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Procès Verbal - 2 PV du 03 fvrier 2025
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune de Mazion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 PV du 03 fvrier 2025)
Thèmes du document : Budget, Famille, Justice et droit,
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
En Exercice : 12
Présents : 10
Votants : 10
L’an deux mille vingt-cinq, trois février, le Conseil Municipal de la commune de Mazion dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame le Maire, Maryse CHASSELOUP.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 29 janvier 2025
Présents : Mmes CHASSELOUP, COUDERC, FAUCONNIER, LEBLANC, PLAITANT
MM. BOURDEAU, SICAUD, DUBANT, DELSOL, SEBERT.
Absent(s) / excusé(s) : MM. SOULIVET, FAUGÈRE
Secrétaire de séance : Mme COUDERC
Début de séance : 20H30
Ordre du jour :
1. Demande de solde Fonds de concours 2024
2. Foyer culture et détente – défraiement marché de Noël
3. Remplacement de Monsieur BORDRON Étienne
4. Demandes de subventions
5. Convention Fauchage 2025
Questions diverses
*Les points suivants ont été rajoutés à l’ordre du jour :
- Délibération du quart
- Avancement grade Sylvia POURRESY
- Terrain de Pétanque
- Arrêté de titularisation Yannick AUDUREAU-CAZAS
*Points rajoutés à l’ordre du jour après approbation du conseil
PROCÈS-VERBAL
Madame le Maire demande à l’ensemble du Conseil Municipal s’il a d’éventuelles remarques à formuler concernant le compte rendu du 06 janvier 2025.
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité | MAIRIE DE MAZION
33390
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
En Exercice : 12
Présents : 8
Votants: 10
L’an deux mil vingt-cinq, le six janvier, le Conseil Municipal de la commune de MAZION düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame
le Maire, Maryse CHASSELOUP.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 26 Décembre 2024
Présents : Mmes CHASSELOUP, COUDERC, LEBLANC,
MM BOURDEAU, DELSOL, DUBANT, SEBERT, SICAUD.
Absents excusés : Mmes FAUCONNIER, PLAITANT,
MM FAUGERE, SOULIVET.
Pouvoirs : 2
Secrétaire de séance : Mme COUDERC
Rélib : 03022501
AUTORISATION BUDGETAIRE DONNEE A MADAME LE MAIRE POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025
Madame le Maire expose que l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Termitoriales dispose que : « dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1° Janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.
Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget
En outre, jusqu'à l'adoption du budget, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de lorgane délibérant engager, liquider et mandater Îles dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. »
Le montant éligible à prendre en compte correspond à :
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 15012509
DU 16 JANVIER 2025
2
1 - DÉLIBÉRATION DITE DU QUART
La délibération dite du quart, permettant à notre commune de pouvoir faire des dépenses d’investissement avant le vote du budget, a été corrigée, suite aux observations de la préfecture.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les nouveaux montants. 1. la somme des crédits ouverts à la section d'mvestissement du budget primutif N-1
(BP), des budgets supplémentaires (BS) et des décisions modificatives (DM) prises au cours de l’année écoulée (soit 151 893.63€)
2. déduction faite des crédits nécessaires au remboursement de la dette (soit 13 190,00€), des restes à réaliser (soit 55 247,79€), des reports et des dépenses imprévues ( article L.2322-2 du CGCT)
3. déduction faite des décisions modificatives d'mvestissement (43 663.79 €). 4. avant application d'un ratio maximal autorisé de 25%
L'autorisation mentionnée précise le montant et l'affectation des crédits.
Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessous, sont inscrits au budget lors de son adoption.
Il est proposé au Conseil Municipal de permettre à Madame le Maire d'engager, lquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite de 25% avant l'adoption du Budget principal qui devra intervenir avant le 15 Avril 2025. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
- AUTORISE jusqu'à l'adoption du Budget pnmitif 2025 Madame le Maire à engager, hquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compnis les crédits afférents au remboursement de la dette.
