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Déliberation - Liste deliberations affichage 30 09
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Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Travail et emploi,
5
arsac
Te
—
Séance
du
Conseil
municipal
du
lundi
30
septembre
2024
Nombre
de
Conseillers
En
exercice :
19
Présents :
14
Votants
:
18
Date
de
convocation
: le 24
septembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le 30
septembre
à
18
h 30,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
Barsac
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Barsac,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Dominique
CAVAILLOLS,
Maire.
PRESENTS
: M.
Dominique
CAVAILLOLS,
M.
Philippe
BLOCK,
Mme
Katell
BEDOURET-EYHARTZ,
M.
Mathias
LOUIS,
M.
Cédric
PRAT,
Mme
Corine
BONNESOEUR,
M.
Alban
MAUCOUVERT,
M.
Damien
AUDEMA,
M.
Patrick
GRASZK,
M.
Benoît
TRABUT-
CUSSAC,
Mme
Isabelle
ROY,
Mme
Sandra
CHADOURNE,
M.
Michel
GARAT,
Mme
Pascale
NION.
POUVOIRS
: Mme
Virginie
CAILLIEZ
donne
son
pouvoir
à
M.
Philippe
BLOCK,
M.
André
DUBOURDIEU
donne
son
pouvoir
à
M.
Alban
MAUCOUVERT,
M.
Xavier
MUSSOTTE
donne
son
pouvoir
Mme
Katell
BEDOURET-EYHARTZ,
M.
Cyril
CAILLIEZ
donne
pouvoir
à
M.
Dominique
CAVAILLOLS.
ABSENTS
: M.
Mohameth
TRAORE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Katell
BEDOURET-EYHARTZ.
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10 JUIN
2024
UNANIMITE
D61
: CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
SUITE
À UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
UNANIMITE
D'ACTIVITE D62
: CREATION
EMPLOI
NON
PERMANENT
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
UNANIMITE
D63
: CREATION
EMPLOI
NON
PERMANENT
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
UNANIMITE
D64
: MISE
EN
PLACE
DE
L'INDEMNITE
HORAIRE
POUR
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
ET
UNANIMITE
HEURES
COMPLEMENTAIRES
D65
: CABINET
MEDICAL
: AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
BAIL
UNANIMITE
D66
: CABINET
MEDICAL
: CONVENTION
ACQUISITION
MATERIEL
MEDICAL
MAIJORITE
D67
: MISE
EN
PLACE
DISPOSITIF
PRIME
DE
REUSSITE
POUR
LES LAUREATS
DE
DIPLOMES
AVEC
MAIJORITE
MENTION
TB
D68:
CONVENTION
RELATIVE
A
L'INTERVENTION
D'AESH
SUR
LE
TEMPS
DE
PAUSE
UNANIMITE
MERIDIENNE D69
: IDENTIFICATION
ZONES
ACCELERATION
D'ENERGIES
RENOUVELABLES
UNANIMITE
D70
: CHARTE
DEPARTEMENTALE
DES
ENS
UNANIMITE
D71
: TARIFS
DEPLACEMENT
POUR
ANIMAUX
ERRANTS
UNANIMITE
D72
RAGONDINS
CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
DES
PIEGEURS
AGREES
DE
LA GIRONDE
UNANIMITE
D73
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
INES
UNANIMITE
D74
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
JUDO
CLUB
UNANIMITE
D75
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AMITIE
BARSAC
SENEGAL
MAJORITE D76
: REGLEMENT
DE
PRET
DE MATERIEL
COMMUNAL
UNANIMITE
D77
: MISE
À JOUR
DU
REGLEMENT
DU
CIMETIERE
UNANIMITE
D78
: MISE
À JOUR
DU
REGLEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
UNANIMITE
079:
ASSAINISSEMENT
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AGENCE
DE
L'EAU
DIAGNOSTIC
UNANIMITE
PERMANENT D80: ASSAINISSEMENT
— ATTRIBUTION
MARCHE
DE
TRAVAUX
REHABILITATION
POSTE
DE
UNANIMITE
REFOULEMENT
LA CARLASSE
Affiché
le 02
octobre
2024
Dominique
CAVAILLOLS
Maire
de
Barsac