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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07 budget decision modificative 2024 1 budget principal tampon)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 25/11/2024 Reçu en préfecture le 25/11/2024 Nombre de membres : Publié le Afférents au en quiont pis partèle ID : 014-200064954-20241 119-2024 :11.-07-BF, Conseil exercice délibération Municipal 2024-11-07 23 23 20 Date d'affichage : 25/11/2024 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210) Séance du 19 novembre 2024 L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le treize novembre 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian VENGEONS. Présents: VENGEONS Christian, ALEXANDRE Yves, BLIN Annie, DAUTY Virginie, DAVID Frédéric, DAVID Nathalie, FRENEE Anais, GALLIER Erick, GODARD Jacky, HERVIEU Jacques, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine, LEROUILLY Chloé, MOTTIN Christelle, RAVACHE Jérôme, PELTIER Virginie. Arrivé à 20h35, Monsieur RAVACHE, a pu prendre part aux délibérations à partir de la 2024-10-02. Absents excusés : DESGUEE Jérémie donne pouvoir à ALEXANDRE Yves, MALBEC Béatrice donne pouvoir à LEMIERE Marc-Antoine, PELLETIER Philippe donne pouvoir à GODARD Jacky. Absents : GILBERT Sebastien, GILETTE Valérie, PATIENCE Mickaël. Présents : 16 à 17 selon les sujets Pouvoirs : 3 Votants : 19 à 20 selon les sujets La séance a été ouverte à 20h04. Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité. Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets mis à l’ordre du jour ; Budget : décision modificative 2024-1 — Budget principal Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ; Vu la nécessité d’actualiser les crédits budgétaires ; Considérant le respect de l’équilibre budgétaire et du principe de sincérité, le budget modifié est voté de manière suivante : e Section de Fonctionnement : - Dépenses : 2 971 461.12 (2 891 461.12 € + 80 000) - Recettes : 3 108 317,71 (3 011 079.99 € + 97 237.72) e Section d'investissement : -__ Dépenses : 1 789 061.65 € - Recettes : 1 789 061.65 € Envoyé en préfecture le 25/11/2024 Reçu en préfecture le 25/11/2024 Publié le ER ID : 014-200064954-20241119-2024_11_07-BF Décision : 20 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE la décision modificative 2024-1 comme suit : 14475 VAL D ARRY DMn°1 2024 Code INSEE COMMUNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal Décision modificative 1 Dé Dépenses (1) Recettes « ésignation à A AT n g Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits FONCTIONNEMENT sé D-8156 : Maintenance 0.00€ 40 000.00 €| 0.00 € 0.00€ TOTAL D 011 : Charges à caractère général 900€ 40 000.00 € 000€ 000€ D-8450 : Charges de sécurité sociale et de prévoyance 90.00€ 20 000.00 €| 0.00 €| 0.00€ D-6470 : Autres charges sociales 0.00€| 20 000.00 €l 0.00 € 0.00 € TOTAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés 0.00€| 40 000.00 € 9.00 € 000€ R-8419 : Remboursements sur rémunérations du personnel 9.00 € 0.00 € 0.00 € 3018.60 € TOTAL R 013 : Afténuations de charges 0.00 €| 0.00 € 000€ 391860€ R-73223 : Fonds départemental des DMTO pour les com. 000€ 0.00 € 0.00 € 41 779.02 €] de - de 5 000 hab TOTAL R 73 : Impôts et taxes 0.00 € 0.00 € 0.00 € 4177992€ R-744 : FCTVA 0.00 €l 0.00 € 000€ 41 152.22 €] TOTAL R 74 : Dotations et participations 0.00 € 000€] 0.00 € 41 15222€ R-75738 : Autres 0.00 € 0.00 € 0.00 € 525.00 € R-75888 : Autres produits divers de gestion courante 0.00 € 0.00 € 000€ 6 000.00 € TOTAL R 75 : Autres produits de gestion courante 0.00€ 0.00 €| 0.00 €| 6525.00 € R-773 : Mandats annulés ou atteints par la déchéance 0.00 € 0.00 € 0.00€ 3861.08 € Quadriennale TOTAL R 77 : Produits spécifiques 0.00€ 0.00 € 0.00 € 3 861.98 € Total FONCTIONNEMENT 00€ 80 009.00 € | owel g723772€ Certifié exécutoire le Pour copie conforme au registre, 25/11/2024, Le Maire, Christian VENGEONS Le Maire, Christian VENGEONS VAL