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Arrêté - ARR2024 335 Tx ERT le Grand Chalencois Chemin de choisy
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 335 Tx ERT le Grand Chalencois Chemin de choisy)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
2 PATA
Châteauneuf
UD SUR Loire
ARRÊTÉ
PORTANT RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT
ET DE LA CIRCULATION
CHEMIN DE CHOISY -— LIEU-DIT LE GRAND CHALENÇOIS
A L'OCCASION DE TRAVAUX DE VOIRIE
Du 12 au 30 Septembre 2024
N° : 335/2024
LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE,
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles
L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie rêglementaire,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018,
CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'assurer la sécurité à l’occasion de travaux de génie civil pour pose chambre pour l'installation de la fibre, à la demande de l’entreprise ERT Fleury les Aubrais et ses sous-traitant (45).
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit, Chemin de Choisy Lieu-dit-Le Grand Chalençois au droit des travaux du 12 au 30 Septembre 2024.
ARTICLE 2: La chaussée sera rétrécie au niveau des travaux par empiétement occasionnel, la vitesse ramenée à 30km/h Chemin de Choisy Lieu-dit-Le Grand Chalençois au droit des travaux du 12 au 30 Septembre 2024 ;
ARTICLE 3 : La signalisation se fera en amont et en aval par panneaux :
AK5 pour signaler un chantier temporaire
1. place Aristide Brand BP 29 # 45110 Châteauneuf-sur-Loire # Tél. : 02 38 58 41 18 » Fax : 02 88 58 89 10 # mairie@chateauneufsurioire.fr # www.chateauneuf-sur-loire.com B15 / C18 si chaussée rétrécie pour priorisation du sens de circulation. AK 3 si la vitesse est réduite sur l'emprise du chantier
KC1 pour orienter si besoin les piétons sur le trottoir opposé aux travaux.
La zone de travaux sera délimitée par des cônes de Lubeck.
Cette signalisation sera mise en place, entretenue par l'entreprise le temps des travaux ; retirée en fin de chantier.
ARTICLE 4 : La largeur minimale du cheminement accessible aux piétons doit être de 1,40 mètres, protégé contre les véhicules, libre de tout obstacle. Si ce n'est pas le cas, les piétons seront orientés sur le trottoir opposé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune sera adressée à :
- Madame la Chef de service, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Chef du Centre de Secours et d'Incendie de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Entreprise ERT et ses sous-traitants, avec obligation d'afficher le présent arrêté en amont et en aval du chantier,
- Monsieur le Président, SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire,
- Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire.
CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution.
FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour Le Maire,
m6 L'Adjoint, EE NES
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté
Affiché le 6 septembre 2024.
Pour Le Maire,
LES! t, #)
LE 7 Régis PLISSON