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Procès Verbal - PV CM 4.01.2024 signe
Déliberation - Liste deliberation CM 25 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barsac.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
eee rires
Séance
du
Conseil
municipal
du
lundi
25
novembre
2024
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice :
19
Présents
:
13
Votants
:
13
Date
de
convocation
: le
19
novembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
25
novembre
à
18
h
30,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Barsac
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Barsac,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Dominique
CAVAILLOLS,
Maire.
PRESENTS
: M.
Dominique
CAVAILLOLS,
M.
Philippe
BLOCK,
Mme
Katell
BEDOURET-EYHARTZ,
M.
Xavier
MUSSOTTE,
M.
Mathias
LOUIS,
Mme
Virginie
CAILLIEZ,
M.
Cyril
CAILLIEZ,
M.
André
DUBOURDIEU,
M.
Mohameth
TRAORE,
M.
Alban
MAUCOUVERT,
M.
Damien
AUDEMA,
M.
Patrick
GRASZK,
M.
Benoît
TRABUT-CUSSAC.
POUVOIRS
: néant.
ABSENTS
: M.
Cédric
PRAT,
Mme
Corine
BONNESOEUR,
Mme
Isabelle
ROY,
Mme
Sandra
CHADOURNE,
Mme
Pascale
NION,
M.
Michel
GARAT
Secrétaire
de
séance
: M.
Alban
MAUCOUVERT. OBJET DE LA DELIBERATION
VOTE
DES MEMBRES
DU
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION
DU
PV DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 21 OCTOBRE
2024
UNANIMITE
D 89 - ADHESION
CONVENTION
RISQUE
PREVOYANCE
SANTE
UNANIMITE
D 90 - PARTICIPATION
FINANCIERE
A LA PROTECTION
SOCIALE
DES AGENTS
- ANNEE
2024
UNANIMITE
D 91 - CREATION
AU TABLEAU
DES
EFFECTIFS
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
A TEMPS
UNANIMITE
COMPLET D 92 - COUP
DE POUCE
2024-2025
UNANIMITE
D
93
: MONTANT
2024
LA
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
UNANIMITE
OUVRAGES
DES RESEAUX
PUBLICS
DE DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE — ENEDIS
D 94
: MONTANT
2024
DE
LA REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
MAJORITE
OUVRAGES
DES
RESEAUX
PUBLICS
DE
DISTRIBUTION
DE
GAZ
D 95 - MONTANT
2024 DE LA REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC PAR LES
MAIJORITE
RESEAUX
ET INSTALLATIONS
DE TELECOMMUNICATION
— ORANGE
D 96 - BUDGET
COMMUNAL
: DECISION
MODIFICATIVE
VISANT À ALIMENTER
LE CHAPITRE
UNANIMITE
041 D 97 - BUDGET
COMMUNAL
: DECISION
MODIFICATIVE
VISANT À ALIMENTER
L'OPERATION
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249 D 98 : ADOPTION
DU RAPPORT
SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE
D'EAU
POTABLE
2023
UNANIMITE
S.LA.E.P.BTT.P
(SYNDICAT
DES
EAUX
BARSAC
—
PREIGNAC
— TOULENNE)
Affiché
le 26
novembre
2024
Dominique
CAVAILLOLS
Maire
de
Barsac