Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte rendu de decision
Déliberation - compte rendu de decisions 1
Déliberation - compte rendu de decision
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte rendu de decisions 1
Déliberation - compte rendu de decisions 10 avril
Déliberation - compte rendu de decision
Déliberation - compte rendu decisions
Déliberation - compte rendu de decisions
Déliberation - compte ren du de decisions 28 septembre 2024
Document publié le Samedi 28 septembre 2024 par la commune de Sisco.
Lien du pdf (Déliberation - compte ren du de decisions 28 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2024
Affichage le 18/07/2024
Convocation 18/07/2024
COMPTE RENDU DE DECISIONS
AFFICHE ET PUBLIE LE 30/09/2024
QUESTION ORALE
Carrière de Brando
Information Santa Catalina, Renaghju et PLU
Vente du dernier lot du lotissement Code Di Volpe
ORDRE DU JOUR
• Approbation PV de réunion
• Délibération clôture enquête publique (BIAGI)
• Autorisation signature de convention avec l’AUE pour accompagnement révision du PLU
• Délibération location salle des fêtes révision des tarifs
• Autorisation signature convention avec les AMO pour la réalisation du budget Santa Catalina, (fonctionnement et investissement)
• Autorisation de signature de convention avec le SCB ?
• Correction délibération n°2024 06 08 11
• Acceptation de dons
DOCUMENTS TRANSMIS
• PV réunion du 27 juillet 2024
• Convention AUE
• Rapport enquête publique
• Document SCB DECISIONS 28 SEPTEMBRE 2024
Affichées le 23/09/2024
Publiées le 23/09/2024
N° DELIBERATIONS VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION NPV
2024 09 28
01
ADOPTION DU PROCES VERBAL
DE LA REUNION DU 27 JUILLET 2024 13 11 0 2 0
2024 09 28
02
CLOTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE
DECLASSEMENT D4UNE PARTIE DE LA
PARCELLE C 1704
11 11 0 0 2
2024 09 28
03
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE
CONVENTION AVEC L’AUE POUR LA MAITRISE
D’OUVRAGE DE LA REVISION DU PLU
13 13 0 0 0
2024 09 28
04 TARIFS SALLE DES FETES A SURSEOIR
2024 09 28
05
AUTORISATION PRISE DE PARTICIPATIONS A
LA SCIC DU SCB 13 11 0 2 0
2024 09 28
06
CORRECTION DELIBERATION N° 2024 06 08
11 13 11 0 2 0