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Déliberation - 20241009 cm 7. liste des deliberations publi
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20241009 cm 7. liste des deliberations publi)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 09 OCTOBRE 2024
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 09 octobre 2024 à 18h30.
Date de convocation : 30 septembre 2024
Affichage de la convocation : 1er octobre 2024
Secrétaire de séance : Martine Lemonnier
En exercice : 29
Présents : 18-21 (arrivée de Mme Lalart, Mme Galocher & M. Naviaux en cours de séance)
Votants : 23-26
Étaient présents :
M. Michel LAMARRE, Maire,
Mme LEMONNIER, Mme FLEURY, M. BARQI, Mme SAUSSEAU, M. HAMEL, Mme THEVENIN, adjoints
M. ROTROU, Maire délégué de Vasouy
Mme PONS, M. AUBREE, Mme GESLIN, Mme BARRÉ, M. BREVAL, Mme SALE, Mme THOMAS, Mme HARREAU, M. SAUDIN, Mme HERON-BUDIN, Mme LALART, Mme GALOCHER, M.NAVIAUX conseillers municipaux.
Absents :
M. PUBREUIL, Mme GROS, M. LANGIN, conseillers municipaux
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M. ALVAREZ (pouvoir à M. LAMARRE), M. ALLEAUME (pouvoir à M.BREVAL), M. ARNAUD (pouvoir à Mme THEVENIN), M. BUISSON (pouvoir à M.HAMEL), M. AMBOS (pouvoir à Mme HERON-BUDIN) conseillers municipaux.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Eco-quartier du Plateau de Honfleur – Approbation du
compte-rendu annuel d’activités
Vote à l’unanimité
2 Garantie d’emprunt Partelios – Construction de 22
logements – Avenue Jacques Cartier
Vote à l’unanimité
3 Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget principal Vote à l’unanimité
4 Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget cinéma Vote à l’unanimité
5 Modification tarifaire pour les dispositifs école – collège et
lycée – au cinéma
Vote à l’unanimité
6 Actualisation 2024 des tarifs des locations de salles –
Greniers à Sel
Vote à l’unanimité 7 Actualisation 2024 de tarifs – Boutique La Lieutenance Vote à l’unanimité
8 Convention 2024 de stérilisation et d’identification des
chats libres sauvages entre la Ville de Honfleur et la
Fondation 30 millions d’amis
Vote à l’unanimité
9 Convention Ville de Honfleur – Office du Tourisme – pour
la vente de billetterie des musées de Honfleur
Vote à l’unanimité
10 Reprise d’une partie du stock de la boutique de la Société
des Amis du Musée Eugène Boudin (SAMEB) et ajout
d’articles dans la liste de produits des boutiques des
musées
Vote à l’unanimité
11 Convention de délégation temporaire de maîtrise
d’ouvrage de la Ville de Honfleur au syndicat des eaux du
Pays de Honfleur au titre de travaux liés à la défense
incendie – Chemin des Varêts
Vote à l’unanimité
12 Convention financière pour la prise en charge des travaux
de la rue Marcel Liabastre entre les communes de
Honfleur et de La Rivière-Saint-Sauveur
Vote à l’unanimité
13 Conventions d’autorisation en domaine privé du
déploiement de réseau public de fibre optique pour le site
– Immeuble Le Crevettier – Avenue du Canteloup à
Honfleur
Vote à l’unanimité
14 Adhésion de la commune de Blainville-sur-Orne au SDEC
Energie
Vote à l’unanimité
15 Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules
électriques (IRVE)
Vote à l’unanimité
16 Convention d’autorisation d’occupation temporaire du
domaine public du grand stade de tennis de Honfleur
Vote à l’unanimité
17 Modification du tableau des effectifs Vote à l’unanimité
18 Renouvellement de la candidature pour l’obtention de la
reconnaissance du label « Territoires engagés pour la
nature » (TEN)
Vote à l’unanimité
19 La Lieutenance – Cahier des charges résidences d’artistes
subventionnées et contrat d’artistes
Vote à l’unanimité
20 Approbation d’un contrat de dépôt d’œuvre au musée
Eugène Boudin appartenant au musée des Beaux-Arts de
Dijon
Vote à l’unanimité
Publication : 10/10/2024
Affichage : 11/10/2024