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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 017 Modification des representants au sein du Pays des Chateaux tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 017 Modification des representants au sein du Pays des Chateaux tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Lee Reçu en préfecture le 11/03/2025
Publié le S'LOS
G R A n D ID : 041-244100798-20250311-041_017B_2025-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 10 mars 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
28 février 2025 Séance du 10 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt cinq
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 10 mars à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 23
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 7
Total votants : 31
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-
Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO,
Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy),
Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Elisabeth GUIBERTEAU,
Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD RODET (Thoury),
Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :
Allan BRANDILY (Maslives).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Hélène PAILLOUX (Bracieux) a donné pouvoir à Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan).
Joël DEBUIGNE a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson).
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMEPUIS (Huisseau-sur-Cosson).
Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) a donné pouvoir à Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson).
Fabienne GENDRIER a donné pouvoirà Gérard CHAUVEAU (Montlivault).
Didier HEITZ a donné pouvoir à Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire).
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Jean-Michel TURPIN (Thoury).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Julien MARCILHAC
(Saint-Claude-de-Diray), Michel LAURENT, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Yves-Marie HAHUSSEAU (Saint-Laurent-Nouan) a été
désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-017-2025 |
Objet : Modification des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux
Monsieur le Président rappelle que par délibération en date du 23 juillet 2020, le Conseil communautaire a élu les représentants
de la Communauté de communes du Grand Chambord au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux, et modifié par la
délibération en date du 19 décembre 2022, par la délibération en date du 25 septembre 2023, par la délibération en date du 23
septembre 2024, puis par délibération en date du 18 novembre 2024.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Reçu en préfecture le 11/03/2025
Publié le S L O7
ID : 041-244100798-20250311-041_017B_2025-DE
La représentation de la Communauté de communes du Grand Chambord au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux est
donc la suivante :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Claire TRINCO (Bauzy) Magalie PERRIN (Bauzy)
Hélène PAILLOUX (Bracieux) Aline RICHARD (Bracieux)
Jocelyne HOURY (Chambord) Yves-Marie HAHUSSEAU (Saint-Laurent-Nouan)
Armelle CLEMENT (Crouy-sur-Cosson) Florence BOUSSION (Crouy-sur-Cosson)
Sandrine NORMAND (Fontaines-en-Sologne) Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne)
Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson) Cécile JORY JANVIER (Huisseau-sur-Cosson)
Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr)
Christine MONGELLA (Maslives) Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives)
Pascal MAUNY (Montlivault) Jean ORTHEAU (Montlivault)
Marie-Noëlle LE CAM (Mont-près-Chambord) José COELHO (Mont-près-Chambord)
Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord) Marie-Christine VOINCHET (Saint-Claude-de-Diray)
Patrick MARION (Neuvy) Martine HENRY (Neuvy)
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray) Judith DUPLESSY (Saint-Claude-de-Diray)
Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire) Marie DUBOISSET (Saint-Dyé-sur-Loire)
Elisabeth GUIBERTEAU (Saint-Laurent-Nouan) Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan)
Daisie DECARRIERE (Thoury) Florence BARRAUD-RODET (Thoury)
Véronique DE SPARRE (Tour-en-Sologne) Christelle MAUGUIN (Tour-en-Sologne)
Considérant la démission de Madame DUBOISSET de son mandat de conseillère municipale ;
Considérant les statuts du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux;
Considérant que, en application de ces dispositions, la Communauté de communes du Grand Chambord dispose de 17
délégués titulaires et 17 délégués suppléants ;
Considérant que le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une
commune membre de la Communauté;
Considérant la nécessité de remplacer un siège devenu vacant, il convient de désigner 1 suppléant au sein de ce syndicat ;
Le candidat intéressé suivant s'est fait connaître :
- Monsieur Norbert TROCMÉ (Saint-Dyé-sur-Loire) en tant que suppléant.
Considérant l'accord unanime du conseil communautaire pour procéder à un vote à main levée, l'élection du membre
suppléant s'est effectuée pendant la séance du conseil.
Considérant que le candidat présenté est élu à l'unanimité ;
Le Conseil communautaire :
K
> DÉCIDE de proclamer les délégués suivants comme représentant de la Communauté de communes du Grand
Chambord au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux :
Membres Titulaires
Claire TRINCO (Bauzy)
Hélène PAILLOUX (Bracieux)
Jocelyne HOURY (Chambord)
Armelle CLEMENT (Crouy-sur-Cosson)
Sandrine NORMAND (Fontaines-en-Sologne)
Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson)
Membres Suppléants
Magalie PERRIN (Bauzy)
Aline RICHARD (Bracieux)
Yves-Marie HAHUSSEAU (Saint-Laurent-Nouan)
Florence BOUSSION (Crouy-sur-Cosson)
Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne)
Cécile JORY JANVIER (Huisseau-sur-Cosson) Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Reçu en préfecture le 11/03/2025
Publié le S L ed
ID : 041-244100798-20250311-041_017B_2025-DE
Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr)
Christine MONGELLA (Maslives) Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives)
Pascal MAUNY (Montlivault) Jean ORTHEAU (Montlivault)
Marie-Noëlle LE CAM (Mont-près-Chambord) José COELHO (Mont-près-Chambord)
Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord) Marie-Christine VOINCHET (Saint-Claude-de-Diray)
Patrick MARION (Neuvy) Martine HENRY (Neuvy)
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray) Judith DUPLESSY (Saint-Claude-de-Diray)
Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire) Norbert TROCMÉ (Saint-Dyé-sur-Loire)
Elisabeth GUIBERTEAU (Saint-Laurent-Nouan) Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan)
Daisie DECARRIERE (Thoury) Florence BARRAUD-RODET (Thoury)
Véronique DE SPARRE (Tour-en-Sologne) Christelle MAUGUIN (Tour-en-Sologne)
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance
Yves-Marie HAHUSSEAU