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Compte-Rendu - D2018 61 Approbation CR CM 061118
Document publié le Mercredi 5 décembre 2018 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2018 61 Approbation CR CM 061118)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
87
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2018-61 en date du 05/12/2018 portant approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 06/11/2018 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 05 décembre 2018, à 19H30, suivant convocation en date du 28 novembre 2018, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents: MM. Alain FAUCHER, Roger DESROCHE, Pascal BABAUDOU, Thierry ARMAND, Thierry BERGER, Michel
DUBREUIL, Christelle LATOUR.
JACQUET, Sylvie ALAMARGOT, Christine CASTANET, Marc
Représentés : MM. Michel DUCHEZ a donné procuration à Michel JACQUET ; Dominique GILLES a donné procuration à Alain FAUCHER ; Andrée HARGE a donné procuration à Thierry ARMAND ; Jean-Claude LEBLOIS a donné procuration à Roger DESROCHE.
Mme Christine CASTANET a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 10 4 10 14 14 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 06 novembre 2018,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
À La Genevytouse, le 07 décembre 2018
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Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 1% décembre 2018.
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM VERT" 540330 - 09/10 Dobrégue duo
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Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20181205-D2018-61-DE
Date de télétransmission : 07/12/2018
Date de réception préfecture : 07/12/2018