Chapitre - Libellé Crédits ouverts au budget | Montant autorisé avant le
en 2024 vote du BP 2025 (25 %)
(hors restes à réaliser
2023)
20 : immobihsations mcorporelles UUUE 000€ 21 : immobilisations corporelles 53 43,84€ 2Ù 805.96 € Decisions Modificatives dépenses -43 003./9€
investissement (déduction)
TOTAL 39 19205 € - 9 SASUI €
11
DISPONIBLE 10 915.95€
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie, le 04 janvier 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Michèle COUDERC Maryse CHASSELOUP
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 15012509
DU 16 JANVIER 2025
3 4
2 – CHANGEMENT DE GRADE DE MME SYLVIA POURRESY
Madame Sylvia POURRESY, actuellement agent technique principal de 2ème classe, a sollicité une promotion au grade d'agent technique principal de 1ère classe. Madame le Maire fait lecture de sa demande.
Actuellement, Madame POURRESY occupe un poste à temps partiel réparti entre deux communes :
25/35èmes à la commune de MAZION
4.55/35èmes à la commune d’EYRANS
Nous attendons l’accord de la commune d’EYRANS pour finaliser la promotion interne de Madame POURRESY.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
3 – CONSTRUCTION D’UN TERRAIN DE PÉTANQUE
Madame le Maire fait lecture des deux devis proposés pour la construction d’un terrain de pétanque. Le coût moyen proposé par les entreprises est de 8 500 €. Les dimensions du terrain de pétanque sont de 12 m x 15 m, soit une superficie de 180 m².
Après débat, le conseil municipal décide de ne pas donner suite, les travaux étant trop coûteux. Il a été décidé de solliciter des devis pour les matériaux nécessaires, afin que les employés municipaux puissent réaliser les travaux eux-mêmes, ce qui permettra à la commune de réaliser des économies sur les dépenses initialement prévues.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
4 – TITULARISATION DE M. AUDUREAU-CAZAS YANNICK
M. AUDUREAU-CAZAS Yannick, Agent Technique, est titularisé après un an de stage soit au 1er février 2025.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
5 – DEMANDE DE SOLDE FONDS DE CONCOURS 2024
Les factures acquittées relatives à nos achats, d'un montant total HT de 27 480,02 € pour des travaux réalisés sur notre commune ainsi que pour l'acquisition d'un nouveau véhicule destiné à notre service technique, ont été transmises à la Communauté des Communes de l’Estuaire.
Cela nous permettra de percevoir des subventions s'élevant à 13 740,02 €, soit 50% de nos dépenses.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. | MAIRIE DE MAZION
33390
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
En Exercice : 12
Présents : 10
Votants : 10
L'an deux mille vingt-cinq, trois février, le Conseil Municipal de la commune de Mazion düment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame le Maire, Maryse CHASSELOUP.
Date de la convocation du Conseil Mumcipal : 29 janvier 2025
Présents : Mmes CHASSELOUP, COUDERC, FAUCONNIER, LEBLANC, PLAITANT
MM. BOURDEAU, SICAUD, DUBANT, DELSOL, SEBERT.
Absent(s) / excusé(s) : MM. SOULIVET, FAUGÈERE
Secrétaire de séance : Mme COUDERC
Dé! : 05022501
DEMANDE SOLDE FONDS DE CONCOURS 2024
Vu le code des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération du 28 janvier 2016 de la Communauté de Communes de l’Estuaire
(C.C.E.) concemant le Pacte Financier et Fiscal :
Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal que, dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal adopté par la C.CE., a été instauré le principe du Fonds de Concours afin de participer au financement des dépenses d'investissements de la commune. Cette participation ne peut excéder la part autofinancée de la commune hors subvention, m1 la règle de 80 % de
financement public lorsqu'il est cumulé à d'autres subventions.
Il convient désormais de solliciter ce Fonds de Concours pour le financement des dépenses
d'investissements de la commune sur l'exercice 2024.
