
vallées
plus
ou
moins
encaissées
en
fonction
de
la
nature
géologique
des
lieux.
L'occupation
des sols, quand
elle reste diversifiée,
procure
une
mosaique
de milieux
propices à l'installation d'une faune et d'une flore variées : coteaux couverts de forêt ou de prairies à maillages bocager,
fond de vallon
inondable
aux
prairies
humides,
berges
du cours d'eau tenues
par les racines des
auines
et des
saules
qui
forment
une
« ripisyMe
» indispensable
au
bon
fonctionnement
hydraulique
et
biologique des ruisseaux
et rivières.
L'intensification des pratiques
agricoles avec drainage,
retournement de
prairies, arasement
du
bocage
et de la ripisylve, associée
à des
rejets d'eaux
usées
incontrôlés sont des
facteurs de dégradation de la qualité de nos vallées et des cours d'eau qui les parcourent DES MILIEUX HUMIDES Le fond de vallon aux sols gorgés
d'eau abrite des prairies humides
à maréca-geuses
caractérisées
par la
présence
de
laïches
et
de
joncs,
plantes
parfaitement
adaptées
à
cette
contrainte
écologique
forte
Traditionnellement vouées à la fauche, ces prairies sont aujourd'hui pâturées de façon intensive, ce qui entraine une banalisation de la flore LA RIPISYLVE Les berges des ruisseaux sont bordées d'une végétation arbustive et arborée, la
«
ripisylve ». Elle se compose
notamment de saules, Auine glutineux, Frêne élevé, Chêne pédonculé ou Orme.
Cette végétation joue un rôle
important
dans
l'équilibre
biologique
de
la
rivière
et
en
particulier
vis-à-vis
de
sa
richesse
piscicole
et
ornithologique. Cette formation est inscrite dans
la Directive Habitats parmi les milieux naturels à protéger en
priorité compte tenu de leur état de dégradation à l'échelle européenne. UNE RICHE AVIFAUNE Les rivières constituent
le biotope d'espèces bien spécifiques inscrites dans
la Directive Oiseaux®
comme le
Mertin
pêcheur,
la Bergeronnette
des
ruisseaux
ou
le Cincle
plongeur
dans
les parties
amont
aux
eaux
tumulueuses.
Les
nombreux
étangs
sur les affluents de rive droite attirent d'autres oiseaux
d'eau tels les
Grèbes huppés et castagneux et divers canards migrateurs et hivernants. Afin de conserver l'intérêt écologique des sites, il est important de préserver les surfaces de prairies humides grêce à des pratiques agricoles de fauche adaptées au maintien de la richesse biologique de ces milieux.
Les
nipisyives doivent faire l'objet d'un entretien mesuré voire bénéficier de mesures de reconstitution ou de simple mise en défends dans les secteurs dégradés où les berges se retrouvent mises à nu. 3 Superposition
des ZNIEFF
et'des zones
constructibles du P.L.U.
ZNIEFF n°1014 du massif forestier des Cinq Seigneurs, buttes et bocage des Amognes Cet ensemble naturel couvre 12 500 ha et l'urbanisation très limitée des hameaux présents en ZNIEFF ne peut avoir de réel impact : Le hameau
de Nyon
(Balleray et Ourouër) est placé juste en limite de la ZNIEFF et les terrains constructibles
représentent 2.8
ha, soit 0,02 % du territoire couvert par la ZNIEFF.
Situés à la frange de la ZNIEFF
et en
continuité du hameau existant, ces terrains ne sont pas sensibles d'un point de vue environnemental Le
hameau
de
Mauvron
(Poiseux)
constitue
sans
doute
le plus
grand
secteur
constructible
avec
4,2
ha
de
terrains
constructibles
non
bâtis,
soit
0,03%
du territoire
couvert
par
la ZNIEFF.
Cependant,
le secteur
concerné
comportent plusieurs constructions éparses,
ce qui en réduit le caractère
naturel
Gobets
(0,7 ha), de Parèle
(1
ha)
et de
l'Ab!
Nolay,
les
petits hameaux
h
sont compris entièrement dans la ZNIEFF,
et les hameaux
des Audins
(0,6 ha),
de Bourgareau (0,4ha),
des
Cours (0,2 he)
et du Grand
Rigny en partie,
Cependant,
les terrains disponibles constructibles restent très
limités et ne représentent que
0,03 % de la ZNIEFF.
Les hameaux plus importants de Chauprix (2,7 ha soit 0.02%),
Prunevaux (2,2 ha soit 0,02%), Martanay (4 ha
soit 0.03%) sont entièrement dans la ZNIEFF.
Martangy comprend une zone à urbaniser de 3 ha mais elle est
comprise entre des terrains urbanisés et ne présentent donc pas un grand intérét environnemental D'une
manière
générale,
les
secteurs
constructibles
concemés
par
la
ZNIEFF
sont
de
taille
limitée
et
permettent
la construction de quelques nouvelles maisons uniquement.
lis ne touchent pas de forêts
lis sont
situés en continuité du bâti existant, sur des parcelles de jardin parfois et ne présentent donc pas d'intérêt d'un point de vue environnemental.
Îls sont trop près des constructions
pour abriter une faune
ayant besoin de
tranquilité.
ll est aussi conseillé de préserver
les haies en clôtures,
plusieurs étant inscrites en éléments du
paysage à préserver.
De plus,
les terrains rendus constructibles, très réduits, ne concernent pas des espaces
de forêts. Ces parcelles sont en continuité immédiate de la zone bâtie existante
= Plan Local d'Urbanisme
Communauté de communes Le Bon Pays ZNIEFF n°1014-0003
correspondant à Lupy
La zone
constructible prévue
à Lupy,
en extension
des constructions
existantes ne devraient pas avoir
d'incidences sur la ZNIEFF car elle ne touche pas directement la zone, séparée par la route.
Une partie des
parcelles,
en
zone
agricole,
sont
classées
en
zone
An
afin d'éviter
des
constructions
qui viendraient
détruire ce milieu, la zone de superficie réduite, toute intervention directe auraient un impact ZNIEFF
n°1018
correspondant
à la
vallée
de
la Nièvre
et ses
affluents
Les quelques
parcelles constructibles
prévues à l'intérieur de la ZNIEFF
concernent des terrains sains, qui
ne
sont
pas
concernés
par
la
protection
des
milieux
humides
qu'implique
la
ZNIEFF
de
la
Nièvre
et
ses
affluents.
du
hameau
des
Chaï
ir
k
est
compris
dans
le
périmètre de la ZNIEFF avec deux terrains constructibles disponibles.
Ces terrains sont compris dans la
zone bâtie, entre des constructions. La limite de la zone constructible n'ayant pas êté placé trop bas, les constructions ne devraient pas avoir d'incidence sur la zone naturelle de la vallée de la Nièvre.
. Sur un même
côté de la route fait partie de la ZNIEFF
de la vallée de la Loire.
La
limite constructible a été placée face aux terrains bâtis pour limiter l'impact. Champaudon
est situé à proximité de la vallée du ruisseau
d'Heuille.
La zone constructible est limitée
autour des constructions existantes et ne propose que deux
parcelles non occupées,
des terrains sains
dont l'urbanisation n'aura pas d'incidence sur l'environnement Rappor de Présentation