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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Ségny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 5 novembre 2024
Etaient présents :
MMES et MM FOUILLOUX GROSROYAT RIVIERE DE SAEVER LAGREZE HUDRY FERNANDEZ LABRUNIE MONTANARI
Absent(s) excusé(s) :
M. BILLARD : pouvoir à Mme GROSROYAT
Mme GERVIER
M GUYONDET
M MAKHLOUF
Mme AUBERTIN : pouvoir à Mme HUDRY
Mme GOLLIET : pouvoir à Mme GROSROYAT
Absent :
M. RENAUT
1°) Ouverture de la séance
a) Vérification du quorum
b) Nomination d’un secrétaire de séance
c) Approbation du compte-rendu du 1er octobre 2024
2°) Finances – Economie
a) Etat des factures
b) Décision modificative n°2
c) Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité pour le Centre de Loisirs d) Adhésion contrat d’assurance statutaire 2024-2028 du Centre de Gestion 01 e) Mise en place d’une convention de formation professionnelle pour l’accompagnement VAE pour le BPJPS de la direction du centre de loisirs
f) Choix du prestataire pour le passage de la téléphonie en IP
3°) Urbanisme
a) Dossiers vus en commission du 5 novembre 2024
b) Dossiers acceptés/refusés depuis le 1 octobre 2024
c) Déclaration(s)s d’intention d’aliéner
d) Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l’application du droit des sols (Service ADS)
4°) Travaux, Bâtiments et Voirie
a) Informations diverses
5°) Ecole – Cantine – Centre de Loisirs
a) Informations diverses
6°) Commission CLAC - Informatique
a) INFORMATIQUE : informations diverses
b) CLAC : informations diverses
7°) Affaires sociales et CCAS
a) Informations diverses
8°) Communauté d’agglomération
a) Compte rendu du conseil communautaire du 23 octobre 2024
b) Compte rendu des différentes commissions
9°) Questions/informations diverses
-----------------------------------------------------------
1°) Ouverture de la séance
a) Le quorum est atteint, 9 conseillers sont présents à l’ouverture de la séance. b) Monsieur le Maire demande qui est volontaire pour être secrétaire de séance, M. FERNANDEZ se propose et est désigné.
c) Approbation du procès-verbal du 1er octobre : Le PV est approuvé à l’unanimité. 2°) Finances - Economie :
a) Etat des factures : Le document n’appelle aucune observation particulière.
b) Décision modificative n°2 : M. le Maire indique qu’il y a lieu de faire des modifications suite à la notification de la Préfecture relative à la répartition du Fond de Péréquation Inter Communal. La nouvelle répartition du fond de péréquation est adoptée à l’unanimité.
c) Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité pour le Centre de Loisirs : Après les explications données, la création est acceptée à l’unanimité.
d) Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2024-2028 du Centre de Gestion 01 : M. le Maire indique que les 15 premiers jours d’absence d’un agent ne sont pas remboursés à la commune et que le CDG propose deux alternatives, le remboursement après 15 jours ou après 30 jours d’absence. L’assemblée vote l’adoption du remboursement après 15 jours d’absence à l’unanimité.
e) Mise en place d’une convention de formation professionnelle pour l’accompagnement VAE pour le BPJPS de la direction du centre de loisirs : M. le Maire explique qu’il est nécessaire de former la personne assurant la fonction de directrice du centre ; il propose donc que la commune participe aux frais de formation. Le conseil accepte à l’unanimité la signature de la convention.
f) Choix du prestataire de téléphonie IP : Mme GROSROYAT présente les différentes offres reçues et propose de retenir l’offre de la société OCI. Le conseil accepte à l’unanimité et retient l’offre de la société OCI.
3°) Urbanisme :
a) Dossiers vus en commission du 5 novembre 2024
EDF ENR, 100 rue des Jardins de Segny lot 18, DP Installation générateur photovoltaïque sur toiture ROLLAND Thi, DP Clôture (mur béton + grillage)
MIFTARI, 66 impasses des Plantages, DP pergola bioclimatique 3x4m
MARKARIAN, 128 rue des Frênes, DP centrale photovoltaïque
BOIS, 172 imp. Des Claisets, DP rénovation thermique
SHCEPHERD, 88 rue des Rossanets, DP fermeture SAS entrée
REVET, PC 2 maison ind.mitoyennes
LA PANIERE, 282 rue des Carpières, PC extension de 18m2 restauration rapide
b) Dossiers acceptés depuis le 2 octobre 2024
M.TISEYRE, 75 Vionnet Places, PC studio été
M ZAMANA, 111 rue de la Dole, DP implantation portail semi-ajouré avec 2 murs piliers et couvertine grise
C) Dossiers refusés depuis le 2 octobre 2024
HOMELIOR, PC ravalement façade et isolation extérieure
Mme CONDEVAUX, PC maison individuelle
c) Déclaration(s)s d’intention d’aliéner :
1 maison sur un terrain de 148m2, 384 rue des Plantages
Terrain de 418m2, Route de Versonnex
1 maison sur un terrain de 498m2, 268 rte des Rosellets
Bâtiment de 108m2 sur un terrain de 169m2, 552 route Blanche
4°) Travaux, Bâtiments et Voirie
a) Informations diverses :
- Le chantier de l’école accuse un retard de 2 mois à cause des intempéries. - Tous les éclairages publics baissent l’intensité de 23h à 05h, diminuant la pollution lumineuse nocturne et permettant des économies d’énergie. 5°) Ecole – Cantine – Centre de Loisirs
a) Compte-rendu/Informations diverses :
6°) Commission Informatique – CLAC
a) INFORMATIQUE =
b) CLAC =
- Le marché de Noël est en préparation
7°) Affaires sociales et CCAS
a) Informations diverses : la société CARREFOUR SEGNY a offert 100 brioches qui ont été vendues par les membres du CCAS du 17 au 19 octobre 2024 au profit de l’Adapei qui a reçu un chèque de 500€.
8°) Communauté d’agglomération
a) Compte-rendu des différentes commissions :
9°) Questions/informations diverses
Le prochain conseil ordinaire aura lieu le Mardi 3 décembre 2024 à 19h, salle des associations.
Séance levée à 20h10