Il est proposé d'adopter le plan de financement suivant :
5 FINANCEMENT :
22 Rte : Montant Fonds de Auto
Intitulé de F'of Me tHT Subventionné Concours Financement
Sonorisation Salles des
associations 2ème pièce 4 170.80 € 0.00 € 2 085.40 € 2 085.40 €
ISOMAG
Achat véhicule occasion
#*Demande acompte fait le 17 287.24 € 0,00 € 8 643.62€ 8 643.62 € 04/12/2024
ARCHAT Aspirateur 255.83 € 0.00 € 127.91 € 127.92 €
MANUT AN tables chaises 776.15 € 0.00 € 388.07 € 388.08 €
RICHARD Stéphane 1 490.00 € 0.00 € 745.00 € 745.00€ Plantations
HYDIE Stéphane 3 500.00 € 0.00€ 175000€| 175000€ Mur salles asso
TOTAUX HT 27 480.02 € 0.00 € 13740.00 € 13 740.02 €
Montant plafonné du Fonds de Concours 23 988,23 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
- D’ADOPTER le plan de Financement du Fonds de Concours ci-dessus proposé ; - DE SOLLICITER je Fonds de Concours de la Communauté de Communes de l'Estuaire au titre des dépenses d'investissements 2024
- D’AFFECTER les crédits correspondants en recette d'investissement du Budget Primitif 2025 : - D’AUTORISER Madame le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
La Secrétaire de Séance
Michèle COUDERC
Fait et délibéré, les mois, jour et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En Mairie, le 05 février 2025
Le Maire,
Maryse CHASSELOUP
6 MAIRIE DE MAZION
33390
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
En Exercice : 12
Présents : 10
Votants : 10
L'an deux mille vingt-cinq, trois février, le Conseil Mumcipal de la commune de Mazion dûment convoqué, s’est réun1 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame le Maire, Maryse CHASSELOUP.
Date de la convocation du Conseil Mumicipal : 29 janvier 2025
Présents : Mmes CHASSELOUP, COUDERC, FAUCONNIER, LEBLANC, PLAITANT
MM. BOURDEAU, SICAUD, DUBANT, DELSOL, SEBERT.
Absent(s) / excusé(s) : MM. SOULIVET, FAUGERE
Secrétaire de séance : Mme COUDERC
Déi : 05022502
VOTE DÉFRAIEMENT ASSOCIATION
FOYER CULTURE ET DETENTE
Madame le Maire présente au Conseil Mumicipal la demande de défraiement de l'association Foyer Culture et Détente de Mazion représentée par Madame Samira LEBLANC, Présidente, pour le remboursement des frais pour une animation : « atelier créatif de Noël» et encas offert aux participants pour le marché de Noël du 07 décembre 2024.
Après avoir pris connaissance des documents fournis (factures) et du souhait de l'association, Madame le Maire et le Conseil municipal proposent le montant de défraiement suivant :
- ASSOCIATION FOYER CULTURE ET DÉTENTE 287,72 € Après débat, le conseil mumcipal vote un montant global de subventions de 287,72 € et autorise Madame le Maire à inscrire ces sommes au budget 2025 (compte 6574 « subventions aux associations »).
Fait et délibéré, les mois, jour et an que
dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Mazion. le 05 février 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Michèle COUDERC Maryse CHASSELOUP
7
6 – FOYER CULTURE ET DÉTENTE – DEFRAIEMENT MARCHÉ DE NOËL
Le foyer Culture et Détente a demandé le remboursement de ses dépenses engagées lors du marché de Noël du 7 décembre 2024.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. HSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSISSSSSSSSSIISISSSSSISSISSISSISSISSIISISSSSSISSISSISSSSSISSIISE
MAIRIE DE MAZION
33390 PSSSSSISSISISSISSSISSSSISISISISISSSISISISISISSISISISISISISSIISISISISIISISISISISSSISSSSSSSSSSSS55553 - r
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
En Exercice : 12
Présents : 10
Votants : 10
L'an deux mille vingt-cinq, trois février, le Conseil Mumicipal de la commune de Mazion dûment convoqué, s'est réumi en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame le Maire, Maryse CHASSELOUP.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 29 janvier 2025
Présents : Mmes CHASSELOUP, COUDERC, FAUCONNIER, LEBLANC, PLAITANT
MM BOURDEAU, SICAUD., DUBANT, DELSOL, SEBERT.
