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Compte-Rendu - Conseil municipal du 09 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal du 09 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Logement,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 09-11-2023
Conseil municipal du 09 novembre 2023
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michèle BOUCARD, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Régis CHOPIN (a/c de la question n°2), André CHARDONNENS, Jean BAUDOT, Jean- Baptiste CHAPUIS, Nicolas JOLY
ABSENTS EXCUSES :
Olivier DEMANDRE (donne procuration à J. BAUDOT), Barbara PANOUILLOT (donne procuration à M. BOUCARD), Aurore GELEY (donne procuration à G. FIGARD), Valentin MATARESE, R. CHOPIN (pour la question n°1), Thierry ESCODA, Nathalie TARDY-DEPREZ, Alexandre DUMONT.
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
ATTRIBUTION MARCHE MOE PPM VOIE NOUVELLE CONTOURNEMENT PASSAGE A NIVEAU :
Dans le cadre du projet d’aménagement d’une voie nouvelle pour le contournement du passage à niveau, le Conseil Municipal à l’unanimité, retient l’offre du bureau d’études PMM, pour assurer la maîtrise d’œuvre ainsi que le dossier cas par cas, le dossier loi sur l’eau, le levé topographique et une étude géologique pour un coût de 38 530 € HT. Mme M. BOUCARD demande des renseignements sur les subventions possibles pour les travaux. La DREAL devrait financer une partie des travaux.
REVISION LOYERS POLE MEDICAL 2A RUE DE L’EGLISE :
A la suite du prochain départ du locataire des locaux 1 et 2 du pôle médical, 2 A rue de l’Eglise, le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe le montant du loyer mensuel ainsi : Local 1 (environ 21 m²) : 250€ HT soit 300€ TTC/mois HC
Local 2 (environ 27 m²) : 290€ HT soit 348€ TTC/mois HC
M. N. JOLY indique qu’il y aura peut-être un rafraichissement à faire.
Mme M. BOUCARD indique que la psychologue candidate à la location exerce peut-être une autre spécialité que la psychologue actuelle.
M. le Maire informe de la possibilité de moduler les locaux.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR ET AMENDES DE POLICE CREATION ECLUSE RUE DE LA COMEDIE :
Dans le cadre du programme de sécurisation des voies, le Conseil Municipal à l’unanimité, adopte l’opération « création d’une écluse rue de la Comédie (RD12) » dont le montant des travaux est estimé à 57 439 euros HT et arrête les modalités de financement. Il demande une subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2024 ainsi qu’une subvention au Conseil Départemental du Jura au titre des amendes de police 2023.
M. le Maire rappelle la vente de la maison et explique le projet d'écluse afin de réduire la vitesse à cet endroit ainsi que l'accès aux parcelles voisines.
M. N. JOLY demande quand le département réalisera les enrobés.
M. le Maire indique que ces travaux seront reportés après les travaux prévus vers l'école. CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES POUR LES COMMUNES MOINS DE 3 500 HABITANTS :
Les communes de moins de 3 500 habitants peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune, soit par affichage, soit par publication sur papier, soit par publication sous forme électronique.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de choisir la modalité de publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par publication papier en mairie.
LOCATION LOGEMENT COMMUNAL SITUE AU 6 RUE DE LA LIBERATION MADAME ROYER : Avenant au bail pour la locataire du logement déjà dans les lieux depuis 2015, Madame Christiane ROYER, à la suite de l’achat du bien situé 6 rue de la Libération avec effet au 1er octobre 2023. Loyer mensuel de 250€.
AVENANT AU BAIL DE LOCATION DE LA CASERNE DE GENDARMERIE AVEC EFFET A COMPTER DU 16 AVRIL 2023 :
Avenant au bail initial du 16 04 2017 pour la location de la caserne de Gendarmerie 51 rue de la République avec effet à compter du 16 avril 2023. Un accord a été trouvé pour un loyer annuel de 8000 €.
ROGER MARTIN : REFECTION DE CHAUSSEES RUES DES ANCIENS COMBATTANTS, DE LA BIENVENUE ET DE LA REPUBLIQUE :
Un contrat est passé avec l’entreprise ROGER MARTIN pour un montant de 17 074,25 € HT en vue de réfections ponctuelles sur les rues des Anciens Combattants (reprise de revêtement de chaussée vers l’école), de la Bienvenue (gestion des eaux pluviales accès « ferme Bey ») et de la République (pose de bordures entrée ouest).
QUESTIONS DIVERSES :
M. le Maire explique qu’une réflexion est en cours quant à l'achat d'une œuvre de Didier MUTEL (interprétation de la Pierre de Rosette) et la symbolique de cette œuvre. Il envisage d'inviter Mme la Présidente de Région avec M. le Préfet de Région pour aborder le volet culture dans le contrat de plan Etat/région. La réflexion se poursuit et une visite chez monsieur MUTEL sera programmée.
M. le Maire fait part du projet de création d'un parcours agility par l’entreprise « la Patte du Bonheur ». Le terrain envisagé se situe sur la zone vers la nouvelle station d'épuration. La location pourrait être gratuite la première année. Une réunion sur place sera programmée pour quantifier les besoins exacts.