Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170926 25 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 38 190606 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 171109 21 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 21 190710 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 38 190409 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 24 190131 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170712 38 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160630 24 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 28 181213 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 24 180705 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 24 180531 DIV Decisions du President information des conseillers communautaires
Document publié le Jeudi 31 mai 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 24 180531 DIV Decisions du President information des conseillers communautaires)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 31 MAI 2018
Etaient Présents 51 titulaires, 4 suppléants, 13 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Absents :
Paule BERGES, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, Pierre CASABONKE,
Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Jean CASABONNE, Michel
BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude COSTE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Lydie CAMPELLO, Cédric LAPRUN, Laurent
KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick
MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPÉ, Françoise BESSONNEAU, Fabienne MENE-
SAFFRANE, Daniel LACRAMPE, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette
BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Aracéli ETCHENIQUE, Maïté POTIN,
André LABARTHE, David CORBIN, Bernard UTHURRY, Marylise GASTON, Jean-
Etienne GAILLAT, Robert BAREILLE, Anne BARBET, Pierre ARTIGUET, Elisabeth
MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine
MIRANDE, Jacques MARQUEZE
André BERNOS à Martine MIRANDE
David MIRANDE à Lydie CAMPELLO
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Jean LASSALLE à Marthe CLOT
Marc OXIBAR = à Fabienne MENE-SAFFRANE
Dominique FOIX RES U Michel ADAM
Mailys DEL PIANTA| à i
Gérard ROSENTHAL | 12)
Jean-Pierre TERUE
Evelyne BALLIHAU SOUS
Christophe GUERY OL
Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES
Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE
Thérèse LASMARRIGUES _ suppléante de Alain TEULADE
Daniel AMESTOY suppléant de Michel CONTOU-CARRERE
Yves CALIARO suppléant de Jean LABORDE
Jean-Louis CAZENAVE suppléant de Cédric PUCHEU
Joseph LEES (excusé), Didier BAYENS, Alain CAMSUZOU, Gérard LEPRETRE, Jacques NAYA, Pierre SERENA, Didier CASTERES, Valérie SARTOULOU, Gérard BURS
RAPPORT N° 24-180531-DIV-
DECISIONS DU PRESIDENT :
INFORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES M. LACRAMPE expose :
Il est rappelé à votre assemblée que concernant les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président doit, selon les dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Communautaire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5211-10 et L.2122- 22,
Vu les délibérations du Conseil Communautaire en date du 18 janvier 2017 et du 09 novembre 2017 portant délégations de pouvoirs à Monsieur le Président,
Considérant que Monsieur le Président est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Communautaire des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Date Type d’acte Décision Montant
Marché public ENV.
Etude d'évaluation environnementale
du PCAET.
Attributaire : GEOCIAM
(section fonctionnement)
17/05/2018 | Marchés Publics 16 440.00 € TTC
Marché public ZAE
Diagnostic pollution Gabarn d'Escout.
18/04/2018 | Marchés Publics | Attributaire : ATI service 6 398.40 € TTC
(section fonctionnement) |
Ouiï cet exposé
REÇU Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
Le 12 JUIN 298
- PREND ACTE du présent rapport SOUS - PREFECTURE
OLORG
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 31 mai 2018
Suivent les signatures
Affiené le 42.66. 1
Le Président
Daniel LACRAMPE