Absent(s) / excusé(s) : MA. SOULIVET, FAUGERE
Secrétaire de séance : {me COUDERC
Dé! : 10022501
| VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 |
Madame le Maire présente au Conseil Mumicipal les demandes de subventions des associations, chacune présentant le compte de résultat 2024 et leur bilan prévisionnel 2025. Après avoir pris connaissances des documents fourmis et des souhaits de chacum, Madame le Maire et le Conseil mumicipal proposent les montants des subventions suivants :
ASSOCTATION CYMNASTIQUE MAZION/ST-SEURIN 250€
SOCTÉTE DE CHASSE DE MAZION 250€
ASSOCIATION FOYER CULTURE ET DÉTENTE 250€
ASSOCIATION COOL MUSIC 250 €
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES MAZION /EYRANS...nnmnnnr 250€
ASSOCIATION CLUB DES LOISIRS MAZIONNAIS 250 €
TOTAL 1 500€
Fait et délibéré, les mois, jour et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Mazion. le 10 février 2025
Le Secrétaire de Séance, Le Maire.
Michèle COUDERC Maryse CHASSELOUP
8
7 – REMPLACEMENT DE M. ÉTIENNE BORDRON AGENT
TECHNIQUE PAR M. TONY GIRARD
Monsieur BORDRON Étienne, actuellement agent technique est placé en congé paternité, suivi d’un congé pour hospitalisation d’un enfant. M. BORDRON sera remplacé par M. GIRARD Tony du 06 février 2025 au 1er Avril 2025 inclus.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
8 - DEMANDE DE SUBVENTIONS 2025
Comme chaque année, le conseil municipal, vote les subventions demandées par les associations.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. 9
09 – CONVENTION FAUCHAGE 2025
La convention fauchage, sera prochainement signée avec la CCE, la convention est actuellement en cours de modification par la CCE, pour ajustement du tarif à facturer (+5%). Ce point sera revu lors d’un prochain Conseil Municipal
10– REPAS COMMUNAL « DES AÎNÉS » 2025
Le repas des aînés organisé par la municipalité, se déroulera le dimanche 30 mars 2025. La municipalité offre le repas à tous les Mazionnais de + de 65 ans.
Le repas est ouvert à tous les Mazionnais voulant y participer (famille, amis…) Le traiteur choisi est Monsieur MEYNARD Willy. le menu adulte ci-dessous est à 35 € et le menu enfant est à 15 €.
Pour le repas le Conseil Municipal, a choisi : MENU ADULTE
APÉRITIF :
- Kir a la pêche accompagné des canapés suivants :
Navette confiture piment magret fumé
Wraps au jambon
Gougère au Fromage
Œufs de caille mimosa
POTAGE :
Velouté de champignons
HORS-D'ŒUVRE :
Tatin de légumes gambas et St Jacques sauce champagne (chaud)
PLAT PRINCIPAL :
Rôti de porc Orloff
Sauce forestière gratin dauphinois Kouglof champignons
ASSIETTE DE FROMAGES
DESSERT :
Gâteau aux pommes
CAFÉ CANNELÉS
Déplacement, pain, nappage, service et vaisselle compris.
Nous préciserons lors de la prochaine réunion du conseil municipal du 03 mars 2024, le choix du menu enfant, le nombre de participants. Les invitations ont été distribuées.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité. 10
Questions diverses
Monsieur VASSAL, du service voirie de la CCE, informe la commune que des plantations destinées à favoriser l'écoulement des eaux pluviales seront réalisées en avril prochain, rue de BERGERON, entre les numéros 315 et 393 environ.
Des problèmes de nids de poule ont été signalés sur la départementale 252. Les agents communaux procéderont aux réparations.
Des pieds cassés au niveau du four de la salle des fêtes ont été signalés après une location. Ils seront réparés prochainement.
Des chiens aboient dans la cité BERGERON. Des courriers recommandés ont été envoyés aux propriétaires, qui devront prendre les mesures nécessaires.
En réponse aux nombreuses demandes relatives à la prolifération des chats sur notre commune, la CCE a décidé de mettre en place une campagne de stérilisation. Celle-ci se déroulera les 22 et 23 avril prochains. Notre agent technique M. Yannick AUDUREAU-CAZAS est le référent.
Prochaine réunion du conseil municipal : le 03 mars 2025 2025 à 20H30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00