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Déliberation - DELIBERATION 2017 104
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2017 104)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
2017/2085
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
DECEMBRE
DEUX
MIE,
DIX
SEPT
RUE
re
Re SR OM 0e
ee
OA
GA
He
RE
L’'AN
DEUX
MIEL
DIX
SEPT
Le
15
décembre
Sous
la
présidence
de
M.
Bérnard
ROMIER,
Maire,
Ont
siègé: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Geneviève
GARNIER,
Lauréncé
MEUNIER,
Sophie
MONTAGNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Renée
TORRES,
Chäntel
VARAGNAT
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Jacques
MEILHON,
Hugies
JEANTET,
Mario
SCARNA,
Michel
LAGIER
Pouvoirs;
Eric
PRADAT
donne
pouvoir
à
Renée
TORRES,
Jean-Claude
CORBIN,
donne
pouvoir
à
Gérard
CROYET,
Bernard
GUY
donne
pouvoir
à
Hugues
JLANTET,
Emilie
SOLLIER
donne
pouvoir
à
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à
Jacques
FORA'T,
Stéfania
FLORY
donne
pouvoir
à
Claudine
ROCHE,
Sylvie
JERDON
donne
pouvoir
à Pierre
GRATALOUP
SECRETAIRE
DE
$SEANCE
: M.Hugues
JEANTET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents:
22
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 7
CONVOCATION
EN
DATE
: 8 décembre
2017
DATE
D'AFFICHAGE
:
28
décembre
2017
OBJET:
Participation
au
capital
de
la
Centrale
Villageoise
des
Vatlons
du
Lyonnais
(CEVIVAL)
= N°2017/104
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuis
de
la SAS
CENTRALES
VILLAGEOISE
DES
VALLONS
DU
LYONNAIS
Considérant
la volonté
de
la
commune
de
soutenir
la
démarche
de
cette
société
locale
en
faveur
des
énergies
renouvelables,
et d'afficher
notre
engagement
pour
la
Transition
énergétique,
faire
la promotion
des
énergies
renouvelables
OUÏ
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
29
VOIX
POUR
VOIX
CONTRE
VOIX
ABSTENTION
APPROUVE
la
Participation
de
la
commune
au
capital
dé
la
Centrale
Villagéoise
des
Vaflons
du
Lyonnais
(CEVIVAL)
pour
un
montant
de
5000
Euros,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à engager
les
démarches
nécessaires,
Dit
que
Les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif 2018
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRÉSENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Berri
ROMIER
Mai
-d£e
EZIÉU-LA-VARENNE
{
Le