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Document publié le Samedi 25 septembre 2021 par la commune de Sisco.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu de decisions)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Banque,
COMPTE RENDU SEANCE DU 17/04/2021 Page 1 sur 2
Séance du : 25 SEPTEMBRE 2021
Lieu : Salle du groupe scolaire de Sisco
Heure : 8 heures
Convocation : 16/09/2021
Affichage : 16/09/2021
Ouverture de séance : 8 heures
COMPTE RENDU DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
25 SEPTEMBRE 2021
PRESENTS
13
VIVONI AP - MONTI MJ – VECCHIONI G - GUELFI P - DAMIANI M - GAZZINI JL - GRAZIANI MH - PAOLI K - RAFFALLI M - DALL’OMO JM - VILLORESI R– CLEMENCEAU A - BURCHI L L
ABSENTS
1 CICOLLI V
POUVOIRS
1 SCAGLIA V à MONTI MJ
SECRETAIRE CLEMENCEAU A
ORDRE DU JOUR
QUESTIONS ORALES
• Ecole : horaires des employés
• Inauguration des réservoirs, captages.
ORDRE DU JOUR
• Cantine scolaire, demande de subventions
• Ouverture de trésorerie
• Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
• Adoption de la nouvelle tarification eau assainissement
• Acceptation de dons
• Bail agricole ROSSI
DOCUMENTS
PCS – Courrier Madame GIORICO – PV Réunion du 7 août COMPTE RENDU SEANCE DU 17/04/2021 Page 2 sur 2
DECISIONS
N° DELIBERATIONS VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION
2021 09 25 01 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 AOUT 2021 14 14 0 0
2021 09 25 02
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE
LA DETR REALISATION DE LA CANTINE
SCOLAIRE
14 14 0 0
2021 09 25 03
OUVERTURE DE TRESORERIE SUR DEUX
ANS POUR LA REALISATION DU
COMPLEXE POLYVALENT SPORTIF
CULTUREL ET SOLIDAIRE
« SPAZIU Emile RUTILY »
14 14 0 0
2021 09 25 04 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 14 14 0 0
2021 09 25 05
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
2EME CLASSEA TEMPS NON COMPLET
14 14 0 0
2021 09 25 06 ACCROISSEMENT DE RESSOURCES M 49 (NOUVEAUX TARIFS) 14 14 0 0
2021 09 25 07 ACCEPTATION DE DONS 14 14 0 0
2021 09 25 08 SIGNATURE D’UN BAIL AGRICOLE 14 14 0 0
2021 09 25 09 DEMANDE DE SUVENTION SUR DOTATION QUINQUENNALE 14 14 0 0
Affiché le 01/10/2021