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Arrêté - cms Ceremonie du 8 mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Arrêté - cms Ceremonie du 8 mai 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
qi se FOLIO
Grabels
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE N°082/R/25
CEREMONIE DU 8 MAI 2025
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE GRABELS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-1 et L2213-2,
VU le Code de la Route,
VU le Code Pénal,
VU la demande des Anciens Combattants de Grabels, d'organiser le défilé de la Commémoration du
08 Mai 1945 dans les rues du village : cortège Marche pour la Paix, le jeudi 8 mai 2025 à partir de
11h00,
ARRETE
ARTICLE 1: Les Anciens Combattants de Grabels, sont autorisés à organiser le défilé de la
commémoration de l'armistice dans les rues de Grabels, cortège Marche pour la paix avec les
enfants du Conseil Communal le jeudi 8 mai 2025 à partir de 11h00.
ARTICLE 2 : Le défilé empruntera l'itinéraire suivant: Départ de la place de la Fontaine vers le plan
du Faubourg puis rue du Calvaire et route de Montpellier pour se rendre au monument aux morts.
ARTICLE 3 : La circulation sera interrompue durant le passage du cortège et sera déviée pendant la
cérémonie.
ARTICLE 4 : La signalisation et les barrières seront mises en place par la police municipale, vingt
minutes avant le départ du cortège et seront retirés à la fin de cette manifestation patriotique.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera adressé pour exécution :
e Au Pétitionnaire,
e A Monsieur le Commandant de Gendarmerie de St Gély du Fesc,
e Au Directeur des services techniques municipaux,
e Au Chef de poste de Police Municipale.
Fait à Grdbels le vendredi 02 mai 2025
Le Maire,
Acte rendu exécutoire :
Publication ou notification le
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte. Il informe que la présente décision administrative peut faire l’objet d’un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification, ce dernier
peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr . Il peut être introduit un
recours gracieux auprès du maire de la commune de Grabels pendant le délai de recours contentieux. Le silence gardé pendant celui-ci équivaut à
une décision implicite de rejet susceptible elle-même d’un recours contentieux dans les délais précités (article R421-1 et 421-2 du QE de la justice
administrative). La présente décision est publiée au recueil des actes administratifs. PCbels
Signature Cachet RÉPURLQNE FRANÇAISE