Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 07 03 ecole vote des subventions 2023
Déliberation - 2024 11 04 tableau des effectifs tampon
Déliberation - 2024 09 10 adhesion du sdec blainville sur orne ta
Déliberation - 2024 02 04 convention de retrocession lotissement
Déliberation - 2024 09 04 cdg mission conseil en organisation tam
Déliberation - 2024 10 06 convention pret gymnase noel des enfant
Déliberation - 2024 04 12 subventions aux organismes 2024
Déliberation - 2025 06 04 depart en retraite cadeaux tampon
Déliberation - 2024 12 04 adhesion du sdec cc isigny omaha interc
Déliberation - 2024 06 04 tarifs scolaires 2024 2025 tampon
Déliberation - 2024 10 04 ecole vote des subventions 2024 tampon
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 04 ecole vote des subventions 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/10/2024
Reçu en préfecture le 18/10/2024
Nombre de membres : Publié le 18/10/2024
ID : 014-200064954-2024 1014-2024:10. O4-DE Afférents au en qui ont pris part à la
Conseil exercice délibération
Municipal 2024-10-04
23 23 19
Date d'affichage : 18/10/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210)
Séance du 14 octobre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le quatorze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le neuf octobre 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Monsieur Christian VENGEONS.
Présents : VENGEONS Christian, ALEXANDRE Yves, BLIN Annie, DAUTY Virginie, DESGUEE Jérémie, GILBERT Sebastien,
GALLIER Erick, GODARD Jacky, HERVIEU Jacques, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine,
MALBEC Béatrice, MOTTIN Christelle, PATIENCE Mickaël, RAVACHE Jérôme, PELTIER Virginie.
Monsieur RAVACHE, ayant quitté la séance à 21h04, a pu prendre part aux délibérations jusqu’au 2024-10-06
comprise.
Absents excusés : DAVID Nathalie à donne pouvoir à DESGUEE Jérémie, PELLETIER Philippe donne pouvoir à GODARD
Jacky, DAVID Frédéric, FRENEE Anais, LEROUILLY Chloé
Absents : GILETTE Valérie
Présents : 16 à 17 selon les sujets Pouvoirs : 2 Votants: 18 à 19 selon les sujets
La séance a été ouverte à 20h05.
Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité.
Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets
mis à l’ordre du jour ;
Ecole : Vote des subventions 2024
Considérant le souhait du Conseil Municipal de soutenir l’Ecole publique de Val d’Arry en attribuant une subvention
de fonctionnement de 4 280 € ;
Considérant le souhait du Conseil Municipal de soutenir l'Ecole publique de Val d’Arry en attribuant une subvention
complémentaire liée à la classe découverte 2 000 € ;
Décision : 19 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, Envoyé en préfecture le 18/10/2024
Reçu en préfecture le 18/10/2024
Publié le 18/10/2024 ER
ID : 014-200064954-20241014-2024_10_O4-DE
OCTROI une subvention de fonctionnement de 4 280 € pour l'exercice 2024 ;
OCTROI une subvention complémentaire liée à la classe découverte de 2 000€ à réception de pièces justificatives
pour l’exercice 2024;
AUTORISE à Monsieur le Maire de verser les subventions à l’école de Val d’Arry.
Certifié exécutoire le Pour copie conforme au registre,
18/10/2024, Le Maire, Christian VENGEONS
Le Maire, Christian VENGEONS