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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 04 tableau des effectifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 25/11/2024 Reçu en préfecture le 25/11/2024 Nombre de membres : Publié le 25/11/2024 n . =: = ID : 014-200064954-20241 125-2024: 11..04-DE Afférents au en qui ont pris part à la Conseil exercice délibération Municipal 2024-11-04 23 23 20 Date d'affichage : 25/11/2024 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210) Séance du 19 novembre 2024 L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le treize novembre 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian VENGEONS. Présents: VENGEONS Christian, ALEXANDRE Yves, BLIN Annie, DAUTY Virginie, DAVID Frédéric, DAVID Nathalie, FRENEE Anais, GALLIER Erick, GODARD Jacky, HERVIEU Jacques, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine, LEROUILLY Chloé, MOTTIN Christelle, RAVACHE Jérôme, PELTIER Virginie. Arrivéà 20h35, Monsieur RAVACHE, a pu prendre part aux délibérations à partir de la 2024-10-02. Absents excusés : DESGUEE Jérémie donne pouvoir à ALEXANDRE Yves, MALBEC Béatrice donne pouvoir à LEMIERE Marc-Antoine, PELLETIER Philippe donne pouvoir à GODARD Jacky. Absents : GILBERT Sebastien, GILETTE Valérie, PATIENCE Mickaël. Présents : 16 à 17 selon les sujets Pouvoirs : 3 Votants: 19 à 20 selon les sujets La séance a été ouverte à 20h04. Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité. Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets mis à l’ordre du jour ; Tableau des effectifs Vu le Code générale des collectivités territoriales notamment les articles R.2313-3 et L.2313-1 Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Conformément à l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Considérant la nécessité d’actualiser le tableau des effectifs ; Décision : 20 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, FIXE la liste des effectifs comme suit : Envoyé en préfecture le 25/11/2024 Reçu en préfecture le 25/11/2024 Publié le 25/11/2024 ER ID : 014-200064954-20241125-2024_11_O4-DE Personnel administratif temps Catégorie Prévus Pourvus complet Rédacteur principal 2ème classe B 1 1 Adjoint administratif C 3 3 Personnel technique temps Catégorie Prévus Pourvus complet Adjoint technique principal 1°° C 1 1 classe Adjoint technique principal 27e C 3 2 classe Adjoint technique C 5 5 Personnel technique temps non Catégorie Prévus Pourvus complet Adjoint technique principal 27e € 1 0 classe Adjoint technique C 9 7 Personnel d'animation Catégorie Prévus Pourvus Adjoint territorial d'animation C 2 2 Personnel médico-social Catégorie Prévus Pourvus Atsem 2" classe C 3 3 Personnel de la filière culturelle Catégorie Prévus Pourvus Adjoint territorial / assistant C/B 1 0 territorial Certifié exécutoire le Pour copie conforme au registre, 25/11/2024, Le Maire, Christian VENGEONS Le Maire, Christian VENGEONS