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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 050 Designation des representants au sein de CCTVL tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 050 Designation des representants au sein de CCTVL tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
FF Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
GRAND ne DT C H A m B 0 R D ID : 041-244100798-20260504-041_050_2026-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
D LAND CET) En) RTE TN EE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
State te LRO rar APTe
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
24 avril 2026 Séance du 04 mai 2026
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt six
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 04 mai à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Jean-Luc DAUTREMEPUIS, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 35
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 1
Total votants : 36
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Corinne GAUGET, Michel PERROIT (Bracieux), André JOLY (Chambord), Luc MARCHAND (Crouy-sur-
Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Martine BAYET-LEVA, Benjamin DEBUIGNE, Virginie
BAHU-NOGRETTE (Huisseau-sur-Cosson), Emilie LEGOUT, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine GENDRE (Maslives),
Philippe DUBOIS, Laetitia RIBRIOUX, Jean-Marc CHABOUD, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU,
Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Virginie MASSON, Julien MARCILHAC (Saint-
Claude-de-Diray), Dominique LABEDAN, Sophie DE MARIA (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Christine SOUCHET, Jean-
François BOISARD, Anne TOUTAIN, Christian LALLERON, Marion PELLÉ, Philippe LE TOUX (Saint-Laurent-Nouan), Jean-Michel
TURPIN (Thoury), Patrice DUCHET, Véronique DE SPARRE (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :-
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Zohra LEFORESTIER a donné pouvoir à Jean-Marc CHABOUD (Mont-près-Chambord).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Dominique BRETON (Chambord), Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne),
Martine HENRY (Neuvy), Pierre DETIENNE (Thoury).
Membres Titulaires absents ou excusés : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine GENDRE a été désignée secrétaire de
séance.
Délibération 041-050-2026
Objet : Désignation des représentants au sein de Communauté de communes Terres du Val de Loire (CCTVL)
Considérant la convention de service unifié avec la Communauté de communes Terres du Val de Loire (CCTVL),
Considérant les statuts de la régie « GEMAPI » du Conseil d'exploitation de la Communauté de communes Terres du Val de Loire
(CCTVL),
Considérant que, en application de ces dispositions, la Communauté de communes du Grand Chambord dispose de :
- 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour la commission GEMAPI ;
- 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour la Conseil d'exploitation ;
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr
AA RD A VE Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le Ss LOT
ID : 041-244100798-20260504-041_050_2026-DE
Considérant que le choix du Conseil communautaire peut porter sur l'un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une
commune membre de la Communauté;
Les candidats intéressés suivants se sont fait connaître :
LP TE QUAI
NOM:PRENOM, = | COMMUNE NOM:PRENOM COMMUNE
GERVAISE Alain | SAINT LAURENT NOUAN QUARTIER Jacques SAINT LAURENT NOUAN
Considérant que le nombre de candidats correspond au nombre de délégués à désigner;
Considérant l'accord unanime du Conseil communautaire pour procéder à un vote à scrutin public, l'élection des membres
titulaires et suppléants s'est effectuée pendant la séance du conseil ;
Considérant que l'ensemble des candidats présentés sont élus à l'unanimité ;
Le Conseil communautaire :
> DÉSIGNE les délégués suivants comme représentant de la Communauté de communes du Grand Chambord au
sein de Communauté de communes Terres du Val de Loire (CCTVL) :
Pour la commission GEMAPI :
LPS SUPPLEANTS
Nov PRENOM | COMMUNE NOM:PRENOM COMMUNE
GERVAISE Alain | SAINT LAURENT NOUAN QUARTIER Jacques SAINT LAURENT NOUAN
Pour la Conseil d'exploitation :
nt SENTE NOMPRENOM.. | COMMUNE _|INOM PRENOM. COMMUNE
GERVAISE Alain SAINT LAURENT NOUAN QUARTIER Jacques SAINT LAURENT NOUAN
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séance
Christine